Groupes Terrebonne Conseil de Ville de Terrebonne du 4 juin 2018

00:00:01

1. Ouverture de la séance

00:03:45

2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

00:03:45

3. Adoption de l’ordre du jour

00:04:15

4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 14 mai 2018

01:00:32

5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

01:00:32

5.1 Adoption du règlement numéro 251-2 modifiant l’article 5.4 du règlement numéro 251 sur l’utilisation du terrain de stationnement de la rue SaintJoseph – augmentation du montant de l’amende

01:01:21

5.2 Adoption du règlement numéro 3600-1-01 modifiant l’article 7 du règlement 3600-1 fixant la somme à réclamer lors d’une fausse alarme – augmentation du montant de l’amende

01:01:48

5.3 Adoption du règlement numéro 3901-4 modifiant les articles 5.10, 6.1, 6.2 et abrogeant l’article 6.3 du règlement sur la circulation et le stationnement numéro 3901 – afin de permettre le stationnement dans les stationnements publics de la ville 24 heures consécutives au lieu de 5 heures consécutives et d’augmenter le montant des amendes

01:02:24

5.4 Adoption du règlement numéro 82-3 modifiant certains articles du règlement numéro 82 et plus particulièrement concernant la définition de « broussailles », « herbes hautes » et « mauvaises herbes »

01:02:56

5.5 Adoption du règlement numéro 711 décrétant l’ajout d’un système de ventilation au magasin du garage municipal et l’ajout d’équipements de sécurité adaptés pour le travail en hauteur sur les toitures d’immeubles – santé et sécurité des employés et ouvriers

01:03:27

5.6 Adoption du règlement numéro 712 décrétant des travaux d’aménagement d’une promenade depuis la rue Saint-Pierre jusqu’à la Maison Bélisle

01:03:50

5.7 Avis de motion – règlement numéro 96-7 modifiant le règlement numéro 96 constituant le Comité consultatif d’urbanisme de Terrebonne – réduction de la composition des membres

01:04:14

5.8 Avis de motion – règlement numéro 4001-2 - modifiant le règlement 4001 sur la paix, l’ordre public et le bien-être général afin de modifier l’article 4.4 sur l’utilisation des armes à feu

01:04:40

5.9 Nomination – autorisation – émission des constats d’infraction – application du règlement 654 concernant l’utilisation de l’eau – article 147 du Code de procédure pénale

01:05:26

6. TRÉSORERIE

01:05:26

7. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT

01:05:26

7.1 Décret relatif au moratoire pour toute fermeture de fossés pour l’année 2018

01:06:05

7.2 Adoption de soumission – services d’électromécaniciens

01:06:46

7.3 Approbation des coûts supplémentaires – infrastructures – station d’épuration La Pinière

01:07:25

7.4 Nomination – autorisation – émission des constats d’infraction – application du règlement 639 concernant l’agrile du frêne – article 147 du Code de procédure pénale

01:07:50

8. URBANISME

01:07:50

8.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

01:08:35

8.2 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-282 modifiant le règlement de zonage 1001 – autoriser les usages religieux dans la zone 9563-21 située sur la rue Grande-Allée

01:08:58

8.3 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-283 modifiant le règlement de zonage 1001 – agrandissement de la zone 9564-50 (rue Lévis) à même la zone 9563-57 et y autoriser certains usages industriels

01:09:22

8.4 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-284 modifiant le règlement de zonage 1001 – autoriser l’usage « bachelor » (logements au sous-sol d’une habitation unifamiliale) dans certaines zones situées dans l’affectation périurbaine-champêtre

01:09:45

8.5 Adoption du premier projet de règlement numéro 1001-285 modifiant le règlement de zonage 1001 – autoriser l’usage « Entreposage pour particuliers (mini-entrepôts) » dans la zone 9065-91 (rue Georges-Corbeil); 8.6 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-285

01:10:19

8.6 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-285

01:10:44

8.7 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d’urbanisme du 24 mai 2018 relatif aux demandes de modification réglementaire

01:11:03

9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

01:11:03

10. RESSOURCES HUMAINES

01:11:03

10.1 Autorisation de signature – lettres d’entente numéros 2018-01 – conditions de travail en lien avec l’affichage de la formation reliée à l’arme à impulsion électrique et 2018-02 – projet UMI (unité mobile d’intervention) 2018 avec la Fraternité des policiers de la Ville de Terrebonne inc

01:11:52

10.2 Adoption de soumission / régime d’assurance collective des employés de la Ville de Terrebonne / 2018-2023

01:12:32

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

01:12:32

12. AFFAIRES NOUVELLES

01:12:32

13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE

01:12:32

13.1 La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, 754, rue Saint-Pierre, Terrebonne, le lundi 18 juin 2018, à 19 h 30.

01:13:00

14. DIVERS

01:13:00

14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).

01:21:17

14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

01:26:45

15. PÉRIODE DE QUESTIONS

01:59:10

16. LEVÉE DE LA SÉANCE