Média Conseil d'arrondissement de Saint-Laurent du 03 octobre 2017

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement de Saint-Laurent du 03 octobre 2017

  • 00:00:01

    10 - Sujets d’ouverture

  • 00:00:22

    10.01 CA17 080604 INSTANT DE RECUEILLEMENT

  • 00:02:08

    10.02 CA17 080605 Hommages à monsieur Maurice Cohen

  • 00:36:02

    10.03 CA17 080606 Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 3 octobre 2017.

  • 00:36:39

    10.04 CA17 080607 Adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 5 septembre 2017.

  • 00:37:11

    10.05 CA17 080608 PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC

  • 01:04:05

    15 - Déclaration / Proclamation

  • 01:04:05

    15.01 1174500023 - CA17 080609 Proclamer la Semaine de prévention des incendies du 8 au 14 octobre 2017.

  • 01:04:53

    15.02 1174500022 - CA17 080610 Proclamer la Semaine de la citoyenneté du 9 au 15 octobre 2017.

  • 01:06:02

    15.03 1174500020 - CA17 080611 Proclamer la Semaine des bibliothèques publiques du 21 au 28 octobre 2017.

  • 01:07:12

    15.04 1174500024 - CA17 080612 Proclamer la Semaine québécoise de réduction des déchets du 21 au 29 octobre 2017.

  • 01:08:18

    15.05 1174500021 - CA17 080613 Proclamer la Semaine nationale Parents-Secours du Canada du 22 au 28 octobre 2017.

  • 01:09:33

    15.06 1174500025 - CA17 080614 Proclamer la Semaine des Anciens Combattants du 5 au 11 novembre 2017.

  • 01:10:13

    15.07 1174500026 - CA17 080615 Proclamer la Journée mondiale de l’enfance le 20 novembre 2017.

  • 01:11:50

    20 – Affaires contractuelles

  • 01:12:14

    20.01 1177550008 - CA17 080616 Offrir, en vertu de l'article 85, al.2 de la Charte de la Ville de Montréal, au Service des infrastructures, de la voirie et des transports, de prendre en charge l'acquisition de 5 bornes de recharge pour véhicules électriques dédiées aux édifices municipaux publics de l'arrondissement de Saint-Laurent et faire autoriser l'achat de ces bornes auprès du fournisseur AddÉnergie Technologies inc. pour un montant de 24 435,06 $.

  • 01:12:58

    20.02 1173152005 - CA17 080617 Recommander au Comité exécutif d’accorder un contrat au montant de maximal de 248 720,82 $ à Axor Expert-Conseils inc. pour la préparation des plans, devis et surveillance des travaux de reconstruction des infrastructures souterraines et de surface sur une partie de la rue Marcel – Soumission 17-028.

  • 01:14:09

    20.03 1176673004 - CA17 080618 Octroyer un contrat de trois ans à Gestion AIM S.E.C pour le transport et le recyclage de métaux, revenu approximatif de 23 168,72 $ - Soumission 17-727.

  • 01:15:07

    20.04 1173679009 - CA17 080619 Octroyer un contrat au montant de 73 296,56 $ à Les déneigements et remorquages SMGR (1990) inc. pour le service de remorqueuses dans 9 secteurs de déneigement pour la saison 2017-2018 - Soumission 17-16246.

  • 01:15:47

    20.05 1177146003 - CA17 080620 Octroyer un contrat au montant maximal de 22 742,66 $ à Iso énergie inc. pour les travaux de ré-isolation des conduits d'alimentation en air du système de ventilation du garage de la voirie des Ateliers municipaux - Soumission 17-520.

  • 01:18:11

    20.06 1173679008 - CA17 080621 Autoriser une dépense maximale de 1 155 282,45 $ en faveur de Compass Minerals pour la fourniture de sel de déglaçage des chaussées – Soumission 17-15993.

