Groupes Le Plateau Mont-Royal Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal, 4 juin 2018.

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:02

    OUVERTURE DE LA SÉANCE

  • 0:05:20

    10.02 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 4 juin 2018.

  • 0:05:30

    10.03 Adoption des procès-verbaux des séances ordinaire et extraordinaire du conseil d'arrondissement tenues respectivement les 7, 14 et 30 mai 2018.

  • 0:05:50

    10.04 Présentation et dépôt du rapport du maire sur la situation financière de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal pour l'année financière se terminant le 31 décembre 2017.

  • 0:06:50

    10.05 Période de questions et requêtes du public.

  • 2:59:40

    10.06 Période de questions des membres du conseil.

  • 2:59:50

    10.07 Appel de la décision CD18 001 rendue par le Comité d'étude des demandes de démolition de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal le 27 avril 2018, à l'égard de l'immeuble situé aux 4217-4223, rue Fabre.

  • 3:00:30

    10.08 Appels (2) de la décision CD18 002 rendue par le Comité d'étude des demandes de démolition de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal le 27 avril 2018, à l'égard de l'immeuble situé aux 5430-5440, avenue Casgrain

  • 3:15:40

    20.01 Octroi d'un contrat de 3 072 309,69 $, taxes et contingences incluses, à la firme Ramcor Construction Inc. pour le réaménagement géométrique de diverses intersections de l'arrondissement du Plateau-Mont- Royal, et autorisation d'une dépense totale à cette fin de 3 299 373,60 $, taxes incluses, incluant des incidences au montant de 227 063,91 $, conformément à l'appel d'offres public DDTTP54-18-01 (3 soumissionnaires)

  • 3:16:10

    20.02 Octroi d'un contrat à Les Entreprises C. Dubois pour le projet d'aménagement de ruelles vertes de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal, pour une dépense totale de 825 059,86$, taxes incluses, conformément à l'appel d'offres public DCSLPDS54-18-04 (5 soumissionnaires conformes).

  • 3:16:40

    20.03 Octroi d'un contrat de 617 185,80 $, contingences et taxes incluses, à la firme 2633-2312 Québec inc (Arthier) pour la création d'une place publique sur la rue Guilbault Est dans l'arrondissement du Plateau Mont-Royal, et autorisation d'une dépense totale de 684 237,29 $, taxes incluses ainsi que des incidences de 67 051,49 $, conformément à l'appel d'offres public DDTTP54-17-07 (5 soumissionnaires).

  • 3:17:20

    20.04 Octroi d'un contrat à l'organisme sans but lucratif MU (OBNL) pour la gestion, le démarchage, la conception et la réalisation de murales dans le cadre de la création d'une place publique au croisement de l'avenue Fairmount Est et de la rue Saint-Dominique, pour une somme maximale de 150 000 $, taxes incluses si applicables, conformément à la sollicitation de proposition de gré à gré DDTTP54-18-09

  • 3:17:50

    20.05 Autorisation d'une dépense totale de 120 499,55 $, taxes incluses, avec la firme 9152-4629 Québec inc. (Geninovation) pour des services professionnels en études géotechniques et de caractérisation environnementale, dans le cadre de la réalisation des projets d'infrastructures municipales dans l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal, conformément à l'appel d'offres public 18-16798 (4 soumissionnaires).

  • 3:18:30

    20.06 Octroi à l'entreprise Distribution International Foyer FC inc, d'un contrat pour la fourniture et la livraison de supports à vélo en acier inoxydable, pour un montant total de 118 820,91 $, taxes incluses, aux prix et conditions de la soumission, conformément aux documents de l'appel d'offres public 18-16801, et autorisation d'une dépense maximale à cette fin de 123 548,68 $, incluant les taxes et un montant pour les contingences de 4 727,77 $ (3 soumissionnaires conformes).

  • 3:19:10

    20.07 Octroi d'un contrat à la firme 9378-2423 Québec Inc. pour les services professionnels pour le volet conception et fabrication de structures représentant des hippopotames, dans le cadre du réaménagement de la rue Guilbault Est, pour une somme maximale de 93 355, 68 $, taxes incluses, conformément à l'appel d'offres sur invitation DDTTP54-18-10 (1 soumissionnaire).

