Groupes Terrebonne Conseil de Ville de Terrebonne du 12 mars 2018

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 12 mars 2018

  • 00:00:14

    1. Ouverture de la séance

  • 00:01:14

    2. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:01:14

    3. Adoption des procès-verbaux des séances ordinaires tenues les 12 et 26 février 2018

  • 00:40:22

    4. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:40:22

    4.1 Adoption du rapport de l’ENAP intitulé « Les défis d’une mutation en grande ville » - diagnostic organisationnel stratégique de la Ville de Terrebonne

  • 00:41:37

    4.2 Appui à la Ville de Laval dans son projet d’acquisition des îles Saint-Joseph et Saint-Pierre de la rivière des Mille-Iles

  • 00:44:08

    4.3 Avis de motion et présentation du règlement numéro 706 concernant les règles de régie interne des séances du conseil et remplaçant les règlements numéros 2259 et 2259-1 de l’ancienne Ville de Terrebonne

  • 00:44:43

    4.4 Adoption du règlement 697-1 modifiant le règlement de tarification numéro 697 afin de retirer à l’annexe « E » de la Direction de l’urbanisme durable les tarifs concernant les enseignes ou banderoles annonçant un évènement

  • 00:45:14

    4.5 Adoption du règlement d’emprunt numéro 705 – travaux pour l’aménagement des équipements de loisir pour divers parcs de la Ville

  • 00:45:38

    4.6 Avis de motion et présentation du règlement numéro 654-2 modifiant le règlement 654 décrétant des mesures spéciales concernant l’utilisation de l’eau provenant de l’aqueduc municipal et fixant les périodes d’arrosage, et ce, afin d’augmenter le montant des amendes

  • 00:46:17

    4.7 Avis de motion et présentation du règlement numéro 12-6 modifiant de nouveau le règlement numéro 12 concernant la rémunération des élus afin de réduire la rémunération de base du maire à un maximum de 100 500 $

  • 00:46:53

    4.8 Avis de motion et présentation du règlement d’emprunt numéro 699 – nouvelles géométries sur une partie du boulevard des Seigneurs, de la rue George VI et de la montée Gagnon – TECQ III

  • 00:47:48

    4.9 Adoption du règlement d’emprunt numéro 695 décrétant des travaux de reconstruction du poste de pompage industriel ouest et de la conduite de refoulement

  • 00:48:34

    4.10 Autorisation de signature – actes de vente définitifs pour les lots adjugés lors de la vente pour défaut de paiement de taxes foncières et droits de mutations immobilières en faveur de la Ville de Terrebonne ou de tout autre adjudicataire

  • 00:49:12

    4.11 Résolution du conseil soutenant certains éléments pour bonifier la mobilité et le transport collectif des citoyens de Terrebonne

  • 00:53:06

    5. TRÉSORERIE

  • 00:53:10

    6. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT

  • 00:53:10

    6.1 Renouvellement du contrat (deuxième renouvellement d’un an) – entretien horticole d’aménagement paysager pour les secteurs 1, 2, 3 4 et 6

  • 00:53:53

    6.2 Renouvellement du contrat (deuxième renouvellement d’un an) – entretien des jeux d’eau

  • 00:54:30

    6.3 Adoption des critères et pointages de sélection pour la grille d’évaluation de l’offre de services professionnels pour la préparation du concept d’aménagement, des plans et devis ainsi que la surveillance des travaux d’infrastructures sur la rue Yves-Blais dans le secteur la Croisée urbaine

  • 00:55:13

    6.4 Adoption de soumission – services professionnels pour la préparation des plans, devis et la surveillance des travaux de modification de la géométrie du boulevard des Seigneurs, entre la rue Plaisance et le boulevard de Hauteville – TECQ III

  • 00:56:35

    6.5 Adoption de soumission – services professionnels pour la préparation des plans, devis et la surveillance des travaux de modification de la géométrie sur une partie de la rue George VI, de la montée Gagnon et du rang SaintFrançois – TECQ IIIa

