Média Conseil d'arrondissement de Montréal-Nord du 20 novembre 2017

Ordre du jour

Conseil d'Arrondissement de Montréal-Nord, 20 novembre 2017

  • 00:03:52

    10.01 Ordre du jour CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 20 novembre 2017, à 19 h.

  • 00:04:13

    10.02 Déclaration / Proclamation CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs Mot de la Mairesse.

  • 00:11:12

    10.03 Questions CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs Période de questions du public.

  • 00:45:59

    10.04 Procès-verbal CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 2 octobre 2017, à 19 h.

  • 00:46:13

    10.05 Procès-verbal CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1170217014 Approuver et déposer aux archives le procès-verbal de la réunion du comité consultatif d'urbanisme tenue le 26 septembre 2017.

  • 00:46:26

    10.06 Procès-verbal CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1170217015 Approuver et déposer aux archives le procès-verbal de la réunion spéciale du comité consultatif d'urbanisme tenue le 30 octobre 2017.

  • 00:46:42

    10.07 Procès-verbal CA Direction des travaux publics - 1173602015 Approuver le compte rendu de la réunion du comité des travaux publics, section circulation, tenue le 13 septembre 2017.

  • 00:46:57

    20 – Affaires contractuelles

  • 00:47:00

    20.01 Contrat de services professionnels CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1174383007 Adjuger à Axor Experts-Conseils inc, au montant maximal de 423 406,94 $, taxes incluses, pour le contrat 1 et à SNC-Lavalin inc., au montant maximal de 457 571,76 $, taxes incluses, pour le contrat 2, pour des services professionnels en ingénierie multidisciplinaires d'une durée maximale de 24 mois et approuver les projets de convention à intervenir entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et ces firmes. Appel d'offres 1010 / Contrat 1 - 6 soumissions Contrat 2 - 6 soumissions

  • 00:47:40

    20.02 Contrat d'approvisionnement et de services autres que professionnels CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1175190008 Adjuger à Solotech inc., plus bas soumissionnaire conforme, au montant de 44 301,02 $, taxes incluses, un contrat pour le remplacement des équipements techniques de la salle Oliver Jones de la Maison culturelle et communautaire de Montréal-Nord. Appel d'offres 17-16467 / 2 soumissions

  • 00:48:00

    20.03 Contrat d'approvisionnement et de services autres que professionnels CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1157161002 Approuver la prolongation du contrat octroyé à la Société pour la prévention de la cruauté envers les animaux (canadienne) (SPCA), au montant de 25 000 $, pour les services de refuge pour animaux et de contrôle d'animaux errants, pour la période du 21 novembre 2017 au 28 février 2018.

  • 00:48:28

    20.04 Contrat d'approvisionnement et de services autres que professionnels CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1176798005 Autoriser une dépense additionnelle de 3 491,85 $, taxes incluses, dans le cadre du contrat 2017-103 octroyé à Axia Services inc. pour le service de gardiennage aux bibliothèques Belleville, Yves-Ryan et de la Maison culturelle et communautaire, pour une période de 6 semaines, du 21 novembre au 30 décembre 2017, majorant ainsi le montant total du contrat de 21 681,41 $ à 25 173,26 $, taxes incluses.

  • 00:49:09

    20.05 Entente CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1171280004 Approuver le projet de convention à intervenir entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et 9362-8857 Québec inc. (Arctic de Montréal-Nord) et accepter une somme minimale de 10 000 $, pour la saison de hockey Junior AAA 2017-2018, pour la location des installations de l'aréna Garon et les services connexes offerts par l'arrondissement.

  • 00:49:39

    20.06 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1177408003 Accorder une contribution financière de 12 016 $ à la Chambre de commerce et d'industrie de Montréal-Nord (CCIMN) pour la réalisation de l'événement du lancement régional de la Caravane Régionale de l'entrepreneuriat (CRE) qui a eu lieu le 8 septembre 2017 et approuver le projet de convention à intervenir entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et l'organisme.

  • 00:50:05

    20.07 Subvention - Contribution financière CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1176145003 Accorder une contribution financière de 2 000 $ à l'organisme Nos jeunes à Coeur afin de soutenir la participation de l'équipe de flag-football « Les Béliers de Montréal-Nord » (11-12 ans) à un tournoi national qui aura lieu du 20 au 22 novembre à Ottawa dans le cadre des célébrations de la coupe Grey.

