Média Conseil d'arrondissement de Rosemont la Petite Patrie du 12 mars 2018

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement de Rosemont la Petite Patrie du 12 mars 2018

  • 00:00:02

    Adoption de l’ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d’arrondissement du 12 mars 2018

  • 00:00:12

    10.02 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d’arrondissement tenue le 12 février 2018 à 19 h

  • 00:00:24

    10.03 Point d’information des conseillers

  • 00:16:16

    10.04 Période de questions du public.

  • 01:54:45

    10.05 Communications des conseillers au public.

  • 02:02:16

    12 ? Orientation

  • 02:02:20

    12.01 1177831002 Adoption du Plan local de développement durable 2017-2020 de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie

  • 02:02:29

    15 ? Déclarations

  • 02:02:30

    15.01 Adoption – Résolution confirmant la participation de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie à l’événement « Une heure pour la Terre 2018 » qui se tiendra le samedi 24 mars 2018, de 20 h 30 à 21 h 30

  • 02:16:09

    20 ? Affaires contractuelles

  • 02:02:48

    20.01 1187611001 Autorisation d’une dépense totale de 81 402,30 $, taxes incluses – Octroi d’un contrat au même montant à « Trafic Innovation inc. », d’une durée de 36 mois, incluant une option de prolongation de 2 x 12 mois, pour la fourniture et la livraison de délinéateurs flexibles pour la signalisation – Appel d’offres public numéro 17-16330 / RPPS17-12078 (1 soumissionnaire)

  • 02:02:16

    20.02 1186295001 Autorisation d’une dépense totale de 160 291,89 $, taxes incluses –Prolongation du contrat au même montant à « Groupe Arboit inc. » pour lafourniture et la livraison de béton avec bétonnière mobile pour l’arrondissementde Rosemont–La Petite-Patrie pour une durée de 8 mois – Contrat 16-15739 /RPPS16-011052-OP

  • 02:03:37

    20.03 1187884001 Autorisation d’une dépense maximale de 256 510,89 $, taxes incluses – Prolongation du contrat accordé à « ABC Environnement inc. » pour les services de nettoyage de puisards, de drains de puisards incluant le transport et la disposition des résidus pour une durée d’un (1) an pour l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie pour l’année 2018 – Contrat 17-15985 / RPPS17-06057-OP

  • 02:04:00

    20.04 1182913003 Conclusion d’une entente-cadre de services professionnels avec la firme « Solmatech inc. » pour des études de caractérisation environnementale et géotechnique, des suivis environnementaux, ainsi que du contrôle qualitatif des matériaux (2018-2020) pour une somme maximale de 365 873,45 $, taxesincluses – Appel d’offres public RPPS18-01012-OP (3 soumissionnaires) – Approbation d’un projet de convention à cette fin

  • 02:04:34

    20.05 1182913004 Conclusion d’ententes-cadres de services professionnels avec les firmes suivantes : « IGF Axiom inc. » (642 664,26 $, taxes incluses - Contrat 1) et « Les Consultants S.M. inc. » (704 819,75 $, taxes incluses - Contrat 2), pour la surveillance et la conception de travaux de voirie, d’infrastructures souterraines, d’éclairage, d’électricité et de circulation (2018-2020) – Appel d’offres public RPPS18-01015-OP (7 soumissionnaires) – Approbation des projets de convention à cette fin

  • 02:05:11

    20.06 1181035001 Autorisation d’une dépense additionnelle de 110 232,30 $, taxes incluses – Utilisation de différentes ententes-cadres – Octroi de deux contrats de services professionnels à « UN architecture inc. » et « Les consultants S.M. inc. »

  • 02:05:32

    20.07 1181035003 Ratification d’une dépense de 341 831,24 $, taxes incluses – Utilisation de différentes ententes-cadres – Octroi de deux contrats de servicesprofessionnels à « UN architecture inc. » et « Les consultants S.M. inc. » – Autorisation d’une dépense de 42 833,81 $, taxes incluses – Utilisation del’entente-cadre RPPS15-04032-OP – Octroi d’un contrat de services professionnels à « UN architecture inc. » et « Les consultants S.M. inc. »

  • 02:06:08

    20.08 1187522001 Autorisation d’une dépense de 65 133,34 $, taxes et contingences incluses, pour la rétention de services professionnels pour la conception des plans et devis pour la construction de bases de béton du projet d’implantation d’arrêts toutes directions à différentes intersections à travers le territoire de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie : phase 3B, conformément à l’entente-cadre intervenue entre la Ville et « Axor experts-conseils », résolution CA17 26 0065

  • 02:06:42

    20.09 1185934004 Autorisation d’une dépense additionnelle de 154 826,00 $, taxes incluses, pour la saison 2017-2018, pour quatre (4) contrats de location horaire d’une remorqueuse avec opérateurs pour les opérations de déneigement sur le territoire de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie accordés respectivement à « Sauver Remorquages Ludos Autos inc. » (CA17 26 0287), « 100 Limites Environnement inc. » (CA17 26 0288), « Neigeexpert Ltée » (CA17 26 0293) et à « Remorquage Groupe Extrem inc. » (CA17 26 0294) majorant ainsi la valeur totale maximale de ces quatre (4) contrats de 339 233,74 $ à 517 244,93 $, taxes incluses

