Groupes Le Plateau Mont-Royal Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal, 4 septembre 2018

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal, 4 septembre 2018

  • 00:00:01

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:04:30

    10.01 Ouverture CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Ouverture de la séance.

  • 00:04:38

    10.02 Ordre du jour CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 4 septembre 2018.

  • 00:04:50

    10.03 Procès-verbal CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Adoption des procès-verbaux des séances ordinaire et extraordinaire du conseil d'arrondissement tenues respectivement les 3 et 30 juillet 2018.

  • 00:05:06

    10.04 Questions CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Période de questions et requêtes du public

  • 02:22:16

    10.05 Questions CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Période de questions des membres du conseil.

  • 02:22:16

    10.06 Autre sujet CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Appels (2) de la décision CD18 002 rendue par le Comité d'étude des demandes de démolition de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal le 27 avril 2018, à l'égard de l'immeuble situé aux 5430-5440, avenue Casgrain.

  • 02:27:30

    20 – Affaires contractuelles

  • 02:27:30

    20.01 Obligations contractuelles CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1187617002 Autorisation d'un virement de crédits faisant suite au contrat octroyé à la firme Ramcor Construction inc., pour un montant équivalent à 201 723 $, taxes incluses, et provenant du Règlement d'emprunt # 17-072 (Plan de gestion de la forêt urbaine), dans le cadre du plan de déminéralisation pour la création ou réfection de fosses de plantation du Service des grands parcs, du verdissement et du Mont-Royal (Addenda).

  • 02:27:48

    20.02 Entente CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1187007004 Approbation de l'entente d'évaluation pour travaux majeurs à l'égard du déplacement de poteaux d'HydroQuébec sur l'avenue Fairmount Est, ainsi qu'une dépense maximale de 132 155 $ à cette fin, incluant les taxes, les contingences et les incidences, et autorisation au Directeur de l'arrondissement et des travaux publics à signer ladite entente. District(s) : Mile-End

  • 02:28:16

    20.03 Obligations contractuelles CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1187570002 Modifications aux conventions dans le cadre du soutien financier déjà versé aux organismes Dîners StLouis et Groupe Information Travail (GIT), afin de convenir d'autres tâches et/ou activités à réaliser, et ce, jusqu'au 31 octobre 2018 (Addenda).

  • 02:28:58

    20.04 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1186008005 Octroi d'une contribution financière non récurrente de 10 000 $, taxes incluses, à l'organisme sans but lucratif Les Amis du Champ des Possibles, pour le projet de mise en place de partenariats, de communication et de sensibilisation, et approbation du projet de convention pour la période du 5 septembre 2018 au 1er avril 2019.

  • 02:29:14

    20.05 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1186008006 Octroi d'une contribution financière à l'organisme sans but lucratif Jardin communautaire de Lorimier pour un montant de 1 426$, taxes incluses, et approbation du projet de convention à cet effet pour la période du 5 septembre au 1er novembre 2018.

  • 02:29:39

    20.06 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945030 Octroi de contributions financières totalisant la somme de 930 $, taxes incluses, aux organismes désignés au sommaire décisionnel, pour la période et le montant indiqués en regard de chacun d'eux.

  • 02:29:56

    20.07 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1186963004 Approbation de l'augmentation de la contribution financière de 500 $ à la Société de développement du boulevard Saint-Laurent, pour une somme totale de 3 873,81 $, taxes incluses, afin de couvrir les frais d'entretien, d'enlèvement des graffitis ou pour repeindre la halte piétonne (Addenda).

  • 02:30:20

    30 – Administration et finances

  • 02:30:20

    30.01 Reddition de comptes CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945033 Dépôt du rapport de l'évolution budgétaire de l'arrondissement au 30 juin 2018.

  • 02:30:33

    30.02 Administration - Ratification / Décisions déléguées CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1186131005 Dépôt des rapports de délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés pour la période du 1 er juin au 31 juillet 2018.

  • 02:30:48

    40 – Réglementation

  • 02:30:48

    40.01 Ordonnance - Domaine public CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1187378001 Ordonnances relatives à la programmation d'événements publics.

  • 02:31:00

    40.02 Ordonnance - Circulation / Stationnement CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1186768002 Ordonnance établissant la fermeture de l'intersection des rues Saint-André et Napoléon, dans le cadre du projet des vélorues. District(s) : Mile-End Jeanne-Mance

  • 02:31:14

    40.03 Règlement - Adoption CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1180482004 Adoption du Règlement (2018-05) modifiant le Règlement sur les tarifs de l'arrondissement du PlateauMont-Royal - Exercice financier 2018 (2017-12)

  • 02:31:28

    40.04 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1180691004 Adoption de la résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'agrandissement du passage dans la cour arrière au bâtiment situé aux 5256 à 5260, rue Fabre, et ce, en dérogeant à la hauteur maximale. District(s) : DeLorimier

  • 02:31:54

    40.05 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1180691003 Adoption du second projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'agrandissement de l'immeuble institutionnel et l'ajout de fenêtres au bâtiment situé au 5030, rue Saint-Denis, et ce, en dérogeant à la hauteur maximale et à la règle de maintien des composantes architecturales d'origine. District(s) : Mile-End

