Groupes Le Plateau Mont-Royal Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal, 5 mars 2018

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal, 5 mars 2018

  • 00:00:01

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:04:18

    10.01 Ouverture CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Ouverture de la séance.

  • 00:04:18

    10.02 Ordre du jour CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 5 mars 2018.

  • 00:04:36

    10.03 Procès-verbal CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 5 février 2018.

  • 00:04:47

    10.04 Questions CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Période de questions et requêtes du public

  • 00:36:35

    10.05 Questions CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Période de questions des membres du conseil.

  • 00:37:01

    12 – Orientation

  • 00:37:01

    12.01 Accord de principe / Mandat spécial CA Direction de la culture, des sports, des loisirs,des parcs et du développement social - 1187705005 Autorisation de déposer le projet de rénovation majeure et de mise aux normes des installations aquatiques du Centre Père Sablon au ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur du Québec (MÉES), dans le cadre du Programme de soutien aux installations sportives et récréatives - phase IV. District(s) : DeLorimier

  • 00:37:27

    12.02 Programme / Programmation / Plan d'action / Concept CA Direction de la culture, des sports, des loisirs,des parcs et du développement social - 1187674001 Autorisation de déposer le projet de réfection de la piscine et du pavillon des baigneurs Baldwin au ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur, dans le cadre du Programme de soutien aux installations sportives et récréatives - phase IV. District(s) : DeLorimier

  • 00:37:52

    20 – Affaires contractuelles

  • 00:37:52

    20.01 Appel d'offres sur invitation CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1186863001 Octroi d'un contrat de services professionnels de 89 910,45 $, taxes et contingences de 15% incluses, à la firme ADHOC architectes pour la réorganisation spatiale du clos de service de Bullion, conformément à l'appel d'offres sur invitation DSARCCG54-18-02. District(s) : Jeanne-Mance

  • 00:38:16

    20.02 Obligations contractuelles CA Direction du développement du territoire et des travaux publics – 1177765001 Autorisation d'une dépense additionnelle de 45 000 $, taxes incluses, pour la saison hivernale 2017- 2018, au contrat de location de six (6) remorqueuses avec opérateurs avec l'entreprise 9310-8710 Québec inc., majorant ainsi le montant total du contrat de 257 791,78 $ à 302 791,78 $, taxes incluses (Addenda).

  • 00:38:48

    20.03 Obligations contractuelles CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1175091001 Autorisation d'une dépense additionnelle de 1 975, 85 $, taxes incluses, pour des services professionnels supplémentaires en caractérisation environnementale et géotechnique à la firme Les Services EXP inc., dans le cadre des projets de réaménagement géométriques de divers tronçons et intersections dans l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (Addenda).

  • 00:39:16

    20.04 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs,des parcs et du développement social - 1187860003 Octroi d'une contribution financière de 15 000 $, toutes taxes incluses, à l'organisme Perte de Signal pour son projet "Jardin numérique" dans le cadre de l'appel de projets Plateau Est, et approbation du projet de convention à cet effet. District(s) : DeLorimier

  • 00:39:35

    20.05 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945005 Octroi d'une contribution financière de 1 000 $ aux SDC de l'avenue du Mont-Royal, du boulevard SaintLaurent et de la rue Saint-Denis pour la conception du guide touristique 2018.

  • 00:39:53

    20.06 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945007 Octroi d'une contribution financière de 1 000 $ à la Communauté Milton-Parc (CMP) pour l'organisation de la fête populaire qui se tiendra du 16 au 18 juin 2018, dans le cadre des célébrations de son 30e anniversaire.

  • 00:40:16

    20.07 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945004 Octroi d'une contribution financière de 300 $ à la Maison d'Aurore pour l'organisation de leurs quatre activités "Troc-tes-Trucs" offertes gratuitement aux résidents pour l'année 2018.

  • 00:40:36

    20.08 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945006 Octroi d'une contribution financière de 200 $ à Cyclo Nord-Sud pour l'organisation de la 7 e édition de l'événement « ReCyclo », qui se tiendra sur le Plateau Mont-Royal le 5 mai 2018.

  • 00:40:56

    30 – Administration et finances

  • 00:40:56

    30.01 Administration - Accord de principe / Mandat régulier CA Direction de la culture, des sports, des loisirs,des parcs et du développement social - 1186963001 Acceptation de l'offre du conseil de la Ville en vertu de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, d'assumer la responsabilité de l'offre de service de déchiquetage et de collecte, en bordure de rue, des branches provenant du domaine privé sur le territoire des arrondissements participants pour l'année 2018, dans le cadre de la lutte contre la propagation de l'agrile du frêne sur le territoire de la Ville de Montréal.

