Groupes Terrebonne Conseil de ville de Terrebonne du 14 août 2017.

Ordre du jour

Conseil de ville de Terrebonne du 14 août 2017.

  • 00:01:55

    1. Ouverture de la séance

  • 00:01:59

    2. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:02:18

    3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 10 juillet 2017

  • 00:02:30

    4. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:02:31

    4.1 Nomination – maire suppléant

  • 00:03:18

    4.2 Adoption du règlement numéro 551-1 modifiant le règlement d’emprunt numéro 551 décrétant des travaux de réfection de la chaussée sur une partie de la montée Major et sur le chemin du Trait-Carré, et ce, afin de décréter une taxation à l’ensemble du territoire

  • 00:03:59

    (Retiré) 4.3 Adoption du règlement d’emprunt numéro 692 décrétant des travaux d’aménagement d’une piste cyclable reliant les Villes de Terrebonne, Sainte-Anne-des-Plaines et Blainville pour rejoindre la Route verte via le parc linéaire du P’tit Train du Nord

  • 00:03:59

    4.4 Adoption du règlement numéro 541-1 modifiant les objets du règlement numéro 541 décrétant l’acquisition, l’amélioration et le réaménagement du 513, montée Masson, afin de prévoir des travaux de réaménagement supplémentaire au 513, montée Masson et des travaux de réaménagement aux bâtiments administratifs situés au 3630, rue Émile-Roy et au 790, rue Saint-Pierre

  • 00:04:48

    (Retiré) 4.5 Avis de motion et présentation du projet de règlement d’emprunt numéro 689 décrétant le remplacement et l’amélioration des systèmes de stockage des sites pétroliers Maxime, Vallée-des-rois et Plaisance, le remplacement des portes et fenêtres du centre Angora ainsi que la réfection partielle de la maçonnerie pour les immeubles situés au 148, Saint-André, et 748, Saint-Pierre, et des immeubles abritant les postes de pompage Saint-Pierre, Moody, Bergeron, Comtois et Maxime

  • 00:04:48

    4.6 Avis de motion et présentation du projet de règlement d’emprunt numéro 662 ayant pour objet le remboursement à la MRC les Moulins des coûts reliés aux travaux d’entretien des branches 5, 6, 7 et 8 du cours d’eau Ruisseau de la Plaine

  • 00:05:27

    4.7 Résolution modifiant la résolution numéro 565-12-2016 fixant les séances ordinaires du conseil pour l’année 2017 afin de modifier le lieu où se tiendra la séance du conseil le 11 septembre 2017

  • 00:06:13

    4.8 Demande au ministère des Transports du Québec – travaux d’élargissement de la route 337

  • 00:08:40

    5. TRÉSORERIE

  • 00:08:40

    5.1 Dépôt du rapport du trésorier – adjudication de soumission - émission d’obligations au montant de 16 960 000 $

  • 00:09:11

    5.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 32 405 000 $ qui sera réalisé le 29 août 2017

  • 00:12:50

    5.3 Affectation des soldes disponibles des règlements d’emprunt fermés au 31 décembre 2016 en réduction du solde de l’emprunt lors de leur financement

  • 00:13:33

    5.4 Affectation à l’exercice financier 2017 de soldes disponibles des règlements d’emprunt fermés en 2013, 2014 et 2015

  • 00:14:22

    5.5 Autorisation – transferts et affectation de sommes provenant de l’excédent de fonctionnement accumulé

  • 00:15:35

    6. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT

  • 00:15:35

    6.1 Autorisation de signature – entente intermunicipale entre les villes de Terrebonne et Mascouche – appel d’offres pour l’acquisition de bacs roulants et pour la collecte et le transport des matières résiduelles

  • 00:16:18

    6.2 Adoption de soumission – achat de chlorure de sodium

  • 00:17:35

    6.3 Adoption de soumission – travaux de réhabilitation des chaussées et remplacement de sections de bordures et de trottoirs – secteur Terrebonne – TECQ III

  • 00:19:43

    6.4 Adoption de soumission – travaux de réhabilitation des chaussées et remplacement de sections de bordures et de trottoirs – secteurs Terrebonne et Lachenaie – TECQ III

