Média Conseil d'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro du 7 mai 2018

Ordre du jour

ordre du jour

  • 0:00:00

    10 – Sujets d'ouverture

  • 0:00:00

    10.01 Ouverture de la séance

  • 0:45:48

    10.02 Période de questions du public

  • 1:28:46

    10.03 Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement

  • 1:29:27

    10.04 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 9 avril 2018, à 19 h

  • 1:29:47

    20 – Affaires contractuelles

  • 1:29:47

    20.01 Accorder une subvention de 300 $ provenant du budget de fonctionnement 2018 à l'école secondaire Riverdale High School afin de contribuer à offrir des bourses d'études de 150 $ à deux étudiants résidents de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro pour leur rendement académique exceptionnel.

  • 1:30:11

    20.02 Accorder une subvention au montant de 300 $ provenant du budget de fonctionnement 2018 à l'école secondaire Pierrefonds Comprehensive High School afin de contribuer à offrir une bourse d'étude de 150 $ à deux étudiants résidents de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro pour leur rendement académique exceptionnel.

  • 1:30:37

    20.03 Autoriser l'achat de cinq (5) billets au coût total de 500 $ provenant du budget de fonctionnement 2018 pour l'événement « Classique de golf » au profit de la Fondation du Cégep John-Abbott et autoriser les cinq membres du conseil d'arrondissent à assister au cocktail dînatoire qui aura lieu le mardi 20 juin 2018 au Club de golf Beaconsfield.

  • 1:31:06

    20.04 Accorder une subvention avec convention au montant de 1000 $ provenant du budget de fonctionnement 2018 au Centre des ressources communautaires de l'Ouest-de-l'Île (CRC) et autoriser madame Louise Zampini, chef de division, Culture, Bibliothèques et Développement social à signer la convention au nom de la Ville.

  • 1:31:28

    20.05 Autoriser l'affectation d'une somme de 43 000 $, à même le surplus budgétaire, pour l'octroi d'une subvention avec convention à l'organisme Action Jeunesse de l'Ouest-de-l'Île pour financer un poste de coordonnateur pour les activités « Open Gyms » pour une période d'un an et autoriser monsieur Dominique Jacob, directeur d'arrondissement, à signer ladite convention au nom de la Ville.

  • 1:32:00

    20.06 Accorder une subvention avec convention de 4 500 $ à VertCité pour la gestion du programme de subventions de couches lavables pour le territoire de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro et approuver la convention à cet effet pour l'année 2018.

  • 1:32:22

    20.07 Autoriser le renouvellement du contrat 16-15029 accordé à Beauregard Fosses septiques ltée pour le service de nettoyage de puisards et de chambres de vannes incluant le transport et l'élimination des résidus dans l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro pour la période du 6 juin 2018 au 5 juin 2019 au coût de 91 680,59 $, taxes incluses.

  • 1:33:09

    20.08 Octroyer le contrat ST-18-12 à FASRS Le Groupe St-Lambert, à un montant de 3 467 292,55 $, contingences et taxes incluses, pour des travaux de rénovation et de mise aux normes de la piscine Versailles située au 13209, rue Desjardins dans l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro, portant le montant total à 3 571 311,33 $, taxes incluses.

  • 1:34:03

    20.09 Octroyer une subvention au montant de 300 $ provenant du budget de fonctionnement 2018 à l'organisme communautaire Centre de bien-être de l’Ouest-de-l’Île pour personnes atteintes de cancer pour un soutien à ses opérations courantes.

  • 1:34:26

    20.10 Ajout

  • 1:34:50

    30 – Administration et finances

  • 1:34:50

    30.01 Reddition financière pour la période du 24 février au 23 mars 2018

  • 1:35:20

    30.02 Autoriser l'achat de trois (3) billets au coût de 914,05 $ taxes incluses, à même le budget de fonctionnement 2018, pour le Gala Accolades 2018 de la Chambre de commerce de l'Ouest-de-l'Île de Montréal qui aura lieu le jeudi 31 mai 2018 et autoriser trois membres du conseil d'arrondissement à y assister.

  • 1:35:47

    30.03 Approuver l’accord de subvention de 8 000 $ du Ministère du Patrimoine canadien et des langues officielles dans le cadre du programme « Le Canada en fête » et autoriser la Direction Culture, Sports, Loisirs et Développement social à demander au ministère des Affaires municipales et de l’occupation du territoire (MAMOT) l'autorisation de conclure une entente avec le Ministère du Patrimoine canadien et des langues officielles relative au versement de cette subvention.

