Média Conseil d'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve du 21 novembre 2017

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 00:00:01

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:00:02

    10.01 Ouverture de la séance.

  • 00:01:10

    10.02 Adopter l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement.

  • 00:14:22

    10.03 Déclarations des élu(e)s.

  • 00:14:25

    10.04 Période de questions des citoyens sur les dossiers inscrits à l'ordre du jour.

  • 00:14:26

    10.05 Période de questions des citoyens d'ordre général.

  • 01:50:10

    10.06 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 3 octobre 2017.

  • 01:50:15

    10.07 Déposer le procès-verbal de l'assemblée publique de consultation tenue le 3 octobre 2017 à 18 h 15.

  • 01:50:16

    20 – Affaires contractuelles

  • 01:50:20

    20.01 Modifier la résolution numéro CA17 27 0297 adoptée le 5 septembre 2017 accordant une contribution financière non récurrente de 5 000 $ à l'organisme Je Passe Partout, pour la fête de la rentrée de l'école primaire Baril qui n’a pu se tenir comme prévu - 1172935018.

  • 01:50:57

    20.02 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et Petits Bonheurs Diffusion Culturelle, pour une période de trois ans, du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020. Accorder une contribution financière totale de 180 000 $ - 1171314007.

  • 01:51:15

    20.03 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et La Fabrique de la paroisse Saint-Nom-de-Jésus, pour une période de trois ans, du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020. Accorder une contribution financière totale de 30 000 $ - 1171314006.

  • 01:51:39

    20.04 Autoriser une dépense additionnelle de 250 000,00 $, taxes incluses, pour effectuer les travaux d'agrandissement et de rénovation du chalet au parc Saint-Clément, dans le cadre du contrat accordé à Sellig PGC Inc. (CA17 270054). Autoriser ainsi une dépense maximale de 1 736 014,80 $, taxes incluses.

  • 01:51:40

    30 – Administration et finances

  • 01:51:53

    30.01 Adopter le calendrier des séances ordinaires du conseil d'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve pour l'année 2018 - 1173510003.

  • 01:52:05

    30.02 Autoriser le directeur de la Direction des services administratifs, à procéder à la disposition de mobilier de bureau ayant dépassé leur vie utile ou étant devenu hors d'usage - 1175315012.

  • 01:52:30

    30.03 Autoriser une dépense 13 143,94 $, taxes incluses, pour l'achat d'un fardier pour la traceuse de ligne des plateaux sportifs de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve pour la division des parcs et de l'horticulture - 1175315011.

  • 01:52:53

    40 – Réglementation

  • 01:52:55

    40.01 Avis de motion et adoption du projet - Règlement imposant une taxe relative aux services (RCA17-27007) à compter du 1er janvier 2018, à tous les immeubles de l'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve - Exercice financier 2018 - 1170676003.

  • 01:53:18

    40.02 Avis de motion et adoption du projet de Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Hochelaga-Maisonneuve (SDC), pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018 et imposant une cotisation (RCA17 27006) - 1170960013.

  • 01:53:38

    40.03 Avis de motion et adoption du projet de Règlement sur les tarifs (exercice financier 2018) RCA17-27008 - 1174619002.

  • 01:54:00

    40.04 Avis de motion et adoption du premier projet de Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) afin de corriger la délimitation de certaines zones (01-275-118) - 1175378009.

  • 01:54:34

    40.05 Avis de motion et adoption du projet de Règlement modifiant le Plan d'urbanisme de Montréal (04-047) afin de remplacer la désignation « lieu de culte » rattachée au bâtiment situé au 2505, avenue Hector, dans la liste des bâtiments d'intérêt patrimonial et architectural hors secteur de valeur exceptionnelle, par les désignations « Les édifices publics ou communautaires » et « Les lieux d'habitation » - 1170603009.

  • 01:55:14

    40.06 Demander au conseil d'agglomération d'adopter, en vertu du paragraphe 4, de l'article 89 de la Charte de la Ville de Montréal, un règlement autorisant la démolition du presbytère et la démolition partielle de l'église Saint-Victor, en vue de permettre la construction de deux pavillons à des fins d'hébergement pour personnes ayant besoin d'aide et d'assistance et de logements réguliers pour familles, sur les lots 1 294 882, 1 295 226, 1 295 227, 1 422 882 et 1 422 883, localisés du côté nord de la rue Hochelaga, entre les avenues Gonthier et Hector - 1170603007.

  • 01:55:31

    40.07 Autoriser l'occupation du domaine public pour divers événements et édicter des ordonnances permettant la fermeture de rues et le bruit d'appareils sonores diffusant à l'extérieur - 1176612001.

