Média Conseil d'arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville du 12 décembre 2017

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville du 12 décembre 2017

  • 00:00:01

    10.01 - Ouverture de la séance. - Signature du livre d'or pour souligner les 50 ans de la LIBRAIRIE LA MAISON D'ÉDUCATION et les 40 ans de LA LIBRAIRIE MONET.

  • 00:14:56

    10.02 Information par les membres du conseil d'arrondissement

  • 00:34:01

    10.03 Période d'intervention du public sur la demande de dérogation mineure : -8901 et 8903, avenue De Chateaubriand - Lot 1997139 du cadastre du Québec : autoriser une implantation à 0,67 mètre de l'emprise de l'avenue Émile-Journault au lieu de 2 mètres pour l'agrandissement du bâtiment (40.01)

  • 00:34:32

    10.04 Période de questions du public.

  • 01:00:30

    10.05 Correspondance et dépôt de documents. Aucun document

  • 01:00:35

    10.06 Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 12 décembre 2017

  • 01:01:05

    10.07 Approuver les procès-verbaux des séances extraordinaires du conseil d'arrondissement du 21 novembre 2017 à 18 h et du 4 décembre 2017 à 19 h ainsi que celui de la séance ordinaire du 21 novembre 2017 à 19 h.

  • 01:01:25

    12.01 Autoriser l'inscription de trois projets d'aménagement : une aire de jeux accessible au parc Ahuntsic, une aire de repos au parc Saint-Simon-Apôtre et l'intersection de la rue De Martigny et du boulevard Gouin Est dans le cadre du Programme Municipalité amie des aînés et Accessibilité universelle - Montréal 2018-2020, de même que le financement des coûts non couverts par le programme, pour un montant maximum de 905 300 $.

  • 01:01:57

    20.01 Accorder un contrat à J.N.A. LEBLANC ÉLECTRIQUE INC., pour les travaux de réfection du système d'éclairage du terrain de balle au parc Marcelin-Wilson - Dépense totale de 340 083,04 $, taxes incluses - Appel d'offres public S-AC-2017-022 - 6 soumissionnaires.

  • 01:02:21

    20.02 Accorder un contrat à EXCAVATION G. GINGRAS INC., pour le réaménagement des aires de jeu au parc Sainte-Odile - Dépense totale de 642 735,07 $, taxes incluses - Appel d'offres public S-AC-2017-019 - 13 soumissionnaires.

  • 01:02:44

    20.03 Accorder un contrat de services professionnels à la firme DMA ARCHITECTES s.e.n.c.r.l., pour l'élaboration de plans, devis et surveillance pour la construction d'un bâtiment accessoire et mandat de coordination et surveillance pour la construction d'un garage au parc De Mésy, pour une somme maximale de 67 835,25 $, taxes incluses - Appel d'offres public S-AC-2017-021 – 3 soumissionnaires / Autoriser une dépense totale de 92 835,25 $, comprenant les taxes et les frais incidents / Approuver un projet de convention à cette fin.

  • 01:03:23

    20.04 Approuver les conventions à intervenir avec la S.I.D.A.C. LA PROMENADE FLEURY, la SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL QUARTIER FLEURY OUEST et la SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL DISTRICT CENTRAL et octroyer des contributions financières totalisant 180 000 $ pour l'année 2018.

  • 01:03:46

    20.05 Octroyer des contributions financières totalisant 27 816 $ à des organismes oeuvrant dans l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville pour l'année 2018.

  • 01:04:02

    20.06 Approuver les conventions à intervenir avec les organismes partenaires pour une période d'un an se terminant le 31 décembre 2018 et octroyer des contributions financières totalisant 710 914 $

  • 01:04:20

    20.07 Approuver les conventions de services à intervenir avec des organismes pour une somme maximale de 38 013,25 $, taxes incluses

  • 01:04:33

    20.08 Approuver la convention de services à intervenir avec VILLE EN VERT pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018 et octroyer un montant de 482 895 $, taxes incluses, pour la réalisation du programme Éco-quartier dans l'arrondissement.

  • 01:04:55

    20.09 Accorder un contrat à TREMPRO CONSTRUCTION INC. pour la démolition et la reconstruction du pavillon de parc, de la pataugeoire et l'ajout de jeux d'eau au parc Saint-Paul-de-la-Croix - Dépense totale de 2 887 533,47 $, taxes incluses - Appel d'offres public S-AC-2017-020 – 7 soumissionnaires.