  • 1:36:25

    30.04 Dépôt du rapport de l'évolution budgétaire au 31 mars 2018

  • 1:36:44

    40 – Réglementation

  • 1:36:44

    40.01 Ordonnance - Autorisation pour la tenue d'un marché public au Centre communautaire de l'Est situé au 9665, boulevard Gouin Ouest du 18 mai au 19 octobre 2018.

  • 1:37:11

    40.02 Ordonnance - Autorisation pour la tenue d'un marché public au parc Château Pierrefonds situé au 15928, boulevard Gouin Ouest du 8 juillet au 9 septembre 2018

  • 1:38:21

    40.03 Adoption du règlement CA29 0040-33 modifiant le règlement de zonage CA29 0040 afin de créer la zone P-4-278-1 à même la zone existante H3-4-279 et d'y autoriser les usages « Récréation (p1a) » et « Services (p3a) de la façon suivante : en retirant les lots 4 472 009 et 4 502 082 du cadastre du Québec de la zone H3-4-279, en créant la zone P-4-278-1 dont les limites correspondent aux limites de l'ensemble formé par les deux lots numérotés 4 472 009 et 4 502 082 du cadastre du Québec et en insérant la grille des spécifications P-4-278-1 de manière séquentielle à la suite de la grille P-4-278 afin d'autoriser les usages de la catégorie d'usage « Récréation (p1a) » et « Services (p3a) » ainsi que les normes des rubriques « Normes prescrites » qui s'y réfèrent.

  • 1:39:56

    40.04 Adoption du règlement CA29 0061-2 modifiant le règlement CA29 0061 concernant l'usage des parcs afin d'ajouter l'interdiction de fumer dans les parcs de l'arrondissement et d'ajouter la définition du terme fumer.

  • 1:39:56

    40.05 Retiré

  • 1:39:56

    40.06 Retiré

  • 1:40:29

    40.07 P.I.I.A. - Création de trois nouveaux lots distincts sur l'immeuble d'intérêt situé au 19530, boulevard Gouion Ouest - Lot 3 617 234

  • 1:41:09

    40.08 Avis de motion - Règlement CA29 0001-6 modifiant le règlement CA29 0001 sur la délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés afin d'ajouter la définition de fonctionnaire de niveau 6, à savoir contremaître, et d'ajouter à l'article 15 une délégation au montant de 2 500 $ au fonctionnaire de niveau 6.

  • 1:41:47

    50 – Ressources humaines

  • 1:41:47

    50.01 Accepter l'offre de l'arrondissement de Lachine pour une durée d'un an, en vertu de l'article 85.1 de la Charte de la Ville de Montréal, pour le prêt de service à mi-temps d'une ressource en développement économique, approuver le projet d'entente de partenariat à cet effet et en autoriser la signature par Anne Castonguay, directrice Aménagement urbain et services aux entreprises et autoriser l'affectation d'une somme de 65 515,44 $ à même les surplus de l'arrondissement pour financer cette dépense.

  • 1:42:35

    51 – Nomination / Désignation

  • 1:42:35

    51.02 Autoriser la nomination des personnes citées dans ce document afin de former le Conseil des aînés de Pierrefonds et autoriser l'allocation d'une somme de 2 000 $ pour permettre de défrayer les coûts d'opération annuels.

  • 1:43:49

    51.01 Autoriser la nomination des personnes citées dans ce document afin de former le Conseil jeunesse de Pierrefonds et autoriser l'allocation d'une somme de 2 000 $ pour permettre de défrayer les coûts d'opération annuels.

  • 2:14:19

    70 – Autres sujets

  • 2:14:19

    70.01 Levée de la séance

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Conseil d'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro du 7 mai 2018

Les assemblées du conseil de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro se tiendront une fois par mois, à 19 h, à la mairie d’arrondissement à l'exception de la séanchttp://www.webtv.coop/livee du lundi 3 avril 2017 qui se tiendra au Centre communautaire de l’Est.

 

 

 

  

 

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Pierrefonds-Roxboro Borough Council sittings, May 7th, 2018

 

The Pierrefonds-Roxboro Borough Council sittings are held once a month, at 7 p.m., at the Borough Hall except for the sitting of Monday, April 3rd 2013, which will be held at the East Community Centre.

 

 

 

 

 

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Catégories: Démocratie
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