Média Conseil d'arrondissement de Ahuntsic-Cartierville du 3 Juillet 2018

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:01

    10.01 OUVERTURE DE LA SÉANCE

  • 0:07:10

    10.02 Information par les membres du conseil d'arrondissement.

  • 0:32:10

    10.03 Période d'intervention du public sur la demande de dérogation mineure : 10700, rue Saint-Denis - Lot 1 996 029 du cadastre du Québec : autoriser une implantation variant de 4,39 mètres à 10,21 mètres de la limite de l'emprise du boulevard Henri-Bourassa Est au lieu de 3,5 mètres (40.01).

  • 0:33:10

    10.04 Correspondance et dépôt de documents : -Madame Marie Montpetit, ministre de la Culture et des Communications et ministre responsable de la Protection et de la Promotion de la langue française : Lettre relative à sa décision de classer le site archéologique de Fort-Lorette et de désigner le coeur historique de Sault-au-Récollet en vertu de la Loi sur le patrimoine culturel.

  • 0:34:00

    10.05 Période de questions du public.

  • 1:49:30

    10.06 Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 3 juillet 2018.

  • 1:50:00

    10.07 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 11 juin 2018.

  • 1:50:20

    20.01 Accorder un contrat à Uniroc construction inc. pour la reconstruction de sections de trottoirs et de bordures là où requis, sur différentes rues de l'arrondissement / Dépense totale de 1 145 686,77 $, taxes incluses - Appel d'offres public S-AC-2018-016 - 6 soumissionnaires.

  • 1:50:40

    20.02 Offrir au conseil municipal, en vertu de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec, de prendre en charge la conception et la réalisation des travaux de voirie visant la reconstruction d'une conduite d'aqueduc sur la rue De La Roche, entre la rue Prieur Est et la rue Sauvé Est, dans le cadre de son Programme de réfection routière 2018.

  • 1:51:00

    20.03 Exercer l'option de renouvellement d'un an et autoriser une dépense additionnelle de 81 494,28 $, taxes incluses, pour la fourniture du service de remorquage pendant les opérations de déneigement, pour la saison 2018-2019, dans le cadre du contrat accordé à Les déneigements et remorquages S.M.G.R. (1990) inc. (CA17 090209 / 17-16202).

  • 1:51:30

    20.04 Octroyer une subvention sous forme de gratuité d'une somme de 660 $ au Collège Ahuntsic pour la location du stade Gary-Carter à l'automne 2018.

  • 1:51:50

    30.01 Prendre acte du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés pour la période du 1 er au 31 mai 2018.

  • 1:52:00

    30.02 Autoriser le dépôt d'une demande d'aide financière au « Programme aquatique de Montréal - Volet mise aux normes (PAM) » pour l'ajout d'un refroidisseur à sec à la piscine intérieure du Complexe Sophie-Barat et assurer la participation de l'arrondissement aux frais d'exploitation.

  • 1:52:20

    30.03 Disposer à titre gratuit de matériel informatique désuet en faveur de l'organisme à but non lucratif OPEQ (Ordinateurs pour écoles du Québec) dans le cadre de l'entente entre cet organisme et la Ville de Montréal.

  • 1:52:30

    30.04 Affecter un montant de 500 000 $ provenant de la réserve développement de l'arrondissement pour la réalisation de différents projets du Plan stratégique 2018-2021 de l'arrondissement.

  • 1:52:50

    30.05 Octroyer des contributions financières totalisant 800 $ à différents organismes afin de les soutenir dans la poursuite de leurs activités.

  • 1:53:00

    30.06 Octroyer une contribution financière non récurrente de 50 000 $ à Solidarité Ahuntsic pour le soutien à l'augmentation des coûts locatifs du Centre communautaire Ahuntsic pour l'année débutant le 1 er juillet 2018.

  • 1:53:20

    30.07 Octroyer une contribution financière non récurrente de 22 000 $ au Club Aquatique les Piranhas du Nord (CAPN) afin de soutenir l'ensemble de ses activités dans le cadre de la fermeture temporaire de la piscine Sophie-Barat à l'été 2018.

