Média Conseil d'arrondissement du Sud-Ouest du 3 octobre 2017

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement du Sud-Ouest du 3 octobre 2017

  • 00:00:01

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:00:10

    10.01 Ouverture de la séance et constatation du quorum

  • 00:02:53

    10.02 Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement

  • 00:04:24

    10.03 Approbation des procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement tenues le 5 septembre 2017, à 19 h, le 21 septembre 2017, à 18 h, à 18 h 30 et à 19 h

  • 00:05:15

    10.04 Période de commentaires des élus

  • 00:46:31

    10.05 Période de questions et commentaires du public

  • 02:00:21

    10.06 Dépôt du rapport de suivi des requêtes de citoyens

  • 02:00:42

    10.07 Dossiers concernant l'arrondissement inscrits au conseil municipal et au conseil d'agglomération

  • 02:03:21

    10.08 Calendrier des commissions du conseil municipal et du conseil d'agglomération - CA

  • 02:03:28

    10.09 Commentaires du public - Demande de dérogations mineures relatives à la construction d'un triplex au 5654, boulevard Monk et ayant pour objet de déroger au taux d'implantation maximal de 70 % et à une condition à l'émission d'un permis de construction (dossier en 40.01)

  • 02:15:53

    10.10 Commentaires du public - Demande de dérogations mineures relatives à la construction d'un bâtiment au 1220, rue Notre-Dame Ouest afin de déroger à la hauteur minimale de 16 mètres et au recul de la façade de 2,5 mètres (dossier en 40.02)

  • 02:18:00

    10.11 Commentaires du public - Demande d'usage conditionnel afin d'autoriser l'usage « débit de boissons alcooliques » pour une partie du bâtiment situé au 1501, rue Saint-Patrick (dossier en 40.03)

  • 02:20:13

    10.12 Motion demandant à la CPDQ Infra une consultation pour la planification des abords de la future station REM du Bassin Peel

  • 02:27:10

    12 – Orientation

  • 02:27:10

    12.01 Adoption du Plan local de développement durable 2017-2020 (dossier 1176836005)

  • 02:27:29

    12.02 Adoption du Plan d'intervention spécifique du secteur du nord de Pointe-Saint-Charles (dossier 1177605003)

  • 02:28:05

    20 – Affaires contractuelles

  • 02:28:15

    20.01 Octroi d'un contrat à 9216-1686 Québec inc., pour un montant de 144 868,50 $ et à Remorquage centre-ville inc., pour un montant de 62 086,50 $, pour le service de remorquage pendant les opérations de déneigement de la saison 2017-2018 du secteur Saint-Paul-Émard (dossier 1172892002)

  • 02:28:38

    20.02 Autorisation d'une dépense maximale de 148 673,61 $ et octroi d'un contrat de services professionnels à l'équipe regroupant les firmes Mousse Architecture de Paysage, Collectif Escargo, Gravitaire et Rose Architecture, lauréats du concours de design pluridisciplinaire pour l'aménagement, la conception et la construction de l'aménagement du Parvis De Biencourt au montant de 138 947,29 $ (dossier 1174334004)

  • 02:29:04

    20.03 Octroi d'un contrat au montant de 65 871,76 $ à la firme AECOM Consultants inc. pour la mise à jour du Plan directeur des parcs et espaces verts de l'arrondissement (dossier 1170511004)

  • 02:29:17

    20.04 Octroi d'un contrat à la firme Groupe Rousseau-Lefebvre, au montant de 40 241,25 $, pour l'élaboration d'esquisses préliminaires d'aménagement pour les terrains aux abords de l'autoroute 15 (dossier 1177790001)

  • 02:29:31

    20.05 Autorisation d'une dépense maximale de 325 068,45$ et octroi d'un contrat à la firme Cimaise inc. au montant de 283 068,45 $, pour des services professionnels en architecture et ingénierie requis pour la réalisation du projet de remplacement des installations aquatiques et du pavillon des baigneurs de la piscine extérieure Sir-George-Étienne-Cartier (284) (dossier 1173398003)

  • 02:30:07

    20.06 Autorisation d'une dépense maximale de 164 261,35 $ et octroi d'un contrat à l'entreprise Paysagiste Promovert inc. au montant de 132 171,35 $ pour la restauration du bassin de la fontaine, le remplacement de mobilier de parc, l'ajout de sections de clôture ornementale et la réalisation de nouveaux lits de plantation dans le parc Saint-Henri (dossier 1176427003)

  • 02:30:39

    20.07 Autorisation d'une dépense maximale de 40 000 $ et octroi d'un contrat à Néolect inc. au montant de 37 852,71 $ pour la fourniture et l'installation de deux lampadaires sur la rue SéverinLachapelle (dossier 1173261005)

