Média Conseil d'arrondissement de Rosemont - La Petite-Patrie du 20 novembre 2017

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 00:01:00

    10,01 Adoption de l’ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d’arrondissement du 20 novembre 2017

  • 00:01:30

    10,02 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d’arrondissement tenue le 5 septembre 2017 à 19 h

  • 00:02:54

    10,03 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d’arrondissement tenue le 2 octobre 2017 à 11 h

  • 00:04:30

    10,04 Point d’information des conseillers

  • 00:19:00

    10,05 Période de questions du public

  • 01:28:40

    11,01 Dépôt – Pétition réclamant l’aménagement d’allées en béton sur la 17e Avenue en 2018

  • 01:28:50

    20,01 1170081013 Approbation d’une convention de services professionnels au montantmaximal de 31 050 $, taxes incluses, avec Mme Pascale Beaudet, commissaire et spécialiste en art public (contrat RPPS17-10069-GG) – Autoriser la Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social à négocier, conclure et octroyer un contrat de réalisation d’oeuvres d’art public pour les places Michel-Brault et Pierre-Falardeau, avec l’artiste Armand Vaillancourt – Autorisation d’une dépense totale maximale de 219 026,08 $, taxes et contingences incluses, à même les crédits du surplus du fonds de parcs de l’Arrondissement, pour les honoraires de la commissaire, la réalisation, l'acquisition des oeuvres, leur installation et les activités de médiation culturelle s’y rattachant.

  • 01:29:10

    20,02 1171035014 Autorisation d’une dépense additionnelle de 26 000 $, taxes incluses, dans le cadre de services professionnels en architecture de paysage et en ingénierie – pour la préparation des plans et devis et surveillance des travaux du projet de transformation d’un terrain de soccer en un terrain de soccer / mini-soccer / rugby / football avec surface synthétique au parc Étienne-Desmarteau dans l’arrondissement de Rosemont—La Petite-Patrie – Appel d’offres public RPPS17-01009-OP – Approuver l’addenda modifiant la convention de services professionnels intervenue avec « Expertise Sports Design LG inc. », majorant ainsi le montant total du contrat de 108 421,43 $ à 134 421,43 $, taxes incluses

  • 01:30:35

    20,03 1171035015 Approbation d'un projet de convention, octroi d'un contrat de services professionnels d’une valeur maximale de 610 948,17 $, taxes comprises, à « Cardin Ramirez Julien inc. » et « SNC-Lavalin inc. » et autorisation d’une dépense de 530 000 $ taxes comprises – Approbation d'un projet de convention, octroi d'un contrat de services professionnels d’une valeur maximale de 723 384,39 $, taxes comprises, à « Archipel architecture inc. », « CBA expert-conseils inc.», « SDK et associés inc. » et « Marchand Houle et associés inc. » et autorisation d’une dépense de 105 000,00 $ taxes comprises - Appel d'offres public RPPS17-07063-OP (8 soumissionnaires)

  • 01:31:10

    20,04 1171035016 Autorisation d’une dépense de 480 000 $, taxes incluses – Utilisation d'une entente-cadre - Octroi d’un contrat services professionnels « Archipel architecture inc. », « CBA expert-conseils inc. », « SDK et associés inc. » et « Marchand Houle et associés inc. » dans le cadre du programme aquatique montréalais (PAM) (contrat RPPS17-07063-OP)

  • 01:31:38

    20,05 1176417006 Autorisation d’une dépense totale de 801 006,91 $ – Octroi d’un contrat au montant de 715 184,74 $, taxes incluses, à « Ardec Construction inc. », pour la réalisation du projet de réaménagement intérieur et travaux divers au chalet du parc Père-Marquette, situé au 1555, rue des Carrières – Appel d’offres public numéro RPPA16-05027-OP (8 soumissionnaires)

  • 01:32:10

    20,06 1177611002 Autorisation d'une dépense totale de 96 004,13 $, taxes incluses – Octroi d'un contrat au même montant à « CIMA+ s.e.n.c. » pour l’étude des risques électriques sur des installations d'éclairage et de signalisation lumineuse pour une durée de 3 mois – Appel d'offres sur invitation numéro RPPS17-09068-OP / 17-16353 (1 soumissionnaire)

  • 01:32:32

    20,07 1176417005 Recommandation au conseil municipal – Autorisation d'une dépense additionnelle de 249 764,26 $, taxes incluses, pour compléter les travaux de réfection de maçonnerie et de remplacement des chaudières au 1650, rue des Carrières (0107) dans le cadre du contrat accordé à la firme « Melk Construction inc. » majorant ainsi le montant total du contrat de 832 547,58 $ à 1 082 311,84 $, taxes incluses – Contrat RPPA17-03029-OP

  • 01:33:10

    30,01 1177728001 Fermeture des règlements d'emprunt afin d'aviser le Ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire (MAMOT) que ceux-ci ne sont plus requis; RE2605-003, RCA2606-003, RCA2607-001, RCA2607-003, RCA2610-003, RCA2611-003, RCA2613-002