  • 3:20:00

    20.08 Octroi d'un contrat de 62 994,00$, taxes et contingences incluses, à MGB associés inc. pour la réfection des toilettes du rez-de-chaussée au Centre Laurier, situé au 1115, avenue Laurier Est, conformément à l'appel d'offres sur invitation DSARCCG54-18-06 (2 soumissionnaires)

  • 3:20:30

    20.09 Octroi d'un contrat de nettoyage à l'entreprise Les revêtements Scelltech inc. au montant de 55 153,51 $, taxes incluses, pour la location d'un balai compact avec opérateurs, pour un maximum de 600 heures pour l'année 2018, conformément à l'appel d'offres 18-17028

  • 3:20:50

    20.10 Autorisation d'une dépense maximale de 110 000 $, taxes incluses, à même le budget de fonctionnement pour le programme « Jeunesse », du 1 er juillet 2018 au 30 juin 2019, et octroi d'une contribution financière de 55 000 $ à l'organisme Centre du Plateau et de 55 000 $ au YMCA du Québec, succursale du Parc

  • 3:21:30

    20.11 Autorisation d'une dépense maximale de 60 000 $, taxes incluses, pour le programme «Jeunesse» du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019, et octroi d'une contribution financière de 30 000 $ à l'organisme Maison des jeunes du Plateau inc. et de 30 000 $ à l'organisme L'Imagerie local des jeunes inc., et approbation des projets de convention à cet effet.

  • 3:22:00

    20.12 Octroi d'une contribution financière de 16 000 $, taxes incluses, à l'organisme Espace La Fontaine pour la présentation de spectacles de guignols dans l'ancienne guérite du Jardin des merveilles, du 18 juin au 26 août 2018, et approbation du projet de convention à cet effet.

  • 3:22:20

    20.13 Octroi d'une contribution financière de 5 000 $ à la Société de développement de l'avenue du Mont-Royal pour la construction, l'installation, la désinstallation, l'arrosage et l'entretien de bancs verdis sur l'avenue du Mont-Royal, entre la rue de Bullion et l'avenue Coloniale, et approbation du projet de convention à cet effet.

  • 3:22:50

    20.14 Octroi de contributions financières totalisant la somme de 2 500 $, taxes incluses, aux organismes désignés au sommaire décisionnel, pour la période et le montant indiqués en regard de chacun d'eux.

  • 3:23:20

    20.15 Octroi de contributions financières totalisant la somme de 2 400 $, taxes incluses, aux organismes désignés au sommaire décisionnel, pour la période et le montant indiqués en regard de chacun d'eux.

  • 3:23:40

    30.01 Autorisation d'une dépense de 657 078,22 $ taxes incluses, pour la réalisation de divers travaux en 2018 dans le cadre du Programme de réfection routière en régie de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal.

  • 3:24:00

    30.02 Autorisation d'une dépense de 345 928,86 $, taxes et incidences incluses, pour la reconstruction des trottoirs et l'ajout de saillies dans le cadre des travaux d'égout, de conduite d'eau et de voirie sur la rue Chambord, entre l'avenue du Mont-Royal Est et la rue Gilford, et sur la rue De Lanaudière, entre la rue Rachel Est et la rue Marie-Anne Est.

  • 3:24:40

    30.03 Autorisation d'une dépense de 162 893,15 $, taxes incluses, pour la reconstruction des trottoirs et l'ajout d'une saillie dans le cadre du projet de reconstruction d'égout unitaire et de conduite d'eau sur la rue Jeanne-Mance

  • 3:25:00

    30.04 Autorisation au Service des affaires juridiques à intenter toutes les procédures judiciaires requises, y compris, le cas échéant, le recours à l'injonction devant la Cour supérieure du district judiciaire de Montréal pour faire assurer le respect de la réglementation municipale au 3460, rue Saint-Urbain (lot 2 340 042 du cadastre du Québec)

  • 3:25:30

    30.05 Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil d'arrondissement du Plateau-Mont-Royal pour l'année 2018, afin de changer la date et le lieu de la séance du lundi 1 er octobre 2018 pour le mardi 2 octobre 2018 à l'ITHQ situé au 3535, rue Saint-Denis

