Média Conseil d'arrondissement de Ville-Marie du 22 novembre 2017

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement de Ville-Marie du 22 novembre 2017

  • 00:00:06

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:03:05

    10.01 Ouverture CA Direction des services administratifs et du greffe

  • 00:09:52

    10.02 Ouverture CA Direction des services administratifs et du greffe Demande de dérogation mineure - période d'intervention du public - 1420, rue Crescent - 1240, rue du square-Phillips

  • 00:10:49

    10.03 Questions CA Direction des services administratifs et du greffe Demande d'autorisation d'exercer un usage conditionnel - période d'intervention du public - Aucune

  • 00:10:52

    10.04 Ordre du jour CA Direction des services administratifs et du greffe Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 22 novembre 2017

  • 00:11:35

    10.05 Questions CA Direction des services administratifs et du greffe - 1170858006 Période de questions du public

  • 01:51:11

    10.06 Questions CA Direction des services administratifs et du greffe Période de questions des membres du conseil

  • 01:51:35

    10.07 Procès-verbal CA Direction des services administratifs et du greffe - 1170858007 Adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 4 octobre 2017

  • 01:51:39

    10.08 Procès-verbal CA Direction des services administratifs et du greffe - 1170858009 Prendre acte du dépôt du procès-verbal de la réunion du comité consultatif d'urbanisme tenue le 5 octobre 2017

  • 01:51:47

    10.09 Correspondance / Dépôt de documents CA Direction des services administratifs et du greffe - 1170858010 Prendre acte du dépôt de certificat du secrétaire d'arrondissement annonçant le résultat du registre tenu le 8 novembre 2017 relatif au projet particulier autorisant la construction du bâtiment situé aux 1560- 1582, rue Sainte-Catherine Est (complexe Le Bourbon)

  • 01:52:12

    20 – Affaires contractuelles

  • 01:52:26

    20.01 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social - 1175179008 Approuver la convention, se terminant le 31 juillet 2018, avec le Carrefour de ressources en interculturel pour la réalisation de « Mé-tisse ta communauté » et accorder une contribution de 5 620 $

  • 01:52:38

    20.02 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction des travaux public - 1176890010 Modifier la résolution CA17 240312 afin de remplacer le bénéficiaire A'shop Création par 9267662 Canada inc.

  • 01:52:51

    20.03 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social - 1163405005 Approuver la convention modifiée avec la Table de concertation du faubourg Saint-Laurent dans le cadre d'un projet en sécurité urbaine afin de prolonger la convention jusqu'au 31 mars 2018 District(s) : Saint-Jacques

  • 01:53:03

    20.04 Subvention - Contribution financière CA Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social - 1175038007 Autoriser une dépense de 689,90 $ pour la participation de l'arrondissement de Ville-Marie à la 32e édition de la Soirée des Lauréats montréalais, organisée par la Commission sportive de Montréal

  • 01:53:19

    20.05 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social - 1175907003 Approuver la convention, se terminant au 31 décembre 2018, avec Clowns sans frontières et accorder une contribution de 2 000 $ pour le projet « Nez à Nez avec Montréal », un circuit découverte mis en place par des personnes issues de milieux défavorisés et ethnoculturels de l'arrondissement de Ville-Marie

  • 01:53:38

    20.06 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social - 1160173006 Modifier la résolution CA16 240606 et approuver la convention modifiée avec le Centre Jean-ClaudeMalépart dans le cadre du programme « Passeport jeunesse » afin de réduire la contribution accordée de 2 149,93 $ pour un montant total de 17 850,07 $

  • 01:53:55

    20.07 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social - 1175907004 Approuver la convention, se terminant au 15 juin 2018, avec Missions Exeko et accorder une contribution de 15 000 $ pour le projet « idAction », un projet d'art, de création et de réflexion dans l'espace public s'adressant à la population en situation d'itinérance

  • 01:54:13

    20.08 Subvention - Contribution financière CA Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social - 1176673018 Approuver la convention avec Diffusions gaies et lesbiennes du Québec pour la réalisation de la 30e édition d'Image + nation dans l'arrondissement de Ville-Marie et accorder une contribution de 12 500 $