  • 1:53:40

    40.01 Accorder une demande de dérogation mineure visant à autoriser, pour l'immeuble portant le numéro 10700, rue Saint-Denis, érigé sur le lot 1 996 029 du cadastre du Québec, une implantation variant de 4,39 mètres à 10,21 mètres de l'emprise du boulevard Henri-Bourassa st au lieu de 3,5 mètres

  • 1:54:00

    40.02 Approuver la programmation d'événements publics sur le territoire de l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville, autoriser l'occupation du domaine public et édicter, selon le cas, des ordonnances permettant le bruit d'appareils sonores diffusant à l'extérieur, la vente d'articles promotionnels, d'aliments et de boissons alcooliques ou non, de même que la consommation de boissons alcooliques, l'utilisation de barbecues mobiles, l'installation de bannières et la fermeture de rues.

  • 1:54:30

    40.03 Édicter, en vertu du Règlement sur les exemptions en matière d'unités de stationnement (5984), une ordonnance exemptant le propriétaire du bâtiment portant le numéro 12240, rue Grenet, érigé sur le lot numéro 1 435 451 du cadastre du Québec, de fournir une unité de stationnement exigible dans le cadre du projet d'ajout de deux logements au sous-sol.

  • 1:54:31

    40.04 Édicter, en vertu du Règlement sur la circulation et le stationnement (R.R.V.M., chapitre C-4.1, une ordonnance réduisant la limite de vitesse prescrite sur les rues locales et sur certaines artères et collectrices de l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville.

  • 1:54:50

    40.05 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (RCA02 09007), une résolution visant à permettre l'ajout de deux logements au sous-sol de l'immeuble portant le numéro 12240, rue Grenet - Lot 1435451 du cadastre du Québec - Zone 1063.

  • 1:55:00

    40.06 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (RCA02 09007), une résolution visant à permettre l'occupation d'une partie du rez-de-chaussée et du sous-sol de l'immeuble portant le numéro 9500, rue Meilleur, à des fins de débit de boissons alcooliques, restaurant et salle de réunion - Lot 1488865 du cadastre du Québec - Zone 1289.

  • 1:55:20

    40.07 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (RCA02 09007), un premier projet de résolution visant à autoriser l'occupation du bâtiment situé au 11511, rue Letellier, à des fins d'entreprise de construction - Lots 3 879 632 et 3 879 634 du cadastre du Québec - Zone 1192.

  • 1:55:40

    40.08 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (RCA02 09007), un projet de résolution afin de permettre l'installation de deux enseignes à une hauteur supérieure à 16 mètres sur le bâtiment portant le numéro 1611, boulevard Crémazie Est - Lot 5 989 133 du cadastre du Québec - Zone 1507.

  • 1:56:10

    40.09 Modifier le lieu où se tiendront les séances du conseil d'arrondissement prévues au calendrier les 10 septembre et 12 novembre 2018 / Édicter une ordonnance permettant le bruit d'appareils sonores diffusant à l'extérieur.

  • 1:56:40

    51.01 Désigner le conseiller Jérôme Normand à titre de maire suppléant de l'arrondissement pour les mois de septembre à décembre 2018.

  • 1:56:50

    70.01 Prendre acte du procès-verbal de la réunion du comité consultatif d'urbanisme (CCU) du 9 mai 2018

  • 1:57:10

    70.02 Affaires nouvelles.

  • 1:57:11

    70.03 Levée de la séance.

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Conseil d'arrondissement de Ahuntsic-Cartierville du 3 Juillet 2018 L’arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville offre la possibilité d’assister en direct aux séances ordinaires du conseil d’arrondissement. Elles se tiennent généralement le deuxième lundi de chaque mois à la salle du conseil située au 555, rue Chabanel, 6e étage. Le calendrier des séances du conseil d'arrondissement ainsi que les ordres du jour et procès-verbaux sont disponibles sur le site Internet de l’arrondissement dans la section Mairie d’arrondissement.

Catégories: Démocratie
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