Média Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal, 7 mai 2018

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal, 7 mai 2018

  • 00:00:01

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:00:01

    10.01 Ouverture CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Ouverture de la séance.

  • 00:08:45

    10.02 Ordre du jour CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 7 mai 2018.

  • 00:09:02

    10.03 Procès-verbal CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Adoption des procès-verbaux des séances ordinaire et extraordinaire du conseil d'arrondissement tenues respectivement les 9, 12 et 19 avril 2018.

  • 00:09:16

    10.04 Questions CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Période de questions et requêtes du public.

  • 03:01:44

    10.05 Questions CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Période de questions des membres du conseil

  • 03:01:49

    20 – Affaires contractuelles

  • 03:01:49

    20.01 Contrat de services professionnels CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1186863003 Octroi d'un contrat de services professionnels de 55 950,30 $, taxes et contingences incluses, à la firme Cosigma Structure inc. pour la réfection de la piscine Sir Wilfrid-Laurier située au 5200, rue de Brébeuf, conformément à l'appel d'offres sur invitation DSARCCG54-18-05. District(s) : Mile-End

  • 03:02:18

    20.02 Contrat de services professionnels CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1183143001 Octroi d'un contrat de services professionnels à la firme Atelier Entremise pour la réalisation d'un mandat de conception et de gestion d'un projet d'occupation transitoire dans le cadre de la requalification du 77, rue Bernard Est, pour un montant de 40 097,53 $, taxes incluses, et approbation du projet de convention à cet effet, en plus de l'autorisation d'une dépense totale de 46 347,53 $, taxes incluses. District(s) : Mile-End

  • 03:02:55

    20.03 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1187570002 Octroi d'un soutien financier totalisant la somme de 190 000 $, taxes incluses, aux organismes Dîners StLouis (30 000 $) et Groupe Information Travail (GIT) (160 000 $), pour un projet d'insertion socioprofessionnelle en intervention propreté pour l'année 2018, et approbation des projets de convention à cet effet.

  • 03:03:22

    20.04 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1187570001 Octroi d'un soutien financier totalisant la somme de 127 554,11 $, taxes incluses, à 13 organismes désignés au sommaire décisionnel, pour la période et le montant indiqués en regard de chacun d'eux, dans le cadre de la reconduction à venir de l'Entente administrative sur la gestion du Fonds québécois d'initiatives sociales - Alliances pour la solidarité (Ville-MTESS 2013-2018), et approbation des projets de convention à cet effet.

  • 03:03:58

    20.05 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1187920001 Octroi d'une contribution financière totalisant la somme de 52 000 $, taxes incluses, aux organismes Cuisines collectives du Grand Plateau (14 500 $), L'Autre Marché (8 500 $), Maison de l'amitié (1 000 $), Festival de musique Pop Montréal (22 000 $) et Santropol Roulant (6 000 $) pour la tenue de marchés publics pour 2018, et approbation des projets de convention à cet effet.

  • 03:04:27

    20.06 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1187570003 Octroi d'un soutien financier pour 2018 totalisant la somme de 27 440,66 $, taxes incluses, aux organismes Maison des jeunes du Plateau ( 9 772,50 $) et YMCA du Québec, succursale du Parc (17 668,16 $), pour les projets déposés dans le cadre du Plan d'action 2017 de la Politique de l'enfant de Montréal, et approbation des projets de convention à cet effet.

  • 03:04:50

    20.07 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1183945021 Octroi d'une contribution financière de 20 000 $, taxes incluses, à l'organisme Îlot 84 pour la réalisation du projet « Aire commune », qui se tiendra du 3 mai au 29 septembre 2018, sur le terrain situé au 5705, avenue de Gaspé (lot 3105681), et approbation du projet de convention à cet effet.

  • 03:05:18

    20.08 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1186963004 Octroi d'une contribution financière maximale de 3 373,81 $ à la Société de développement du boulevard Saint-Laurent, pour la réalisation d'un projet de verdissement et d'embellissement de la halte piétonne du boulevard Saint-Laurent.

  • 03:05:39

    20.09 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945023 Octroi d'une contribution financière de 500 $ à OMHM (Résidence Le Mile-End) pour verdir 5 carrés d'arbres donnant sur la rue Maguire, ainsi que le parterre avant de la résidence.

  • 03:05:57

    20.10 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945022 Octroi d'une contribution financière de 300 $ à Symfolium pour la réalisation de la Journée de la Lenteur qui se déroulera le 21 juin 2018 au parc La Fontaine.

  • 03:06:16

    20.11 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945020 Octroi d'une contribution financière de 250 $ à CDC Action solidarité Grand Plateau pour l'organisation du lancement du Comité de revitalisation du secteur Plateau-Est.

  • 03:06:33

    30 – Administration et finances

  • 03:06:33

    30.01 Recours judiciaires et règlement de litiges CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1186652002 Acceptation de la proposition de règlement hors cour intervenue dans le cadre du litige opposant la Ville de Montréal à Immobilier BSI inc., Smeapro inc. et La Compagnie de location d'auto Enterprise ltée., concernant l'occupation illégale du lot 3 062 061 du Cadastre du Québec. District(s) : DeLorimier

  • 03:07:00

    30.02 Administration - Accord de principe / Mandat régulier CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1182728005 Offre au conseil de la ville en vertu de l'article 85 alinéa 2 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec, de prendre en charge la conception et la réalisation des travaux pour la construction de cinq dos d'ânes allongés sur la rue De Bordeaux, entre l'avenue du Mont-Royal Est et la rue Rachel Est. District(s) : DeLorimier

  • 03:07:27

    30.03 Budget - Budget de fonctionnement / PTI CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183943001 Affectation du surplus de gestion de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal pour l'exercice 2017.