  • 01:18:55

    20.07 1173679010 - CA17 080622 Autoriser une dépense additionnelle de 40 000 $ en faveur de Recyclage Notre-Dame inc., de Sanexen services environnementaux inc. et de Agat laboratoires ltée pour la caractérisation et la disposition des terres d’excavation pour l’année 2017.

  • 01:19:57

    20.08 1176747012 - CA17 080623 Autoriser une dépense additionnelle de 6 279,93 $ en faveur d'Autocar Chartrand inc., pour les différentes activités de l’année 2017.

  • 01:20:28

    20.09 1177146001 - CA17 080624 Autoriser une dépense additionnelle de 100 000 $ aux contingences du contrat octroyé à Réal Paul architecte inc. pour la préparation de plans et devis et la surveillance de chantier en vue de la réfection et de la mise aux normes de la piscine du parc Decelles - Soumission 15-022.

  • 01:21:10

    20.10 1177146002 - CA17 080625 Autoriser une dépense additionnelle de 250 000 $ aux contingences du contrat octroyé à 9006-9311 Québec inc. (f.a.s.r.s Devcor (1994)) pour la réalisation des travaux de réfection et mise aux normes de la piscine et réaménagement partiel du chalet du parc Decelles

  • 01:24:03

    20.11 1177646003 - CA17 080626 Autoriser une dépense de 63 343,29 $ en faveur de la Commission des services électriques de Montréal concernant les redevances pour l’année 2017.

  • 01:24:35

    20.12 1176121014 - CA17 080627 Autoriser une dépense additionnelle de 11 497,50 $ à Interzone Photographie pour les services photographiques pour l'année 2017.

  • 01:25:20

    20.13 1175369005 - CA17 080628 Autoriser le lancement d'un appel d'offres sur invitation pour la visite et l'inspection périodique des équipements de réfrigération situés dans la salle mécanique de l'aréna Raymond Bourque pour les années 2018 à 2020.

  • 01:25:56

    20.14 1176747011 - CA17 080629 Autoriser le lancement d'un appel d'offres sur invitation pour la location d'autobus nolisés, pour la réalisation des programmes de loisirs pour l'année 2018.

  • 01:26:23

    20.15 1176673015 - CA17 080630 Autoriser le lancement d’un appel d'offres sur invitation pour un contrat de trois ans pour le contrôle et l'extermination d'insectes nuisibles et rongeurs.

  • 01:28:49

    30 – Administration et finances

  • 01:29:06

    30.01 1173231013 - CA17 080631 Reporter la séance ordinaire du 7 novembre 2017 au 21 novembre 2017.

  • 01:29:56

    30.02 1173231010 - CA17 080632 Approuver l'entente de gestion avec Développement économique Saint-Laurent, pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2022.

  • 01:30:40

    30.03 1173231011 - CA17 080633 Approuver le budget actualisé 2017 de Développement économique Saint-Laurent et divers documents, conformément à l'entente de gestion en vigueur, et autoriser le versement de la contribution financière au montant de 1 024 061,35 $.

  • 01:31:37

    30.04 1173231012 - CA17 080634 Approuver le règlement de régie interne de la Société de développement commerciale La Zone Décarie-Nord.

  • 01:32:19

    30.05 1173231014 - CA17 080635 Désigner un représentant de l'arrondissement pour siéger sur le conseil d'administration de la « Société de développement commercial La Zone Décarie-Nord »

  • 01:36:51

    30.06 1173231016 - CA17 080636 Approuver le budget de la Société de développement commerciale La Zone Décarie-Nord.

  • 01:37:20

    30.07 1170299021 - CA17 080637 Accorder une contribution financière de 500 $ à la Popote roulante Saint-Joseph de la Paroisse Saint-Laurent, pour l'année 2017.

  • 01:37:40

    30.08 1170299018 - CA17 080638 Accorder un soutien financier totalisant la somme de 25 217 $ à deux organismes, dans le cadre de l’édition 2017 du Programme d’intervention de milieu pour les jeunes 12-30 ans et approuver les conventions qui s’y rattachent.

