Média Conseil d'arrondissement d’Outremont du 7 mai 2018

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:02

    OUVERTURE DE LA SÉANCE

  • 0:00:50

    10.02 Mots des élues, élus

  • 0:26:40

    10.03 Réponses aux questions posées par les citoyens lors de la séance du 5 février 2018

  • 0:30:30

    10.04 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 5 mars 2018

  • 0:32:10

    10.05 Période de questions des citoyens

  • 2:26:20

    10.06 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 7 mai 2018

  • 2:26:30

    10.07 Approuver le procès-verbal de la séance extraordinaire du 3 mai 2018

  • 2:26:40

    20.01 Autoriser le versement d'une contribution financière totale de 22 250 $, à la Maison des Jeunes d'Outremont pour l'année 2018, afin que cet organisme poursuive son programme d'activités – Approuver la convention entre la Ville de Montréal, arrondissement d'Outremont, et la Maison des Jeunes d'Outremont établissant les modalités et conditions de versement de cette contribution financière et autoriser le Maire et la secrétaire substitut d'arrondissement à signer ladite convention – Dépense provenant du budget de fonctionnement

  • 2:27:40

    20.02 Octroyer à l'entrepreneur Cojalac Inc. un contrat pour la reconstruction de trottoirs sur diverses rues de l'arrondissement d'Outremont pour un montant de 137 791,79 $ (incluant les taxes) suite à l'appel d'offres public TP01/01-18 (4 soumissionnaires conformes) - Dépense provenant du budget de fonctionnement et du PTI

  • 2:28:30

    20.03 Prendre acte que suite à l'appel d'offres TP03/02-18 pour l'exécution des travaux de restauration de l'enveloppe du bâtiment de la Maison des Jeunes d'Outremont situé au 530, avenue Querbes, aucune soumission n'a été reçue

  • 2:28:50

    30.01 Dépôt des bons de commande et des demandes de paiement pour la période du 1 er au 31 mars 2018

  • 2:28:55

    30.02 Dépôt de la liste des virements de crédits pour la période du 1 er au 31 mars 2018

  • 2:29:00

    30.03 Dépôt des achats effectués par l'entremise de cartes de crédit pour le mois de mars 2018

  • 2:29:05

    30.04 Dépôt du rapport des décisions déléguées pour le mois de mars 2018

  • 2:29:40

    30.05 Octroyer une contribution financière de 3 500 $ à l'organisme Regroupement des éco-quartiers dans le cadre du projet de la patrouille verte 2018 - Dépense provenant du budget de fonctionnement

  • 2:30:10

    40.01 Adoption - Modification au règlement numéro 1171 relatif à la circulation et au stationnement - Retrait de l'emplacement réservé aux camions de cuisine de rue localisé sur l'avenue Van Horne face au parc Raoul-Dandurand

  • 2:30:20

    40.02 Adoption - Règlement modifiant le Règlement sur l'occupation temporaire de la voie publique pour la tenue d'événements spéciaux (AO-204), le Règlement sur le bruit (AO-21) et le Règlement concernant les prohibitions et nuisances (1063)

  • 2:31:10

    40.03 Adoption - Règlement modifiant le Règlement sur le bruit (AO-21) et le Règlement concernant les prohibitions et nuisances (1063)

  • 2:31:40

    40.04 Adoption - Modification au règlement numéro 1171 relatif à la circulation et au stationnement – Révision des plages horaires prévues pour le nettoyage de la chaussée sur certaines avenues de l'arrondissemen

  • 2:32:30

    40.05 Adoption - Règlement abrogeant le Règlement sur l'obtention d'une dérogation à l'interdiction de convertir un immeuble en copropriété divise (1276) et modifiant le Règlement sur les tarifs (exercice financier 2018) (AO-374)

  • 2:33:10

    40.06 Avis de motion et présentation - Adoption d’un projet de règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble

  • 2:34:40

    40.07 Avis de motion et présentation - Règlement modifiant le Règlement relatif à la circulation et au stationnement numéro 1171 - Modification du sens de circulation sur certains tronçons des avenues Dollard, du Manoir et Outremont dans le cadre du projet du campus Outremont de l'Université de Montréal

  • 2:35:20

    40.08 Avis de motion et présentation - Règlement modifiant le Règlement autorisant un emprunt de 1 200 000 $ pour la réalisation du programme de protection des bâtiments de l'arrondissement (1311, avenue Saint- Viateur - Futur centre des archives d'Outremont) (AO-368) afin de viser l’ensemble des immeubles faisant partie du programme

  • 2:36:30

    40.09 Avis de motion et présentation - Règlement modifiant le Règlement autorisant un emprunt de 300 000 $ pour la réalisation du programme de protection des bâtiments de l'arrondissement (mairie de l'arrondissement) (AO-122) afin de viser d’autres bâtiments municipaux

  • 2:37:10

    40.10 Avis de motion et présentation - Règlement modifiant le Règlement autorisant un emprunt de 380 000 $ pour la réalisation du programme de protection des bâtiments de l'arrondissement (Bâtiments de l'îlot Saint-Viateur) (AO-202) afin de viser l’ensemble des immeubles faisant partie du programme

  • 2:38:00

    40.11 Avis de motion et présentation - Règlement modifiant le Règlement relatif à la circulation et au stationnement numéro 1171 - Remplacement de la zone de stationnement d'une durée limitée existante devant le CLSC sis au 1271, avenue Van Horne par une zone de débarcadère

  • 2:38:50

    40.12 Avis de motion et présentation - Règlement modifiant le Règlement relatif à la circulation et au stationnement numéro 1171 - Déplacement et agrandissement de la zone de débarcadère existante devant la Maison Lizette-Gervais sise au 1421, avenue Ducharme

