Média Conseil de Ville de Pointe-Claire du 5 novembre 2019

Ordre du jour

Conseil de Ville de Pointe-Claire du 5 novembre 2019

  • 00:10:48

    01 – Ordre du jour

  • 00:10:48

    01.01 Approuver l’ordre du jour.

  • 00:12:44

    03 – Consultation publique

  • 00:12:44

    03.01 PC-2775-61-PD1 : Projet de règlement modifiant le Règlement de Zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire pour la zone résidentielle Re47 relativement au coefficient d’occupation du sol (COS) et au nombre d’étages.

  • 00:13:19

    04 – Procès-verbaux

  • 00:13:19

    04.01 Approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal de la séance ordinaire du 1 er octobre 2019.

  • 00:13:33

    04.02 Approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal de la réunion du comité de circulation tenue le 26 septembre 2019.

  • 00:13:46

    04.03 Dépôt du procès-verbal de la réunion du comité consultatif de Stewart Hall du 18 septembre 2019.

  • 00:14:02

    04.04 Dépôt du procès-verbal de la réunion du comité consultatif de la bibliothèque du 29 août 2019.

  • 00:14:12

    05 – Période de questions

  • 01:47:02

    10 – Règlementation

  • 01:47:02

    10.01 Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement décrétant les tarifs exigibles pour le financement de biens, services et activités offerts par la Ville de Pointe-Claire pour l’exercice financier 2020.

  • 01:48:18

    10.02 Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement modifiant le Règlement PC-2712 sur la régie interne des séances du conseil de la Ville de Pointe-Claire en ce qui concerne les dates des séances de l’année 2020.

  • 01:48:41

    10.03 Avis de motion et dépôt d’un règlement formant le comité d’art public de Pointe-Claire.

  • 01:49:05

    10.04 Adopter un deuxième projet de règlement modifiant le Règlement de Zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire pour la zone résidentielle Re47 relativement au coefficient d’occupation du sol (COS) et au nombre d’étages.

  • 01:49:30

    10.05 Adopter un règlement modifiant le Règlement de Zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire pour permettre l’usage « centre de soins canin » dans la zone commerciale C1 (Plaza Pointe-Claire).

  • 01:49:52

    10.06 Adopter un règlement modifiant le Règlement PC-2708 concernant le comité consultatif d’urbanisme quant au nombre de ses membres.

  • 01:50:16

    10.07 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à la démolition de la maison existante et à la construction d’une nouvelle maison unifamiliale au 57, avenue Prince-Edward.

  • 01:50:37

    10.08 (Retiré) Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à la démolition de la maison existante et à la construction d’une nouvelle maison unifamiliale au 15, avenue Bowling Green.

  • 01:50:37

    10.09 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à la démolition d’une maison existante et à la construction d’un immeuble de deux étages avec cinq (5) logements au 45, avenue Saint-Joachim.

  • 01:51:03

    10.10 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement au remplacement du palier avant et aux travaux d’aménagement paysager au 144, avenue Monterrey.

  • 01:51:30

    10.11 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à l’ajout d’une structure d’escaliers fermée à l’aile nord de l’hôpital au 160, avenue Stillview.

  • 01:51:59

    10.12 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à la rénovation entière de la maison et à l’ajout d’un garage attaché au 4, avenue Saint-Joachim.

  • 01:52:20

    10.13 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à l’ajout d’un proche grillagé à l’arrière de la maison au 44, avenue Waverley.

  • 01:52:46

    10.14 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à la démolition du cottage existant et à la construction d’une nouvelle maison unifamiliale au 58, avenue Waverley.

  • 01:53:05

    10.15 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à la construction d’un deuxième étage au 38, avenue Broadview.

  • 01:53:25

    10.16 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à l’ajout d’une véranda à la maison existante au 29, avenue Westwood.

  • 01:53:57

    10.17 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à la construction d’une nouvelle maison unifamiliale au sur le lot vacant 4 256 107 (future adresse : 37, avenue Drayton).

  • 01:54:25

    10.18 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à la démolition de la maison existante et à la construction d’une nouvelle maison unifamiliale multigénérationnelle au 10, avenue Hornell

  • 01:54:46

    10.19 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à l’aménagement paysager autour de la maison, incluant la modification des niveaux des paliers, à l’ajout d’un mur de soutènement en pierre et d’une clôture, à la re-conception de l’entrée charretière et à l’ajout d’un sentier au 34, avenue du Golf.

