Média Conseil d'arrondissement ordinaire de Sud-Ouest du 17 janvier 2022

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:01

    10. Sujets d'ouverture

  • 0:00:02

    10.01 Ouverture de la séance

  • 0:04:00

    10.02 Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 17 janvier 2022

  • 0:05:00

    10.03 Approuver les procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement tenues le 9 décembre 2021, à 8 h et le 13 décembre 2021, à 19 h

  • 0:05:30

    10.04 Période de commentaires des élus

  • 0:32:10

    10.05 Dépôt du rapport de suivi des requêtes de citoyens

  • 0:32:30

    10.06 Période de questions et commentaires du public

  • 1:06:50

    10.07 Période de commentaires du public - Demande de dérogation mineure afin d'autoriser une marge latérale gauche d'au plus 26 centimètres, pour le bâtiment situé au 3015, rue Springland (dossier en 40.01)Dossiers concernant l'arrondissement inscrits au conseil municipal et au conseil d'agglomération

  • 1:07:10

    10.08 Motion soulignant le Mois de l'histoire des Noirs du Québec

  • 1:09:20

    10.09 Motion en appui au maintien des bureaux de poste dans les quartiers Émard et Pointe-Saint-Charles

  • 1:12:00

    20.01 Octroyer un soutien financier totalisant la somme de 592 640,66 $, pour l'année 2022, à seize organismes, dans le cadre de la réalisation d'activités de loisirs, culturelles et sportives / Approuver les projets de convention à cet effet (dossier 1216481003)

  • 1:12:30

    20.02 Octroyer un soutien financier de 135 278 $ à Prévention Sud-Ouest dans le cadre du Programme montréalais de soutien à l'action citoyenne en sécurité urbaine pour l'année 2022 / Approuver le projet de convention à cet effet (dossier 1216008007)

  • 1:12:40

    20.03 Accorder un contrat de services à l'organisme Les YMCA du Québec, pour la réalisation du programme Ruelles vertes, pour un montant de 198 476,01 $, et ce, pour une période de deux ans / Approuver la convention à cet effet (dossier 1216836002)Octroyer des contributions financières complémentaires pour le soutien à la mission totalisant 16 147,23 $ pour l'année 2022 à trois organismes / Approuver les projets d'addenda aux conventions à cette fin (dossier 1206481006)

  • 1:13:10

    30.01 Prendre acte du dépôt du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 30 novembre 2021 (dossier 1217279024)

  • 1:13:30

    30.02 Confirmer l'engagement de l'Arrondissement à conclure une entente de service avec le Centre de services scolaire de Montréal, pour le projet de rénovation de la chaussée de la cour de l'école Saint-Henri, de réhabilitation des sols et l'aménagement d'un terrain sportif afin que ce dernier soit accessible à l'ensemble de la population (dossier 1215114001)

  • 1:14:00

    30.03 Offrir au conseil municipal, en vertu du deuxième alinéa de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (RLRQ, c. C-11.4), de prendre en charge la réalisation des travaux de reconstruction de sections de trottoirs et de bordures sur le réseau artériel de l'arrondissement, dans le cadre du Programme de maintien des infrastructures - réfection mineure de trottoirs 2022 (dossier 1215973005)

  • 1:14:20

    30.04 Offrir au conseil municipal, en vertu du deuxième alinéa de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (RLRQ, c. C-11.4), de prendre en charge la réalisation des projets de reconstruction de 3 intersections (Monk/Raudot, Angers/De l'Église, Drake/Holy-Cross) sur le réseau artériel de l'arrondissement, dans le cadre du Programme de maintien des infrastructures - réfection mineure de trottoirs 2022 (dossier 1225973001)

  • 1:14:40

    30.05 Autoriser une dépense totale de 143 534 $, taxes incluses, pour le projet de la Fabricathèque de la bibliothèque Saint-Henri au 4707, rue Notre-Dame Ouest (dossier 1228108001)

  • 1:15:10

    30.06 Octroyer des contributions financières non récurrentes totalisant 950 $ à divers organismes œuvrant au sein de l'arrondissement (dossier 1229353001)

  • 1:15:20

    40.01 Donner un avis de motion et adopter un projet de Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud-Ouest (01-280) et le Règlement régissant la démolition d'immeubles de l'arrondissement (RCA07 22014) relativement à l'apparence d'un bâtiment (dossier 1218678018)

  • 1:16:00

    40.02 Adopter le Règlement autorisant un emprunt de 5 525 000 $ pour le financement du programme de réfection routière, de piétonnisation des rues, de mesures d'apaisement de la circulation et de création d'îlots de fraîcheur (dossier 1219364001)

  • 1:16:30

    40.03 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un premier projet de résolution autorisant le retrait d'un logement pour le bâtiment sis au 2277-2279, rue Jacques-Hertel (dossier 1218678024)

  • 1:16:40

    40.04 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un premier projet de résolution autorisant la construction d'un projet mixte résidentiel et commercial situé au 2720-2740, rue Saint-Patrick (lots 1 728 956, 1 728 957, 1 380 756, 1 728 958 et 1 380 757 du cadastre du Québec) (dossier 1214334013)

  • 1:17:00

    40.05 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), une résolution autorisant la construction d'un projet commercial situé au 1301, rue De Montmorency (lot 5 531 113 du cadastre du Québec) (dossier 1214334005)

  • 1:17:10

    40.06 Édicter des ordonnances nécessaires dans le cadre d'événements publics (dossier 1216748011)

  • 1:17:30

    40.07 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 5944, rue Eadie (dossier 1218504026)

  • 1:17:35

    40.08 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 2467, rue de Ryde (dossier 1214824035)

  • 1:17:40

    40.09 Approuver les plans PIIA - Projet de construction pour l'immeuble portant le numéro 6281, rue Mazarin (dossier 1214824037)

  • 1:17:50

    40.10 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 1949, avenue Émard (dossier 1214824034)

  • 1:17:55

    40.11 Approuver les plans PIIA - Projet de construction pour l'immeuble portant le numéro 6848, avenue Irwin (dossier 1214824036)

  • 1:18:10

    51.01 Recommander au conseil d'agglomération de nommer Alain Vaillancourt, à titre de représentant élu de l'arrondissement du Sud-Ouest au sein du conseil d'administration de PME MTL Grand Sud-Ouest (dossier 1228062001)

  • 1:18:40

    60.01 Prendre acte du dépôt du rapport de consultation publique tenue par la Société de transport de Montréal pour la démolition du bâtiment localisé au 4295, rue de Richelieu et son remplacement par la construction du poste de ventilation mécanique Richelieu (PVM Richelieu) (dossier 1218677014)

  • 1:19:00

    70.01 Période de questions et d'informations réservée aux conseillers

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  • SudOuest
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  • envoyé 17 janvier 2022

Conseil d'arrondissement ordinaire de Sud-Ouest du 17 janvier 2022

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