  • 2:39:40

    40.13 Avis de motion et présentation - Règlement modifiant le Règlement relatif à la circulation et au stationnement numéro 1171 - Remplacement la zone de livraison existante devant la tour d'habitation sise au 205, chemin de la Côte-Sainte-Catherine par une zone de débarcadère

  • 2:40:40

    40.14 Avis de motion et présentation - Règlement modifiant le Règlement relatif à la circulation et au stationnement numéro 1171 - Implantation d'une zone débarcadère pour personnes handicapées sur le côté est de l'avenue Durocher au sud de l'avenue Bernard

  • 2:41:30

    40.15 Avis de motion et présentation - Règlement modifiant le Règlement relatif à la circulation et au stationnement numéro 1171 - Implantation d'un zone de stationnement d'une durée maximale de 15 minutes sur le côté est de l'avenue Wiseman au nord de l'avenue Van Horne à proximité de la garderie Montessori

  • 2:42:30

    40.16 Avis de motion et présentation - Règlement modifiant le Règlement sur les tarifs (exercice financier 2018) (AO-374) afin d’établir les frais exigibles pour une demande de certificat visant un appareil mécanique en vertu du Règlement sur les PIIA (1189)

  • 2:43:10

    40.17 Avis de motion et présentation - Règlement modifiant le Règlement sur les tarifs (exercice financier 2018) (AO-374) afin d'établir la tarification applicable pour l'étude de dossiers de PPCMOI

  • 2:43:30

    40.18 Édicter une ordonnance visant à autoriser, dans le cadre de l'événement « Kermesse Soleil » qui aura lieu le samedi 2 juin 2018, de 8 h à 17 h 30, la fermeture à la circulation sur les voies publiques suivantes : l'avenue Stuart, entre le chemin de la Côte-Sainte-Catherine et l'avenue Bernard de même que l'avenue Saint-Viateur, entre les avenues Stuart et Wiseman

  • 2:44:10

    40.19 Édicter une ordonnance visant à autoriser l'occupation du parc Saint-Viateur, le 7 juin 2018 de 16 h 30 à 20 h, pour la tenue de l'événement Gala de fin d'année organisé le Club de natation YMCA du Parc

  • 2:44:30

    40.20 Édicter une ordonnance autorisant l'occupation de l'espace public pour la saison des Pianos publics à la Place Marcelle-Ferron ainsi qu'à la place Kate-McGarrigle, du samedi 16 juin 2018 au dimanche 23 septembre 2018, de 10 h à 20 h

  • 2:45:00

    40.21 Édicter une ordonnance visant à autoriser l'occupation du terrain de soccer du parc Beaubien, le jeudi 24 et le vendredi 25 mai 2018, de 7 h 30 à 15 h ou, en cas de pluie, le jeudi 7 juin 2018, de 7 h 30 à 15 h pour la tenue de la Journée Olympiades (niveau primaire) du Collège Stanislas

  • 2:45:20

    40.22 Édicter une ordonnance visant à autoriser l'occupation de l'île du parc Saint-Viateur pour la tenue de la fête de fin d'année du Centre de la petite enfance (CPE) Frisson de Colline qui se tiendra le vendredi 8 juin 2018 de 16 h à 21 h 30

  • 2:45:40

    40.23 Autoriser le réaménagement des projets éphémères de l'Université de Montréal sur le lot numéro 5 136 871 du cadastre du Québec, situé à l'intersection des avenues Atlantic et Durocher, incluant notamment l'agrandissement de l'installation éphémère « Le Virage » et l'implantation de l'installation éphémère d'agriculture urbaine « Km0 » et modifier la période d'autorisation pour l'ensemble des projets éphémères, de sorte que celle-ci se termine en octobre 2020

  • 2:46:40

    47.01 Rendre une décision par résolution relativement à l'immeuble situé au 130, avenue Duchastel – Demande de dérogation mineure à l'article 5.3 du règlement de zonage afin d'autoriser l'agrandissement d'un bâtiment dérogatoire protégé par droits acquis sans rendre l'ensemble de la construction conforme à la règlementation - Demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

  • 3:01:50

    47.02 Rendre une décision par résolution relativement aux immeubles situés aux 640, avenue Bloomfield; 65, avenue Pagnuelo; 70, avenue Elmwood; 676, avenue Hartland; 714-716, avenue Wiseman; 1607, avenue Bernard; 1523-1529, avenue Ducharme, 32, avenue Roskilde - Demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

  • 3:04:20

    47.03 Rendre une décision par résolution relativement à l'immeuble situé au 1201, avenue Van Horne quant à une demande d'occupation permanente du domaine public et ce, conformément à l'article 4 du Règlement AO-48 sur l'occupation du domaine public

  • 3:05:00

    60.01 Dépôt du compte rendu de la réunion du Comité sur la circulation et le stationnement tenue le 20 mars 2018

  • 3:05:10

    60.02 Dépôt du Certificat de la Secrétaire substitut d'arrondissement suite à la procédure d'enregistrement tenue les 1 er et 2 mai 2018 - Règlement autorisant un emprunt de 100 000 $ afin de financer les travaux prévus au Programme de protection des immeubles de l'arrondissement (AO-382)

  • 3:05:20

    60.03 Dépôt du Certificat de la Secrétaire substitut d'arrondissement suite à la procédure d'enregistrement tenue les 1 er et 2 mai 2018 - Règlement autorisant un emprunt de 61 000 $ pour l'acquisition et le remplacement d'équipement et de mobilier urbain (AO-383)

  • 3:05:40

    65.01 Motion de la conseillère Fanny Magini - Allaitement – Nourri-Source

  • 3:05:45

    70.01 LEVÉE DE LA SÉANCE

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Catégories: Démocratie
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