Groupes Le Sud-Ouest Conseil d'arrondissement de Sud-Ouest du 7 décembre 2020

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:01

    10. Sujets d'ouverture

  • 0:00:02

    10.01 Ouverture de la séance : Présentation du plan local de diversité en emploi de l'Arrondissement (2021-2023) et bilan 2020 du Plan d'action pour la diversité en emploi

  • 0:16:40

    10.02 Adopter l’ordre du jour de la séance ordinaire du 7 décembre 2020

  • 0:17:10

    10.03 Approuver les procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement tenues le 6 novembre 2020, à 15 h 15, et le 9 novembre 2020, à 19 h

  • 0:17:40

    10.04 Période de commentaires des élus

  • 0:51:00

    10.05 Période de commentaires du public - Demande de dérogation mineure visant à autoriser, pour l'immeuble portant le numéro 5813, rue Hadley, la construction d'un troisième étage sans retrait avant ainsi qu'une marge latérale gauche variant sur sa longueur de 0,68 mètre à 0,79 mètre – Lot 6 120 518 du cadastre du Québec (dossier en 40.01)

  • 0:53:10

    10.06 Période de questions et commentaires du public

  • 1:57:30

    10.07 Dossiers concernant l'arrondissement inscrits au conseil municipal et au conseil d'agglomération

  • 1:58:10

    10.08 Calendrier des commissions du conseil municipal et du conseil d'agglomération

  • 1:58:20

    20 Affaires contractuelles

  • 1:58:21

    20.01 Octroyer un soutien financier de 90 000 $ pour l'année 2021, à Prévention Sud-Ouest dans le cadre du programme de Prévention de la violence commise ou subie chez les jeunes 2020-2022 / Approuver le projet de convention à cette fin (dossier 1205111016)

  • 1:58:40

    20.02 Octroyer des contributions financières totalisant la somme de 656 985,81 $ à différents organismes, pour l'année 2021 / Approuver les projets de conventions à cette fin (dossier 1206481005)

  • 1:58:50

    20.03 Octroyer des contributions financières pour le soutien à la mission totalisant 1 009 201,91 $ pour l'année 2021 et 1 009 201,91 $ pour l'année 2022 à trois (3) organismes / Approuver les projets de conventions de contributions financières et de prêt d'installation à cette fin (dossier 1206481006)

  • 1:59:14

    20.04 Octroyer une contribution financière de 50 000 $ à la Société de développement commercial Les Quartiers du Canal pour l'année 2021 / Approuver un projet de convention à cette fin (dossier 1208062006)

  • 1:59:18

    20.05 Octroyer une contribution financière de 50 000 $ à la SDC Monk pour l'année 2021 / Approuver un projet de convention à cette fin (dossier 1208062005)

  • 1:59:30

    20.06 Octroyer une contribution financière de 40 000 $ à L'Association des commerçants de Pointe- Saint-Charles pour l'année 2021 / Approuver un projet de convention à cette fin (dossier 1208062004)

  • 1:59:40

    20.07 Octroyer des contributions financières non récurrentes totalisant 3 859,90 $ à divers organismes œuvrant au sein de l'arrondissement (dossier 1209036001)

  • 2:00:10

    30 Administration et finances

  • 2:00:11

    30.01 Prendre acte du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés pour la période du 1 er au 31 octobre 2020 (dossier 1207279030)

  • 2:00:30

    30.02 Offrir, en vertu du deuxième alinéa de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (RLRQ, c. C-11.4), au conseil municipal, de prendre en charge l'ouverture d'un terre- plein central sur la rue Fernand-Seguin, entre les rues Carrie-Derick et Marc-Cantin (dossier 1208505008)

  • 2:01:00

    30.03 Offrir, en vertu du deuxième alinéa de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (RLRQ, c. C-11.4), au conseil municipal, de prendre en charge l'ouverture d'un terre- Plein central sur la rue Fernand-Seguin, entre les rues Carrie-Derick et Marc-Cantin (dossier 1208505008)