  • 01:54:24

    20.09 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social - 1176673016 Approuver l'entente avec l'Institut polonais des arts et des sciences au Canada et la Bibliothèque polonaise et accorder une contribution de 10 000 $

  • 01:54:33

    20.10 Immeuble - Location CA Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social - 1174069017 Approuver la convention de prolongation de bail par lequel la Ville de Montréal loue de l'Office municipal d'habitation de Montréal pour une période de 10 ans, à compter du 1er janvier 2018, des locaux situés au sous-sol et au rez-de-chaussée de l'immeuble situé au 1700-1710, rue Amherst, à des fins communautaires, moyennant un loyer total de 1 977 924,45 $ incluant les taxes

  • 01:55:11

    20.11 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social - 1170173003 Approuver deux conventions, se terminant le 31 décembre 2018, avec le Centre Jean-Claude-Malépart et Projet LOVE : Vivre sans violence dans le cadre du programme « Passeport Jeunesse » et accorder une contribution totale de 20 000 $

  • 01:55:25

    20.12 Appel d'offres sur invitation CA Direction des travaux public - 1176164002 Résilier le contrat de services professionnels de 69 559,88 $ avec Agence Reliefdesign.ca. inc. pour l'élaboration des plans, cahier de charges, suivi et surveillance de chantier pour le réaménagement du parc Marcelle-Barthe District(s) : Saint-Jacques

  • 01:55:41

    20.13 Appel d'offres sur invitation CA Direction des travaux public - 1176937005 Autoriser une dépense additionnelle de 6 031,71 $, pour un montant total de 99 908,80 $, dans le cadre du contrat à Clean Water Works inc. pour les travaux de réparation sans tranchée de la conduite d'égout en brique de la Côte du Beaver Hall entre la rue Belmont et l'avenue Viger Ouest, dans l'arrondissement de Ville-Marie District(s) : Saint-Jacques

  • 01:56:03

    20.14 Appel d'offres public CA Direction des travaux public - 1144405007 Autoriser une dépense additionnelle de 28 743,75 $ afin d'augmenter à 988 262,28 $ le contrat accordé au Groupe Nicky pour l'entretien du Quartier des spectacles

  • 01:56:17

    20.15 Appel d'offres sur invitation CA Direction des travaux public - 1176937003 Résilier le contrat de 75 958,23 $, pour une durée de 6 mois, à Groupe TRX inc. pour le service d'excavation pneumatique et travaux connexes dans l'arrondissement de Ville-Marie

  • 01:56:29

    20.16 Appel d'offres sur invitation CA Direction des travaux public - 1176071008 Accorder un contrat de 85 982,73 $ à les Serres Y.G. Pinsonneault inc. pour la fourniture des fleurs annuelles 2018 et autoriser une dépense maximale de 85 982,73 $ (appel d'offres sur invitation 17-16485 - 4 soumissionnaires)

  • 01:56:43

    20.17 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1170318009 Approuver la convention, se terminant le 31 décembre 2017, avec la Société de développement commercial du Vieux-Montréal - Quartier historique pour le projet « Décorations hivernales 2017-2018 » sur les rues Saint-Paul, de la Commune et la Place Jacques-Cartier et accorder une contribution de 100 000 $

  • 01:57:02

    20.18 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social - 1175038003 Approuver une convention, se terminant le 31 décembre 2020, avec l'Association sportive et communautaire Centre-Sud et accorder une contribution, sous forme de prêt d'installation, d'une valeur totale de 9 504 $, par année

  • 01:57:18

    20.19 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social - 1174105006 Approuver les conventions, terminant le 30 juin 2018, avec différents organismes dans le cadre de l'édition 2017 du Programme d'intervention de milieu pour les jeunes 12 à 30 ans et dans le cadre de l'Entente administrative pour l'accueil et l'intégration des immigrants conclue entre le ministère de l'Immigration, de la Diversité et de l'Inclusion et la Ville de Montréal - MIDI- Ville (2017 - 2018) et accorder une contribution de 18 504 $

  • 01:58:02

    20.20 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social - 1175038004 Approuver une convention, se terminant le 31 décembre 2020, avec l'Association sportive et communautaire Camillien-Houde et accorder une contribution, sous forme de prêt d'installation, d'une valeur de 5 301 $, par année