  • 01:39:09

    30.09 1170299022 - CA17 080639 Accorder un don de 300 $ au Fonds humanitaire de la Fraternité des policiers et policières de Montréal inc. pour la 51e édition de la Journée fèves au lard.

  • 01:39:39

    30.10 1176673014 - CA17 080640 Autoriser un don de deux bacs de matières organiques à l’église Saint-Hippolyte.

  • 01:45:23

    30.11 1170299020 - CA17 080641 Octroyer une subvention de 500 $ au Cercle de Fermières de Saint-Laurent pour l’année 2017.

  • 01:45:41

    30.12 1170299019 - CA17 080642 Octroyer une subvention de 8 000 $, au Comité sécurité alimentaire du Comité des Organismes Sociaux de Saint-Laurent (COSSL) pour l'opération « Magasin-Partage de Noël », édition 2017 en plus du soutien matériel et en ressources humaines.

  • 01:46:41

    30.13 1176673005 - CA17 080643 Autoriser la signature du projet de convention avec l'organisme VertCité pour le maintien du programme Éco-Quartier 2018-2020 et octroyer d’une contribution financière totale de 483 000 $.

  • 01:47:44

    30.14 1173984011 - CA17 080644 Prendre acte du rapport global sur l’exercice des pouvoirs délégués entre le 31 août et le 27 septembre 2017 et du rapport sur les paiements à Hydro-Québec au 27 septembre 2017, en vertu du règlement numéro RCA07-08-0012 sur la délégation des pouvoirs et ses amendements.

  • 01:48:24

    30.15 1173679011 - CA17 080645 Autoriser le chef de division et le conseiller en planification de la division environnement et protection du territoire à signer tous les documents administratifs relatifs à la demande de subvention du Fond Municipal Vert (FMV).

  • 01:51:56

    40 – Réglementation

  • 01:51:56

    40.01 1177499090 - CA17 080646 Statuer sur la demande de dérogation mineure pour la propriété au 905, rue Roy ayant pour objet la construction d’une habitation bifamiliale dont la largeur de l’allée véhiculaire ne respecte pas toutes les normes applicables.

  • 01:52:53

    40.02 1177499091 - CA17 080647 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour la construction d’une habitation bifamiliale au 905, rue Roy.

  • 01:54:53

    40.03 1177499092 - CA17 080648 Statuer sur une demande de dérogation mineure concernant la propriété située au 855, boulevard Décarie ayant pour objet la construction d’un bâtiment mixte dont le taux d’implantation au sol est supérieur au maximum permis

  • 01:55:20

    40.04 1177499094 - CA17 080649 Statuer sur une demande de dérogation mineure concernant la propriété située au 1230, rue Montpellier ayant pour objet la reconstruction d’une galerie avant en empiétant dans la marge avant

  • 01:55:48

    40.05 1177499095 - CA17 080650 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour des modifications extérieures de l’habitation unifamiliale isolée située au 1230, rue Montpellier.

  • 01:57:34

    40.06 1177499096 - CA17 080651 Statuer sur une demande de dérogation mineure concernant la propriété située au 2269, rue Sigouin ayant pour objet l'installation d'une clôture en cour arrière dont la hauteur ne respecte pas toutes les normes applicables.

  • 01:58:45

    40.07 1177499097 - CA17 080652 Statuer sur une demande de dérogation mineure concernant la propriété située au 2385, rue Saint-Louis ayant pour objet de régulariser la distance de l’agrandissement par rapport à la limite mitoyenne.

  • 02:01:45

    40.08 1177499098 - CA17 080653 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour des modifications à l’aménagement du talus arrière des habitations unifamiliales contiguës situées du 1617 au 1631, rue de l’Éverest.

  • 02:01:45

    40.09 1177499100 - CA17 080654 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour l’agrandissement d’un bâtiment industriel situé au 5605, rue Cypihot.

