Groupes Terrebonne Conseil de Ville de Terrebonne du 10 septembre 2018

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 10 septembre 2018

  • 00:13:58

    1. Ouverture de la séance

  • 00:14:33

    2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:14:37

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:14:48

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 13 août 2018

  • 00:43:10

    5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:43:10

    5.1 Adoption du règlement numéro 195-1 modifiant le règlement numéro 195 sur les transferts budgétaires et de virements de crédits

  • 00:43:41

    5.2 Adoption du règlement numéro 717 concernant la délégation de pouvoirs et de suivi et contrôle budgétaires et remplaçant le règlement numéro 389 et ses amendements

  • 00:44:06

    5.3 Adoption du règlement d’emprunt (parapluie) numéro 713 pour des travaux d’inspection, d’entretien et de réfection d’ouvrages d’art sous responsabilité municipale partielle ou entière

  • 00:44:38

    5.4 Adoption du règlement numéro 336-1 modifiant le règlement numéro 336 afin d’inclure au bassin de taxation B le lot 5 901 833 situé sur la rue PaulÉmile dans le secteur Lachenaie à Terrebonne

  • 00:45:10

    5.5 Adoption du règlement numéro 385-1 modifiant le règlement numéro 385 afin d’ajouter au bassin de taxation B les lots 4 206 079 et 4 206 080 du cadastre du Québec (rues Plaisance, de Maincourt, de Miramas et de Challans)

  • 00:45:41

    5.6 Adoption du règlement numéro 436-1 modifiant le règlement numéro 436 afin d’exclure du bassin de taxation de l’annexe « C » les lots 1 888 250, 1 888 251 et 1 888 324 du cadastre du Québec ayant front sur la rue Plouffe, dans le secteur La Plaine à Terrebonne

  • 00:46:25

    5.7 Adoption du règlement numéro 483-1 modifiant le règlement numéro 483 afin de soustraire certains objets qui ne seront pas réalisés et de réduire le montant d’emprunt de 9 018 000 $ à 6 470 000 $ (secteur Industriel du boulevard de la Pinière)

  • 00:46:43

    5.8 Adoption du règlement numéro 598-1 modifiant le règlement numéro 598 afin d’inclure au bassin de taxation « C » le lot 5 636 758 du cadastre du Québec situé sur la rue Maurice, secteur Lachenaie à Terrebonne

  • 00:47:30

    5.9 Avis de motion, dépôt et présentation du projet de règlement numéro 697-2 modifiant le règlement de tarification numéro 697 afin de prévoir la gratuité pour l’acquisition d’un deuxième bac bleu pour une famille de six (6) personnes ou plus

  • 00:48:00

    5.10 Avis de motion, dépôt et présentation du projet de règlement numéro 4001- 3 modifiant le règlement numéro 4001 sur la paix, l’ordre public et le bienêtre général – prévoir les règles concernant la consommation et la possession de cannabis et les amendes en découlant

  • 00:48:37

    5.11 Avis de motion – règlement (707-1) modifiant le règlement numéro 707 décrétant l’acquisition d’un logiciel financier à la Direction de l’administration et des finances afin d’augmenter le montant de l’emprunt

  • 00:49:07

    5.12 Avis de motion - règlement modifiant le règlement numéro 486 déjà modifié par le règlement 486-1 – construction d’un poste de pompage d’égout domestique avec conduite de refoulement, pose d’une conduite d’égout domestique et correctifs dans le poste de pompage de la rue Bergeron – afin d’inclure un lot et d’exclure des lots du bassin de taxation - remplacer 4 pompes au poste de pompage Marcel-De La Sablonnière et augmenter l'emprunt d'un montant de 1?231 540,00 $

  • 00:50:01

    5.13 Résolution modifiant l’article 1 du règlement 668 remplacé par l’article 3 du règlement numéro 668-1 (travaux sur le chemin Gascon) afin d’ajouter la description de la partie du lot 3 264 451 du cadastre du Québec à acquérir

  • 00:50:45

    5.14 Résolution modifiant la résolution numéro 95-02-94 – ajout d’un mandat au comité de vérification

  • 00:51:15

    5.15 Résolution approuvant le rapport de rendement insatisfaisant qui permet à la Ville de refuser toute soumission provenant de la firme d’architectes Lemay

  • 00:52:19

    5.16 Nomination du conseiller Simon Paquin – conseil de la MRC les Moulins

  • 00:52:38

    5.17 Nomination du conseiller Réal Leclerc à titre de président des différents comités de retraite de la Ville de Terrebonne

  • 00:59:09

    5.18 Renouvellement du contrat (2e renouvellement) – fourniture de papier et impression du bulletin « La Source » et du cahier « Loisir et vie communautaire »

  • 00:53:53

    6. TRÉSORERIE

  • 00:53:53

    6.1 Dépôt du rapport du trésorier – adjudication de soumission - émission d’obligations au montant de 20 734 000 $

  • 00:54:26

    6.2 Adoption de soumission – acquisition et implantation d’un progiciel de gestion financière intégré

  • 00:55:12

    6.3 Affectation des soldes disponibles de règlements d’emprunt fermés au 31 décembre 2017

  • 00:55:45

    6.4 Autorisation – virement de l’excédent de fonctionnement non affecté vers des excédents de fonctionnement affectés, suite au dépôt du rapport financier 2017

