Média Conseil d'arrondissement du Plateau-Mont-Royal du 2 mai 2022

Ordre du jour
  • 00:00:00

    10.01 Ouverture Ouverture de la séance.

  • 00:38:10

    10.02 Ordre du jour Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2 mai 2022.

  • 00:38:26

    "10.03 Procès-verbal Adoption des procès-verbaux des séances ordinaire et extraordinaire du conseil d'arrondissement tenues respectivement les 4 et 21 avril 2022.

  • 00:38:47

    "10.04 Autre sujet Présentation et dépôt du rapport du maire sur la situation financière de l'arrondissement du Plateau-Mont- Royal pour l'année financière se terminant le 31 décembre 2021, ainsi que le rapport de reddition de comptes concernant les contributions aux fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels en date du 31 décembre 2021.

  • 00:42:05

    10.05 Questions Période de questions et requêtes du public.

  • 01:57:10

    10.06 Questions Période de questions des membres du conseil.

  • 01:57:18

    "20.01 Appel d'offres public Octroi à compter du 2 mai 2022 d'un contrat pour des services d'hydro-excavation à l'entreprise 9083- 0126 Québec inc. (Creusage RL), incluant le traitement des matières résiduelles, pour divers arrondissements, pour les années 2022 et 2023, au montant maximal de 316 181,25 $, taxes incluses, pour divers travaux d'aqueduc et d'égouts, conformément à l'appel d'offres 22-19101 (lot 3) (5 soumissionnaires).

  • 01:57:57

    20.02 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'un soutien financier totalisant la somme de 36 959 $ pour l'année 2022, toutes taxes applicables, dans le cadre du Fonds de la diversité et l'inclusion sociale en faveur des enfants et des familles vulnérables, et approbation des 5 projets de convention à cet effet.

  • 01:58:21

    20.03 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'un soutien technique et financier totalisant 20 000 $, toutes taxes applicables, à l'organisme Festival international de musique POP Montréal pour la tenue du Marché des Possibles pour l'été 2022, et approbation du projet de convention à cet effet.

  • 01:58:45

    "20.04 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'une contribution financière totalisant 17 000 $, toutes taxes applicables, à l'organisme Maison de l'amitié pour la tenue de 3 marchés fermiers pour l'été 2022, et approbation du projet de convention à cet effet.

  • 01:59:06

    "20.05 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'un soutien financier aux organismes sans but lucratif Jardin Rivard (1 234 $), Jardin communautaire Mile-End (1 715 $) et Jardin communautaire De Lorimier (1 951 $) pour un montant totalisant 4 900 $, toutes taxes applicables, et approbation des projets de convention à cet effet pour la période du 5 mai au 1er novembre 2022.

  • 01:59:30

    20.06 Subvention - Contribution financière Octroi de contributions financières totalisant la somme de 3 000 $, taxes incluses, aux organismes désignés au sommaire décisionnel, pour la période et le montant indiqués en regard de chacun d'eux.

  • 01:59:47

    30.01 Budget - Virement / Annulation de crédits Autorisation d'une affectation de 495 000 $ en provenance du surplus de gestion de l'arrondissement afin de soutenir diverses activités liées à la dynamisation et à la sécurisation des activités de relance de certaines rues du Plateau-Mont-Royal, dont ses artères commerciales, et de permettre des projets d'aménagement et d'amélioration dans certains parcs.

  • 02:00:15

    30.02 Budget - Budget de fonctionnement / PTI Autorisation d'une dépense de 328 539,11 $, taxes incluses, pour la réalisation de divers travaux en 2022 dans le cadre du Programme de réfection routière en régie de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal.

  • 02:00:35

    30.03 Reddition de comptes Approbation des rapports finaux comprenant le détail des dépenses pour les projets ayant fait l'objet d'une aide financière auprès du Programme d'aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) 2020-2022.

  • 02:00:56

    30.04 Budget - Budget de fonctionnement / PTI Approbation du dépôt d'une demande de subvention au Conseil des Arts du Canada, au montant de 25 000 $, pour des activités littéraires dans les bibliothèques de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal en 2023.

  • 02:01:17

    30.05 Budget - Budget de fonctionnement / PTI Acceptation d'une subvention du Fonds dédié aux projets de développement d'expertise et de renforcement de capacités aux projets en accessibilité universelle, au montant de 8 650 $, pour augmenter l'accessibilité des services aux enfants et familles vivant avec une limitation auditive.

  • 02:01:44

    30.06 Budget - Budget de fonctionnement / PTI Demande au comité exécutif de modifier le budget de la Ville conformément à l'article 144 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (chapitre C-11.4), afin de tenir compte de la réception par l'arrondissement de l'aide financière de 11 300 $, provenant du Conseil des arts du Canada pour des activités littéraires dans les bibliothèques de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal en 2022, et acceptation de la subvention par le conseil d'arrondissement.