  • 00:41:25

    30.02 Budget - Autorisation de dépense CA Direction de la culture, des sports, des loisirs,des parcs et du développement social - 1187860002 Autorisation d'une dépense maximale de 1 125 $, toutes taxes incluses, pour la participation au déjeuner du 33e Grand Prix du Conseil des arts de Montréal.

  • 00:41:45

    30.03 Administration - Ratification / Décisions déléguées CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183842002 Dépôt des rapports de délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés pour la période du 1 er au 31 janvier 2018.

  • 00:41:56

    40 – Réglementation

  • 00:41:56

    40.01 Ordonnance - Domaine public CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1187239001 Ordonnances relatives à la tenue de cinq promotions commerciales dans l'arrondissement du PlateauMont-Royal pour la saison 2018.

  • 00:42:16

    40.02 Ordonnance - Circulation / Stationnement CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1183172001 Ordonnance déterminant les modalités d'émission, d'utilisation et de vente des permis de stationnement journalier sur le territoire de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal.

  • 00:42:31

    40.03 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1187007001 Avis de motion, présentation et adoption du projet du Règlement (2018-01) modifiant le Règlement sur l'occupation du domaine public (R.R.V.M., c. O-0.1), afin de bonifier certaines dispositions applicables aux occupations périodiques du domaine public.

  • 00:42:31

    40.04 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1180482001 Avis de motion, présentation et adoption du projet du Règlement (2018-02) modifiant le Règlement sur les tarifs de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal - Exercice financier 2018 (2017-12).

  • 00:43:32

    40.05 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1185924001 Avis de motion, présentation et adoption du premier projet du Règlement (01-277-82) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277), afin de limiter l'aménagement de stationnements en cour arrière aux secteurs commerciaux et industriels.

  • 00:44:14

    40.06 Règlement - Adoption CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1175924004 Adoption du Règlement (01-277-81) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du PlateauMont-Royal (01-277), afin de scinder la zone 0733 et de créer la zone 0770. District(s) : Mile-End

  • 00:44:31

    40.07 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1170691007 Adoption du premier projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'usage restaurant et café-terrasse pour l'établissement situé au 225, rue Sherbrooke Ouest, et ce, en dérogeant aux règles de contingentement et aux normes pour un café-terrasse.

  • 00:44:58

    40.08 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1170691005 Adoption du premier projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'agrandissement du bâtiment situé aux 75-77, rue Prince-Arthur Ouest, et ce, en dérogeant aux dispositions relatives à la hauteur maximale. District(s) : Mile-End

  • 00:45:25

    40.09 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1170691008 Adoption du projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'installation d'une enseigne sur la marquise du 4664, rue Saint-Denis, et ce, en dérogeant à la superficie maximale d'enseigne. District(s) : Mile-End

  • 00:45:51

    40.10 Règlement - Autre sujet CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1187239002 Appui aux demandes de la Société de développement Carrefour du Plateau Mont-Royal et de la Société de développement du boulevard Saint-Laurent auprès du ministère de l'Économie, de la Science et de l'Innovation, à l'effet d'accorder une dérogation à la Loi sur les heures et les jours d'admission dans les établissements commerciaux (chapitre H-2.1)

  • 00:46:12

    50 – Ressources humaines

  • 00:46:12

    50.01 Nomination CA Direction de la culture, des sports, des loisirs,des parcs et du développement social - 1186092011 Nomination en vue d'une permanence de madame Émilie Favreau-Vachon à titre d'instructrice responsable de piscines, à la Division des sports, des loisirs et du développement social, et ce, en date du 10 mars 2018.

  • 00:46:35

    50.02 Nomination CA Direction de la culture, des sports, des loisirs,des parcs et du développement social - 1186092009 Titularisation d'un employé col bleu, monsieur Arman Armutlu, à titre de préposé aux travaux et à la propreté à la Division des parcs, et ce, à compter du 10 mars 2018

  • 00:46:53

    50.03 Nomination CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1186092010 Titularisation d'un employé col bleu, monsieur Stéphane Roch, à titre de préposé aux travaux généraux à la Division de la voirie, et ce, à compter du 10 mars 2018.

  • 00:47:09

    61 – Dépôt

  • 00:47:09

    61.01 Dépôt CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Dépôt du compte rendu de la réunion du comité consultatif d'urbanisme tenue le 30 janvier 2018.

  • 00:47:17

    70 – Autres sujets

  • 00:47:17

    70.01 Levée de la séance CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Levée de la séance.

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Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal, 5 mars 2018.
Vos élus municipaux forment le conseil d’arrondissement. Celui-ci est responsable de tout ce qui relève de la compétence de l’arrondissement du Plateau Mont-Royal. Une fois par mois, vous pouvez assister à la séance publique du conseil d’arrondissement au cours de laquelle des décisions sont prises et des règlements municipaux, adoptés.
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