Groupes Verdun Conseil d'arrondissement de Verdun du 3 octobre 2017

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement de Verdun du 3 octobre 2017

  • 00:00:01

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:55:48

    10.01 Adoption de l'ordre du jour.

  • 00:56:35

    10.02 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 5 septembre 2017.

  • 00:56:58

    10.03 Approbation du procès-verbal de l'assemblée publique de consultation du conseil d'arrondissement de Verdun tenue le 29 août 2017 portant sur le projet de résolution CA17 210176 (380, rue Willibrord - lot 1 183 589).

  • 00:57:17

    10.04 Déposer le rapport du maire sur la situation financière de l'arrondissement de Verdun et la liste des contrats comportant une dépense de plus de 25 000 $ conclus entre le 24 août 2016 et le 25 août 2017, ainsi que la liste des contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant pour la même période lorsque l'ensemble des contrats comporte une dépense totale qui dépasse 25 000 $. (1170253001)

  • 00:58:04

    10.05 Période de questions du public.

  • 01:43:23

    10.06 Communications des conseillers au public.

  • 02:19:54

    15 – Déclaration / Proclamation

  • 02:19:54

    15.01 Proclamer la semaine du 21 au 28 octobre 2017 Semaine des bibliothèques publiques du Québec. (1175148002)

  • 02:20:13

    20 – Affaires contractuelles

  • 02:20:13

    20.01 Octroyer un contrat à la firme Excavation Patrice Couture inc. pour la reconstruction de deux terrains de tennis au parc de la Fontaine - Dépense totale de 265 800,37 $, contingences, incidences et taxes incluses [Contrat : 258 058,61 $, contingences et taxes + Incidences : 7 741,76 $, taxes incluses] - Appel d'offres public S17-024 (3 soumissionnaires). (1173461014)

  • 02:20:25

    20.02 Octroyer un contrat à la firme Les terrassements Multi-paysages inc. pour l'aménagement du parc Archie-Wilcox dans le quartier Desmarchais-Crawford - Dépense totale de 239 679,80 $ [Contrat : 219 679,80 $, contingences et taxes incluses + Incidences : 20 000 $, taxes incluses] - Appel d'offres S17-026 (6 soumissionnaires). (1173461016)

  • 02:20:44

    20.03 Autoriser une dépense maximale de 1 373 163,67 $ pour la location d'équipements mécaniques pour le déneigement avec opérateurs, pour la période du 1 er novembre 2017 au 15 avril 2020 et accorder à cette fin, un contrat aux firmes C.M.S. Entrepreneurs Généraux, Paysagiste Roche Inc., Déneigement et excavation M.Gauthier, CBC 2010 inc. et Entreprises Vaillant (1994), aux prix et aux conditions de leurs soumissions - Appel d'offres public n o 17-16271 (5 soumissionnaires). (1172198006)

  • 02:21:14

    20.04 Autoriser une dépense additionnelle de 172 462,50 $, taxes incluses, afin d'augmenter le montant des contingences prévues au contrat d’Entreprise de construction T.E.Q. pour le projet d'aménagement du Quai 5160, Maison de la culture de Verdun ainsi que le réaménagement des locaux de l'École de cirque de Verdun, aux 5160 à 5190, boulevard LaSalle, majorant ainsi le montant total du contrat de 14 115 250,80 $ à 14 287 713,30 $, contingences et taxes incluses. (1171357002)

  • 02:22:03

    20.05 Autoriser une dépense additionnelle de 89 041,46 $, taxes incluses, pour régler la réclamation de la firme Les Consultants S.M. inc. suite à la préparation des plans et devis en génie électrique et mécanique du bâtiment et la surveillance des travaux du projet d'aménagement du Quai 5160 - La maison de la culture de Verdun, majorant ainsi le montant total du contrat de 276 982,06 $ à 366 023,52 $, contingences et taxes incluses / Autoriser une affectation du surplus accumulé de l'arrondissement d'un montant de 32 522,69 $ pour le financement de cette dépense. (1171357003)