  • 01:55:20

    10.20 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 98, chemin du Bord-du-Lac— Lakeshore, la reconstruction du toit d’un bâtiment d’une hauteur de 10,11m (33,17pi), plutôt que la hauteur maximale permise de 10m (32,8pi).

  • 01:55:47

    10.21 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 220, avenue Labrosse, l’installation d’une clôture d’une hauteur de 2,43m (8pi) dans la marge avant, où ce n’est pas autorisé.

  • 01:56:08

    10.22 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 144, avenue Monterrey la construction d’un perron d’une superficie de 5,75m² (62pi²), excédant la superficie maximale autorisée correspondant à 5% d’implantation du bâtiment.

  • 01:56:40

    20 – Administration et finances

  • 01:56:40

    20.01 Déposer la liste des amendements budgétaires pour la période du 18 septembre 2019 au 18 octobre 2019 et le registre des chèques pour la période du 18 septembre 2019 au 18 octobre 2019.

  • 01:57:00

    20.02 Déposer les états financiers comparatifs préparés par le trésorier.

  • 01:05:08

    20.03 Approprier les sommes requises pour la phase 3 du projet de murales (CSL17-118) dont la réalisation est prévue à l’été 2020.

  • 01:57:24

    20.04 Autoriser la Ville de Pointe-Claire à rembourser les membres de « l’Association des Utilisateurs des Systèmes Informatiques Dynabec (AUSID) ».

  • 01:59:05

    20.05 Adopter une politique sur la réservation de salles de réception dans les bâtiments municipaux.

  • 01:59:27

    20.06 Autoriser la Ville de Pointe-Claire à procéder à la donation d’une quarantaine d’oriflammes fabriqués pour l’exposition « LUMINA » à l’organisme d’économie sociale « Petites mains ».

  • 01:59:56

    20.07 Accorder un soutien financier à divers organismes sans but lucratif pour un montant total de 94 500 $.

  • 02:00:58

    20.08 Accorder un soutien financier de 125 $ à chacun des comités sociaux des édifices l’« Esterel ».

  • 02:01:19

    20.09 Autoriser le « Club de course à pied de Pointe-Claire » à tenir le demi-marathon pour l’année 2020 et les années 2021 et 2022 en option.

  • 02:01:38

    20.10 Nommer le/la président(e) du « Club de canoë kayak de Pointe-Claire Inc. ».

  • 02:01:56

    20.11 Nommer les membres du « Club de canoë kayak de Pointe-Claire Inc. ».

  • 02:02:28

    20.12 Nommer les membres du comité consultatif jeunesse.

  • 02:02:48

    20.13 Autoriser madame Ariane Leroux, superviseure – Parcs et espaces publics, à représenter la Ville de Pointe-Claire au 44e congrès annuel de l’« Association des biologistes du Québec (ABQ) » qui aura lieu à Montréal les 13, 14 et 15 novembre 2019.

  • 02:03:11

    20.14 Ratifier la participation de monsieur Erik Rolland, directeur – Travaux publics, à représenter la Ville de Pointe-Claire au colloque « Défis de la main d’œuvre en viabilité hivernale » de l’« Association québécoises des transports » qui aura lieu à Saint-Hyacinthe le 3 octobre 2019.

  • 02:03:36

    20.15 Autoriser madame Katya Borrás, coordonnatrice – Bibliothèque, Culture, Sports, Loisirs et Développement communautaire, à représenter la Ville de Pointe-Claire au congrès annuel de l’« Ontario Library Association » qui aura lieu à Toronto du 29 janvier 2020 au 1er février 2020.

  • 02:04:02

    20.16 Autoriser monsieur Benoit Filion, planificateur – Contrôle stratégique – Gestion du territoire, à représenter la Ville de Pointe-Claire au séminaire sur la gestion des actifs municipaux « À l’heure des changements climatiques » qui aura lieu à Québec les 7 et 8 novembre 2019.

  • 02:04:22

    20.17 Autoriser messieurs Michaël Thomas, entraineur, et Eric Mihalovic, entraineur, à représenter la Ville de Pointe-Claire au congrès annuel « Le Sommet 2019 de Canoë Kayak Canada » qui aura lieu à Dartmouth en Nouvelle-Écosse du 22 au 24 novembre 2019.