  • 02:02:22

    30.07 Budget - Budget de fonctionnement / PTI Approbation du dépôt d'une demande de subvention au programme de soutien aux arrondissements, pour l'aménagement et la réfection des jardins communautaires et collectifs publics de 2022 pour le jardin communautaire Rivard.

  • 02:02:40

    "30.08 Administration - Ratification / Décisions déléguées Dépôt des rapports de délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 31 mars 2022.

  • 02:02:54

    40.01 Ordonnance - Domaine public Ordonnances relatives à la programmation d'événements publics.

  • 02:03:06

    "40.02 Ordonnance - Circulation / Stationnement Ordonnance déterminant la fermeture à la circulation véhiculaire de l'avenue du Mont-Royal, sauf exceptions, entre le boulevard Saint-Laurent et la rue Fullum, du 8 juin au 5 septembre 2022.

  • 02:03:24

    40.03 Ordonnance - Circulation / Stationnement Ordonnance déterminant la fermeture temporaire à la circulation véhiculaire de l'avenue Duluth, sauf exceptions, entre le boulevard Saint-Laurent et la rue Saint-Hubert, du 17 juin au 28 août 2022.

  • 02:03:43

    40.04 Ordonnance - Circulation / Stationnement Ordonnance modifiant la restriction de virage à gauche en tout temps à l'intersection de la rue Sherbrooke et de l'avenue des Érables, à l'approche ouest.

  • 02:04:01

    40.05 Ordonnance - Autre sujet Ordonnance autorisant le versement d'une somme maximale de 635 000 $ à la Société de développement commercial Pignons rue Saint-Denis dans le cadre du plan de relance visant la revitalisation commerciale de son territoire.

  • 02:04:22

    40.06 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement Avis de motion et adoption du premier projet du Règlement (01-277-93) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277), afin de revoir les exigences relatives à certains usages aux étages dans la zone 0729.

  • 02:05:05

    40.07 Règlement - Adoption Adoption du Règlement (2022-02) modifiant le Règlement sur l'occupation du domaine public (R.R.V.M., c. O-0.1), afin d'encadrer les terrasses mutualisées situées sur une voie publique.

  • 02:05:22

    40.08 Règlement - Adoption Adoption du Règlement (2022-03) modifiant le Règlement sur les tarifs de l'arrondissement du Plateau- Mont-Royal - Exercice financier 2022 (2021-09) et le Règlement (2021-05) modifiant le Règlement [...] sur les certificats d'occupation et certains certificats d'autorisation (R.R.V.M., c. C-3.2).

  • 02:05:41

    40.09 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption du second projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser le remplacement du revêtement de fibrociment au 4e étage de l'immeuble situé aux 5400-5410 rue Saint André.

  • 02:06:06

    40.10 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption du second projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'aménagement d'une salle multifonctionnelle et de deux (2) cafés-terrasses pour les Brasseurs RJ situés aux 5579-5583, avenue Christophe-Colomb et 5584, rue De La Roche.

  • 02:06:30

    40.11 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption du premier projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'occupation à des fins d'activité agricole et de jardin communautaire des lots 2 500 878 à 2 500 880, 2 507 551 et 2 507 552 situés à l'extrémité est de l'avenue Laurier Est.

  • 02:07:02

    40.12 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption de la résolution en vertu du Règlement sur les dérogations mineures (2002-07), afin d'autoriser l'aménagement d'une voie d'accès et d'une partie du stationnement souterrain au 3650, rue Saint-Urbain.

  • 02:07:28

    40.13 Urbanisme - Dérogation mineure Refus des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005-18), pour l'ajout d'un édicule en façade du bâtiment situé aux 5456-5464, avenue de l'Esplanade.

  • 02:08:07

    40.14 Règlement - Urbanisme Nomination temporaire de monsieur Jean-François Morin à titre de Directeur du développement du territoire et des études techniques, et ce, à compter du 24 mai 2022.

  • 02:08:26

    50.01 Nomination Nomination temporaire de monsieur Jean-François Morin à titre de Directeur du développement du territoire et des études techniques, et ce, à compter du 24 mai 2022.

  • 02:08:59

    51.01 Nomination / Désignation Demande au Directeur de l'état civil de désigner madame Marie Plourde, conseillère de la ville du district du Mile-End, pour agir à titre de « célébrant compétent » afin de célébrer des mariages et des unions civiles sur le territoire de la Ville de Montréal.

  • 02:09:45

    61.01 Dépôt Dépôt des comptes rendus des réunions du comité consultatif d'urbanisme tenues les 8 et 15 mars 2022.

  • 02:09:51

    70.01 Levée de la séance Levée de la séance.

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