Média Conseil d'arrondissement de Ahuntsic-Cartierville du 10 Septembre 2018

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement de Ahuntsic-Cartierville du 10 Septembre 2018

  • 00:00:01

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:00:01

    10.01 Ouverture de la séance.

  • 00:02:04

    10.02 Information par les membres du conseil d'arrondissement.

  • 00:29:55

    10.03 Période d'intervention du public sur la demande de dérogation mineure : 6555, boulevard Gouin Ouest (Pavillon Albert-Prévost) - Lot 2 376 039 du cadastre du Québec : autoriser l'installation d'une génératrice en cour avant (40.02).

  • 00:30:22

    10.04 Correspondance et dépôt de documents. Aucun document.

  • 00:30:28

    10.05 Période de questions du public

  • 02:06:27

    10.06 Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 10 septembre 2018.

  • 02:06:39

    10.07 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 3 juillet 2018.

  • 02:06:53

    20 – Affaires contractuelles

  • 02:06:53

    20.01 Dossier retiré.

  • 02:06:53

    20.02 Dossier retiré.

  • 02:06:53

    20.03 Accorder un contrat à L.J. Excavation inc. pour la location d'une pelle hydraulique avec opérateur, transport, entretien et accessoires, pour une durée d'un an - Appel d'offres public 18-17091 - 2 soumissionnaires / Autoriser une dépense totale de 160 884,52 $, taxes incluses.

  • 02:07:24

    20.04 Accorder un contrat à Les entreprises Daniel Robert inc. pour le réaménagement de l'entrée du parc Camille - Appel d'offres public S-AC-2018-004 - 7 soumissionnaires / Autoriser une dépense totale de 175 323,69 $, taxes incluses.

  • 02:07:45

    20.05 Accorder un contrat à Les entreprises Canbec construction inc. pour des travaux de voirie sur les rues Farly, Jasmin, et De La Roche et les avenues D'Auteuil et Léon-Trépanier (PRR-PCPR 2018) - Appel d'offres public S-AC-2018-013 - 3 soumissionnaires / Autoriser une dépense totale de 5 585 722,96 $, taxes incluses.

  • 02:08:12

    20.06 Accorder un contrat à Ramcor construction inc. pour la reconstruction de sections de trottoirs et de bordures là où requis - Appel d'offres public S-AC-2018-001 - 4 soumissionnaires / Autoriser une dépense totale de 3 118 905,55 $, taxes incluses.

  • 02:08:34

    20.07 Ratifier les modifications apportées à la convention de services professionnels intervenue avec la firme AECOM consultants inc. pour l'élaboration d'un plan local de déplacement.

  • 02:08:50

    30 – Administration et finances

  • 02:08:50

    30.01 Prendre acte du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er juin au 31 juillet 2018.

  • 02:09:03

    30.02 Radier la somme de 11 328,50 $ et tout solde dû par L3 Construction inc. pour des raccordements d'égout et pavage du domaine public / 9232-9236, rue Foucher et 10674-10682, rue Saint-Urbain (comptes 70-192855-1, 70-192843-1, 70-192844-1, 70-192859-1 et 25-191736-1, exercice 2015 mod 01).

  • 02:09:20

    30.03 Abroger la résolution CA18 09 0051 adoptée le 12 mars 2018 octroyant une contribution financière à l'organisme Artival compte tenu du report de leurs activités.

  • 02:09:42

    30.04 Octroyer des contributions financières totalisant 3 750 $ à différents organismes afin de les soutenir dans la poursuite de leurs activités.

  • 02:09:54

    30.05 Octroyer des contributions financières non récurrentes totalisant 3 500 $ aux organismes suivants : MonLoyer.québec (2 500 $) et Table de concertation-jeunesse Bordeaux-Cartierville (1 000 $).

