Média Conseil d'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro du 2 octobre 2017

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 00:00:47

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:00:47

    10.01 Ouverture de la séance

  • 00:20:25

    10.02 Période de questions du public

  • 01:09:26

    10.03 Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement

  • 01:10:03

    10.04 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 11 septembre 2017, à 19 h

  • 01:11:09

    10.05 Décréter l'ajout d'une séance ordinaire du conseil de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro pour l'année 2017, soit le lundi 20 novembre 2017 et remplacer la date de la séance ordinaire du 4 décembre 2017 par celle du 11 décembre 2017. Ces deux séances se tiendront à 19 h à la mairie d'arrondissement.

  • 01:11:33

    20 – Affaires contractuelles

  • 01:11:33

    20.01 Accorder une contribution financière au montant de 300 $ à l'école secondaire Dorval-Jean XXIII afin de contribuer à offrir des bourses d'études de 150 $ à deux étudiants résidents de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro pour leur rendement académique exceptionnel.

  • 01:12:05

    20.02 Accorder une subvention de 900 $ à l'organisme communautaire Overture with the Arts dans le cadre de sa collecte de fonds au bénéfice du programme « Overture Film ».

  • 01:12:25

    20.03 Autoriser l'achat de 50 repas à 7 $ chacun, pour un total de 350 $, à même le budget de fonctionnement, pour l'activité 51e Journée « Fèves au lard » de la Fraternité des policiers et policières de Montréal (FPPM) qui aura lieu le vendredi 13 octobre 2017.

  • 01:13:01

    20.04 Accorder le contrat ST-17-10 au montant de 454 094,45 $ à la firme 3 Axes construction inc. pour des travaux de remplacement des portes et des fenêtres extérieures des bâtiments municipaux dans l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro - Maison Edgar-C. Budge (Centre culturel de Pierrefonds) - Phase 1.

  • 01:13:44

    20.05 Accorder le contrat ST-17-15 au montant de 632 082,68 $ à la firme Potosi construction / 9203-8959 Québec inc. pour des travaux de remplacement des fenêtres et des murs rideaux de la mairie de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro.

  • 01:14:29

    30 – Administration et finances

  • 01:14:29

    30.01 Autoriser une affectation de surplus de 336 000 $, taxes incluses, afin de bonifier l'offre de service de la Direction des travaux publics à la population de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro pour saison hivernale 2017-2018.

  • 01:14:59

    30.02 Autoriser l'achat de barrières anti-inondation Water-Gate de la firme MegaSecur SE inc. au coût de 24 133,25 $, taxes incluses, et autoriser l’appropriation des surplus du budget de l’arrondissement pour ce montant.

  • 01:15:24

    30.03 Informer le Conseil d'arrondissement de la réception d'une subvention au montant de 8 000 $ provenant du Ministère du Patrimoine canadien et des Langues officielles liée aux événements organisés lors de la fête du Canada 2017 à l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro, et autoriser un virement de crédit au budget d'opération, tel que stipulé à l'article 144 du chapitre IV - Dispositions financières de la Charte de la Ville de Montréal.

  • 01:16:07

    30.04 Reddition financière pour la période du 29 juillet au 25 août 2017

  • 01:16:38

    30.05 Autoriser l'affectation d’une somme maximale de 23 000 $ à même les surplus du budget de l'arrondissement pour l'achat de sacs de polypropylène à grande capacité.

  • 01:17:00

    40 – Réglementation

  • 01:17:00

    40.01 Adoption du règlement CA29 0040-30 modifiant le règlement CA29 0040 de zonage aux fins d'apporter des modifications, ajustements et précisions à divers articles, à savoir : nouvelle définition d'habitation multifamiliale (article 5), modification des exigences du paragraphe f de l'article 140.1 concernant les exigences relatives à un garage privé ou un abri d'auto attaché ou intégré à une habitation, apporter des précisions dans le cas d'une case d'une longueur de 5 m à l'article 199 intitulé « Dimension des cases de stationnement et des allées de circulation ».