  • 02:04:44

    20.18 Ratifier la participation de monsieur Vincent Proulx, directeur – Ressources humaines, afin de représenter la Ville de Pointe-Claire au congrès annuel de l’« Ordre des conseillers en ressources humaines agrées (CRHA) qui a eu lieu à Québec les 8 et 9 octobre 2019.

  • 02:05:04

    30 – Contrats

  • 02:05:04

    30.01 Approuver un protocole d’entente à intervenir avec le « Club de canoë Kayak de Pointe-Claire Inc. ».

  • 02:05:30

    30.02 Approuver la promesse d’achat pour la vente d’une partie du lot 2 528 094 à « Koebra Development Corporation ».

  • 02:06:08

    30.03 Approuver une transaction à intervenir pour permettre la vente de chacun des nouveaux lots aux propriétaires riverains de l’avenue Brigadoon et de la Ville de Pointe-Claire.

  • 02:06:47

    30.04 Approuver une entente à intervenir avec « 3395383 Canada Inc. (Groupe Pentian) – Quartier One West Inc. » et « Soltron Development G.P. Inc. » relative à des travaux municipaux.

  • 02:07:21

    30.05 Approuver une entente à intervenir avec « 7663609 Canada Inc. (monsieur David Owen) » relative à des travaux municipaux pour le projet de développement « Walton » (100-112, avenue Walton).

  • 02:08:05

    30.06 Approuver une entente à intervenir avec « 10262820 Canada Inc. » (projet résidentiel Kubik – Jan Pompura – ZaNe Construction Inc.) relative à des travaux municipaux.

  • 02:08:37

    30.07 Rejeter les soumissions reçues dans le cadre de l’appel d’offres lancé pour l’installation électrique de deux (2) systèmes de filtration pour les piscines Valois et Ovide.

  • 02:08:37

    30.08 Rejeter les soumissions reçues dans le cadre de l’appel d’offres lancé pour l’installation mécanique de deux (2) systèmes de filtration pour les piscines Valois et Ovide.

  • 02:08:37

    30.09 Rejeter les soumissions reçues dans le cadre de l’appel d’offres lancé pour le préachat de quatre (4) nouveaux systèmes de filtration pour les piscines Valois, Ovide, Cedar et Viking.

  • 02:09:42

    30.10 Rejeter les soumissions reçues dans le cadre de l’appel d’offres lancé pour la rénovation des bureaux d’ingénierie et des finances.

  • 02:10:02

    30.11 Rejeter les soumissions reçues dans le cadre de l’appel d’offres lancé pour la construction d’une dalle et d’un mur de soutènement à l’aréna Bob-Birnie.

  • 02:10:21

    30.12 Rejeter les soumissions reçues dans le cadre de l’appel d’offres lancée pour la réparation de la fondation du chalet du parc Ovide.

  • 02:10:40

    30.13 Octroyer un contrat pour la réparation de la maçonnerie au centre Noël-Legault (Phase 1) à « Les Entreprises Proteau et Garneau » pour un montant total de 62 201,48 $, taxes incluses.

  • 02:11:07

    30.14 Approuver une entente et octroyer un contrat pour la fourniture et la livraison de sel traité de déglaçage des chaussées pour les années 2019 et 2020 à « Cargill Sel, sécurité routière » pour un montant total de 1 040 109,84 $, taxes incluses.

  • 02:11:32

    30.15 D’approuver une modification au contrat intervenu avec « Installation Jeux Tec Inc. », pour l’aménagement du parc Tony Proudfoot, pour un montant total de 3 886,16 $, taxes incluses.

  • 02:12:01

    30.16 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Pavages d’Amour Inc. », pour la réparation du pavage et la réparation des services du boulevard des Sources, entre l’autoroute 20 et le chemin du Bord-du-Lac– Lakeshore, pour un montant total de 57 628,07 $, taxes incluses (14 106,32 $ payable par la Ville de Dorval et 43 521,75 $ payable par la Ville de Pointe-Claire).

  • 02:14:28

    30.17 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Construction G-Nesis Inc. », pour la reconstruction de l’avenue Hillcrest, pour un montant total de 12 981,06 $, taxes incluses.