  • 02:22:03

    20.06 Autoriser une dépense additionnelle de 18 441,47 $, taxes incluses, pour régler la réclamation de la firme SNC-Lavalin inc. suite à la préparation des plans et devis en génie structural du bâtiment et la surveillance des travaux du projet d'aménagement du Quai 5160 - La maison de la culture de Verdun, majorant ainsi le montant total du contrat de 293 613,43 $ à 312 054,90 $, contingences et taxes incluses / Autoriser une affectation du surplus accumulé de l'arrondissement d'un montant de 6 735,81 $ pour le financement de cette dépense. (1171357004)

  • 02:22:32

    20.07 Autoriser une dépense additionnelle de 2 549,62 $, taxes incluses, afin d'augmenter le contrat octroyé au Groupe Nepveu inc. pour le réaménagement du parc Wilson dans le quartier Desmarchais-Crawford, majorant ainsi le montant total du contrat de 562 035,45 $ à 564 585,05 $, contingences et taxes incluses. (1163461017)

  • 02:22:53

    20.08 Approuver un projet d'acte d'échange de terrains sans soulte par lequel Nunsubco Trois inc. cède à la Ville tous ses droits, titres et intérêts dans un terrain connu comme étant les lots 6 040 040 et 4 459 107 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Montréal, situé au sud du boulevard René-Lévesque et à l'est des Cours du Fleuve, dans l'arrondissement de Verdun et possédant une superficie de 1 818,7 m² /De fermer et retirer du domaine public toute parcelle des lots à aliéner dans le cadre de cet échange et qui pourrait être affectée à l'utilité publique. N/Réf. : 31H05-005-7075-01. (1171195006)

  • 02:23:23

    20.09 Accorder le premier versement de la contribution financière 2017 à l'organisme Les amateurs de baseball mineur de Verdun (ABMV), dans le cadre du Programme d'assistance financière 2017, pour un total de 1 514 $, non taxable. (1176360009)

  • 02:23:37

    20.10 Octroyer une contribution financière de 1 000 $, non taxable, à l'organisme Multisports-Métro OSBL, et ce, dans le cadre des événements qui précéderont la Classique Verdunoise Édition 2017. (1174637022)

  • 02:23:55

    20.11 Autoriser la modification des sources de financement du contrat octroyé à la firme Les Constructions H2D inc. pour l'aménagement d'une plage aux abords du fleuve dans l'arrondissement de Verdun (partie terrestre). (1173461009)

  • 02:24:10

    20.12 Autoriser la modification des sources de financement du contrat octroyé à la firme Deric construction inc. pour l'aménagement d'une plage aux abords du fleuve dans l'arrondissement de Verdun (partie du littoral). (1173461010)

  • 02:24:22

    30 – Administration et finances

  • 02:24:22

    30.01 Dépôt, par la Division des ressources financières, des rapports budgétaires pour la période du mois d'août 2017. (1177214010)

  • 02:24:29

    30.02 Dépôt des listes des virements de crédits du budget de fonctionnement et du budget triennal d'immobilisation pour la période d'août 2017. (1177214012)

  • 02:24:35

    30.03 Dépôt de la liste des bons de commande approuvés ainsi que la liste des factures non associées à un bon de commande pour la période du mois d'août 2017. (1177214011)

  • 02:24:46

    30.04 Dépôt de la liste des décisions déléguées prises par la Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises (DAUSE), pour la période du 1er au 31 août 2017. (1170357014)

  • 02:24:58

    30.05 Autoriser la Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social à déposer au nom de l'arrondissement de Verdun un dossier de candidature visant à obtenir l'accréditation Municipalité amie des enfants. (1172586009)

  • 02:25:11

    30.06 Autoriser une affectation du surplus déneigement de 200 000 $ afin de s'assurer de couvrir les coûts inhérents aux activités de déneigement d'ici la fin de l'année 2017. (1172198005)