  • 01:17:45

    40.02 Adoption du règlement CA29 0040-31 modifiant le règlement de zonage CA29 0040 aux fins de modifier la grille des spécifications pour la zone C-8-486 située du côté sud du boulevard Gouin Ouest, à l’est de la rue Wilfrid, aux fins d'ajouter la catégorie d'usage résidentiel unifamilial isolé « H1 », d'ajouter l'usage spécifiquement autorisé 6344 : service de paysagement ou de déneigement du groupe d'usage C5C, de remplacer la note existante afin de permettre un seul bâtiment accessoire pour les usages spécifiquement autorisés 536 et 6344 de la catégorie d'usage C5C, de contingenter les usages spécifiquement autorisés 536 et 6344 de la catégorie d'usage C5C, d'intégrer de nouvelles dispositions particulières ayant trait aux aménagements extérieurs liés à l'usage 536 et 6344, d'autoriser un seul usage principal, soit de type 536 ou 6344 à même un bâtiment habitation « H1 » et d'ajouter une disposition particulière à l'article 345 spécifiant les aires d'activités sur le site.

  • 01:21:05

    40.03 Adoption du règlement CA29 0101 autorisant un emprunt de 3 500 000 $ pour l'aménagement de parcs et espaces verts sur le territoire de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro dans le cadre du Programme triennal d'immobilisations.

  • 01:21:48

    40.04 Adoption du règlement d'emprunt CA29 0102 autorisant le financement de 1 500 000 $ pour la réalisation des travaux de réfection de rues et travaux connexes dans le cadre du Programme triennal d'immobilisations.

  • 01:22:12

    40.05 Adoption du règlement d'emprunt CA29 0103 autorisant le financement de 2 000 000 $ pour des travaux relatifs aux bâtiments municipaux et l'acquisition de mobilier de bureau pour l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro dans le cadre du programme triennal d'immobilisations.

  • 01:23:03

    40.06 Dérogation mineure - Étude 3001318440 - 18632, rue Thorburn - Lot 1 978 175

  • 01:23:47

    40.07 Dérogation mineure - Étude 3001330832 - 14915, boulevard de Pierrefonds - Lots 1 844 424 et 1 072 873

  • 01:27:48

    40.08 Dérogation mineure - Étude 3001330006 - 10577, rue Bellevue - Lot 1 388 343

  • 01:28:45

    40.09 Dérogation mineure - Étude 3001333140 - 39, 4e Avenue Nord - Lot 1 389 847

  • 01:29:36

    40.10 P.I.I.A.- Construction d'un nouveau bâtiment résidentiel unifamilial de 2 étages au 5050, rue de Kenty - Lot 1 347 811

  • 01:30:17

    40.11 P.I.I.A.- Projet d'agrandissement et de rénovation d'une résidence unifamiliale isolée sur un terrain riverain au 14695, boulevard Gouin Ouest - Lot 2 217 933

  • 01:31:57

    70 – Autres sujets

  • 02:39:19

    70.01 Levée de la séance

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  • envoyé 3 octobre 2017

Conseil d'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro du 2 octobre 2017

 

Les assemblées du conseil de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro se tiendront une fois par mois, à 19 h, à la mairie d’arrondissement à l'exception de la séanchttp://www.webtv.coop/livee du lundi 3 avril 2017 qui se tiendra au Centre communautaire de l’Est.

 

 

 

  

 

Pour consulter le calendrier des assemblées du conseil, veuillez cliquer ici.

 

 

 

  

 

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Pierrefonds-Roxboro Borough Council sittings, September 11th, 2017

 

The Pierrefonds-Roxboro Borough Council sittings are held once a month, at 7 p.m., at the Borough Hall except for the sitting of Monday, April 3rd 2013, which will be held at the East Community Centre.

 

 

 

 

 

For the calendar of the Borough Council meetings, please click here.

 

 

 

  

 

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Catégories: Démocratie
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