  • 01:05:21

    20.10 Ratifier une dépense additionnelle de 32 457,66 $, taxes incluses, pour les travaux de décontamination des sols et travaux connexes au parc De Mésy en vue de l'implantation d'une patinoire extérieure réfrigérée « Bleu Blanc Bouge » offerte en don par la Fondation des Canadiens pour l'enfance, dans le cadre du contrat accordé à E2R INC. (CA17 090112), majorant ainsi le montant total du contrat de 1 272 800,52 $ à 1 305 258,18 $, taxes incluses - Appel d'offres public S-AC-2017-011.

  • 01:06:00

    20.11 Autoriser une dépense maximale de 103 912,97 $, taxes incluses, pour l'exécution par MARCARKO INC. des travaux de réaménagement des comptoirs de permis et d'accueil en agencement avec les nouveaux comptoirs du Bureau d'Accès Montréal de l'arrondissement situé au 6e étage du 555, rue Chabanel Ouest.

  • 01:06:27

    20.12 Ratifier une dépense additionnelle de 7 297 $, taxes incluses, pour les travaux d'éclairage et de raccordement électrique (Projet Courtepointe de la Promenade Fleury) dans le cadre du contrat accordé à l'entrepreneur LAURIN LAURIN (1991) INC. (CA17 090214), majorant ainsi le montant total du contrat de 65 186,46 $ à 72 483,46 $, taxes incluses. - Appel d'offres sur invitation S-AC-2017-024

  • 01:06:53

    20.13 Autoriser une dépense additionnelle de 81 082,33 $, taxes incluses, pour des services professionnels au parc Saint-Paul-de-la-Croix, dans le cadre du contrat accordé à 2ARCHITECTURES INC. (CA16 090040 / CA16 090334), majorant ainsi le montant total du contrat de 123 574,34 $ à 204 656,67 $ taxes incluses/Approuver l'addenda à la convention.

  • 01:07:23

    30.01 Disposer à titre gratuit de matériel informatique désuet en faveur de l'organisme à but non lucratif OPEQ (Ordinateurs pour écoles du Québec) dans le cadre de l'entente entre cet organisme et la Ville de Montréal.

  • 01:07:41

    30.02 Approuver les dépenses relatives à des services d'utilités publiques, à une commande ou un service prévu dans une entente-cadre, selon les budgets prévus à l'exercice 2018 et autoriser à cette fin une dépense de 7 168 400

  • 01:07:59

    30.03 Octroyer une contribution financière non récurrente de 100 $ à LA CORBEILLE – BORDEAUX - CARTIERVILLE.

  • 01:08:11

    40.01 Accorder une demande de dérogation mineure visant à autoriser, pour l'agrandissement du bâtiment portant les numéros 8901 et 8903, avenue De Chateaubriand, une implantation à 0,67 mètre de l'emprise de l'avenue Émile-Journault au lieu de 2 mètres - Lot 1997139 du cadastre du Québec.

  • 01:08:31

    40.02 Approuver la programmation d'événements publics sur le territoire de l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville, autoriser l'occupation du domaine public et édicter, selon le cas, des ordonnances permettant le bruit d'appareils sonores diffusant à l'extérieur, la vente d'articles promotionnels, d'aliments et de boissons alcooliques ou non, de même que la consommation de boissons alcooliques, l'utilisation de barbecues mobiles, l'installation de bannières, la circulation de calèches et la fermeture de rues

  • 01:09:00

    40.03 Édicter, en vertu du Règlement sur la conversion des immeubles en copropriété divise (RCA09 09010), l'ordonnance relative au taux d'inoccupation des logements sur le territoire de l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville.

  • 01:09:17

    40.04 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (RCA02 09007), un premier projet de résolution visant l'agrandissement du bâtiment portant le numéro 10055, avenue Papineau (école St-Pius-X) - Lot 2698585 du cadastre du Québec - Zones 1466, 1478 et 1479.

  • 01:09:34

    40.05 A) Donner un avis de motion en vue de l'adoption d'un Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville (01-274) afin de permettre la consommation d'aliments dans un établissement commercial, à certaines conditions. B) Adopter le premier projet de règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville (01-274) afin de permettre la consommation d'aliments dans un établissement commercial, à certaines conditions.