  • 00:50:36

    20.08 Subvention - Contribution financière CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1176145004 Accorder une contribution financière de 2 000 $ à l'organisme Parole d'excluEs pour un projet spécial « 5 e Rendez-vous nord-montréalais sur l'accès à l'alimentation » qui aura lieu les 23 et 24 novembre 2017 à l'école Calixa-Lavallée.

  • 00:51:00

    20.09 Subvention - Contribution financière CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1173848037 Accorder une contribution financière de 600 $ à la Fondation du Cégep du Vieux-Montréal pour la tenue des activités de l'Opération Nez Rouge de Montréal qui aura lieu du 1 er au 31 décembre 2017 et ce, à même le budget discrétionnaire des élus pour l'année financière 2017.

  • 00:51:25

    20.10 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1170217012 Approuver un nouveau projet de convention à intervenir entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et Montréal-Nord en santé pour la réalisation du projet « Art éphémère - Habillage des clôtures » de la démarche de revitalisation urbaine intégrée (RUI), dans le cadre du projet urbain Corridor vert des 5 écoles, prolongeant la réalisation du projet au 1er juillet 2018. District(s) : Ovide-Clermont

  • 00:51:54

    20.11 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1177408001 Approuver un projet d'addenda modifiant la convention intervenue entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et la Corporation de développement économique communautaire (CDEC) Montréal-Nord pour la réalisation du projet « Connexion Compétence ».

  • 00:52:13

    20.12 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1177408002 Approuver un projet d'addenda modifiant la convention intervenue entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et la Corporation de développement économique communautaire (CDEC) Montréal-Nord pour la réalisation du projet de revitalisation et de dynamisation des artèrescommerciales sur les rues de Charleroi, Monselet, Fleury et du boulevard Pie-IX. Charte montréalaise des droits et responsabilités : Art. 18 e) favoriser la prise en charge de leur milieu par les citoyennes etles citoyens en vue d'améliorer la vie économique et sociale des collectivités

  • 00:52:40

    30 – Administration et finances

  • 00:52:42

    30.01 Budget - Budget de fonctionnement / PTI CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1173848033 Approuver et déposer les rapports mensuels au 30 septembre et au 31 octobre 2017.

  • 00:53:01

    30.02 Budget - Budget de fonctionnement / PTI CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1173848034 Approuver et déposer les rapports sur l'exercice du pouvoir délégué au 30 septembre et au 31 octobre 2017.

  • 00:53:18

    30.03 Recours judiciaires et règlement de litiges CA Direction des travaux publics - 1134383016 Autoriser le règlement hors Cour pour la somme de 149 928,63 $, taxes incluses, en capital, intérêts et frais, de l'action en dommages et travaux additionnels intentée par E2R inc. et approuver une dépense additionnelle de 115 037,95 $ dans le cadre du contrat 915 pour la fourniture et l'installation d'un drain français et la décontamination des sols pour le bâtiment situé au 10660, boulevard Saint-Michel. District(s) : Marie-Clarac

  • 00:54:02

    30.04 Budget - Autorisation de dépense CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1174142012 Autoriser une dépense additionnelle de 10 004,95 $, taxes incluses, pour les frais de copies des imprimantes Toshiba et Sharp pour l'année 2017.

  • 00:54:18

    30.05 Budget - Autorisation de dépense CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1173848032 Entériner une dépense totale de 114,98 $, taxes incluses, auprès de L'Ami des Fleurs (1991) inc., pour l'achat de fleurs dans le cadre de diverses activités des élus et ce, à même le budget de représentation des élus pour l'année financière 2017.

  • 00:54:42

    40 – Réglementation

  • 00:54:45

    40.01 Règlement - Avis de motion CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1174848025 Donner un avis de motion et présenter en vue d'adopter à une séance ultérieure le projet de « Règlement RGCA18-10-0001 sur les tarifs, exercice financier 2018 ».

  • 00:55:08

    40.02 Règlement - Avis de motion CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1177040020 Donner un avis de motion et présenter en vue d'adopter à une séance ultérieure le projet de « Règlement RGCA17-10-0012 régissant les ventes-débarras ».

