Média Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal du 7 septembre 2021

Ordre du jour
  • 00:00:00

    10.01 Ouverture Ouverture de la séance.

  • 00:32:02

    10.02 Ordre du jour Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 7 septembre 2021.

  • 00:32:24

    10.03 Procès-verbal Adoption des procès-verbaux des séances ordinaire et extraordinaire du conseil d'arrondissement tenues respectivement les 5 et 15 juillet, et le 16 août 2021.

  • 00:32:42

    10.04 Période de questions et requêtes du public

  • 01:36:50

    10.05 Questions Période de questions des membres du conseil

  • 01:36:54

    20.01 Immeuble - Acquisition Approbation d'un projet d'acte par lequel la Ville acquiert de Investissements Elmag inc., un terrain vacant, d'une superficie de 2 681,4 m², situé du côté est de la rue Mentana, entre la cour de services Saint-Grégoire au sud et la voie ferrée du Canadien Pacifique au nord dans l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal, connu et désigné comme étant le lot 3 204 672 du cadastre du Québec, aux fins d'agrandissement de la cour de services Saint- Grégoire, pour la somme de 1 500 000 $.

  • 01:37:39

    20.02 Obligations contractuelles Autorisation d'une dépense additionnelle de 128 737,84 $, taxes incluses, pour compléter les travaux de remplacement des entrées de service d'eau en plomb (ESP), de planage, de pavage et de construction de dos d'âne sur la rue Saint-Dominique, de l'avenue du Mont-Royal à la rue Villeneuve, dans le cadre du contrat accordé à la firme Les Pavages Céka inc.(CA21 25 0057), majorant ainsi l'enveloppe des contingences reliée au contrat de 109 673,72 $ à 166 405,06 $, taxes incluses, et l'enveloppe de variation des quantités reliée au contrat de 103 679,56 $ à 175 686,06 $, taxes incluses.

  • 01:38:36

    20.03 Obligations contractuelles Autorisation d'une dépense additionnelle de 118 883, 86 $, taxes incluses, pour la majoration de l'enveloppe des imprévus au contrat (majoration de 82 %), portant le montant à 265 133, 86 $, pour un coût total du projet passant de 1 171 250 $ à 1 290 133, 86 $, taxes incluses, dans le cadre du contrat octroyé à la firme Axe Construction inc. pour la réalisation des travaux de réfection du chalet Baldwin.

  • 01:39:20

    20.04 Appel d'offres public Octroi à la firme Démospec Déconstruction inc. d'un contrat au montant de 84 587,11 $, pour la réalisation des travaux de démolition de la piscine Baldwin, et autorisation d'un montant additionnel de 16 917,42 $, taxes incluses, pour les imprévus et de 13 000 $, taxes incluses, pour les incidences, pour une dépense totale de 114 504,53 $, conformément à l'appel d'offres public DSARCCG54-21-02 (2 soumissionnaires).

  • 01:40:00

    20.05 Immeuble - Location Autorisation de prêt de locaux, à titre gratuit, à deux organismes à but non lucratif pour l'occupation de locaux situés au centre Laurier, du 7 septembre 2021 au 30 juin 2022.

  • 01:40:21

    20.06 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'une contribution financière de 140 000 $, toutes taxes applicables, pour le programme Jeunesse à trois organismes pour la période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2022, et approbation des projets de convention à cet effet.

  • 01:40:44

    20.07 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'un soutien technique et financier totalisant 20 000 $, toutes taxes applicables, à l'organisme Festival international de musique POP Montréal pour la tenue du Marché des Possibles pour l'été 2021, et approbation du projet de convention à cet effet.

  • 01:41:07

    20.08 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'une contribution financière de 10 000 $, taxes incluses, à la Société de développement de l'Avenue du Mont-Royal, pour le projet d'initiatives en transition écologique de la Société de développement de l'Avenue du Mont-Royal (SDAMR), et approbation du projet de convention à cet effet.

