Groupes Rivière-des-Prairies Pointe-aux-Trembles Conseil d’arrondissement Rivière-des-Prairies Pointe-aux-Trembles du 13 mars 2018

Ordre du jour

ORDRE DU JOUR

  • 0:00:15

    10 – Sujets d'ouverture

  • 0:00:15

    10.01 Ouverture CA Direction des services administratifs et du greffe Ouverture de la séance

  • 0:23:54

    10.02 Ordre du jour CA Direction des services administratifs et du greffe Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement

  • 0:24:06

    10.03 Procès-verbal CA Direction des services administratifs et du greffe Ratification du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 6 février 2018, à 19 h et de la séance extraordinaire tenue le 23 février, à 13 h.

  • 0:24:24

    PÉRIODE DE QUESTIONS ET COMMENTAIRES DU PUBLIC

  • 0:38:15

    PÉRIODE DE COMMENTAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL

  • 0:59:05

    DÉPÔT DE DOCUMENTS

  • 0:59:14

    12 – Orientation

  • 0:59:14

    12.01 VACANT

  • 0:59:18

    15 – Déclaration / Proclamation

  • 0:59:18

    15.01 Déclaration CA Direction des services administratifs et du greffe Motion pour la tenue d'une consultation publique avant la mise en place du projet pilote de fermeture du chemin Camillien-Houde.

  • 1:02:47

    20 – Affaires contractuelles

  • 1:02:47

    20.01 Appel d'offres public CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1172726010 Autoriser une dépense additionnelle de 14 680,24 $, soit 9 407,25 $ en honoraires professionnels, taxes incluses et 5 272,99 $ en contingences, incluant les taxes, au contrat octroyé à la firme Expertise Sport Design LG inc., pour des services professionnels en architecture de paysage et en ingénierie pour le réaménagement de terrains de soccer et de tennis dans divers parcs de l'arrondissement, faisant augmenter le coût total du contrat de 234 802,86 $ à 249 483,10 $, taxes et contingences incluses.

  • 1:03:32

    20.02 Appel d'offres public CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1181163003 Octroi d'un contrat à la firme Excavation G. Gingras inc., au montant de 100 284,45 $, taxes incluses, pour l'installation de conteneurs semi-enfouis dans divers parcs de l'arrondissement et autoriser une dépense de 117 812,90 $, taxes incluses. Appel d'offres public RP-PARC18-08 (12 soumissionnaires).

  • 1:04:30

    20.03 VACANT

  • 1:04:32

    20.04 Appel d'offres public CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1184281005 Autorisation de ne pas donner suite à l'appel d'offres numéro RP-PARC18-13 pour l'aménagement d'un nouvel abri à pétanque au parc Saint-Georges.

  • 1:04:54

    20.05 VACANT

  • 1:04:55

    20.06 Appel d'offres public CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1174281042 Octroi d'un contrat à la firme Bau-Québec Ltée, au montant de 257 212,85 $, taxes incluses pour l'aménagement du parc Ernest-Rouleau et autoriser une dépense de 307 729,16 $, taxes, contingences et incidences incluses, le tout conformément à l'appel d'offres public RP-PARC17-01 (14 soumissionnaires).

  • 1:06:06

    20.07 Appel d'offres public CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1181163002 Octroi d'un contrat à la firme LV Construction, au montant de 123 751,04 $, taxes incluses, pour l'installation de potences et d'enseignes dans divers parcs de l'arrondissement et autoriser une dépense de 136 126,14 $, taxes et contingences incluses. Appel d'offres public RP-PARC17-05 (8 soumissionnaires).

  • 1:06:29

    20.08 Appel d'offres sur invitation CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1184281009 Autorisation de ne pas donner suite à l'appel d'offres numéro RP-PARC17-28 pour divers travaux au parc du Vieux Moulin.

  • 1:06:45

    20.09 Appel d'offres sur invitation CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1184281007 Octroi d'un contrat à Les entreprises Daniel Robert inc, au montant de 80 971,14 $, taxes incluses pour l'aménagement du parc du Faubourg Pointe-aux-Prairies et autoriser une dépense de 95 268,26 $, taxes, contingences et incidences incluses. Appel d'offres sur invitation RP-PARC18-02 (2 soumissionnaires).

  • 1:07:19

    20.10 Autres affaires contractuelles CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1174281031 Autoriser la signature d'une entente avec le Groupe Cammisano Inc. pour des travaux d'infrastructures dans le cadre du projet résidentiel sur le prolongement de Gouin, entre la rue Forsyth et la rue Sherbrooke Est, dans le district de la Pointe-aux-Prairies.

