Groupes Terrebonne Conseil de Ville de Terrebonne du 26 mars 2018

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 26 mars 2018

  • 00:02:25

    1. Ouverture de la séance

  • 00:02:40

    2. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:03:55

    3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 12 mars 2018

  • 00:04:22

    4. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:04:22

    4.1 Adoption du règlement numéro 706 concernant les règles de régie interne des séances du conseil et remplaçant les règlements numéros 2259 et 2259-1 de l’ancienne Ville de Terrebonne

  • 00:04:53

    4.2 Adoption du règlement numéro 654-2 modifiant le règlement 654 décrétant des mesures spéciales concernant l’utilisation de l’eau provenant de l’aqueduc municipal et fixant les périodes d’arrosage, et ce, afin d’augmenter le montant des amendes

  • 00:05:24

    4.3 Adoption du règlement d’emprunt numéro 699 – nouvelles géométries sur une partie du boulevard des Seigneurs, de la rue George VI et de la montée Gagnon – TECQ III

  • 00:06:12

    4.4 Adoption de soumission (3e commande) – remplacement graduel du parc de micro-ordinateurs (Lenovo)

  • 00:07:50

    4.5 Réserve financière – dépenses reliées aux conditions d’hiver et référant aux travaux de construction de bâtiments municipaux, d’une cour d’école et d’un stationnement dans le Pôle de la Croisée, en vertu du règlement 673

  • 00:09:01

    4.6 Modification à la résolution numéro 438-11-2017 – ajout de la nomination du conseiller Simon Paquin sur le « Comité logement social »

  • 00:09:23

    5. TRÉSORERIE

  • 00:09:23

    5.1 Autorisation – amendement budgétaire aux fins d’équilibre budgétaire à la Direction de l’entretien du territoire dans le cadre des activités courantes entourant le paiement des contrats de transport de la neige (camions artisans) pour les mois de février et mars 2018

  • 00:10:08

    6. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT

  • 00:10:08

    6.1 Adoption des critères et pointages de sélection pour la grille d’évaluation de l’offre de services professionnels pour la réalisation des plans, devis et surveillance de chantier pour des travaux d’aménagements paysagers sur la rue René-Lecavalier dans Urbanova – phase 1

  • 00:10:55

    6.2 Renouvellement du contrat (2e renouvellement) pour la réfection de pavage des coupes 24 heures et 72 heures

  • 00:11:36

    6.3 Adoption de soumission – contrôle biologique des moustiques

  • 00:12:14

    7. URBANISME

  • 00:12:14

    7.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 00:13:07

    7.2 Avis de motion - règlement numéro 1003-10 modifiant le règlement de construction numéro 1003 afin de retirer des dispositions applicables aux habitations de la classe D (4 à 6 logements) concernant l’enfouissement des fils conducteurs et modifier le territoire d’application du règlement

  • 00:14:00

    7.3 Avis de motion - règlement numéro 1005-40 modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 1005 afin de réviser certains travaux assujettis

  • 00:15:13

    7.4 Adoption du projet de règlement numéro 1009-1- règlement omnibus modifiant le règlement numéro 1009 (ensemble des dispositions réglementaires d’urbanisme pour le secteur Urbanova)

  • 00:16:21

    7.5 (Retiré) Avis de motion - projet de règlement numéro 1009-1 (remis)

  • 00:16:21

    7.6 Appui de la demande d’autorisation auprès de la CPTAQ pour une utilisation à des fins autres que l’agriculture – chemin du Trait-Carré

  • 00:17:46

    7.7 Appui de la demande d’autorisation auprès de la CPTAQ pour une aliénation de lots en zone agricole – chemin du Curé Barrette

  • 00:18:33

    7.8 Appui de la demande d’autorisation auprès de la CPTAQ pour une utilisation à des fins autres que l’agriculture – chemin du Trait-Carré

  • 00:19:41

    7.9 Appui de la demande d’autorisation auprès de la CPTAQ pour une utilisation à des fins autres que l’agriculture – chemin Martin

  • 00:42:11

    7.10 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 549, rue Saint-François-Xavier

  • 00:42:43

    7.11 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d’urbanisme du 22 février 2018 relatif aux demandes de modification réglementaire

  • 00:43:07

    8. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 00:43:07

    8.1 Adoption du plan d’action 2018 de la Politique « Vivre tous ensemble » et du plan d’action 2018 en loisirs pour les adolescents (12-17 ans)

  • 00:43:34

    8.2 Adoption du budget révisé 2018 de l’Office municipal d’Habitation de la Ville de Terrebonne

  • 00:44:01

    9. RESSOURCES HUMAINES

  • 00:44:01

    9.1 Autorisation – création de deux (2) postes de « préposé(e) à l’urbanisme » et adoption du nouvel organigramme de la Direction de l’urbanisme durable

  • 00:44:40

    10. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 00:44:40

    10.1 Adoption de soumission – acquisition de trois (3) véhicules Dodge Charger Ensemble Police

  • 00:45:39

    10.2 Adoption de soumission – acquisition de cinq (5) véhicules Ford Taurus Interceptor

  • 00:46:36

    10.3 (Remis) Autorisation au Centre de Golf le Versant – bernaches (remis)

  • 00:46:36

    10.4 Autorisation - installation de signalisation

  • 00:47:04

    11. AFFAIRES NOUVELLES

  • 01:06:57

    12. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra dans la salle Leclerc du centre Guérin, au 6900, rue Guérin, Terrebonne, le lundi 9 avril 2018, à 19 h 30.

  • 00:51:24

    13. Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets

  • 00:59:23

    14. Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude

  • 01:05:51

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 01:07:47

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE

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