  • 02:14:49

    30.18 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Réhabillitation Du O Inc. », pour l’ajout de case de stationnement sur l’avenue Lanthier, entre l’avenue du Golf et l’avenue Cartier, pour un montant total de 10 635,19 $, taxes incluses.

  • 02:15:22

    30.19 Approuver le décompte et les modifications finales au contrat intervenu avec « Échelon Assurances », pour la reconstruction de l’avenue Cartier, entre le chemin du Bord-duLac–Lakeshore et l’autoroute 20, pour un montant total de 375 587,86 $, taxes incluses.

  • 02:16:25

    30.20 Approuver une modification au contrat intervenue avec « RCI Environnement division WM Québec Inc. », pour la fourniture de services de collecte et de transport de déchets, de résidus encombrants, de matières recyclables et de matières organiques, pour un montant total de 5 223,12 $, taxes incluses.

  • 02:16:53

    30.21 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec « Cie Transbus (1986) Inc. », pour les années 2020 et 2021, pour la location d’autobus pour les camps de jour, le programme des parcs et le programme d’aide au troisième âge, pour un montant total de 44 413,95 $, taxes incluses.

  • 02:17:17

    30.22 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec « Toromont Inc. (Hewitt) », pour les années 2019 et 2020, pour la fourniture de services d’entretien, d’inspection et de réparation des génératrices de la Ville de Pointe-Claire.

  • 02:17:56

    30.23 Se prévaloir de l’option de prévue au contrat intervenu avec « Les Rénovations Jocelyn Décoste », pour l’année 2020, pour les services d’entretien horticole du parc naturel Terra-Cotta, pour un montant total de 32 422,95 $, taxes incluses.

  • 02:18:23

    30.24 Se prévaloir de l’option prévue au contrat intervenu avec « Entreprise Vaillant », pour la saison hivernale 2019-2020, pour la location de quatre (4) niveleuses, incluant les opérateurs, pour un montant total de 103 017,60 $, taxes incluses.

  • 02:19:17

    30.25 Se prévaloir de l’option prévue au contrat intervenu avec « Roxboro Excavation Inc. », pour la saison hivernale 2019-2020, pour le déblaiement et le déneigement dans le « Quatier Greenwich », pour un montant total de 44 701,19 $, taxes incluses.

  • 02:20:46

    30.26 Se prévaloir de la dernière année d’option (année 2020) prévue au contrat intervenu avec « Simo Management Inc. », pour le diagnostic du réseau d’aqueduc, et au contrat intervenu avec « Aqua Data Inc. », pour la mise à jour du programme de rinçage unidirectionnel, pour un montant total de 153 419,77 $, taxes incluses.

  • 02:21:14

    30.27 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre de l’appel d’offres devant être lancé pour la fourniture de services professionnels pour évaluer la condition des terrains de soccer synthétiques du parc Terra-Cotta.

  • 02:21:33

    30.28 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre de l’appel d’offres devant être lancé pour la fourniture de services professionnels pour la réalisation d’inspections des aires de jeu de la Ville de Pointe-Claire.

  • 02:21:50

    30.29 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre de l’appel d’offres devant être lancé pour la fourniture et la livraison d’un système de gestion de flotte et de télémétrie, ainsi que pour la fourniture et la livraison d’un système de gestion de carburant.

  • 02:22:11

    30.30 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre de l’appel d’offres devant être lancé pour la fourniture de services professionnels pour la location de jeux gonflables et autres jeux divers pour les évènements spéciaux de la Ville de Pointe-Claire.

  • 02:22:27

    30.31 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre de l’appel d’offres devant être lancé pour la fourniture de services professionnels pour les relevés et la mise en plan des réseaux des systèmes mécaniques au centre aquatique de la Ville de Pointe-Claire.

  • 02:22:50

    30.32 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre de l’appel d’offres devant être lancé pour des travaux d’arboriculture.

  • 02:23:03

    50 – Ressources humaines

  • 02:23:03

    50.01 Déposer la liste des changements au personnel par décisions déléguées pour le mois de d’octobre 2019, telle que préparée par M. Vincent Proulx, Directeur – ressources humaines.

  • 02:23:15

    50.02 Approuver la liste des changements au personnel par décisions non déléguées au 5 novembre 2019, telle que signée par M. Robert-F. Weemaes, directeur général.

  • 02:23:32

    60 – Varia

  • 02:25:31

    70 – Levée de la séance

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