  • 1:07:42

    20.11 Autres affaires contractuelles CA Direction des services administratifs et du greffe - 1184230004 Autoriser la prolongation du contrat de location de conteneurs à la firme GT Service de conteneurs inc. pour une période maximale de 9 mois, à compter du 1er avril 2018, pour l'entreposage des pièces de la piscine Hans-Selye pour un montant maximal de 15 159,45 $ faisant passer le contrat de 47 154,70 $ à 62 314,15 $, taxes incluses.

  • 1:08:22

    20.12 Appel d'offres public CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1184281006 Octroi d'un contrat de services professionnels en archéologie à la firme Ethnoscop inc., pour un montant total maximal de 297 209,23 $ taxes incluses, dans le cadre de projets de réaménagement de divers parcs conformément à l'appel d'offres public PRO-PARC18-01 (1 soumissionnaire). Autoriser une dépense de 326 930,15$, incluant les taxes et contingences.

  • 1:09:08

    20.13 Appel d'offres public CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1174281024 Autoriser une dépense additionnelle maximale de 45 530,10 $, taxes incluses, pour la fourniture de deux (2) remorqueuses avec opérateurs pour les opérations de déneigement dans l'arrondissement de Rivièredes-Prairies-Pointe-aux-Trembles pour la saison 2017-2018 à la compagnie 100 Limites Environnement inc, faisant ainsi passer le contrat à 154 802,34 $ taxes incluses - Appel d'offres public 17-16202. Autoriser une affectation des surplus de gestion au montant de 41 575,05 $ (net de taxes) et approuver les virements de crédits à cette fin.

  • 1:09:39

    20.14 Appel d'offres public CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1162726032 Autoriser une dépense additionnelle maximale de 14 805,56 $, taxes incluses, pour la fourniture d'une (1) remorqueuse avec opérateur pour les opérations de déneigement dans l'arrondissement de Rivière-desPrairies-Pointe-aux-Trembles pour la saison 2017-2018 à la compagnie M.J. CONTACH ENR, faisant ainsi passer le contrat à 90 707,78 $ taxes incluses - Appel d'offres public 16-15650. Autoriser une affectation des surplus de gestion au montant de 13 519,45 $ (net de taxes) et approuver les virements de crédits à cette fin.

  • 1:10:11

    30 – Administration et finances

  • 1:10:11

    30.01 Approbation des recommandations des comités et commissions CA Direction des services administratifs et du greffe Dépôt du procès-verbal du comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement de Rivière-des-PrairiesPointe-aux-Trembles pour la séance du 12 janvier 2018.

  • 1:10:28

    30.02 Reddition de comptes CA Direction des services administratifs et du greffe - 1184230002 Accuser réception des rapports de décisions déléguées de l'arrondissement de Rivière-des-PrairiesPointe-aux-Trembles en matière de mouvements de personnel pour la période du mois de janvier 2018 et en matière de ressources financières pour la période du 1er au 26 janvier 2018. Dépôt des virements de crédits entre activités, pour la période du mois de janvier 2018 et dépôt de la liste des transactions sans bon de commande effectuées pour la période du mois de janvier 2018.

  • 1:11:00

    30.03 Budget - Autorisation de dépense CA Direction des travaux publics - 1184939001 Octroyer une contribution financière non récurrente d'un montant maximal de 3 000 $ au Regroupement des éco-quartiers dans le cadre du projet de patrouille de sensibilisation environnementale pour l'année 2018

  • 1:11:45

    30.04 Budget - Autorisation de dépense CA Direction des services administratifs et du greffe - 1184860008 Octroi d'une contribution financière aux organismes suivants : Commission scolaire de la Pointe-de-l'île, pour et au nom de l'École secondaire Marc-Laflamme / Le Prélude(300$), Club de bridge des aînés du Centre de Loisirs et Ressources Roussin (150$), Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal, section LouisRiel (350$), Comité de soutien du Corps de Cadets 2908 Beauvoir (150$), Association québécoise de défense des droits des personnes retraitées et préretraitées de la Pointe-de-l'Île de Montréal (500$), 1, 2, 3 GO (350$) et le Club de patinage artistique de PAT (225$) pour l'organisation de leurs activités respectives.

  • 1:12:57

    40 – Réglementation

  • 1:12:57

    40.01 Rapport de consultation publique CA Direction des services administratifs et du greffe Dépôt du procès-verbal de l'assemblée publique de consultation tenue le 27 février 2018, concernant le premier projet de règlement numéro RCA09-Z01-032 intitulé : « Règlement modifiant le Règlement de zonage de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles (RCA09-Z01, tel que modifié) dont l'objet concerne diverses dispositions réglementaires ».

