Groupes Terrebonne Conseil de Ville de Terrebonne du 13 août 2018

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 13 août 2018

  • 00:00:01

    1. Ouverture de la séance

  • 00:40:53

    2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:41:12

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:41:20

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 9 juillet 2018 à l’agora du parc Saint-Sacrement

  • 00:41:38

    5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:41:38

    5.1 Adoption du règlement numéro 715 relatif aux modalités de publication des avis publics

  • 00:42:10

    5.2 Adoption du règlement numéro 718 créant les commissions du conseil et abrogeant le règlement numéro 17-2 et suivants

  • 00:42:40

    5.3 Présentation du projet de règlement d’emprunt (parapluie) numéro 713 pour des travaux d’inspection, d’entretien et de réfection d’ouvrages d’art sous responsabilité municipale partielle ou entière

  • 00:43:02

    5.4 Avis de motion, dépôt et présentation du projet de règlement numéro 195-1 modifiant le règlement numéro 195 sur les transferts budgétaires et de virements de crédits

  • 00:43:27

    5.5 Avis de motion, dépôt et présentation du projet de règlement numéro 717 concernant la délégation de pouvoirs et de suivi et contrôle budgétaires et remplaçant le règlement numéro 389 et ses amendements

  • 00:43:49

    5.6 Déclaration de propriété pour les rues de Byzance, de Verviers, de Vitré, de Dijon et place Ferdinand-Després

  • 00:44:37

    5.7 Modification de la résolution 452-12-2017 fixant le calendrier des séances ordinaires pour l’année 2018 – afin de fixer la date de la séance du mois d’octobre au 9 octobre au lieu du 1er octobre 2018

  • 00:45:20

    5.8 Avis de motion, dépôt et présentation du projet de règlement numéro 336-1 modifiant le règlement numéro 336 afin d’inclure au bassin de taxation B le lot 5 901 833 situé sur la rue Paul-Émile dans le secteur Lachenaie à Terrebonne

  • 00:45:48

    5.9 Avis de motion, dépôt et présentation du projet de règlement numéro 385-1 modifiant le règlement numéro 385 afin d’ajouter au bassin de taxation B les lots 4 206 079 et 4 206 080 du cadastre du Québec

  • 00:46:15

    5.10 Avis de motion, dépôt et présentation du projet de règlement numéro 436-1 modifiant le règlement numéro 436 afin d’exclure du bassin de taxation de l’annexe « C » les lots 1 888 250, 1 888 251 et 1 888 324 du cadastre du Québec ayant front sur la rue Plouffe, dans le secteur La Plaine à Terrebonne

  • 00:46:45

    5.11 Avis de motion, dépôt et présentation du projet de règlement numéro 598-1 modifiant le règlement numéro 598 afin d’inclure au bassin de taxation « C » le lot 5 636 758 du cadastre du Québec situé sur la rue Maurice, secteur Lachenaie à Terrebonne

  • 00:47:15

    5.12 Avis de motion, dépôt et présentation du projet de règlement numéro 483-1 modifiant le règlement numéro 483 afin de soustraire certains objets qui ne seront pas réalisés et de réduire le montant d’emprunt de 9 018 000 $ à 6 470 000 $

  • 00:47:47

    5.13 Autorisation de signature – M. François Deguire – acquisition du lot : 2 920 366 du cadastre du Québec, secteur Urbanova

  • 00:48:24

    6. TRÉSORERIE

  • 00:48:24

    6.1 Refinancement / concordance et courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 20 734 000 $ qui sera réalisé le 5 septembre 2018

  • 00:50:37

    6.2 Exclusion de certains comptes à recevoir de l’application des intérêts débiteurs facturables

  • 00:51:10

    6.3 Virement de crédits budgétaires

  • 00:51:32

    6.4 Approbation de soldes disponibles et affectation en réduction du solde de l’emprunt à refinancer – émission du 5 septembre et du 29 novembre 2018

  • 00:52:13

    7. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT

  • 00:52:13

    7.1 Adoption de soumission – services professionnels pour la préparation des plans, devis et surveillance des travaux en démolition et construction d’un nouveau chalet au parc Saint-Sacrement

  • 00:53:01

    7.2 Règlement parapluie 687, nouvel objet

  • 00:53:41

    7.3 Adoption de soumission pour des travaux d’aménagement paysager sur la rue René-Lecavalier dans le secteur Urbanova

  • 00:54:21

    7.4 Demande d’autorisation de versement d’une contribution financière pour la gestion de la Patrouille environnementale de la Ville de Terrebonne

  • 00:54:58

    8. URBANISME

  • 00:54:58

    8.1 Dérogations mineures

  • 00:58:54

    8.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 01:00:14

    8.3 Usage conditionnel – extension d’un usage dérogatoire protégé par droits acquis - commerce de paysagement et de déneigement « commercial classe J, code d’usage 6344 » - 220, côte de Terrebonne

  • 01:00:55

    8.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d’urbanisme du 28 juin 2018 relatif aux demandes de modification réglementaire

  • 01:01:14

    8.5 Appui de la demande d’autorisation auprès de la CPTAQ pour une utilisation à des fins autres que l’agriculture – lot 3 174 555 du cadastre du Québec – chemin du Curé-Barrette