  • 02:30:55

    20.08 Addenda - Reconduction du contrat octroyé à l'organisme sans but lucratif Pépinières & collaborateurs, pour le mois d'octobre 2017, dans le cadre du projet de piétonisation partielle de la rue Saint-Ambroise au montant de 2 299,50 $ portant la valeur totale du contrat à 144 667,99 $ (dossier 1177010003)

  • 02:31:14

    20.09 Approbation d'une convention et octroi d'un soutien financier de 3 800 $ au Centre Récréatif, Culturel et Sportif St-Zotique inc. (CRCS) afin de lancer le projet d'animation de parc intitulé « Rendez-vous au parc Louis-Cyr cet Hiver » pour la période du 12 janvier au 18 mars 2018 dans le cadre de l'Entente administrative sur la gestion du Fonds québécois d'initiatives sociales, au titre des Alliances pour la solidarité (Ville-MTESS 2013-2018) (dossier 1175111015)

  • 02:31:36

    20.10 Approbation d'une convention et octroi d'une subvention de 80 000 $ à la Société de développement commercial Les Quartiers du Canal pour réaliser un projet de mise en lumière sur la rue Notre-Dame Ouest, entre la rue de la Montagne et l'avenue Atwater (dossier 1177553004)

  • 02:32:00

    20.11 Approbation d'une convention d'une durée de 3 ans et octroi d'une contribution financière de 25 000 $ pour l'année 2017 à l'organisme La pente à neige pour le projet au parc Ignace-Bourget (dossier 1176748008)

  • 02:32:21

    20.12 Réaffectation d'un montant de 1 794 000 $ affecté aux immobilisations lors de la planification du programme triennal d'immobilisations (PTI) 2017-2019 (dossier 1175170005)

  • 02:32:44

    20.13 Approbation d'une convention et octroi d'une contribution de 55 000 $ à l'organisme sans but lucratif Village de Noël de Montréal pour l'organisation d'un marché de Noël au Marché Atwater et au Parc Garneau, en décembre 2017 (dossier 1177010015)

  • 02:33:08

    20.14 Approbation d'une dépense maximale de 966 488,97 $ et octroi d'un contrat à Les Entreprises Michaudville inc. au montant de 936 000 $ pour la réalisation de travaux d'aménagement de l'intersection Jolicoeur-Laurendeau (dossier 1177208001)

  • 02:34:20

    30 – Administration et finances

  • 02:34:20

    30.01 Dépôt du rapport du directeur faisant état des décisions déléguées pour la période du 1er au 30 août 2017 (dossier 1177279016)

  • 02:34:39

    30.02 Désignation du Gymnase Frank-Hanley au Centre Saint-Charles (dossier 1174334005)

  • 02:35:37

    30.03 Dépôt de l'évolution budgétaire de l'arrondissement du Sud-Ouest au 31 août 2017 (dossier 1175170006)

  • 02:47:13

    40 – Réglementation

  • 02:47:13

    40.01 Demande de dérogations mineures relatives au taux d'implantation et à une condition à l'émission d'un permis de construction pour le bâtiment sis au 5654, boulevard Monk (dossier 1176347027)

  • 02:48:37

    40.02 Demande de dérogation mineure relative à la hauteur minimale du bâtiment et au retrait d'une partie de la façade pour l'immeuble situé au 1220, rue Notre-Dame Ouest (dossier 1174334002)

  • 02:48:53

    40.03 Autorisation, en vertu du Règlement sur les usages conditionnels de l'arrondissement du SudOuest (RCA10 22016), afin d'autoriser l'usage « débit de boissons alcooliques » pour une partie du bâtiment situé au 1501, rue Saint-Patrick (dossier 1174334001)

  • 02:49:12

    40.04 Avis de motion - Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Les Quartiers du Canal pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018 et imposant une cotisation

  • 02:49:34

    40.05 Avis de motion - Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Plaza Monk pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018 et imposant une cotisation

  • 02:49:46

    40.06 Addenda - Adoption du second projet - Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud-Ouest (01-280) relativement à certains usages et constructions (dossier 1176347025)

  • 02:50:04

    40.07 Adoption - Règlement modifiant le Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (RCA07 22019) afin de préserver et de mettre en valeur le patrimoine architectural des noyaux villageois de Saint-Henri (dossier 1177703004)

  • 02:50:13

    40.08 Adoption - Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud-Ouest (01-280) afin de préserver et de mettre en valeur le patrimoine architectural des noyaux villageois de Saint-Henri (dossier 1177703003)

  • 02:50:44

    40.09 Ordonnance autorisant le bruit pendant l'exécution des travaux de construction sur l'avenue Atwater, entre les rues Notre-Dame Ouest et Saint-Antoine Ouest, du 6 octobre au 27 novembre 2017 (dossier 1177240001)

