Média Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal du 5 novembre 2018

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal du 5 novembre 2018

  • 00:00:01

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:00:01

    10.01 Ouverture CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Ouverture de la séance.

  • 00:09:47

    10.02 Ordre du jour CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 5 novembre 2018.

  • 00:10:03

    10.03 Procès-verbal CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Adoption des procès-verbaux des séances ordinaire et extraordinaire du conseil d'arrondissement tenues respectivement les 2 et 22 octobre 2018.

  • 00:10:17

    10.04 Questions CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Période de questions et requêtes du public.

  • 02:01:10

    10.05 Questions CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Période de questions des membres du conseil.

  • 02:01:12

    20 – Affaires contractuelles

  • 02:01:12

    20.01 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1187378003 Octroi d'une contribution financière de 12 000 $, taxes incluses, à L'Auguste Théâtre pour la réalisation du Festival Noël dans le Parc qui se tiendra du 24 novembre au 25 décembre 2018 dans les parcs Compagnons-de-St-Laurent et Lahaie, et approbation du projet de convention à cette fin.

  • 02:01:37

    20.02 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945041 Octroi d'une contribution financière totalisant la somme de 750 $, taxes incluses, à l'organisme désigné au sommaire décisionnel, pour la période et le montant indiqués.

  • 02:02:02

    20.03 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945040 Octroi d'une contribution financière totalisant la somme de 500 $, taxes incluses, à l'organisme désigné au sommaire décisionnel, pour la période et le montant indiqués.

  • 02:02:25

    30 – Administration et finances

  • 02:02:25

    30.01 Administration - Accord de principe / Mandat régulier CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1182993001 Acceptation de l'offre du conseil de la Ville d'offrir aux conseils d'arrondissement, conformément à l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec, la fourniture de services 311 sur l'ensemble des plages horaires, soit les jours ouvrables, les soirs, les fins de semaine et les jours fériés.

  • 02:02:46

    30.02 Administration - Accord de principe / Mandat régulier CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1186622003 Autorisation du dépôt d'une demande de subvention au ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire, service de l'Infrastructure de gestion durable des eaux de pluie. District(s) : DeLorimier

  • 02:03:10

    30.03 Administration - Accord de principe / Mandat régulier CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1186622004 Autorisation du dépôt d'une demande de subvention à la Fédération canadienne des municipalités, dans le cadre du programme Municipalités pour l'innovation climatique. District(s) : Jeanne-Mance

  • 02:03:27

    30.04 Administration - Directive / Procédure / Calendrier CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1180482008 Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil d'arrondissement du Plateau-Mont-Royal pour l'année 2019.

  • 02:04:32

    30.05 Administration - Ratification / Décisions déléguées CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1186131008 Dépôt des rapports de délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés pour la période du 1 er au 30 septembre 2018.

  • 02:04:46

    40 – Réglementation

  • 02:04:46

    40.01 Ordonnance - Domaine public CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1187378002 Ordonnances relatives à la programmation d'événements publics.

  • 02:04:56

    40.02 Ordonnance - Circulation / Stationnement CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1181059002 Ordonnance relative à l'implantation d'un poste d'attente pour taxis sur l'avenue de l'Hôtel-de-Ville, entre la rue De Varennes et l'avenue du Mont-Royal Est. District(s) : Mile-End

  • 02:05:13

    40.03 Ordonnance - Circulation / Stationnement CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1186768009 Prolongation de l'ordonnance C-4.1 o. 137 déterminant la fermeture jusqu'au 5 novembre 2018, et ordonnance déterminant la fermeture à la circulation véhiculaire de la rue Roy Est, entre la rue De Bullion et l'avenue Coloniale, jusqu'au 31 octobre 2019. District(s) : Jeanne-Mance

  • 02:05:38

    40.04 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945039 Avis de motion, présentation et adoption du projet du Règlement autorisant un emprunt de 4 723 000 $ pour la réalisation de travaux de réfection routière (2018-14).

  • 02:06:10

    40.05 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945036 Avis de motion, présentation et adoption du projet du Règlement autorisant un emprunt de 2 000 000 $ pour la réalisation du projet de protection des immeubles et autres travaux sur les bâtiments de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (2018-15).

  • 02:06:46

    40.06 Règlement - Adoption CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1186131007 Adoption du règlement 2018-07 - Règlement modifiant le Règlement sur les tarifs de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal - Exercice financier 2018 (2017-12).

  • 02:06:58

    40.07 Règlement - Adoption CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945035 Adoption du règlement 2018-08 - Règlement sur la taxe relative aux services - Exercice financier 2019.