  • 00:55:24

    40.03 Règlement - Avis de motion CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1177161008 Donner un avis de motion, présenter et adopter le premier projet de « Règlement R.R.1562.041 modifiant le Règlement de zonage refondu 1562 afin de modifier diverses dispositions en lien avec les ventes-débarras, les bâtiments accessoires, les abris d'auto temporaires et les clôtures ».

  • 00:56:07

    40.04 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1170576033 Adopter le premier projet de résolution PP-030 afin d'autoriser la démolition des immeubles existants, l'opération cadastrale et la construction d'un bâtiment multifamilial de 10 étages pour le bâtiment situé au 4155, boulevard Industriel, le tout en vertu du Règlement RGCA11-10-0007 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble, et ce en dérogeant à certaines dispositions des règlements d'urbanisme de l'arrondissement. District(s) : Marie-Clarac

  • 00:56:44

    40.05 Règlement - Adoption CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1172577009 Adopter le « Règlement RGCA05-10-0008-4 modifiant le Règlement RGCA05-10-0008 sur les parcs, les bassins d'eau, les édifices publics et les espaces publics afin de permettre de circuler en tout temps sur une piste cyclable ouverte ».

  • 00:57:06

    40.06 Règlement - Emprunt CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1160630059 Déposer aux archives le certificat des résultats suite à la tenue du registre pour le « Règlement RGCA17-10-0007-1 abrogeant le Règlement RGCA17-10-0007 autorisant un emprunt de 1 211 000 $ pour le programme de protection des bâtiments sportifs et culturels ».

  • 00:57:33

    40.07 Urbanisme - Dérogation mineure CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1170217013 Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme à savoir : permettre une marge de recul latérale à 0,67 m au lieu de 1,98 m et l'empiètement du balcon avant dans la marge de recul avant de 2,02 m au lieu de 2 m pour le 11752, avenue Alfred, le tout en vertu du Règlement RGCA02-10-0006 sur les dérogations mineures. Cette demande fait l'objet d'une consultation, le tout en conformité avec l'article 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme. District(s) : Marie-Clarac

  • 00:58:08

    40.08 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1170217016 Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme, à savoir: refuser la modification au PIIA accepté en septembre 2015, au 10507 et 10509, avenue de Paris, en vertu du Règlement RGCA09-10-0006 relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale. District(s) : Ovide-Clermont 50 – Ress

  • 00:58:45

    50 – Ressources humaines

  • 00:58:48

    50.01 Nomination CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1163384007 Nommer Mme Pierrette Rancourt à titre de secrétaire d'unité administrative à la Division du développement social et de l'expertise de la Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social, permanente à cet emploi à compter du 21 janvier 2017.

  • 00:59:19

    50.02 Convention collective / Contrat de travail CA Direction des travaux publics - 1173602014 Titulariser Mme Nathalie Kertland à titre de préposée entretien sports loisirs à la Direction des travaux publics, groupe de traitement 3, permanente à cet emploi à compter du 29 juillet 2017.

  • 00:59:49

    51 – Nomination / Désignation

  • 00:59:51

    51.01 Nomination / Désignation CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1174848023 Nommer Mme Chantal Rossi, mairesse suppléante pour la période du 20 novembre 2017 jusqu'au 31 mai 2018.

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  • 2017 médias
  • envoyé 20 novembre 2017

Conseil d'arrondissement de Montréal-Nord du 20 novembre 2017
 
Le conseil d’arrondissement est composé de la mairesse d’arrondissement, Mme Christine Black, des deux conseillers de la Ville de Montréal, M. Jean-Marc Gibeau et Mme Chantal Rossi, et des deux conseillères d’arrondissement, Mmes Sylvia Lo Bianco et Monica Ricourt. Le conseil d’arrondissement a la responsabilité des activités et des services de proximité.
 
 
 
 Vous avez des questions, une suggestion ou une requête ? Nous vous invitons à assister aux assemblées publiques du conseil d’arrondissement, une période de questions de 30 minutes est allouée aux citoyens. Elles ont lieu le deuxième lundi de chaque mois, sauf en juillet, à 19 h, à la salle du conseil de la mairie d’arrondissement (entrée ouest), 11155, avenue Hébert.
 
 
 
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Catégories: Démocratie
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