  • 02:10:12

    40 – Réglementation

  • 02:10:12

    40.01 Approuver la programmation d'événements publics sur le territoire de l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville, autoriser l'occupation du domaine public et édicter, selon le cas, des ordonnances permettant le bruit d'appareils sonores diffusant à l'extérieur, la vente d'articles promotionnels, d'aliments et de boissons alcooliques ou non, de même que la consommation de boissons alcooliques, l'utilisation de barbecues mobiles, l'installation de bannières et la fermeture de rues.

  • 02:10:40

    40.02 Accorder une demande de dérogation mineure visant à autoriser l'installation d'une génératrice en cour avant du bâtiment portant le numéro 6555, boulevard Gouin Ouest (Pavillon Albert-Prévost) - Lot 2 376 039 du cadastre du Québec.

  • 02:10:54

    40.03 Demander au conseil municipal d'autoriser la démolition d'une dépendance située au 1700, boulevard Henri-Bourassa Est, (Collège Mont-Saint-Louis) - Immeuble patrimonial classé - Site patrimonial de l'Ancien-Village-du Sault-au-Récollet - Lot 2 494 487 du cadastre du Québec - Demande de permis 3001433007.

  • 02:11:14

    40.04 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (RCA02 09007), une résolution visant à autoriser l'installation de deux enseignes à une hauteur supérieure à 16 mètres sur le bâtiment portant le numéro 1611, boulevard Crémazie Est - Lot 5 989 133 du cadastre du Québec - Zone 1507.

  • 02:11:34

    40.05 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (RCA02 09007), un second projet de résolution visant à autoriser l'occupation du bâtiment situé au 11511, rue Letellier, à des fins d'entreprise de construction - Lots 3 879 632 et 3 879 634 du cadastre du Québec - Zone 1192.

  • 02:11:51

    40.06 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (RCA02 09007), un premier projet de résolution visant à modifier la résolution CA17 090023 afin d'autoriser un ratio de stationnement par logement inférieur à 1 et un pourcentage d'unités de stationnement intérieur inférieur à la réglementation pour l'immeuble destiné aux logements sociaux dans le projet du 1400, rue Sauvé Ouest - Lot 1 485 959 du cadastre du Québec - Zone 1229.

  • 02:12:19

    40.07 A) Donner un avis de motion en vue de l'adoption d'un Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville (01-274) visant à interdire les établissements commerciaux utilisant la cuisson d'aliments à l'aide de feu de bois ou de charbon de bois. B) Adopter un premier projet de règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville (01-274) visant à interdire les établissements commerciaux utilisant la cuisson d'aliments à l'aide de feu de bois ou de charbon de bois.

  • 02:13:08

    61 – Dépôt

  • 02:13:08

    61.01 Dépôt du certificat du secrétaire d'arrondissement relatif au registre tenu le 15 août 2018 visant à autoriser l'ajout de deux logements au sous-sol de l'immeuble portant le numéro 12240, rue Grenet - Lot 1 435 451 du cadastre du Québec - Zone 1063.

  • 02:13:25

    70 – Autres sujets

  • 02:13:25

    70.01 Prendre acte des procès-verbaux des réunions du comité consultatif d'urbanisme (CCU) tenues le 6 juin et le 4 juillet 2018.

  • 02:13:40

    70.02 Affaires nouvelles.

  • 02:13:46

    70.03 Levée de la séance.

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  • envoyé 11 septembre 2018

Conseil d'arrondissement de Ahuntsic-Cartierville du 10 Septembre 2018 L’arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville offre la possibilité d’assister en direct aux séances ordinaires du conseil d’arrondissement. Elles se tiennent généralement le deuxième lundi de chaque mois à la salle du conseil située au 555, rue Chabanel, 6e étage. Le calendrier des séances du conseil d'arrondissement ainsi que les ordres du jour et procès-verbaux sont disponibles sur le site Internet de l’arrondissement dans la section Mairie d’arrondissement.

Catégories: Démocratie
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