  • 01:55:45

    40.08 Édicter une ordonnance en vertu du Règlement sur la circulation et le stationnement (R.R.V.M., c. C-4.1, art. 3), permettant d'ajouter une traverse piétonne non-protégée sur la rue Hochelaga, entre les rues Marcelle-Ferron et Aubry - 1172448010.

  • 01:56:00

    40.09 Édicter une ordonnance visant à instaurer un arrêt obligatoire à l'approche ouest de l'intersection des rues de Rouen et de Ville-Marie - 1171538010.

  • 01:56:30

    40.10 Édicter une ordonnance permettant l'implantation d'une zone de débarcadère pour garderie - 1173089005

  • 01:56:25

    40.11 Édicter une ordonnance permettant d'instaurer des arrêts obligatoires aux approches est et ouest à l'intersection de la rue Du Quesne et de l'avenue Rodolphe-Mathieu - 1172448008.

  • 01:56:40

    40.12 Adopter le second projet de résolution du projet particulier PP27-0247 autorisant la démolition d'un bâtiment commercial situé au 6720, rue Sherbrooke Est et la construction d'un bâtiment résidentiel locatif - 1175092007.

  • 01:56:57

    40.13 Autoriser une demande d'usage conditionnel permettant un nombre inférieur de logements au nombre minimal prescrit pour le bâtiment situé aux 4147-4149, rue La Fontaine - 1175092010.

  • 01:57:36

    40.14 Accepter la somme de 27 710 $ que le propriétaire des lots projetés 5 853 677, 5 853 678 et 6 036 956, situés sur la rue Paul-Pau, au sud de la rue Notre-Dame Est, doit transmettre à la Ville de Montréal conformément au Règlement sur le lotissement (RCA04-27003) et au Règlement relatif à la cession aux fins d'établissement, de maintien et d'amélioration de parcs, de terrains de jeux et de préservation d'espaces naturels sur le territoire de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve (14-026), à titre de frais de parcs - 1175851004.

  • 01:57:58

    51 – Nomination / Désignation

  • 01:57:59

    51.01 Nommer un(e) maire(esse) d'arrondissement suppléant(e) pour les mois de décembre 2017, janvier, février et mars 2018 - 1173510004.

  • 01:59:05

    51.02 Désigner deux membres du conseil d'arrondissement afin d'agir comme président et membre régulier du comité consultatif d'urbanisme (CCU) de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve - 1176323004.

  • 01:59:20

    60 – Information

  • 01:59:25

    60.01 Déposer le certificat des résultats du registre tenu le 7 novembre 2017 pour le projet particulier PP27-0227-2 en vue de permettre la construction d'un projet commercial et résidentiel, localisé sur le côté est de la rue Honoré-Beaugrand, entre la rue Hochelaga et l'avenue Souligny - 1150603018.

  • 01:59:40

    60.02 Dépôt du rapport de la consultation publique relativement à la pétition déposée en vertu de l'annexe B du Règlement sur la Charte Montréalaise des droits et responsabilités et sur le droit d'initiative (règlement 05-056).

  • 02:00:10

    70 – Autres sujets

  • 02:02:00

    70.01 Période de questions des membres du conseil.

  • 02:02:30

    70.02 Levée de la séance.

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  • envoyé 21 novembre 2017

Conseil d'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve du 21 novembre 2017
 
L’arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve est divisé en quatre districts électoraux et est représenté par cinq élu-es :M. Réal Ménard, maire d’arrondissement : siège au conseil d’arrondissement, au comité exécutif de la Ville de Montréal comme responsable du développement durable, de l'environnement, des grands parcs et des espaces verts et siège au conseil municipal; 
Monsieur Éric Alan Caldwell, conseiller municipal du district d'Hochelaga, siège au conseil d'agglomération
 Madame Laurence Lavigne Lalonde, conseillère municipale du district de Maisonneuve–Longue-Pointe, membre de la commission sur les finances et l'administration Madame Karine Boivin Roy, conseillère municipale du district de Louis-Riel, conseillère de la Ville désignée pour l'arrondissement de Ville-Marie et conseillère associée à l'habitation au comité exécutif 
Monsieur Richard Celzi, conseiller municipal du district de Tétreaultville, membre de la commission sur l'examen des contrats et membre de la commission sur les finances et l'administration Les élus doivent se réunir en séance ordinaire au moins dix fois par année pour décider des questions et matières qui lui sont soumises. Les décisions sont prises à la majorité des voix présentes.
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Catégories: Démocratie
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