  • 01:41:30

    20.09 Subvention - Contribution financière Octroi de contributions financières totalisant la somme de 2 000 $, taxes incluses, aux organismes désignés au sommaire décisionnel, pour la période et le montant indiqués en regard de chacun d'eux.

  • 01:41:51

    30.01 Reddition de comptes État de l'évolution budgétaire de l'arrondissement au 30 juin 2021.

  • 01:42:04

    30.02 Délivrance de permis Cession pour fins de parcs du terrain situé sur le côté Est de la rue Chambord, entre la rue Laurier Est et la rue Saint- Grégoire (Lot 1 193 043), pour une contribution de 41 749,37 $.

  • 01:42:26

    30.03 Administration - Ratification / Décisions déléguées Dépôt des rapports de délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés pour les périodes du 1er au 30 juin, et du 1er au 31 juillet 2021.

  • 01:42:42

    "40.01 Ordonnance - Domaine public Ordonnances relatives à la programmation d'événements publics.

  • 01:42:55

    40.02 Ordonnance - Circulation / Stationnement Ordonnance établissant la mise à sens unique vers le sud de la rue Saint-Christophe, entre les rues Napoléon et Roy.

  • 01:43:10

    40.03 Ordonnance - Circulation / Stationnement Ordonnance établissant l'aménagement d'une traverse pour écoliers sur la rue Marie-Anne Est, entre les rues Cartier et de Bordeaux.

  • 01:43:27

    40.04 Ordonnance - Autre sujet Ordonnance relative à une murale permanente intégrant l'inscription de la marque de commerce du commanditaire, le Bar Fly, situé au 4062, boulevard Saint-Laurent.

  • 01:43:47

    40.05 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement Avis de motion et adoption du premier projet du Règlement (01-277-92) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277), afin de revoir les exigences relatives à certains usages dans des immeubles de la zone 0729.

  • 01:44:26

    40.06 Règlement - Adoption Adoption du Règlement (2021-05) modifiant le Règlement sur les tarifs de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal - Exercice financier 2021 (2020-12) et le Règlement sur le certificat d'occupation et certains certificats d'autorisation (R.R.V.M., c. C-3.2).

  • 01:44:47

    40.07 Règlement - Adoption Adoption du Règlement (01-277-89) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277), afin de revoir les usages autorisés dans la catégorie I.3 (2.1).

  • 01:45:06

    40.08 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement Adoption, avec changement, du second projet du Règlement (01-277-91) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277), afin d'autoriser les catégories d'usages E.4 ou I.2 pour certaines propriétés du secteur situé du côté ouest de la rue Saint- Urbain, au nord de la rue Prince-Arthur Ouest, d'ajouter l'usage musée dans la catégorie E.4 ainsi que pour préciser la possibilité d'agrandir une construction dérogatoire.

  • 01:45:42

    40.09 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption du premier projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'aménagement d'une mezzanine au toit du bâtiment situé au 3697, avenue Laval.

  • 01:46:04

    40.10 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption du premier projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser la démolition de deux bâtiments et la construction d'un musée sur les lots 2 003 090 à 2 003 097.

  • 01:46:30

    40.11 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005- 18), pour le projet de construction d'un immeuble résidentiel de trois (3) étages, six (6) logements, avec mezzanines et terrasses au toit, situé aux 4214 à 4220, avenue des Érables.

  • 01:46:55

    40.12 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (2005-18), afin d'autoriser la construction de deux (2) immeubles de trois (3) étages comprenant neuf (9) logements, sur le lot 1 443 987 (4527-4529, rue Saint-Denis).

  • 01:47:19

    51.01 Nomination / Désignation Approbation de 5 renouvellements de mandat au comité consultatif d'urbanisme du Plateau-Mont-Royal.

  • 01:47:35

    61.01 Dépôt Dépôt des comptes rendus des rencontres du comité consultatif d'urbanisme tenues les 1er, 15, 22 et 29 juin, ainsi que le 27 juillet 2021.

  • 01:47:47

    70.01 Levée de la séance

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  • envoyé 8 septembre 2021

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Tags: Plateau
Catégories: Démocratie
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