Média Conseil de Ville de Terrebonne du 12 novembre 2018

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 12 novembre 2018

  • 00:01:48

    1. Ouverture de la séance

  • 00:01:55

    2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:07:30

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:07:40

    4. Adoption du procès-verbal des séances ordinaires tenues les 9 et 22 octobre 2018

  • 00:10:34

    5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:10:34

    5.1 Fin d’emploi de M. Luc Papillon suite au rapport du procureur de la Ville

  • 00:14:28

    5.2 Adoption du règlement numéro 702 décrétant des travaux de prolongement de la conduite d’égout sanitaire et réfection de la chaussée sur la rue MarieJosée, entre les rues Johanne et Camus

  • 00:15:13

    5.3 Dépôt du règlement numéro 574-1 modifiant le règlement numéro 574 décrétant différents travaux dans le parc de conservation du Ruisseau de Feu afin d’augmenter le montant de l’emprunt de 2 064 168 $ pour le porter à un montant de 4 369 000 $

  • 00:16:21

    5.4 Adoption du règlement numéro numéro 4001-4 modifiant le règlement 4001 sur la paix, l’ordre public et le bien-être général afin de prévoir à l’article 3.1.3 que seul le fait de consommer ou fumer du cannabis est prohibé sur la place publique et sur une piste cyclable

  • 00:16:55

    5.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 3901-6 modifiant de nouveau le règlement 3901 sur la circulation et le stationnement afin d’ajouter une définition de résidents pour les secteurs des rues Lacasse et de Champigny et prohiber le virage à droite

  • 00:17:28

    5.6 Autorisation de signature – bail - location d’un espace de 2 445 pi 2 au 587, boulevard des Seigneurs pour la Direction de la police

  • 00:19:02

    6. TRÉSORERIE

  • 00:19:02

    6.1 Résolution de concordance, de courte échéance, et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au montant de 20 666 000 $ qui sera réalisé le 29 novembre 2018

  • 00:21:25

    6.2 Appropriation des soldes disponibles des règlements d’emprunt fermés et affectation en réduction du solde de l’emprunt à refinancer – émission du 5 septembre et du 29 novembre 2018

  • 00:22:50

    6.3 Autorisation à l’organisme Groupe plein air Terrebonne à utiliser une partie de son fonds de réserve pour financer l’acquisition d’une dameuse usagée

  • 00:23:33

    7. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT

  • 00:23:33

    7.1 Adoption du « Plan de gestion et de mise en valeur des milieux naturels de Terrebonne »

  • 00:23:55

    7.2 Renouvellement du contrat (3e renouvellement) pour l’entretien de l’éclairage de parcs et stationnements

  • 00:24:23

    7.3 Renouvellement du contrat (3e renouvellement) pour l’entretien des patinoires extérieures pour le secteur 5

  • 00:25:00

    8. URBANISME

  • 00:25:00

    8.1 Dérogations mineures

  • 00:28:17

    8.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 00:29:17

    8.3 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 2695, côte de Terrebonne

  • 00:29:42

    8.4 Adoption du règlement numéro 1001-294 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 - autoriser l’usage « Autres institutions de formation spécialisée » à la zone 9461-345 (rue Saint-Pierre)

  • 00:50:10

    8.5 Adoption du règlement numéro 1006-019 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 1006 – autoriser l’usage « gymnase et club athlétique » comme usage conditionnel dans les secteurs industriels

  • 00:30:42

    9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 00:30:42

    9.1 Reconnaissance d’organismes selon la Politique de reconnaissance

  • 00:31:32

    10. RESSOURCES HUMAINES

  • 00:31:32

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 00:31:32

    11.1 Autorisation – installation de signalisation

  • 00:32:02

    11.2 Autorisation au Centre de Golf le Versant – récolte d’oiseaux nuisibles (bernaches) en période de chasse

  • 00:33:35

    12. AFFAIRES NOUVELLES

  • 00:33:35

    12.1 Appui à la Communauté métropolitaine de Montréal – « Déclaration citoyenne universelle d’urgence climatique »

  • 00:39:41

    12.2 Résolution invitant les citoyens de la Ville de Terrebonne à signer en ligne un nouveau « PACTE » pour une transition énergétique au Québec et à fournir leur part d’efforts pour l’environnement

  • 00:40:25

    13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE

  • 00:40:25

    13.1 La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, 754, rue Saint-Pierre, Terrebonne, le lundi 26 novembre 2018, à 19 h 30.

  • 00:40:45

    14. DIVERS

  • 00:40:45

    14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes)

  • 00:47:35

    14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 00:57:10

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 01:04:12

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE.

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  • envoyé 12 novembre 2018

Conseil de Ville de Terrebonne du 12 novembre 2018.

Catégories: Démocratie
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