  • 01:33:30

    30,02 1173879015 Prendre acte du rapport consolidé des décisions déléguées pour la période du 1er août au 31 octobre 2017, de la liste des bons de commande approuvés et de la liste des demandes de paiement pour la période comptable du 29 juillet au 27 octobre 2017 en vertu du Règlement intérieur du conseil d'arrondissement sur la délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés (RCA-23)

  • 01:33:55

    40,01 1170963074 Édiction d’une ordonnance, en vertu du Règlement sur les exemptions en matière de stationnement (5984, modifié) exemptant le propriétaire du bâtiment situé au 6855, 16e Avenue, de l’obligation de fournir 12 unités de stationnement – Fonds de compensation de 60 000 $

  • 01:34:15

    40,02 1177699002 Édiction d’ordonnances - Programmation d'événement public : « Noël sur la Promenade Masson », « La Magie de Noël sur Beaubien et au parc Molson », « Animation de la patinoire du parc Molson », « Animation de la patinoire du parc de la Petite-Italie », « Session jams traditionnels », « Triathlon d'hiver de la Fondation CHU Ste-Justine », « Carnaval d'hiver », « Course des Vikings », « Course des paroles dans le vent », « L'arboriculture en fête ! », « Course TROIS, 2, 1, GO! »

  • 01:34:22

    40,03 1177135006 Avis de motion et présentation – Projet de règlement intitulé « Règlement sur les tarifs (2018) »

  • 01:34:55

    40,04 1170963080 Avis de motion et présentation – Projet de règlement intitulé « Règlement portant sur l’approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Promenade Masson, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018, et imposant une cotisation »

  • 01:35:10

    40,05 1170963081 Avis de motion et présentation – Projet de règlement intitulé « Règlement portant sur l’approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Plaza St-Hubert, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018, et imposant une cotisation »

  • 01:35:39

    40,06 1170963082 Avis de motion et présentation – Projet de règlement intitulé « Règlement portant sur l’approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Petite Italie – Marché Jean-Talon - Montréal, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018, et imposant une cotisation »

  • 01:36:00

    40,07 1170963069 Adoption – Second projet de résolution abrogeant la résolution CA05 26 0372 et autorisant l’usage « clinique médicale » à certaines conditions sur le terrain situé au 5270, rue de Bellechasse et portant le numéro de lot 2 788 805 du cadastre du Québec, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (RCA-8)

  • 01:36:40

    40,08 1170963073 Adoption – Projet de résolution autorisant, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (RCA-8), l’agrandissement et la transformation d’une clinique médicale pour y établir une coopérative d’habitation de 55 logements, dans le bâtiment situé au 5601, rue Bélanger

  • 01:36:58

    40,09 1170963048 Approbation des plans, en vertu du titre VIII du Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont-Petite-Patrie (01-279) – Construction d’un bâtiment commercial de quatre étages + sous-sol avec stationnement intérieur – Bâtiment situé au 7180, rue Marconi – Demande de permis

  • 01:37:22

    40,10 1170963071 Approbation des plans, en vertu du titre VIII du Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont-Petite-Patrie (01-279) – Ajout d’un étage et aménagement de quatre logements supplémentaires – Bâtiment situé aux 6518 et 6520, rue Saint-Hubert – Demande de permis 3001316502

  • 01:37:44

    40,11 1170963078 Approbation des plans, en vertu du titre VIII du Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont-Petite-Patrie (01-279) – Construction d’un bâtiment semi-commercial de trois étages et mezzanine – Bâtiment situé au 6001, rue Saint-Hubert – Demande de permis 3001332463

  • 01:38:08

    40,12 1171316015 Stationnement sur rue réservé aux résidants (SRRR) – Secteur 168 « Saint-Arsène » - Prolongation, le jour, de la plage horaire des zones de SRRR sur la rue De Normanville, entre les rues Jean-Talon et Bélanger – Secteur 133 « Jardins St-Léonard » – Augmentation du nombre de places des zones de SRRR sur la 29e Avenue au nord de la rue Bélanger

  • 01:38:30

    51,01 1170284012 Nomination de M. Arnaud Saint-Laurent à titre de secrétaire d'arrondissement

  • 01:38:45

    51,02 1177135008 Désignation de Mme Christine Gosselin, conseillère du district Vieux-Rosemont, comme mairesse suppléante du conseil de l'arrondissement de Rosemont—La Petite-Patrie, pour la durée de son mandat

  • 01:39:04

    51,03 1177135009 Désignation de Mme Christine Gosselin, conseillère du district Vieux-Rosemont, comme présidente du Comité consultatif d’urbanisme de l’arrondissement de Rosemont—La Petite-Patrie

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Conseil d'arrondissement de Rosemont - La Petite-Patrie du 20 novembre 2017

 
Vos élus municipaux forment le conseil d’arrondissement. Celui-ci est responsable de tout ce qui relève de la compétence de l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie. Une fois par mois, vous pouvez assister à la séance publique du conseil d’arrondissement au cours de laquelle des décisions sont prises et des règlements municipaux, adoptés. 
 
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