  • 01:58:16

    20.21 Contrat d'approvisionnement et de services autres que professionnels CA Direction des travaux public - 1170225006 Accorder un contrat de 60 403,26 $ à Mécano Industrie 2015 inc. pour la réparation et l'entretien d'installation électromécanique à la Place d'Armes et autoriser une dépense maximale de 60 403,26 $ (appel d'offres sur invitation VMI-17-012 - 1 soumissionnaire) District(s) : Saint-Jacques

  • 01:58:56

    20.22 Contrat de services professionnels CA Direction des travaux publics - 1150225001 Modifier la résolution CA17 240329, modifier la convention afin d'augmenter la valeur des honoraires du contrat de services professionnels avec Comeau Experts-Conseils et Conception Paysage inc. en majorant le montant total de 119 339,45 $ à 163 736,70 $ et autoriser une dépense additionnelle de 44 397,25 $ pour la conception des plans et devis de l'aménagement d'un terrain multisports sur surface synthétique au Parc Rutherford

  • 01:59:26

    20.23 Contrat d'approvisionnement et de services autres que professionnels CA Direction des travaux publics - 1167203008 Ratifier une dépense supplémentaire de 60 963, 57 $ pour le paiement de trois factures liées à l'élimination et le traitement des sols contaminés non caractérisé conformément à l'entente-cadre 891421

  • 01:59:37

    20.24 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs et du greffe - 1170619008 Accorder, à même le budget de fonctionnement, des contributions à divers organismes pour un montant total de 25 300 $

  • 01:59:55

    30 – Administration et finances

  • 02:00:03

    30.01 Reddition de comptes CA Direction des services administratifs et du greffe - 1174870005 Prendre acte du dépôt de l'évolution budgétaire au 31 août 2017

  • 02:00:11

    30.02 Reddition de comptes CA Direction des services administratifs et du greffe - 1175237001 Prendre acte du dépôt du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires (systèmes « GDD » et « Simon »), pour la période du 1er au 30 septembre 2017

  • 02:00:26

    40 – Réglementation

  • 02:00:39

    40.01 Urbanisme - Dérogation mineure CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1177400003 Accorder, en vertu du Règlement sur les dérogations mineures (CA-24-008), une dérogation permettant l'aménagement d'un stationnement souterrain avec des voies d'accès plus étroites que le minimum requis, ainsi que deux unités en double, pour le bâtiment situé au 1240, rue du square-Phillips (édifice Birks) District(s) : Saint-Jacques

  • 02:00:53

    40.02 Urbanisme - Autre sujet CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1177199018 Approuver, en vertu de la résolution CA13 240241, une garantie monétaire de 165 320 $ pour la démolition du bâtiment situé aux 1953-1961, rue Sainte-Catherine Ouest District(s) : Peter-McGill

  • 02:01:10

    40.03 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1174869010 Adopter une résolution autorisant l'occupation à des fins de bureaux, la démolition partielle et l'agrandissement des bâtiments respectivement situés au 429 et au 441, rue De La Gauchetière Est, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble – 1 er projet de résolution District(s) : Saint-Jacques

  • 02:01:30

    40.04 Règlement - Adoption CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1170607009 Adopter une résolution autorisant l'occupation, aux fins de l'usage « restaurant », du rez-de-chaussée du bâtiment situé au 417, rue Saint-Nicolas, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble – 1 er projet de résolution District(s) : Saint-Jacques

  • 02:01:43

    40.05 Ordonnance - Domaine public CA Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social - 1171204003 Édicter les ordonnances nécessaires à la tenue des festivals et des événements culturels sur le domaine public (saison 2017, 8e partie C) District(s) : Ensemble du territoire - Agglomération

  • 02:01:53

    40.06 Urbanisme - Dérogation mineure CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1177303014 Accorder, en vertu du Règlement sur les dérogations mineures (CA-24-008), une dérogation permettant la construction d'un volume en façade d'une hauteur d'un étage, dans un secteur où la hauteur minimale autorisée est de deux étages, pour le bâtiment situé au 1420, rue Crescent District(s) : Peter-McGill

