Média Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal, 29 novembre 2017

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal, 29 novembre 2017

  • 00:00:01

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:00:11

    10.01 Ouverture CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Ouverture de la séance.

  • 00:08:16

    10.02 Ordre du jour CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 29 novembre 2017.

  • 00:08:36

    10.03 Procès-verbal CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Adoption des procès-verbaux des séances ordinaire et extraordinaire du conseil d'arrondissement tenues respectivement le 2 octobre et le 20 novembre 2017.

  • 00:08:48

    10.04 Questions CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Période de questions et requêtes du public.

  • 01:11:20

    10.05 Questions CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Période de questions des membres du conseil.

  • 01:11:27

    20 – Affaires contractuelles

  • 01:11:27

    20.01 Immeuble - Location CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1177570009 Autorisation du prêt d'un local à titre gratuit à la Société pour l'action, l'éducation et la sensibilisation environnementale de Montréal (SAESEM), pour l'occupation d'un local situé au chalet du parc Sir-WilfridLaurier, pour la période du 28 novembre 2017 au 30 juin 2018.

  • 01:11:56

    20.02 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1176971007 Octroi d'une contribution financière de 25 000 $, taxes incluses, à l'organisme Îlot 84 pour la réalisation du projet «Village du vilain sapin», pour la période du 24 novembre au 23 décembre 2017, et approbation du projet de convention à cette fin.

  • 01:12:17

    20.03 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1176971008 Octroi d'une contribution financière de 10 000 $, taxes incluses, à L'Auguste Théâtre pour la réalisation du Festival Noël dans le Parc qui se tiendra du 25 novembre au 25 décembre 2017 dans les parcs Compagnons-de-St-Laurent et Lahaie, et approbation du projet de convention à cette fin.

  • 01:12:41

    20.04 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1173945015 Octroi d'une contribution financière de 1 979,64 $ à Santropol Roulant afin de leur permettre de faire les ajustements qu'imposent l'installation des Terrasses Roy, afin de maintenir le service de popote roulante au bénéfice des personnes âgées ou en situation d'isolement.

  • 01:13:07

    20.05 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1173945013 Octroi d'une contribution financière de 1 000 $ à la Fondation santé et mieux-être Jeanne-Mance, pour l'activité-bénéfice « Défi basket 2017 » qui a eu lieu à l'école secondaire Jeanne-Mance le 15 novembre 2017.

  • 01:13:28

    20.06 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1173945014 Octroi d'une contribution financière de 150 $ à CDC Action solidarité Grand Plateau, pour la réalisation du bottin des ressources communautaires qui ont pignon sur rue dans l'arrondissement du Plateau MontRoyal.

  • 01:13:47

    30 – Administration et finances

  • 01:13:47

    30.01 Administration - Accord de principe / Mandat régulier CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1176768020 Autorisation d'une dépense de 806 712,35 $, taxes incluses, pour le réaménagement des trottoirs, l'ajout de saillies ainsi que des travaux d'aménagement paysager dans le cadre du projet de reconstruction d'égout unitaire et de conduite d'eau sur les rues Parthenais, Rachel Est et sur l'avenue des Érables. District(s) : DeLorimier

  • 01:14:13

    30.02 Budget - Budget de fonctionnement / PTI CM Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1174950010 Demande au conseil de la ville d'augmenter la dotation revenus-dépenses de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal afin de rembourser les dépenses encourues entre 2016 et 2018 pour le volet de la réhabilitation environnementale, dans le cadre du projet d'aménagement d'une aire de planche à roulettes située en partie sous le viaduc Van Horne, au montant de 164 394 $ (incluant les taxes au net - par la réserve du passif environnemental). District(s) : Mile-End

  • 01:14:43

    30.03 Administration - Accord de principe / Mandat régulier CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1177007004 Autorisation du dépôt d'une demande de subvention au « Programme d'aide financière du fonds de la sécurité routière » pour les travaux de réaménagement de l'intersection Fairmount Est et SaintDominique, et de sécurisation des abords de l'école Robert-Gravel, et autorisation au chef de Division des études techniques à signer la demande. District(s) : Mile-End

  • 01:15:07

    30.04 Recours judiciaires et règlement de litiges CA Bureau de la directrice d'arrondissement - 1174361001 Radiation de la somme de 20 480,88 $ et tout solde dû par la compagnie 6935001 Canada inc., représentant le solde impayé pour des permis d'occupation temporaire du domaine public pour le 340- 346, rue Gilford.

