Groupes Terrebonne Conseil de Ville de Terrebonne du 18 juin 2018

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 18 juin 2018

  • 00:22:40

    1. Ouverture de la séance

  • 00:22:52

    2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:22:55

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:24:55

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 4 juin 2018

  • 00:49:59

    5.1 Modification de la résolution 452-12-2017 fixant le calendrier des séances ordinaires pour l’année 2018 – séance du conseil en plein air au parc SaintSacrement le 9 juillet 2018, si la température le permet

  • 00:51:03

    5.2 Autorisation de signature – convention et acceptation d’indemnité – acquisition de gré à gré du lot 2 920 366 du cadastre du Québec – règlement 641 – Urbanova- François Deguire

  • 00:51:52

    5.3 Adoption de la grille de pointage pour l’appel d’offres pour l’acquisition d’une banque d’heures sans échéance en développement de scripts d’automatisation du traitement de données géospatiales avec la technologie FME

  • 00:52:38

    5.4 Adoption du règlement numéro 96-7 modifiant le règlement numéro 96 constituant le Comité consultatif d’urbanisme de Terrebonne – réduction du nombre de membres

  • 00:53:08

    5.5 Adoption du règlement numéro 4001-2 - modifiant le règlement 4001 sur la paix, l’ordre public et le bien-être général afin de modifier l’article 4.4 sur l’utilisation des armes à feu

  • 00:53:34

    5.6 Acceptation de l’entente de recherche et du contrat de service déposés par l’École des Hautes études commerciales (HEC) Montréal – Pôle santé et autorisation de signature

  • 00:54:32

    5.7 Autorisation de signature – entente préalable avec la Ville de Laval relativement à la coopération de la Ville de Laval et de la Ville de Terrebonne au sein du « Bureau d’intégrité et d’éthique » BIEL

  • 00:55:13

    5.8 Avis de motion et présentation du règlement numéro 3901-5 modifiant le règlement numéro 3901 sur la circulation et le stationnement – interdiction sur la montée Masson de tourner à droite sur le chemin du Côteau, entre 6 h et 9 h, du lundi au vendredi, sauf pour les résidents

  • 00:55:55

    6. TRÉSORERIE

  • 00:55:55

    6.1 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 22 712 000 $ qui sera réalisé le 10 juillet 2018

  • 00:59:38

    6.2 Adoption de la grille de pointage pour l’appel d’offres pour l’acquisition d’un progiciel de gestion financière intégrée (PGI/ERP)

  • 01:01:09

    7. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT

  • 01:01:09

    7.1 Adoption de soumission – services professionnels – contrôle de la qualité des matériaux pour divers travaux

  • 01:01:57

    7.2 Adoption de soumission – acquisition d’une chargeuse rétrocaveuse 4X4 de marque John Deere

  • 01:03:03

    7.3 Autorisation de soumission – acquisition d’un balai de rue de type aspirateur monté sur châssis de marque Autocar

  • 01:04:08

    7.4 Adoption de soumission – acquisition d’une pelle mécanique sur roues

  • 01:05:06

    7.5 Acquisition de bacs roulants supplémentaires selon l’option prévue à la soumission de la firme IPL inc. datée du 7 septembre 2017

  • 01:05:53

    8. URBANISME

  • 01:05:53

    8.1 Dérogations mineures

  • 01:23:08

    8.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 01:23:41

    8.3 (Retiré) Usage conditionnel - remplacement de l’usage dérogatoire protégé par droit acquis «service de réparation d’automobile » par l’usage « autre service immobilier » - 241, rue Sainte-Marie - lot 2 441 840 du cadastre du Québec

  • 01:23:41

    8.4 Adoption du règlement numéro 1001-278 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – agrandissement de la zone 9962-23 qui autorise la classe d’usage « multifamiliale 3 logements – classe C » à même la zone 9962-13 – chemin Saint-Charles

  • 01:24:17

    8.5 Adoption du règlement numéro 1001-279 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – autoriser l’usage « entreposage (mini-entrepôts) » dans la zone 8360-77 située sur la rue Anderson

  • 01:24:43

    8.6 Adoption du règlement numéro 1001-280 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – autoriser les classes d’usages industriels « C », « E », « F », « I » et « J » et commercial « I » dans la zone 8966-67 - rue Nancy

  • 01:25:13

    8.7 Adoption du règlement numéro 1001-281 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 - autoriser la classe d’usage « multifamiliale 3 logements – classe C » dans la zone 9462-70 – boulevard de Terrebonne

  • 01:25:40

    8.8 Adoption du projet de règlement numéro 1001-286 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – réviser les dispositions applicables à l’usage « maison pour personnes en difficulté » dans la zone 9263-65

  • 01:26:35

    8.9 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-286

  • 01:27:02

    8.10 Adoption du projet de règlement numéro 1001-287 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – réviser la marge latérale applicable aux fermettes

  • 01:27:33

    8.11 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-287

  • 01:27:51

    8.12 Adoption du projet de règlement numéro 1001-288 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – réviser les dispositions applicables aux véhicules récréatifs

  • 01:28:31

    8.13 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-288

  • 01:28:52

    8.14 Adoption du projet de règlement omnibus numéro 1009-001 modifiant le règlement numéro 1009 remplaçant l’ensemble des règlements d’urbanisme pour le secteur Urbanova afin d’effectuer divers ajustements de cohérence et corriger des erreurs d’impression ou d’insertion

  • 01:29:29

    8.15 (Retiré) Avis de motion – projet de règlement numéro 1009-001

  • 01:29:29

    8.16 Adoption du projet de règlement numéro 1001-277 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – révision de certaines dispositions

  • 01:30:05

    8.17 (Retiré) Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-277

  • 01:30:05

    8.18 Autorisation au greffier - remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 2497, chemin Saint-Charles

  • 01:30:35

    9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 01:30:35

    9.1 Reconnaissance d’organismes selon la Politique de reconnaissance

  • 01:31:41

    9.2 Autorisation - versement de subvention - organismes de sport, loisir et culture pour jeunes

  • 01:32:55

    10. RESSOURCES HUMAINES

  • 01:32:55

    10.1 Nomination – directeur général adjoint, développement durable, à la Direction générale

  • 01:34:52

    10.2 Nomination – directeur de l’incendie

  • 01:37:31

    10.3 Création de nouveaux postes à la Direction du loisir et vie communautaire et adoption du nouvel organigramme

  • 01:39:31

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 01:39:31

    11.1 Autorisation - installation de signalisation

  • 01:40:02

    12. AFFAIRES NOUVELLES

  • 01:40:02

    13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE

  • 01:40:02

    13.1 La prochaine séance ordinaire se tiendra en plein air au parc SaintSacrement, 1126, rue Gédéon-M.-Prévost, et en cas de pluie la séance se tiendra à l’endroit habituel, soit à l’édifice Louis-Lepage, 754, rue SaintPierre, Terrebonne, le lundi 9 juillet 2018, à 19 h 30.

  • 01:40:20

    14. DIVERS

  • 01:40:20

    14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).

  • 01:47:49

    14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 01:57:25

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 02:22:45

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE

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