  • 02:07:12

    40.08 Règlement - Adoption du second projet CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1185924003 Adoption du second projet du Règlement (2018-06) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277) et le Règlement sur le certificat d'occupation et certains certificats d'autorisation (R.R.V.M., c. C-3.2), afin de revoir les secteurs où est autorisé l'usage « résidence de tourisme » et d'interdire le changement de vocation de certains immeubles de grande hauteur.

  • 02:07:38

    40.09 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1186652004 Adoption de la résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'usage « vente au détail » aux 2 e et 3 e étage du 3553, boulevard Saint-Laurent, et ce, en dérogation à l'interdiction de s'implanter aux niveaux supérieurs au rez-de-chaussée du bâtiment. District(s) : Jeanne-Mance

  • 02:08:08

    40.10 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1186652006 Adoption de la résolution, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser un nombre de places assises supérieur à celui prescrit pour l'usage « épicerie » du commerce situé au 90, avenue Laurier Ouest. District(s) : Mile-End

  • 02:08:33

    40.11 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1180691005 Adoption de la résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser la construction d'un bâtiment commercial de quatre étages au 175, avenue Laurier Ouest, et ce, en dérogeant à la hauteur maximale et aux usages prescrits. District(s) : Mile-End

  • 02:09:14

    40.12 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1185924004 Adoption de la résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'agrandissement du Bain SaintMichel situé au 5300, rue Saint-Dominique, et ce, en dérogeant à la disposition relative au taux d'implantation.

  • 02:09:37

    40.13 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1180691006 Adoption du second projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'agrandissement et l'occupation à des fins d'école d'enseignement spécialisé pour adultes, d'un bâtiment commercial situé au 3536, boulevard Saint-Laurent, et ce, en dérogeant aux usages autorisés et à la densité maximale. District(s) : Jeanne-Mance

  • 02:10:06

    40.14 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1186652009 Adoption du premier projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser une marge latérale inférieure à celle prescrite pour un appentis au toit du bâtiment situé au 1471, avenue du MontRoyal Est. District(s) : DeLorimier

  • 02:10:29

    40.15 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1186652010 Adoption du premier projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'aménagement d'une salle multifonctionnelle et d'un café-terrasse pour la brasserie RJ située aux 5579-5583, avenue Christophe-Colomb. District(s) : Mile-End

  • 02:10:53

    50 – Ressources humaines

  • 02:10:53

    50.01 Nomination CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1186092033 Nomination en vue d'une permanence de monsieur Nicolas Nadeau-Thibodeau à titre d'ingénieur forestier, à la Division des parcs et de l'horticulture, et ce, en date du 10 novembre 2018.

  • 02:11:11

    50.02 Nomination CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1187970007 Nomination en vue d'une permanence de madame Isabelle Morrissette à titre de bibliothécaire, à la Division de la culture et des bibliothèques, et ce, en date du 10 novembre 2018.

  • 02:11:26

    50.03 Nomination CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1186092034 Titularisation d'un employé col bleu, monsieur Gérald Proulx, à titre de préposé aux travaux généraux à la Division de la voirie, et ce, à compter du 10 novembre 2018.

  • 02:11:45

    50.04 Nomination CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1186092035 Titularisation d'un employé col bleu, monsieur Colin Nepveu-Dallaire, à titre de préposé aux travaux généraux à la Division de la voirie, et ce, à compter du 10 novembre 2018.

  • 02:12:02

    50.05 Nomination CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1186092036 Titularisation d'un employé col bleu, monsieur Baudin Laplante, à titre de préposé aux travaux généraux à la Division de la voirie, et ce, à compter du 10 novembre 2018.

  • 02:12:17

    50.06 Nomination CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1186092037 Titularisation d'un employé col bleu, monsieur Andriy Matsek, à titre de préposé aux travaux généraux à la Division de la voirie, et ce, à compter du 10 novembre 2018.

  • 02:12:34

    51 – Nomination / Désignation

  • 02:12:34

    51.01 Nomination / Désignation CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1180482007 Nomination de 2 nouveaux membres permanents et approbation d'un renouvellement de mandat, ainsi que la nomination d'un nouveau membre suppléant au comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal.

  • 02:12:54

    61 – Dépôt

  • 02:12:54

    61.01 Dépôt CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Dépôt des comptes rendus des réunions du comité consultatif d'urbanisme tenues les 19 juin et 11 septembre 2018.

  • 02:13:08

    70 – Autres sujets

  • 02:13:08

    70.01 Levée de la séance CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Levée de la séance.

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Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal du 5 novembre 2018.

 

Vos élus municipaux forment le conseil d’arrondissement. Celui-ci est responsable de tout ce qui relève de la compétence de l’arrondissement du Plateau Mont-Royal. Une fois par mois, vous pouvez assister à la séance publique du conseil d’arrondissement au cours de laquelle des décisions sont prises et des règlements municipaux, adoptés.

 

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Catégories: Démocratie
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