  • 02:32:24

    40.06 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1186652004 Adoption du premier projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'usage « vente au détail » aux 2 e et 3 e étage du 3553, boulevard Saint-Laurent, et ce, en dérogation à l'interdiction de s'implanter aux niveaux supérieurs au rez-de-chaussée du bâtiment. District(s) : Jeanne-Mance

  • 02:32:53

    40.07 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1180691005 Adoption du premier projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser la construction d'un bâtiment commercial de quatre étages au 175, avenue Laurier Ouest, et ce, en dérogeant à la hauteur maximale et aux usages prescrits. District(s) : Mile-End

  • 02:34:04

    40.08 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1186652006 Adoption du premier projet de résolution, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser un nombre de places assises supérieur à celui prescrit pour l'usage « épicerie » du commerce situé au 90, avenue Laurier Ouest. District(s) : Mile-End

  • 02:35:25

    40.09 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1185924004 Adoption du premier projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'agrandissement du Bain Saint-Michel situé au 5300, rue Saint-Dominique, et ce, en dérogeant à la disposition relative au taux d'implantation. District(s) : Mile-End

  • 02:35:50

    40.10 Urbanisme - Dérogation mineure CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1186652005 Adoption de la résolution en vertu du Règlement sur les dérogations mineures (2002-07), afin d'autoriser une marge latérale inférieure à celle prescrite pour le bâtiment situé au 3476, rue Saint-Dominique. District(s) : Jeanne-Mance

  • 02:36:44

    40.11 Urbanisme - Opération cadastrale CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1187004001 Cession pour fins de parcs ou de terrains de jeux concernant le terrain (lot 2 316 989) situé sur le côté est de la rue Fabre, entre la rue Rachel Est et la rue Marie-Anne Est, pour une contribution de 68 080 $. District(s) : DeLorimier

  • 02:37:05

    40.12 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1182957005 Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (2005-18), pour le projet de construction d'un immeuble de 2 étages, comptant 2 logements, avec appentis et terrasse au toit et bacs de végétaux, situé au 3712, avenue Laval. District(s) : Jeanne-Mance

  • 02:37:31

    40.13 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1186205004 Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (2005-18), pour le projet de construction d'un immeuble de 3 étages plus mezzanine, comptant 3 logements et une terrasse au toit, situé au 4511-15, rue Hutchison.

  • 02:38:19

    50 – Ressources humaines

  • 02:38:19

    50.01 Nomination CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1186092025 Nomination en vue d'une permanence de madame Janine Bastos à titre d'agente de bureau, à la Division des ressources humaines, et ce, en date du 8 septembre 2018.

  • 02:38:39

    50.02 Nomination CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1186092023 Nomination en vue d'une permanence de madame Nadina Pal à titre d'agente de bureau, à la Division des ressources financières et matérielles, et ce, en date du 8 septembre 2018.

  • 02:38:56

    50.03 Nomination CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1186092024 Nomination en vue d'une permanence de madame Geneviève Tremblay à titre d'agente de liaison - Organismes culturels, sportifs et de développement social, à la Division des sports et loisirs, et ce, en date du 8 septembre 2018.

  • 02:39:14

    50.04 Nomination CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1186092029 Nomination en vue d'une permanence de madame Tassadit Lasheb à titre d'agente technique en ingénierie municipale, à la Division des études techniques, et ce, en date du 8 septembre 2018

  • 02:39:34

    50.05 Nomination CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1187970005 Nomination en vue d'une permanence de monsieur Benoît Ratelle à titre d'agent de communications sociales, et ce, en date du 8 septembre 2018.

  • 02:39:50

    50.06 Nomination CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1186092022 Nomination en vue d'une permanence de monsieur Hugo Robberts Larivière à titre d'aide bibliothécaire, à la Division de la culture et des bibliothèques, et ce, en date du 8 septembre 2018.

  • 02:40:11

    50.07 Nomination CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1186092028 Titularisation d'un employé col bleu, monsieur Moché Alexandre, à titre de préposé aux travaux généraux à la Division de la voirie, et ce, à compter du 8 septembre 2018.

  • 02:40:28

    50.08 Nomination CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1186092027 Titularisation d'un employé col bleu, monsieur Éric Villeneuve, à titre de préposé aux travaux généraux à la Division de la voirie, et ce, à compter du 8 septembre 2018

  • 02:40:50

    50.09 Nomination CA Direction du développement du territoire et des études techniques - 1186092026 Titularisation d'un employé col bleu, monsieur Jean-Gardy Victor, à titre de préposé aux travaux généraux à la Division de la voirie, et ce, à compter du 8 septembre 2018.

  • 02:41:07

    61 – Dépôt

  • 02:41:07

    61.01 Dépôt CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Dépôt des comptes rendus des réunions du comité consultatif d'urbanisme tenues les 3 et 17 juillet 2018.

  • 02:41:17

    70 – Autres sujets

  • 02:41:17

    70.01 Levée de la séance CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Levée de la séance.

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  • envoyé 5 septembre 2018

Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal, 4 septembre 2018.
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