  • 02:02:30

    40.07 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1170318007 Adopter un règlement visant l'approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Destination centre-ville et imposant une cotisation pour la période du 1 er janvier au 31 décembre 2018 – Avis de motion

  • 02:02:51

    40.08 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1170318008 Adopter un règlement visant l'approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial du Vieux-Montréal - Quartier historique et imposant une cotisation pour la période du 1 er janvier au 31 décembre 2018 – Avis de motion

  • 02:03:03

    40.09 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1170318005 Adopter un règlement visant l'approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Quartier latin et imposant une cotisation pour la période du 1 er janvier au 31 décembre 2018 – Avis de motion

  • 02:03:16

    40.10 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1170318006 Adopter un règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial du Village et imposant une cotisation pour la période du 1 er janvier au 31 décembre 2018 – Avis de motion

  • 02:03:42

    40.11 Règlement - Domaine public CA Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social - 1176673017 Autoriser la tenue d'événements sur le domaine public (saison 2017, 9 e partie, A) et édicter les ordonnances

  • 02:04:00

    40.12 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1177199017 Adopter une résolution autorisant l'éclairage de deux enseignes de nom d'un immeuble ou nom d'un occupant d'un immeuble sur la « construction hors toit » d'un hôtel de 20 étages, situé au 1041, rue De Bleury, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (Hôtel Monville) – 1 er projet de résolution District(s) : Saint-Jacques

  • 02:04:18

    40.13 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1177199016 Adopter une résolution autorisant la démolition de 3 bâtiments, situés aux 2020-2050, rue de la Montagne, et la construction d'un bâtiment commercial de 4 étages, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (Bijouterie Château d'Ivoire) – 1 er projet de résolution District(s) : Peter-McGill

  • 02:04:35

    40.14 Ordonnance - Domaine public CA Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social - 1177209007 Édicter les ordonnances nécessaires à la tenue d'événements sur le domaine public (Saison 2017, 7 e partie, B)

  • 02:04:50

    40.15 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement CA Direction des services administratifs et du greffe - 1175384001 Adopter un règlement imposant, à compter du 1 er janvier 2018, une taxe à tous les immeubles imposables de l'arrondissement de Ville-Marie afin d'assurer le niveau de service

  • 02:05:04

    51 – Nomination / Désignation

  • 02:05:08

    51.01 Nomination / Désignation CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1175289010 Renouveler les mandats de 3 membres au sein du Comité consultatif d'urbanisme pour une période de 2 ans soit du 8 décembre 2017 au 7 décembre 2019

  • 02:05:23

    51.02 Nomination / Désignation CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1175289011 Nommer 2 membres permanents et 2 membres substituts au sein du comité consultatif d'urbanisme, pour une période de deux ans

  • 02:05:40

    51.03 Nomination / Désignation CA Direction des services administratifs et du greffe - 1170858011 Désigner une conseillère à titre de mairesse suppléante du 23 novembre 2017 au 30 juin 2018

  • 02:05:53

    51.04 Nomination / Désignation CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1175289009 Nommer un(e) président(e) et un(e) vice-président(e) du Comité consultatif d'urbanisme pour une période de deux ans

  • 02:06:21

    70 – Autres sujets

  • 02:06:21

    70.01 Varia CA Direction des services administratifs et du greffe - 1175237002 Adopter le calendrier et les lieux des séances ordinaires du conseil d'arrondissement pour l'année 2018

  • 02:06:39

    70.02 Levée de la séance CA Direction des services administratifs et du greffe Levée de la séance

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  • envoyé 23 novembre 2017

Conseil d'arrondissement de Ville-Marie du 22 novembre 2017.
 
Le conseil d'arrondissement de Ville-Marie est composé de trois conseillers de la Ville et de deux conseillers de la Ville désignés. Depuis 2013, le maire de la Ville de Montréal est également le maire de l’arrondissement de Ville-Marie. Celui-ci préside les séances du conseil auxquelles participent tous les conseillers. Une fois par mois (sauf en janvier et en août où le conseil fait relâche), vous pouvez assister à la séance publique du conseil d’arrondissement au cours de laquelle des décisions sont prises et des règlements municipaux, adoptés. 
 
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Catégories: Démocratie
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