  • 02:07:30

    30 – Administration et finances

  • 02:07:30

    30.01 1183879002 Prendre acte du rapport consolidé des décisions déléguées pour la période du 1 er au 31 janvier 2018 de la liste des bons de commande approuvés et de la liste des demandes de paiement pour la période comptable du 1er au 26 janvier 2018 en vertu du Règlement intérieur du conseil d’arrondissement sur la délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés (RCA-23)

  • 02:07:55

    40 – Réglementation

  • 02:07:55

    40.01 1180081001 Édiction d’ordonnances – Programmation d’événements publics et de promotions commerciales : « Cuisine mobile Rosemont », « Le temps des sucres sur la Plaza », « Marche du pardon Nord-Sud de Montréal », « Chasse aux cocos 2018 », « Marché Angus », « Masson en fête », « Fête de la famille de Rosemont », « Cinéma sous les étoiles », « Les Jeudis Show », « Atmosph’Air sur la Plaza », « Théâtre La Roulotte », « Vente trottoir de la rentrée », « Festival atome B - Baseball St-Esprit de Rosemont », « Masson en fête », « Big Bubble Tour », « La Course de la Fondation », « Championnat provincial de Cross-country », « Massonloween » et « Course des Vikings »

  • 02:08:52

    40.02 1170963086 Édiction d’une ordonnance – Modification de l’annexe B du Règlement régissant la cuisine de rue (15-039), afin de retirer les sites numéros 1 (secteur Angus), 2 (secteur Espace affaires Rosemont) et 5 (secteur Bellechasse), de modifier l’emplacement et les conditions d’exploitation du site numéro 6 (secteur Marconi-Alexandra) et de poursuivre l’exploitation du site numéro 4 (secteur Maisonneuve-Rosemont) dans les conditions actuelles

  • 02:09:26

    40.03 1183823002 Édiction d’une ordonnance, en vertu du Règlement sur les exemptions en matière d’unités de stationnement (5984, modifié), exemptant le propriétaire du bâtiment situé au 2351, boulevard Rosemont (lot 2 168 103), de l’obligation de fournir deux unités de stationnement – Fonds de compensation de 10 000 $

  • 02:09:47

    40.04 1184646003 Édiction d’une ordonnance, en vertu du Règlement sur les exemptions en matière d’unités de stationnement (5984, modifié), exemptant le propriétaire de l’immeuble situé au 6028, rue Saint-André, de l’obligation de fournir une unité de stationnement – Fonds de compensation de 5 000 $

  • 02:10:08

    40.05 1182614002 Adoption – « Règlement modifiant le Règlement intérieur du conseil d’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie sur la délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés (RCA-23) » (RCA-23-9)

  • 02:10:23

    40.06 1170963046 Adoption, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (RCA-8), d’un second projet de résolution autorisant la démolition d’un bâtiment vacant et la construction d’un bâtiment mixte de six étages, sur le site du 10-12, rue Jean-Talon Est

  • 02:10:48

    40.07 1180963001 Adoption, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (RCA-8), d’un projet de résolutionautorisant l’agrandissement du bâtiment situé au 3131, boulevard Rosemont, aux fins de construction d’un centre aquatique et d’une Maison de la culture, en dérogation au taux d’implantation, au nombre minimal d’unités de stationnement, aux normes d’aménagement des aires de chargement et aux occupations permises en cour avant

  • 02:11:23

    40..08 1160963079 Acceptation du versement d’une somme de 97 370 $ par le propriétaire du terrain situé au 6575, avenue De Chateaubriand, conformément à l’article 5 du Règlement relatif à la cession pour fins d’établissement, de maintien et d’amélioration de parcs, de terrains de jeux et de préservation d’espaces naturels sur le territoire de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie (13-011), relativement à des frais pour fins de parcs, représentant 10 % de la valeur réelle du site (lot 2 333 192)

  • 02:11:55

    40.09 1170963076 Approbation des plans, en vertu du titre VIII du Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont-Petite-Patrie (01-279) – Ajout d’un appentis mécanique au toit, remplacement partiel de la maçonnerie, ajout d’un vestibule d’entrée, remplacement des portes et des fenêtres, réaménagement du stationnement et de l’aménagement paysager – Bâtiment situé au 5690, boulevard Rosemont – Demande de permis 3001335245

  • 02:12:20

    40.10 1182614004 Approbation des plans, en vertu du titre VIII du Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont-Petite-Patrie (01-279) – Construction d’un bâtiment résidentiel de deux étages avec mezzanine comprenant quatre logements – Bâtiment situé aux 6261-6267, avenue des Érables – Demande de permis 3001364034

  • 02:12:43

    40.11 1183823001 Approbation des plans, en vertu du titre VIII du Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont-Petite-Patrie (01-279) – Construction d’un bâtimentrésidentiel de huit logements, trois étages et mezzanine avec terrasse sur le toit – Bâtiment situé au 2351, boulevard Rosemont – Demande de permis 3001363205

  • 02:13:10

    40.12 1182614003 Autorisation de l’exercice de l’usage conditionnel « traiteur », conformément au Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont-Petite-Patrie (01-279), au rez-de-chaussée et au 2e étage du bâtiment situé aux 6836-6852, rue Marquette

  • 02:13:30

    40.13 1182913001 Stationnement sur rue réservé aux résidants (SRRR) – Secteur 47 « Métro Rosemont » – Relocalisation de zones SRRR suite à l’implantation de nouvelles saillies

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