Média Conseil de Ville de Terrebonne du 28 octobre 2019

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 28 octobre 2019

  • 00:10:11

    1. Ouverture de la séance

  • 00:10:17

    2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:10:23

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:10:37

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 7 octobre 2019

  • 00:49:30

    5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:49:30

    5.1 Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil pour l’année 2020

  • 00:50:33

    5.2 Adoption du règlement numéro 428-11 modifiant le règlement numéro 428 constituant un fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques afin de déterminer le droit payable pour l’année 2020 (carrières et sablières)

  • 00:50:51

    5.3 Adoption du règlement numéro 688-1 décrétant un tarif pour le remboursement à un élu d’une dépense préalablement autorisée

  • 00:56:31

    5.4 Adoption du règlement numéro 740 décrétant le versement d’une aide relative au remboursement de la dette afférente au Centre de soccer des Complexes sportifs Terrebonne inc

  • 00:56:49

    5.5 Virement de crédits - honoraires professionnels - paiement de factures

  • 00:57:23

    5.6 Acceptation de soumission - location de copieurs multifonctions sur papier bond pour une période de 5 ans - coûts à la copie - soumission SA19-8006

  • 00:58:04

    5.7 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 3901-11 – stationnement hivernal

  • 00:58:22

    6. TRÉSORERIE

  • 00:58:22

    6.1 Virement de l’excédent de fonctionnement non affecté à des excédents de fonctionnement affectés

  • 00:58:52

    6.2 Acceptation de soumission - services professionnels - services actuariels (régimes de retraite) - rapports financiers annuels 2019, 2020 et 2021 - SA19-5002

  • 00:59:40

    6.3 Acceptation de soumission - services professionnels de vérification externe (audit) du rapport financier - 2019, 2020, 2021, 2022 et 2023 - SA19-5001

  • 01:00:18

    6.4 Fermeture de projets financés par les excédents de fonctionnement affectés

  • 01:00:42

    7. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DU TERRITOIRE

  • 01:00:42

    7.1. Modification résolution numéro 381-10-2017 – ajout option d’achat bacs roulants bruns, bleus et gris anthracite ainsi que les mini-bacs de cuisine – appel d’offres MAS-2017-2031

  • 01:01:05

    7.2 Acceptation de soumission - location d’une niveleuse avec opérateur - contrat trois (3) ans avec deux (2) périodes de renouvellement - SA19-9053

  • 01:01:55

    7.3 Acceptation de soumission - services professionnels - plans, devis et surveillance des travaux d’une conduite maîtresse sur l’avenue PierreDansereau - SA19-3013

  • 01:02:40

    8. URBANISME

  • 01:02:40

    8.1 Dérogation mineure

  • 01:06:03

    8.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 01:06:38

    8.3 Adoption du règlement numéro 1001-303 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 afin d’agrandir la zone 9263-99 à même une partie de la zone 9264-91 (parc des Tilleuls) et de permettre les usages du groupe HÉBERGEMENT et les usages « multifamilial 13 logements et plus – classe F », et « garderie » dans la zone 9263-99 et de modifier les zones 9263-99, 9264-91, 9364-35 et d’abroger la zone 9263-89

  • 01:07:09

    8.4 Adoption du règlement numéro 1001-305 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – autoriser l’usage « multifamilial 13 logements et plus » dans la zone 9064-63 et agrandir ladite zone à même la zone 9064-72

  • 01:07:28

    8.5 Adoption du règlement numéro 1001-307 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – agrandir la zone 9362-63 à même la zone 9362-41 et retirer l’usage multifamilial de 2 logements dans la zone 9362-41

  • 01:07:48

    8.6 Adoption du règlement numéro 1001-308 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – ajouter des dispositions relatives aux stationnements souterrains dans les marges et cour et aux écrans d’intimité

  • 01:08:03

    8.7 Adoption du règlement numéro 1006-021 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 1006 – modifier les délais relatifs aux avis publics

  • 01:08:21

    8.8 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 11351, chemin du Curé-Barrette

  • 01:08:56

    8.9 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé aux 824 à 846 (ancien 950), rang Saint-François

  • 01:09:28

    8.10 Adoption du règlement numéro 1005-041 modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 1005 afin de réviser certains travaux et ouvrages assujettis et certains secteurs d’intervention

  • 01:09:48

    9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 01:09:48

    9.1 Autorisation - signature - protocole d’entente - Les Cobras de Terrebonne inc. / aide financière - 2019 à 2022

  • 01:10:35

    10. RESSOURCES HUMAINES

  • 01:10:35

    10.1 Autorisation de signature – lettre d’entente numéro 2019-02 - Syndicat des pompiers de la Rive-Nord, section locale 101 – création nouveaux status de « pompiers flottants » et de « pompiers temporaires »

  • 01:10:57

    10.2 Abolition d’un poste syndiqué col blanc (classe 10) - Direction de l’urbanisme durable - création d’un poste syndiqué col blanc (classe 11) - Direction des technologies de l’information

  • 01:11:24

    10.3 Création d’un poste professionnel de chargée de projets, mouvements de sols et stabilisation de talus - poste régulier à temps complet -Direction du génie et environnement

  • 01:12:29

    10.4 Abolition d’un poste cadre de directeur-adjoint, environnement et aménagement paysager - création d’un poste cadre de chef de division, infrastructures - Poste régulier à temps complet - Direction du génie et environnement

  • 01:13:12

    10.5 Création d’un poste professionnel de conseillère, développement de politiques - poste régulier à temps complet - Direction du loisir et vie communautaire

  • 01:13:52

    10.6 Abolition d’un poste syndiqué col blanc (classe 7) - création d’un poste syndiqué col blanc - Direction du greffe et affaires juridiques

  • 01:14:18

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 01:14:18

    11.1 Autorisation de signature – entente – Centre intégré de santé et de services sociaux de Lanaudière - entreposage et mise à la disposition d’équipements

  • 01:15:01

    11.2 Autorisation de signature – entente intermunicipale – Ville de Bois-des-Filion – entraide en matière de protection incendie

  • 01:15:42

    11.3 Autorisation de signature – entente intermunicipale – Ville de Sainte-Thérèse – entraide en matière de protection incendie

  • 01:16:15

    11.4 Adoption de soumission – services professionnels – bris de glace

  • 01:17:06

    11.5 Plan municipal de sécurité civile (PMSC)

  • 01:17:43

    11.6 Production de cannabis à des fins médicales

  • 01:18:54

    11.7 Appui de la Ville de Terrebonne aux différentes revendications afin d’équilibrer le financement du gouvernement du Québec entre les services municipaux de la police et la Sûreté du Québec

  • 01:19:55

    12. AFFAIRES NOUVELLES

  • 01:47:49

    12.1 Réitérer la confiance du conseil en la conseillère Nathalie Bellavance à la commission de l’administration, des finances et des ressources humaines

  • 01:47:49

    13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, au 754, rue SaintPierre, Terrebonne, le lundi 11 novembre 2019, à 19h30.

  • 01:47:49

    14. DIVERS

  • 01:47:49

    14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).

  • 01:47:49

    14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 01:55:12

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 02:17:50

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE.

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Catégories: Démocratie
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