  • 01:15:56

    30.05 Administration - Directive / Procédure / Calendrier CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1170482004 Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil d'arrondissement du Plateau-Mont-Royal pour l'année 2018.

  • 01:16:27

    30.06 Administration - Ratification / Décisions déléguées CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1173842008 Dépôt des rapports de délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés pour la période du 1 er au 30 septembre 2017.

  • 01:16:40

    40 – Réglementation

  • 01:16:40

    40.01 Ordonnance - Domaine public CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1176971006 Ordonnances relatives à la programmation d'événements publics.

  • 01:16:52

    40.02 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1170482003 Avis de motion, présentation et adoption du projet du Règlement sur les tarifs de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal - Exercice financier 2018 (2017-12).

  • 01:16:52

    40.03 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1177239013 Avis de motion, présentation et adoption du projet du Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Carrefour du Plateau Mont-Royal, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018, et imposant une cotisation (2017-13).

  • 01:16:52

    40.04 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1177239014 Avis de motion, présentation et adoption du projet du Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial du boulevard Saint-Laurent, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018, et imposant une cotisation (2017-14). District(s) : Mile-End Jeanne-Mance

  • 01:16:52

    40.05 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1177239015 Avis de motion, présentation et adoption du projet du Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Pignons rue Saint-Denis, pour la période du 1 er janvier au 31 décembre 2018, et imposant une cotisation (2017-15). District(s) : Mile-End Jeanne-Mance

  • 01:16:52

    40.06 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1177239016 Avis de motion, présentation et adoption du projet du Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Laurier Ouest - Plateau-Mont- Royal, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018, et imposant une cotisation (2017-16). District(s) : Mile-End

  • 01:18:25

    40.07 Règlement - Autre sujet CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1177239017 Approbation du règlement de régie interne de la Société de développement commercial Laurier Ouest - Plateau-Mont-Royal. District(s) : Mile-End

  • 01:18:37

    40.08 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1172957008 Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005-18), pour le projet de construction d'un immeuble de trois étages avec mezzanines et terrasses au toit, pour un total de huit logements, situé aux 807-09, rue Roy Est. District(s) : Jeanne-Mance

  • 01:18:58

    40.09 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1172957007 Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005-18), pour le projet de construction d'un immeuble de trois étages avec mezzanine et terrasses au toit, pour un total de six logements, situé aux 4268-72, rue De Brébeuf. District(s) : DeLorimier

  • 01:19:19

    40.10 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1172957009 Refus d'autoriser en vertu du Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005- 18), le remplacement d'une porte visible de la voie publique par une porte en acier, et l'ajout d'une fenêtre munie d'un volet coupe-feu au mur du solarium, pour l'immeuble situé au 2228, rue Gilford. District(s) : DeLorimier

  • 00:19:45

    50 – Ressources humaines

  • 00:19:45

    50.01 Nomination CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1176092022 Titularisation d'un employé col bleu, M. Éric Langlois, à titre de préposé aux travaux généraux à la Division de la voirie, et ce, à compter du 2 décembre 2017.

  • 01:20:00

    50.02 Nomination CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1176092024 Titularisation d'un employé col bleu, M. Stoklosa Wojciech, à titre de préposé aux travaux généraux à la Division de la voirie, et ce, à compter du 2 décembre 2017.

  • 01:20:19

    51 – Nomination / Désignation

  • 01:20:19

    51.01 Nomination / Désignation CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1170482005 Désignation des mairesses suppléantes de l'arrondissement.

  • 01:21:05

    51.02 Nomination / Désignation CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1170482006 Nomination au Syndicat de copropriété du Centre multiethnique situé aux 3353-57, rue Saint-Urbain.

  • 01:21:23

    61 – Dépôt

  • 01:21:23

    61.01 Dépôt CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Dépôt des comptes rendus des réunions du comité consultatif d'urbanisme tenues les 11 et 25 juillet, le 8 août et les 5 et 19 septembre 2017.

  • 01:21:35

    70 – Autres sujets

  • 01:21:35

    70.01 Levée de la séance CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Levée de la séance.

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  • envoyé 29 novembre 2017

Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal, 29 novembre 2017.
Vos élus municipaux forment le conseil d’arrondissement. Celui-ci est responsable de tout ce qui relève de la compétence de l’arrondissement du Plateau Mont-Royal. Une fois par mois, vous pouvez assister à la séance publique du conseil d’arrondissement au cours de laquelle des décisions sont prises et des règlements municipaux, adoptés.
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Catégories: Démocratie
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