  • 00:58:25

    6.6 Renouvellement du contrat (2e renouvellement d’un an) – réfection d’asphalte diverse

  • 00:59:03

    6.7 Renouvellement du contrat (2e renouvellement d’un an) – entretien de la plomberie dans les immeubles

  • 00:59:36

    7. URBANISME

  • 00:59:36

    7.1 Dérogations mineures

  • 01:06:10

    7.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 01:07:03

    7.3 Usage conditionnel – extension d’un usage dérogatoire protégé par droit acquis par un agrandissement de l’usage « Résidence pour personnes âgées » - 3350, côte de Terrebonne

  • 01:08:11

    7.4 Adoption du projet de règlement numéro 1003-10 modifiant le règlement de construction numéro 1003 afin de retirer des dispositions applicables aux habitations de la classe D (4 à 6 logements) concernant l’enfouissement des fils conducteurs et modifier le territoire d’application du règlement

  • 01:08:54

    7.5 Adoption du projet de règlement numéro 1005-40 modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 1005 afin de réviser certains travaux assujettis

  • 01:10:03

    8. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 01:10:03

    8.1 Autorisation de signature – entente « Programme de supplément au loyer » dans le cadre du programme de supplément au loyer – marché privé – SL1 - à intervenir entre la Société d’habitation du Québec, la Ville de Terrebonne et l’Office municipal d’habitations de Terrebonne (OMHT)

  • 01:11:05

    8.2 Adoption du plan d’action 2018 de la « Politique du sport, de l’activité physique et du plein air »

  • 01:11:35

    8.3 Adoption des critères et pointages de sélection pour la grille d’évaluation pour structure de jeux – 18 mois à 5 ans

  • 01:12:06

    8.4 Adoption des critères et pointages de sélection pour la grille d’évaluation pour structure de jeux – 5 à 12 ans

  • 01:12:39

    8.5 Autorisation de signature – convention d’aide financière pour la restauration de l’œuvre « Cinq tables métaphoriques pour un élément en porte-à-faux » de l’artiste Pierre Leblanc et située dans le bassin derrière la bibliothèque de l’Île-des-Moulins

  • 01:13:45

    8.6 Adoption de soumission – construction de terrains de soccer éclairés, aire de jeux et aménagement paysager au parc Philippe-Villeneuve – phase II

  • 01:14:41

    9. RESSOURCES HUMAINES

  • 01:14:41

    9.1 Autorisation – création d’un poste cadre « capitaine, soutien opérationnel » à la Direction de l’incendie

  • 01:15:49

    9.2 Nomination de monsieur Jean-François Lévesque au poste de directeur du loisir et vie communautaire

  • 01:16:15

    9.3 Autorisation de signature – lettre d’entente numéro 2018-01 – Syndicat des employés-es manuels de la Ville de Terrebonne – CSN (surveillantsconcierges) – réintégration d’un employé

  • 01:17:00

    9.4 Autorisation de signature – lettre d’entente numéro 2018-02 – Syndicat des pompiers de la Rive-Nord, section locale 101 – texte du régime complémentaire de retraite des pompiers de la Ville de Terrebonne

  • 01:17:30

    9.5 Adoption des critères et pointages de sélection pour la grille d’évaluation des soumissions pour le choix d’un assureur pour le programme d’assurance collective

  • 01:19:00

    9.6 Adoption du nouvel organigramme de la Direction générale - création du poste de « directeur général adjoint, développement durable » - nomination de monsieur Stéphane Turcotte au poste de « directeur général adjoint, services de proximité » et création d’un « bureau de projets »

  • 01:19:20

    9.7 Adoption du nouvel organigramme de la Direction du génie et projets spéciaux et création du poste « ingénieur, infrastructures municipales »

  • 01:19:49

    10. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 01:19:55

    11. AFFAIRES NOUVELLES

  • 01:30:53

    12. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE

  • 01:30:53

    13. Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).

  • 01:35:01

    14. Présentation par trois (3) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 01:48:25

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 01:18:50

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE

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Catégories: Démocratie
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