  • 02:03:58

    40.10 1177499101 - CA17 080655 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour des modifications extérieures de l’habitation bifamiliale isolée située au 1374-1376, rue Cartier.

  • 02:03:58

    40.11 1177499102 - CA17 080656 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour l’agrandissement et des modifications extérieures d’un bâtiment industriel situé au 420, rue Wright.

  • 02:03:58

    40.12 1177499103 - CA17 080657 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour le remplacement du revêtement extérieur de l’habitation située au 1500-1504, rue Gohier.

  • 02:03:58

    40.13 1177499104 - CA17 080658 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour une modification au PIIA approuvé des habitations unifamiliales contigües situées du 2154 au 2220, rue Elsie-MacGill.

  • 02:03:58

    40.14 1177499105 - CA17 080659 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour l’installation d’enseignes sur un bâtiment mixte situé aux 1511, 1515 et 1525, rue Decelles.

  • 02:08:33

    40.15 1171569001 - CA17 080660 Recommander au Comité exécutif d'autoriser le greffier à émettre une attestation de non objection à la délivrance de l’autorisation requise par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) en vue du branchement au réseau municipal de la Ville de Montréal d’un réseau privé de conduites d’égout pluvial, dans le cadre du projet du Garage Côte-Vertu.

  • 02:10:05

    40.16 1177153004 - CA17 080661 Édicter une ordonnance pour déroger à certaines dispositions du Règlement RCA08-08-0001 sur le zonage afin d'autoriser le changement de l'enseigne située sur la tour d'eau de la propriété sise au 6125, chemin de la Côte-de-Liesse.

  • 02:11:20

    40.17 1176879011 - CA17 080662 Édicter une ordonnance pour permettre l'élaboration d'une murale sur le bâtiment situé au 850, rue Décarie, abroger la résolution numéro CA16 080471 et accorder un soutien financier à l'organisme Mu pour la réalisation de la murale.

  • 02:12:13

    40.18 1177646004 - CA17 080663 Désigner des emplacements réservés au stationnement pour véhicules électriques en charge.

  • 02:15:30

    50 - Ressources humaines

  • 02:15:30

    50.01 1173950040 – CA17 080664 Autoriser une nomination permanente au poste d’agent de bureau à la Section soutien général de la Direction des travaux publics.

  • 02:15:53

    50.02 1173950041 – CA17 080665 Autoriser une nomination permanente au poste d'inspecteur horticulture et arboriculture, à la Division des parcs et des espaces verts de la Direction des travaux publics.

  • 02:16:24

    50.03 1173950042 – CA17 080666 Autoriser une nomination permanente au poste d'inspecteur horticulture et arboriculture, à la Division des parcs et des espaces verts de la Direction des travaux publics.

  • 02:16:50

    50.04 1173950043 – CA17 080667 Autoriser une nomination permanente au poste de préposé à l'inspection, à la Division des permis et des inspections de la Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises.

  • 02:17:21

    50.05 1173950044 – CA17 080668 Autoriser une nomination temporaire au poste de chef de division actifs immobiliers et éclairage de rues et autoriser une nomination au poste de contremaître métiers à la Direction des travaux publics.

  • 02:18:26

    60 – Information

  • 02:18:26

    60.01 CA17 080669 Dépôt du rapport bimestriel pour les mois de juillet et août 2017 du poste de quartier 7 du Service de police de la Ville de Montréal.

  • 02:21:27

    60.01 CA17 080670 AFFAIRES NOUVELLES

  • 02:34:17

    60.02 CA17 080671 PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC

  • 02:34:39

    70 – Autres sujets

  • 02:34:39

    70.01 CA17 080672 LEVÉE DE LA SÉANCE

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  • envoyé 4 octobre 2017

Conseil d'arrondissement de Saint-Laurent du 03 octobre 2017
Les assemblées du conseil de l'arrondissement de Saint-Laurent se tiendront une fois par mois, à 19h30.

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Catégories: Démocratie
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