  • 1:13:39

    40.02 Règlement - Adoption du second projet CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1176425017 Adoption du second projet de règlement numéro RCA09-Z01-032 intitulé « Règlement modifiant le Règlement de zonage de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles (RCA09-Z01, tel que modifié) dont l'objet concerne diverses dispositions réglementaires ».

  • 1:13:56

    40.03 Règlement - Adoption CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1170565016 Adoption de la résolution numéro PP-114 intitulée : « Projet particulier visant à permettre la construction et l'occupation aux fins de l'usage « lieu de culte » d'un bâtiment situé au 11870, boulevard Rivière-desPrairies, sur le lot projeté portant le numéro 6 166 436 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Montréal - District de La Pointe-aux-Prairies».

  • 1:14:27

    40.04 Règlement - Adoption CA Direction des services administratifs et du greffe - 1184860004 Adoption du règlement numéro RCA18-30081 intitulé : " Règlement constituant le Comité des aînés de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles ".

  • 1:14:51

    40.05 Règlement - Adoption CA Direction des services administratifs et du greffe - 1184860005 Adoption du règlement numéro RCA18-30082 intitulé : " Règlement constituant le Comité démocratie et participation citoyenne de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles".

  • 1:15:08

    40.06 Règlement - Adoption CA Direction des services administratifs et du greffe - 1184860006 Adoption du règlement numéro RCA18-30083 intitulé : " Règlement constituant le Comité jeunesse de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles".

  • 1:15:25

    40.07 Urbanisme - Dérogation mineure CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1180565001 Demande d'approbation dans le cadre d'une demande de dérogation mineure, relativement au dégagement minimal d'une aire de stationnement d'une voie publique sur le terrain du bâtiment résidentiel situé au 15551, rue Bellerive, lots 1 874 964 et 3 634 802 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Montréal - District de La Pointe-aux-Prairies.

  • 1:15:55

    40.08 Urbanisme - Dérogation mineure CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1175270008 Demande d'approbation, dans le cadre d'une demande de dérogations mineures, relativement à l'emplacement d'un réservoir ainsi qu'à la hauteur d'une clôture pour un commerce situé au 11850, rue Sherbrooke Est - District de Pointe-aux-Trembles.

  • 1:17:02

    40.09 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1183469002 Demande d'approbation, dans le cadre de la procédure sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) des plans relatifs à l'installation de huit (8) enseignes pour le poste d'essence situé au 8015, boulevard Henri-Bourassa Est, sur le lot 1 278 994 - District de Rivière-des-Prairies.

  • 1:17:38

    40.10 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1183469003 Demande d'approbation, dans le cadre de la procédure sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), des plans relatifs à l'affichage du poste d'essence sis sur le lot 1 156 154 du cadastre du Québec, soit le 13685, boulevard Henri-Bourassa Est - District de La Pointe-aux-Prairies.

  • 1:18:03

    50 – Ressources humaines

  • 1:18:03

    50.01 Cessation d'emploi CA Direction des services administratifs et du greffe - 1182700003 Recommander le congédiement d'un employé auxiliaire col bleu, portant le matricule 100179709, affecté à la Division de la voirie de la Direction des travaux publics de l'arrondissement de Rivière-des-PrairiesPointe-aux-Trembles, rétroactivement au 31 décembre 2017.

  • 1:18:42

    50.02 Nomination CA Direction des services administratifs et du greffe - 1182700002 Titularisation de 4 employés auxiliaires cols bleus, matricules 100014261, 005356810, 005362080 et 100029372, en vue de la permanence d'emploi dans le cadre du remplacement de 4 employés titulaires de la Ville de Montréal pour l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles.

  • 1:19:18

    70 – Autres sujets

  • 1:19:18

    70.01 Propositions / Requêtes des conseillers CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1183469001 Mise en candidature, dans le cadre de l'édition 2018 de l'Opération patrimoine ! (OP !), de la place du Village-de-la-Pointe-aux-Trembles à titre de représentant de l'arrondissement Rivière-des-Prairies-Pointeaux-Trembles pour le Lieu coup de coeur du public.

  • 1:19:45

    70.02 Levée de la séance CA Direction des services administratifs et du greffe Levée de la séance

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Conseil d’arrondissement Rivière-des-Prairies Pointe-aux-Trembles du 13 mars 2018

Les séances du conseil d'arrondissement ont généralement lieu le premier mardi de chaque mois, à 19 h, à la Maison du citoyen, 12090 rue Notre-Dame Est à Pointe-aux-Trembles et au centre récréatif de Rivière-des-Prairies, 7650, boulevard Maurice-Duplessis à Rivière-des-Prairies, en alternance. Vous avez des questions, une suggestion ou une requête ? Nous vous invitons à participer à la période de questions. Il suffit de s'inscrire sur place avant le début de la séance, entre 18 h 20 et 18 h 50.

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