  • 03:07:42

    30.04 Administration - Ratification / Décisions déléguées CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1186131002 Dépôt des rapports de délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés pour la période du 1 er au 31 mars 2018.

  • 03:07:52

    40 – Réglementation

  • 03:07:52

    40.01 Ordonnance - Domaine public CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1186971002 Ordonnances relatives à la programmation d'événements publics.

  • 03:08:01

    40.02 Ordonnance - Circulation / Stationnement CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1187370002 Ordonnance autorisant la fermeture à la circulation véhiculaire de la rue Gilford, entre la rue Saint-Denis et la rue Rivard, du 1er juin 2018 jusqu'au 31 octobre 2020. District(s) : Mile-End

  • 03:08:22

    40.03 Ordonnance - Circulation / Stationnement CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1186768007 Ordonnance autorisant la mise à double sens de l'avenue Coloniale, entre l'avenue des Pins Est et la rue Roy. District(s) : Jeanne-Mance

  • 03:08:34

    40.04 Ordonnance - Domaine public CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1184932003 Ordonnance autorisant l'occupation périodique du domaine public à des fins de placottoir pour l'emplacement situé en face du 3950, boulevard Saint-Laurent.

  • 03:08:54

    40.05 Ordonnance - Domaine public CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1180700003 Ordonnance autorisant l'occupation périodique du domaine public à des fins de placottoir pour l'emplacement situé devant le 1800 et le 1810, avenue du Mont-Royal Est.

  • 03:09:10

    40.06 Règlement - Adoption CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1185924001 Adoption du Règlement (01-277-82) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du PlateauMont-Royal (01-277), afin de limiter l'aménagement de stationnements en cour arrière aux secteurs commerciaux et industriels.

  • 03:09:41

    40.07 Règlement - Adoption CM Direction du développement du territoire et des études techniques - 1180691001 Approbation du procès-verbal de l'assemblée publique de consultation tenue le 1 er mai 2018, et recommandation au conseil de la ville d'adopter, sans changement, le Règlement modifiant le Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047), relatif à la densité de construction des lots 5 832 052, 5 832 053 et 5 839 177 (5350 à 5400, avenue Henri-Julien) (Addenda). District(s) : Mile-End

  • 03:10:10

    40.08 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1170691007 Adoption de la résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'usage restaurant et café-terrasse pour l'établissement situé au 225, rue Sherbrooke Ouest, et ce, en dérogeant aux règles de contingentement et aux normes pour un café-terrasse. District(s) : Jeanne-Mance

  • 03:10:35

    40.09 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1170691005 Adoption de la résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'agrandissement du bâtiment situé aux 75-77, rue Prince-Arthur Ouest, et ce, en dérogeant aux dispositions relatives à la hauteur maximale. District(s) : Mile-End

  • 03:10:57

    40.10 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1180691002 Adoption du second projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser le remplacement d'une condition énoncée à la résolution CA06 25 0322, pour un projet résidentiel sur un terrain situé aux 5350 à 5400, avenue Henri-Julien.

  • 03:11:26

    50 – Ressources humaines

  • 03:11:26

    50.01 Nomination CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1186092014 Nomination en vue de la permanence de Madame Jihane Choufa à titre de préposée au secrétariat à la Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe, et ce, en date du 12 mai 2018.

  • 03:11:48

    51 – Nomination / Désignation

  • 03:11:48

    51.01 Nomination / Désignation CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183842004 Nomination de madame Guerda Philistin à titre de nouveau secrétaire d'arrondissement substitut.

  • 03:12:00

    61 – Dépôt

  • 03:12:00

    61.01 Dépôt CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Dépôt du compte rendu de la réunion du comité consultatif d'urbanisme tenue le 13 mars 2018.

  • 03:12:09

    70 – Autres sujets

  • 03:12:09

    70.01 Levée de la séance CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Levée de la séance.

  • 153
  • 0
  • 0
Partager

Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal, 7 mai 2018.
Vos élus municipaux forment le conseil d’arrondissement. Celui-ci est responsable de tout ce qui relève de la compétence de l’arrondissement du Plateau Mont-Royal. Une fois par mois, vous pouvez assister à la séance publique du conseil d’arrondissement au cours de laquelle des décisions sont prises et des règlements municipaux, adoptés.
Rendez-vous sur le portail de l'arrondissement
Consultez les prochaines dates du conseil
 
Vous pouvez partager cette vidéo avec vos amis, la publier dans votre page Facebook, dans votre compte Twitter et dans vos réseaux sociaux,  ou encore l'intégrer dans votre site Internet en cliquant sur l'icône Partager apparaissant dans le coin supérieur gauche du lecteur vidéo ou sur le bouton PARTAGER dans cette page.

Catégories: Démocratie
Afficher plus

0 commentaires

Il n'y a pas encore de commentaires. Ajoutez un commentaire.