  • 00:22:01

    6.5 Adoption de soumission – travaux d’inspection télévisée des conduites d’égouts – TECQ III

  • 00:23:42

    6.6 Adoption de soumission – travaux de réaménagement des rues O’Diana et Populaire ainsi que le remplacement des feux de circulation à l’intersection du chemin des Anglais et de la rue O’Diana

  • 00:25:42

    6.7 Adoption de soumission – travaux d’aménagement d’un trottoir sur le boulevard de la Pinière et le raccordement au trottoir du chemin Gascon

  • 00:27:25

    6.8 Adoption de soumission – achat et installation d’un quai au parc Aristide-Laurier

  • 00:28:59

    6.9 Renouvellement du contrat (deuxième renouvellement d’un an) – entretien électrique dans les immeubles

  • 00:29:38

    7. URBANISME

  • 00:29:38

    7.1 Dérogations mineures

  • 00:33:42

    7.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 00:34:37

    7.3 Usage conditionnel – 766, rue Léopold-Lachapelle - remplacement de l’usage dérogatoire protégé par droit acquis (salle de réception) par l’usage« service de bien-être et de charité»

  • 00:35:15

    7.4 Adoption du règlement numéro 1001-273 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 afin d’autoriser les usages de « classe B – multifamiliale 2 logements » et de « classe C – multifamiliale 3 logements » du groupe « H : Habitation » dans les zones 8260-35 et 8260-68 et de retirer les usages commerciaux dans la zone 8260-68 (rang Saint-François)

  • 00:36:05

    7.5 Consultation publique et adoption du règlement numéro 1005-038 modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 1005 afin de prévoir dans la zone 8260-68 les dispositions applicables à la requalification du rang Saint-François

  • 00:37:23

    7.6 Consultation publique et adoption du règlement numéro 1005-039 modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architectural numéro 1005 afin d’encadrer les bâtiments principaux de quatre (4) étages et plus

  • 00:40:00

    7.7 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-274 modifiant le règlement de zonage 1001 afin d’autoriser la vente au détail de véhicules automobiles neufs ou usagés dans les zones 9066-07, 9066-71, 9165-53, 9165-17, 9564-20, 9564-32, 9564-43

  • 00:40:32

    7.8 Appui au projet multiclientèle de 135 logements communautaires de type « clé en main » dans le pôle de la Croisée urbaine

  • 00:41:45

    8. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 00:41:45

    (Retiré) 8.1 Critères de sélection- parc canin- Dossier remis à une prochaine séance

  • 00:41:45

    8.2 Reconnaissance d’organismes selon la « Politique de reconnaissance »

  • 00:43:34

    8.3 Autorisation – versement de subventions - organismes

  • 00:44:22

    8.4 Adoption de la « Politique relative à l’octroi d’heures de glace »

  • 00:44:53

    9. RESSOURCES HUMAINES

  • 00:44:53

    9.1 Autorisation de signature – lettre d’entente numéro 2017-01 – Association des employés cadres de la Ville de Terrebonne inc. – jours fériés à la Direction de l’incendie

  • 00:45:18

    9.2 Autorisation de signature – lettre d’entente numéro 2017-13 reconnaissant l’invalidité d’une employée – Fraternité des policiers de la Ville de Terrebonne inc.

  • 00:45:45

    9.3 Nomination de la vérificatrice générale de la Ville de Terrebonne pour un mandat de sept (7) ans débutant le 25 octobre 2017

  • 00:46:30

    10. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 00:46:30

    10.1 Autorisation - installation de signalisation

  • 00:47:15

    10.2 Appui à la Ville de Bois-des-Filion concernant son règlement numéro 972 relatif à la circulation des camions et des véhicules-outils

  • 00:47:37

    10.3 Appui à la Ville de Blainville pour la modification proposée à son règlement sur les véhicules lourds concernant la route de camionnage donnant accès au quartier en développement Chambéry

  • 00:48:03

    11. AFFAIRES NOUVELLES

  • 00:48:05

    12. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE

  • 00:48:05

    La prochaine séance ordinaire se tiendra dans le gymnase de l’école l’Odyssée, au 2201, rue de la Jonquille, Terrebonne, le lundi 11 septembre 2017, à 19 h 30.

  • 00:52:06

    13. RÉPONSES AUX QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE

  • 01:04:40

    14. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 02:08:15

    15. LEVÉE DE LA SÉANCE

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  • envoyé 15 août 2017

Conseil de ville de Terrebonne du 14 août 2017.

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