Média Conseil d'arrondissement de Verdun du 6 février 2018

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement de Verdun du 6 février 2018

  • 00:10:59

    10.01 Adoption de l'ordre du jour

  • 00:12:29

    10.02 Approbation des procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement des 5, 7 décembre2017 et 18 janvier 2018.

  • 00:12:43

    10.03 Approbation des procès-verbaux de l'assemblée publique de consultation du conseil d'arrondissement de Verdun tenue le 28 novembre 2017, à 18 h, portant sur les projets derésolutions CA17 210255 (3878 à 3892, rue de Verdun - lot 1 154 279) et CA17 210256 (5551,rue Wellington - lots 1 938 618 et 1 938 869).

  • 00:20:08

    10.04 Période de questions du public.

  • 01:54:45

    10.05 Communications des conseillers au public.

  • 02:16:08

    15 – Déclaration / Proclamation

  • 02:16:08

    15.01 Adopter la Politique de développement social Montréal de tous les possibles. (1172586010)

  • 02:16:41

    20 – Affaires contractuelles

  • 02:16:44

    20.01 Autoriser une dépense additionnelle de 19 545,75 $, contingences, incidences et taxes incluses, afin d'augmenter le contrat octroyé à Pavages Chenail inc. pour la reconstruction de la rue Brault, entre la rue Bannantyne et le boulevard LaSalle, et de la rue de Verdun, entre les rues Godin etManning, majorant ainsi la valeur totale du contrat de 3 515 488,61 $ à 3 535 034,36 $,contingences, incidences et taxes incluses. (1186972001)

  • 02:16:09

    20.02 Autoriser une dépense additionnelle de 86 231,25 $, taxes incluses, afin d'augmenter le montantdes contingences au contrat d’Entreprise de construction T.E.Q. dans le cadre du projetd'aménagement du Quai 5160, Maison de la culture de Verdun et de réaménagement des locauxde l'École de cirque de Verdun dans l'édifice Guy-Gagnon situés aux 5160 à 5190, boulevardLaSalle, majorant ainsi le montant total du contrat de 14 287 713,30 $ à 14 373 944,55 $,contingences et taxes incluses. (1181357001)

  • 02:17:33

    20.03 Accorder une subvention de 150 000 $ à la Société de développement commercial (SDC) de laPromenade Wellington selon le Règlement sur les subventions à la Société de développementcommercial (exercice financier 2018) / Autoriser une affectation de surplus de 75 000 $ à ceteffet. (1186811001)

  • 02:17:45

    20.04 Autoriser une affectation du surplus d'un montant de 136 632 $ aux fins de versement de lacontribution financière, pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018, au Centre localde développement du Grand Sud-Ouest (PME Mtl Grand-Sud-Ouest), selon les termes etconditions énoncés dans la convention intervenue entre l'arrondissement de Verdun etl'organisme. (1156811016)

  • 02:18:08

    30 – Administration et finances

  • 02:18:11

    30.01 Dépôt par la Division des ressources financières, des rapports budgétaires pour la période denovembre 2017. (1187543001)

  • 02:18:18

    30.02 Dépôt des listes de virements de crédits du budget de fonctionnement et du budget triennald'immobilisations pour la période de novembre 2017. (1187543003)

  • 02:18:27

    30.03 Dépôt de la liste des bons de commande approuvés ainsi que la liste des factures non associéesà un bon de commande pour la période de novembre 2017. (1187543002)

  • 02:18:36

    30.04 Dépôt de la liste des décisions déléguées prises par la Direction de l'aménagement urbain et desservices aux entreprises (DAUSE), pour les périodes du 1er au 30 novembre 2017 et du 1er au 31 décembre 2017. (1180357002)

  • 02:18:46

    30.05 Autoriser la vente aux enchères des biens laissés sur la voie publique, et ce, pour des évictions ayant eu lieu entre le 12 avril et le 8 décembre 2017 inclusivement. (1176960003)

  • 02:19:05

    30.06 Autoriser une affectation de surplus de l'arrondissement de Verdun au montant net de 122 060 $afin de couvrir les frais du nouveau branchement électrique de l'édifice Guy-Gagnon parHydro-Québec dans le cadre du projet d'aménagement du Quai 5160, Maison de la culture deVerdun. (1181357002)

  • 02:19:24

    30.07 Autoriser la présentation des demandes de subvention dans le cadre de l'appel de projets pour le Programme Municipalité amie des aînés et Accessibilité universelle - Montréal 2018-2020. (1176811015)

  • 02:19:34

    30.08 Mandater la Direction adjointe des projets d'infrastructure et du génie municipal à présenter une demande de subvention au ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur dans le cadre du Programme de soutien aux installations sportives et récréatives - phase IV pour le projet de construction d'une passerelle en bordure du lac des Battures à l'Île-des-Sœurs. (1184422001)