  • 01:10:24

    40.06 Adopter le Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Quartier Fleury Ouest pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018 et imposant une cotisation.

  • 01:10:40

    40.07 Adopter le Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial District central pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018 et imposant une cotisation.

  • 01:10:57

    40.08 Adopter le Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Promenade Fleury pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018 et imposant une cotisation.

  • 01:11:13

    40.09 Adopter le Règlement abrogeant le Règlement autorisant un emprunt de 1 300 000 $ pour l'acquisition du matériel roulant (RCA10 09005).

  • 01:11:16

    40.10 Adopter le Règlement sur la taxe relative aux services (exercice financier 2018).

  • 01:11:26

    40.11 Adopter le Règlement sur les tarifs pour l'exercice financier 2018.

  • 01:11:37

    40.12 A) Donner un avis de motion en vue de l'adoption d'un Règlement autorisant un emprunt de 200 000 $ pour l'acquisition de mobilier urbain. B) Prendre acte du dépôt du projet de Règlement autorisant un emprunt de 200 000 $ pour l'acquisition de mobilier urbain.

  • 01:11:58

    40.13 A) Donner un avis de motion en vue de l'adoption d'un Règlement autorisant un emprunt de 2 900 000 $ pour la réalisation du programme d'aménagement et de réaménagement des parcs. B) Prendre acte du dépôt du Règlement autorisant un emprunt de 2 900 000 $ pour la réalisation du programme d'aménagement et de réaménagement des parcs.

  • 01:12:27

    40.14 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (RCA02 09007), trois résolutions distinctes visant à autoriser la démolition du bâtiment portant le numéro 10765, rue Lajeunesse (ancien terminus Laval) et la construction d'un bâtiment d'habitation de 3, 4 et 5 étages comptant environ 200 unités de logement (Projet Henri B) - Lots 2721763 et 5839430 du cadastre du Québec - Zones 1323 et 1320.

  • 01:19:24

    40.15 Édicter, en vertu du Règlement sur les exemptions en matière d'unités de stationnement (5984), une ordonnance exemptant le propriétaire du bâtiment portant le numéro 525, rue de Louvain Est (École Christ-Roi) (lot 1998273 du cadastre du Québec), de fournir quatre unités de stationnement exigibles dans le cadre du projet d'agrandissement du bâtiment en contribuant au fonds de compensation.

  • 01:19:50

    40.16 Adopter le calendrier des séances ordinaires du conseil d'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville pour l'année 2018.

  • 01:20:03

    51.01 Désigner le conseiller Jérôme Normand à titre de maire suppléant de l'arrondissement pour les mois de janvier à avril 2018.

  • 01:20:16

    51.02 Nommer la présidente et le vice-président du Comité consultatif local de patrimoine et de toponymie (CCLPT) ainsi qu'un nouveau membre désigné par la Société d'histoire d'Ahuntsic-Cartierville (SHAC)

  • 01:20:50

    70.01 Varia

  • 01:20:58

    70.02 Levée de la séance.

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  • envoyé 12 décembre 2017

Conseil d'arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville du 12 décembre 2017

 

L’arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville offre la possibilité d’assister en direct aux séances ordinaires du conseil d’arrondissement. Elles se tiennent généralement le deuxième lundi de chaque mois à la salle du conseil située au 555, rue Chabanel, 6e étage. Le calendrier des séances du conseil d'arrondissement ainsi que les ordres du jour et procès-verbaux sont disponibles sur le site Internet de l’arrondissement dans la section Mairie d’arrondissement.

 

 

 

 

 

 

 

Consultez le calendrier des séances 

 

 

 

 Consultez l'ordre du jour du conseil d'arrondissement

 

 

 

Portail de l'arrondissement Ahuntsic-Cartierville

 

 

 

 

 

 

 

Une période de questions de 60 minutes est réservée aux citoyens à chaque séance. Les citoyens désirant poser des questions doivent s’inscrire au registre avant le début de la séance, en se présentant sur place à la table d’accueil entre 18 h 30 et 18 h 55.

 

 

 

 

 

 

 

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Catégories: Démocratie
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