  • 02:25:53

    40 – Réglementation

  • 02:25:53

    40.01 Demande d'approbation par plan d'implantation et d'intégration architecturale (attaché au règlement adopté en vertu de l'article 89) afin de permettre la construction d'une école primaire et préscolaire de 14 classes à l'intersection des rues Churchill, Lloyd-George et Clémenceau (lot 2 311 254). (1175291009)

  • 02:26:13

    40.02 Premier projet - Adopter en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI), une résolution afin de permettre la modification et l'occupation d'un bâtiment de 3 étages afin d'y ajouter 2 logements, portant le total à 8 logements, bâtiment situé au 3878 à 3892, rue de Verdun (lot 1 154 279). (1175291007)

  • 02:26:35

    40.03 Premier projet - Adopter en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI), une résolution afin de permettre la démolition d'un bâtiment mixte de 2 étages et la construction de 4 bâtiments de 8 logements, pour un total de 32 logements, situé au 5551, rue Wellington (lots 1 938 618 et 1 938 869). (1175291010)

  • 02:26:56

    40.04 Adoption - Adopter en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI), une résolution afin de permettre la rénovation d'un bâtiment d'usage mixte de 3 étages, situé aux 3960 à 3972, rue Wellington (lot 1 153 627), en modifiant l'apparence et les matériaux d'origine. (1173203013)

  • 02:27:15

    40.05 Adoption - Règlement RCA16 210006-2 modifiant le Règlement sur les tarifs (RCA16 210006) (exercice financier 2017). (1167185026)

  • 02:27:57

    40.06 Adoption - Règlement de zonage 1700-115. (1175291004)

  • 02:28:36

    40.07 Recommander la dérogation quant à la tarification. Approuver la réservation et la période d'utilisation d'espaces de stationnement. Édicter les ordonnances nécessaires relatives à la tenue des événements publics. (1176360008)

  • 02:28:49

    40.08 Encadrer le prolongement de l'autorisation accordée pour la réalisation des travaux de construction les soirs et fins de semaine dans le cadre du projet de construction d'une canalisation en tunnel pour la protection de l'alimentation en eau brute, incluant la construction d'un atelier et bâtiment administratif, de l'Usine Atwater et ce, jusqu'au 31 décembre 2017, et édicter les ordonnances à cet effet. (1173461012)

  • 02:29:14

    40.09 Édicter les ordonnances nécessaires afin de permettre la réalisation de travaux de pavage dans le cadre de la réfection du boulevard Champlain et de la rue de l'Église (Contrat 327501) en dehors des périodes permises par la réglementation. (1176730006)

  • 02:29:26

    50 – Ressources humaines

  • 02:29:26

    50.01 Entériner les modifications apportées à la structure organisationnelle, dans le cadre du processus budgétaire de 2018, et adopter le nouvel organigramme de l'arrondissement de Verdun. (1174588001)

  • 02:29:33

    60 – Information

  • 02:29:33

    60.01 Dépôt du compte rendu adopté par les membres du Comité consultatif d'urbanisme (CCU), et ce, pour la séance tenue le 8 août 2017. (1170357015)

  • 02:34:45

    70 – Autres sujets

  • 02:34:45

    70.01 Seconde période de questions du public.

  • 02:36:21

    70.02 Affaires nouvelles.

  • 02:36:21

    70.03 Communications du président au public.

  • 02:36:41

    70.04 Levée de la séance.

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  • envoyé 4 octobre 2017

Conseil d'arrondissement de Verdun du 3 octobre 2017

 

 

 

Le conseil d'arrondissement de Verdun est composé de trois conseillers municipaux et de quatre conseillers d'arrondissement. Le maire de l'arrondissement préside les séances du conseil auxquelles participent tous les conseillers. Les élus doivent se réunir en séance ordinaire au moins dix fois par année pour décider des questions et matières qui lui sont soumises. Les décisions sont prises à la majorité des voix présentes.

Catégories: Démocratie
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