  • 00:56:13

    7. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT

  • 00:56:13

    7.1 Adoption de soumission – déneigement des stationnements – secteur 1- Terrebonne

  • 00:57:09

    7.2 Adoption de soumission – acquisition d’une souffleuse détachable

  • 00:57:56

    7.3 Adoption de soumission – travaux de réfection de la TransTerrebonne ouest, à proximité du chemin Comtois

  • 01:00:25

    7.4 Adoption de soumission – travaux d’aménagement paysager du passage Anne-Hébert

  • 01:01:26

    7.5 Adoption de soumission – travaux de construction de trottoirs, d’une piste cyclable, de feux de circulation et d’éclairage sur le chemin Gascon, entre les autoroutes 25 et 640

  • 01:02:39

    7.6 Renouvellement du contrat pour la disposition des neiges usées pour la saison 2018-2019

  • 01:03:29

    7.7 Adoption de soumission – travaux de réaménagement de la rue Saint-Paul

  • 01:04:35

    8. URBANISME

  • 01:04:35

    8.1 Dérogations mineures

  • 01:10:36

    8.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 01:11:12

    8.3 Usage conditionnel – extension d’un usage dérogatoire protégé par droit acquis « 6591 - service d’architecture » – 1011, rue Saint-Louis

  • 01:11:56

    8.4 Usage conditionnel – exclusion de l’obligation d’aménager un local commercial à même le rez-de-chaussée de l’immeuble existant au 709, rue Saint-Pierre

  • 01:12:31

    8.5 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 132, rue Gagnon

  • 01:12:54

    8.6 Adoption du projet de règlement numéro 1001-293 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – autoriser les classes d’usages « classe Cmultifamiliale 3 logements » et « classe D- multifamiliale 4 à 6 logements » du groupe Habitation dans la zone 9862-71 (rue Dumais)

  • 01:13:35

    8.7 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1001-293

  • 01:14:08

    8.8 Adoption du premier projet de règlement numéro 1006-019 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 1006 – autoriser l’usage « gymnase et club athlétique » comme usage conditionnel dans les secteurs industriels

  • 01:14:49

    8.9 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1006-019

  • 01:15:14

    8.10 Adoption du projet de règlement numéro 1001-294 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 afin d’autoriser l’usage « Autres institutions de formation spécialisée » à la zone 9461-345 (rue Saint-Pierre)

  • 01:16:33

    8.11 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-294

  • 01:17:28

    8.12 Adoption du projet de règlement numéro 1004-2-001 modifiant le règlement numéro 1004-2 relatif aux permis, aux certificats et à l’administration des règlements d’urbanisme afin de réviser certaines dispositions sur des documents exigibles, délais de validité et autorisation requises

  • 01:17:40

    8.12.1 Avis de motion – projet de règlement numéro 1004-2-001

  • 01:17:40

    8.13 Avis de motion – projet de règlement numéro 1009-001 modifiant le règlement 1009 afin d’effectuer divers ajustements de cohérence et corriger des erreurs d’impression ou d’insertion (secteur Urbanova)

  • 01:18:18

    8.14 Adoption du second projet de règlement numéro 1009-001

  • 01:18:49

    8.15 Avis de motion –projet de règlement numéro 1001-277

  • 01:18:57

    8.16 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-277 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 afin de réviser certaines dispositions

  • 01:19:15

    8.17 Appui auprès de la CPTAQ – demande d’autorisation à des fins autres que l’agriculture - lots 5 828 747, 5 828 748, 5 828 749 et 3 249 693 du cadastre du Québec

  • 01:20:10

    8.18 Adoption du règlement numéro 1001-286 modifiant le règlement de zonage 1001 - afin de réviser les dispositions applicables à l’usage « maison pour personnes en difficulté » (point remis de la séance du 13 août 2018)

  • 01:22:18

    9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 01:22:18

    9.1 Gouvernance – dépôt des lettres mandats transmises aux organismes

  • 01:23:07

    9.2 Résolution par laquelle le conseil prend acte du dépôt du « sommaire des subventions 2017 » préparé par la Direction du loisir et vie communautaire

  • 01:23:33

    9.3 Adoption du « Bilan du plan d’action 2017 à l’égard des personnes handicapées de la Ville de Terrebonne »

  • 01:24:02

    10. RESSOURCES HUMAINES

  • 01:24:02

    10.1 Adoption du nouvel organigramme de la Direction de l’entretien du territoire - abolition d’un poste cadre et création de deux postes cadre

  • 01:25:10

    10.2 Adoption du nouvel organigramme de la Direction de l’administration et finances – modification de deux postes cadre

  • 01:25:53

    10.3 Résolution entérinant l’entente de principe intervenue avec le Syndicat canadien de la fonction publique (brigadières), section locale 2326 pour une période de 5 ans débutant le 1er janvier 2018

  • 01:26:33

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 01:26:33

    11.1 Promulgation de la semaine nationale de la prévention des incendies 2018

  • 01:27:04

    11.2 Autorisation – installation de signalisation

  • 01:27:18

    12. AFFAIRES NOUVELLES

  • 01:27:18

    13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE

  • 01:27:18

    13.1 La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, 754, rue Saint-Pierre, Terrebonne, le mardi 9 octobre 2018, à 19 h 30.

  • 01:28:52

    14. DIVERS

  • 01:28:52

    14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).

  • 01:37:24

    14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 01:47:10

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 02:31:44

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE.

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  • envoyé 11 septembre 2018

Conseil de Ville de Terrebonne du 10 septembre 2018

Catégories: Démocratie
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