  • 01:01:47

    8.6 Appui de la demande d’autorisation auprès de la CPTAQ pour une utilisation à des fins autres que l’agriculture – lots 1 890 237, 1 890 238, 1 890 269 et 1 890 270 du cadastre du Québec – chemin du Curé-Barrette

  • 01:02:26

    8.7 Adoption du règlement numéro 1001-284 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 - autoriser l’usage « bachelor » (logements au sous-sol d’une habitation unifamiliale) dans certaines zones situées dans l’affectation périurbaine-champêtre

  • 01:02:58

    8.8 Adoption du règlement numéro 1001-285 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – autoriser l’usage « Entreposage pour particuliers (minientrepôts) » dans la zone 9065-91 (rue Georges-Corbeil)

  • 01:03:36

    8.9 (Retiré) Adoption du règlement numéro 1001-286 modifiant le règlement de zonage 1001 - afin de réviser les dispositions applicables à l’usage « maison pour personnes en difficulté » (point remis à la séance du 10 septembre 2018)

  • 01:03:36

    8.10 Adoption du règlement numéro 1001-287 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – réviser la marge latérale applicable aux fermettes

  • 01:04:00

    8.11 Adoption du règlement numéro 1001-288 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – réviser les dispositions applicables aux véhicules récréatifs

  • 01:04:22

    8.11.1 Adoption du règlement numéro 1001-288-1 modifiant le règlement de zonage numéro 1001-288 afin de réviser les dispositions applicables aux véhicules récréatifs pour la zone 9663-16

  • 01:04:50

    8.12 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-292 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – autoriser les foires et fêtes foraines

  • 01:05:19

    8.13 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-289 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – agrandir la zone 9461-345 à même la zone 9461-45 et ajouter certains usages commerciaux (rue Saint-Pierre)

  • 01:06:33

    8.14 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-290 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – agrandir la zone 9462-70 à même la zone 9462-52 (rue Gagnon) afin d’autoriser la classe d’usage « multifamiliale 2 logements – classe B » et « multifamiliale 3 logements – classe C » du groupe « Habitation – H »

  • 01:07:12

    8.15 Autorisation de signature de la promesse de cession dans le Pôle de la croisée, phase 2 de l’école des Pionniers, Commission scolaire des Affluents

  • 01:07:58

    8.16 (Retiré) Adoption de soumission pour des plans et devis et surveillance des travaux sur la Promenade vers la Maison Bélisle

  • 01:07:58

    8.17 Mandat à la Direction de l’urbanisme durable – processus de consultation INM (Institut du nouveau monde) - Vieux-Terrebonne

  • 01:08:49

    9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 01:08:49

    9.1 Mandat à la commission des sports, des loisirs et du plein air pour étudier la possibilité pour la Ville de Terrebonne de soumettre sa candidature pour l’organisation de la Finale des Jeux du Québec de 2024

  • 01:09:30

    9.2 Adoption de soumission pour des travaux de réaménagement des aires de jeux aux parcs André-Guérard et longchamps

  • 01:10:15

    9.3 Autorisation de signature d’un protocole de services avec la Ville de SaintLin-Laurentides

  • 01:11:05

    10. RESSOURCES HUMAINES

  • 01:11:05

    10.1 Création et modification de postes à la Direction du loisir et vie communautaire et adoption du nouvel organigramme

  • 01:12:42

    10.2 Création d’un poste cadre, conseiller en design graphique à la Direction des communications et des relations avec les citoyens

  • 01:13:10

    10.3 Création d’un poste de syndiqué, technicien réseau informatique à la Direction des technologies de l’information

  • 01:13:46

    10.4 Autorisation de signature d’une lettre d’entente 2018-01 avec le Syndicat des employé-es manuels de la Ville de Terrebonne – CSN, opérateur A

  • 01:14:21

    10.5 Autorisation de signature d’une lettre d’entente 2018-03 avec la Fraternité des policiers de la Ville de Terrebonne inc. – assignation temporaire au poste d’agent aux renseignements criminels

  • 01:14:55

    10.6 Embauche d’un directeur(rice) adjoint(e) à la voirie, environnement et hygiène du milieu et atelier mécanique à la Direction de l’entretien du territoire

  • 01:16:19

    10.7 Création d’un poste cadre, conseiller en dotation et développement organisationnel et modification de la structure organisationnelle à la Direction des ressources humaines et nomination de Madame Claudia Edwards

  • 01:16:51

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 01:16:51

    11.1 Autorisation – installation de signalisation

  • 01:17:25

    12. AFFAIRES NOUVELLES

  • 01:17:25

    13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE

  • 01:17:25

    13.1 La prochaine séance ordinaire se tiendra au gymnase de l’école MarieSoleil-Tougas, 3425, rue Camus, Terrebonne, le lundi 10 septembre 2018, à 19 h 30

  • 01:17:43

    14. DIVERS

  • 01:17:43

    14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).

  • 01:27:53

    14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 01:31:39

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 01:31:39

    16. RÉPONSES AUX QUESTIONS TRANSMISES EN LIGNE

  • 02:10:18

    17. LEVÉE DE LA SÉANCE.

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