  • 3:25:50

    30.06 Dépôt des rapports de délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés pour la période du 1 er au 30 avril 2018

  • 3:26:10

    40.01 Ordonnances relatives à la programmation d'événements publics

  • 3:26:20

    40.02 Ordonnance déterminant l'occupation périodique du domaine public à des fins de placottoir devant le 4653, boulevard Saint-Laurent

  • 3:26:30

    40.03 Ordonnance déterminant l'occupation périodique du domaine public à des fins de placottoir devant le 809, avenue Laurier Est

  • 3:26:50

    40.04 Ordonnance déterminant la relocalisation de l'espace de stationnement interdit excepté pour les autobus scolaires desservant l'école Au Pied de la Montagne sur l'avenue des Pins.

  • 3:27:10

    40.05 Retrait et ajout d'espaces de stationnement tarifé sur l'avenue des Pins et les rues Roy, Saint-Hubert, Berri, Coloniale, Saint-Dominique, Clark, Sewell et Saint-Urbain

  • 3:27:30

    40.06 Ordonnance déterminant la relocalisation de l'espace de stationnement sur rue réservé aux véhicules d'auto-partage secteur 103

  • 3:27:50

    40.07 Avis de motion, présentation et adoption du projet du Règlement (2018-04) modifiant le Règlement sur les tarifs de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal - Exercice financier 2018 (2017-12)

  • 3:28:20

    40.08 Adoption, avec changements, du Règlement (01-277-82) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277), afin de limiter l'aménagement de stationnements en cour arrière aux secteurs commerciaux et industriels.

  • 3:28:50

    Adoption en bloc des points 40.09 à 40.44

  • 3:29:40

    40.45 Adoption du premier projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'agrandissement du passage dans la cour arrière au bâtiment situé aux 5256 à 5260, rue Fabre, et ce, en dérogeant à la hauteur maximale.

  • 3:30:20

    40.46 Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005-18), pour le projet de construction d'un immeuble de quatre étages, 7 logements et sous-sol avec 7 cases vélos, terrasse au toit avec bacs de végétaux et aménagement paysager dans les cours, situé au 4820, rue Resther.

  • 3:30:40

    40.47 Refus de la demande d'autoriser en vertu du Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005-18), la construction d'une mezzanine au toit du bâtiment de 2 étages et situé au 4251, rue Chambord.

  • 3:31:00

    40.48 Ordonnance établissant le retrait de la chaussée désignée à contresens sur la rue Marquette, entre la rue Gilford et l'avenue du Mont-Royal Est, et l'ajout d'un aménagement cyclable sur les rues Fabre et Latreille.

  • 3:31:40

    50.01 Nomination en vue de la permanence de monsieur Luc Guilbaud-Fortin à titre de commissaire au développement économique à la Division de l'urbanisme, du patrimoine et des services aux entreprises, et ce, en date du 9 juin 2018.

  • 3:32:00

    50.02 Nomination en vue de la permanence de monsieur Guillaume Gendron à titre de d'agent du cadre bâti à la Division des permis et inspections, et ce, en date du 9 juin 2018.

  • 3:32:20

    50.03 Titularisation d'un employé col bleu, monsieur Aldo Rodriguez, à titre de préposé aux travaux généraux à la Division de la voirie, et ce, à compter du 9 juin 2018.

  • 3:32:40

    50.04 Titularisation d'un employé col bleu, monsieur Jorge Galvez Gonzalez, à titre de préposé aux travaux généraux à la Division de la voirie, et ce, à compter du 9 juin 2018.

  • 3:32:50

    50.05 Titularisation d'un employé col bleu, monsieur Chrisler Junior Sinvil, à titre de préposé aux travaux généraux à la Division de la voirie, et ce, à compter du 9 juin 2018.

  • 3:33:10

    60.01 Dépôt des comptes rendus des réunions du comité consultatif d'urbanisme tenue les 27 février, 27 mars, 10 et 24 avril et le 8 mai 2018

  • 3:33:15

    70.01 Levée de la séance

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Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal, 4 juin 2018.
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