  • 02:19:58

    40 – Réglementation

  • 02:19:58

    40.01 ( RETIRÉ) Demande de dérogation mineure pour l'installation d'une thermopompe en cour arrière pour larésidence située au 815, chemin Marie-Le Ber, à l'Île-des-Sœurs (lot 1 861 064). (1167325003)

  • 02:20:14

    40.02 Demande d'approbation par plan d'implantation et d'intégration architecturale (attaché auPPCMOI) afin de permettre la construction d'un bâtiment de 3 étages et de 7 logements, situé au380, rue Willibrord (lot 1 183 589). (1175291011)

  • 02:20:30

    40.03 Demande d'approbation par plan d'implantation et d'intégration architecturale, afin de permettreun affichage hors standard détaché du bâtiment temporaire prévu au 100, rue André-Prévost (lot 5 255 612) ainsi que sur un terrain vacant (lot 5 173 533). (1182959001)

  • 02:20:42

    40.04 Premier projet - Adopter en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI), une résolution afin de permettre l'usage « bar » dans le bâtiment du club de tennis de l'Île-des-Sœurs, situé au 300, chemin du Golf (lot 1 860 397). (1177325011)

  • 02:21:00

    40.05 Second projet - Adopter en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, demodification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI), une résolution afin de permettre unétablissement de services de boissons alcoolisées dans le chalet de golf ainsi que sur leparcours du golf de l'Île-des-Sœurs situé au 999, boulevard de la Forêt (lot 3 926 172). (1167325002)

  • 02:21:22

    40.06 Adoption - Adopter en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, demodification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI), une résolution afin de permettre lamodification et l'occupation d'un bâtiment de 3 étages afin d'y ajouter 2 logements, portant le total à 8 logements, bâtiment situé aux 3878 à 3892, rue de Verdun (lot 1 154 279). (1175291007)

  • 02:22:52

    40.07 Adoption - Adopter en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, demodification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI), une résolution afin de permettre ladémolition d'un bâtiment mixte de 2 étages et la construction de 4 bâtiments de 8 logements,pour un total de 32 logements, situé au 5551, rue Wellington (lots 1 938 618 et 1 938 869). (1175291010)

  • 02:23:14

    40.08 Prolonger l'autorisation accordée pour la réalisation des travaux de construction dans le cadre du projet de construction d'une canalisation en tunnel pour la protection de l'alimentation en eau brute, incluant la construction d'un atelier et bâtiment administratif, de l'Usine Atwater jusqu'au 4 septembre 2018 / Permettre un horaire de travail sur une période de 24 heures selon deux quarts de travail par jour, et ce du dimanche, à 7 h au samedi, à 16 h 30 / Édicter les ordonnances à cet effet. (1173461012)

  • 02:23:46

    40.09 Recommander la dérogation quant à la tarification / Édicter les ordonnances nécessaires relatives à la tenue des événements publics. (1181123001)

  • 02:24:01

    50 – Ressources humaines

  • 02:24:04

    50.01 Approuver la fin de mandat du directeur d'arrondissement en vertu de l'article 5.2 des Conditions de travail des cadres de la Ville de Montréal en date du 31 mars 2018. (1184588001)

  • 02:24:14

    60 – Information

  • 02:24:14

    60.01 Dépôt des comptes rendus adoptés par les membres du Comité consultatif d'urbanisme (CCU), et ce, pour les séances tenues les 14 novembre et 12 décembre 2017, à l'arrondissement de Verdun. (1180357001)

  • 02:24:24

    60.02 Déposer au conseil municipal le bilan annuel 2017 de l'arrondissement de Verdun sur l'application du Règlement sur l'utilisation des pesticides de la Ville de Montréal (04-041). (1176960004)

  • 02:24:40

    60.03 Déposer le bilan de l'an 1 du Plan d'action en accessibilité universelle de Verdun 2017-2021. (1186811003)

  • 02:24:50

    60.04 Déposer le bilan de l'an 3 du Plan de développement stratégique de Verdun 2015-2025. (1186811002)

  • 02:25:01

    70 – Autres sujets

  • 00:00:00

    70.01 Seconde période de questions du public.

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Conseil d'arrondissement de Verdun du 6 février 2018

Le conseil d'arrondissement de Verdun est composé de trois conseillers municipaux et de quatre conseillers d'arrondissement. Le maire de l'arrondissement préside les séances du conseil auxquelles participent tous les conseillers. Les élus doivent se réunir en séance ordinaire au moins dix fois par année pour décider des questions et matières qui lui sont soumises. Les décisions sont prises à la majorité des voix présentes.

Catégories: Démocratie
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