  • 02:51:03

    40.10 Ordonnance autorisant le bruit pendant l'exécution des travaux de construction sur la rue NotreDame Ouest, entre le boulevard Angrignon et la limite Ouest du territoire du Sud-Ouest, du 9 octobre au 30 novembre 2017 (dossier 1177240002)

  • 02:51:14

    40.11 Ordonnance - Autorisation de réduction sur certains tarifs prévus au Règlement sur les tarifs (exercice financier 2017) (RCA17 22007) pour les aînés (dossier 1170368006)

  • 02:51:27

    40.12 Ordonnances autorisant la tenue de l'évènement « Fête des Voisins - Halloween », le 31 octobre 2017, de 16 h à 22 h, sur la rue Coursol, entre le boulevard Georges-Vanier et la rue du Dominion (dossier 1177654006)

  • 02:51:39

    40.13 Ordonnance relative à la réalisation du programme « Nager pour survivre » dans les piscines de l'arrondissement, pour la période d'octobre 2017 à juin 2018 (dossier 1173872002)

  • 02:52:00

    40.14 Ordonnance - Exemption de l'obligation de fournir une case de stationnement pour le bâtiment sis au 249-253, rue Beaudoin (dossier 1176347026)

  • 02:52:15

    40.15 Ordonnances - Événements publics (dossier 1176748007)

  • 02:52:45

    40.16 Approbation de plans (PIIA) - Projet de transformation pour l'immeuble situé au 2669, rue NotreDame Ouest (dossier 1174824021)

  • 02:53:07

    40.17 Approbation de plans (PIIA) - Projet de transformation pour l'immeuble situé au 615, rue Bourgeoys (dossier 1173459025)

  • 02:53:13

    40.18 Approbation de plans (PIIA) - Projet de transformation pour l'immeuble situé au 1744, rue William (dossier 1173459026)

  • 02:53:18

    40.19 Approbation de plans (PIIA) - Projet de transformation pour l'immeuble situé au 1220, rue NotreDame (ETS) (dossier 173459027)

  • 02:53:24

    40.20 Approbation de plans (PIIA) - Projet de transformation pour l'immeuble situé au 3731, rue NotreDame Ouest (dossier 1173459017)

  • 02:53:37

    40.21 Approbation de plans (PIIA) - Projet de transformation pour l'immeuble situé au 291, rue de la Montagne - ARBORA phase 2, bâtiment C (dossier 1173459021)

  • 02:54:02

    40.22 Demande au Service de la gestion et de la planification immobilière de versement dans le domaine public de la Ville du lot 4 140 516 du cadastre du Québec, à des fins de parc (dossier 1170511006)

  • 02:54:17

    40.23 Demande au Service de la gestion et de la planification immobilière de versement dans le domaine public de la Ville du lot 4 140 561 du cadastre du Québec, à des fins de parc (dossier 1170511005)

  • 02:54:23

    40.24 Demande au Service de la gestion et de la planification immobilière de versement dans le domaine public de la Ville des lots 4 145 335 et 4 140 653 du cadastre du Québec, à des fins de parc (dossier 1170511003)

  • 02:54:39

    40.25 Remplacement des lots 1 244 559 et 1 244 560 pour le lot proposé numéro 6 056 351 (cadastre du Québec) (dossier 1170397001)

  • 02:55:11

    40.26 Modification du sens de circulation de la rue Pierre-Héroux, entre le boulevard Monk et la rue Beaulieu (dossier 1174704004)

  • 02:55:44

    40.27 Ordonnance - Festival de Hockey de l'arrondissement du Sud-Ouest (dossier 1174629001)

  • 02:56:53

    51 – Nomination / Désignation

  • 02:56:53

    51.01 Désignation du (de la) maire(esse) d'arrondissement suppléant(e) pour le mois de novembre 2017 (dossier 1177279017)

  • 02:57:13

    70 – Autres sujets

  • 02:57:13

    70.01 Période de questions et d'informations réservée aux conseillers

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  • envoyé 3 octobre 2017

Conseil d'arrondissement du Sud-Ouest du 3 octobre 2017
Présentation du budget.
 
Le conseil d'arrondissement du Sud-Ouest est composé de trois conseillers de la ville et de deux conseillers d'arrondissement. Le maire de l'arrondissement préside les séances du conseil auxquelles participent tous les conseillers. Le calendrier du conseil d'arrondissement prévoit onze séances régulières durant l'année pour décider des questions et matières qui lui sont soumises. Le conseil fait relâche au mois d'août. Les décisions y sont prises à la majorité des voix présentes.
 
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Catégories: Démocratie
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