  • 2:01:20

    30.04 Autoriser une affectation de surplus maximale de 15 000 $ pour la réalisation du projet les mardis d'Émard pour l'année 2021 (dossier 1205211001)

  • 2:01:40

    30.05 Autoriser une affectation de surplus maximale de 308 459,04 $ pour la réalisation du projet d'accueil et d'animation des chalets de parcs 2021 / Approuver des projets de conventions à cette fin, à divers organismes, pour une somme maximale de 275 459,04 $ (dossier 1205211002)

  • 2:01:50

    30.06 Autoriser une affectation de surplus maximale de 5 000 $ pour la participation au projet de sentier de ski de fond du grand Sud-Ouest pour l'hiver 2020-2021 (dossier 1205114007)

  • 2:02:00

    30.07 Autoriser une affectation de surplus de 100 000 $, en provenance des surplus de l'arrondissement (Plan d'action 2018-2021) vers le budget de fonctionnement de la Direction des travaux publics pour le projet d'optimisation de la gestion des matières résiduelles (dossier 1204973001)

  • 2:02:10

    30.08 Autoriser une affectation de surplus totalisant 7 991,82 $ à la Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social pour l'achat d'équipements techniques pour le développement de lieux culturels dynamiques en lien avec le plan de développement culturel 2020-2021 (dossier 1205986010)

  • 2:02:40

    40 Réglementation

  • 2:02:40

    40.01 Accorder une dérogation mineure visant à autoriser, pour l'immeuble portant le numéro 5813, rue Hadley, la construction d'un troisième étage sans retrait avant ainsi qu'une marge latérale gauche variant sur sa longueur de 0,68 mètre à 0,79 mètre - Lot 6 120 518 du cadastre du Québec (dossier 1208678016)

  • 2:03:10

    40.02 Donner un avis de motion et prendre acte du dépôt de projet de Règlement modifiant le Règlement sur le comité consultatif d'urbanisme (RCA10 22012) afin de modifier la durée des mandats des membres (dossier 1208678019)

  • 2:03:40

    40.03 Adopter le Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commerciale Plaza Monk, pour la période du 1 er janvier au 31 décembre 2021, et imposant une cotisation (dossier 1208062002)

  • 2:03:41

    40.04 Adopter le Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commerciale Les Quartiers du Canal pour la période du 1 er janvier au 31 décembre 2021 et imposant une cotisation (dossier 1208062003)

  • 2:04:10

    40.05 Adopter le Règlement sur la taxe relative aux services (exercice financier 2021) (dossier 1207279029)

  • 2:04:11

    40.06 Adopter, avec changement, le Règlement sur les tarifs (exercice financier 2021) (dossier 1207279028)

  • 2:04:40

    40.07 Adopter le Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Sud-Ouest (01- 280) en vue d'assurer la concordance au Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047) (dossier 1204334002)

  • 2:05:10

    40.08 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un premier projet de résolution visant à autoriser les usages salle d'exposition, salle de réception et salle de réunion pour le bâtiment portant le numéro 870-872, rue du Couvent (dossier 1208678017)

  • 2:05:30

    40.09 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un premier projet de résolution visant à autoriser un logement en sous-sol pour le bâtiment portant le numéro 3232, rue Allard (dossier 1208678018)

  • 2:05:50

    40.10 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un projet de résolution modifiant certaines dispositions des résolutions CA18 220029 et CA19 220016, autorisant le redéveloppement de l'îlot formé des rues Guy, William, Barré et du prolongement de la rue Lusignan (dossier 1204334010)

  • 2:06:20

    40.11 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un premier projet de résolution autorisant la construction d'un projet mixte sur le site composé des lots 1 853 735, 1 853 736, 1 853 743 et 2 160 122 du cadastre du Québec, situé dans le quadrilatère formé par les rues William, Peel, Ottawa et Murray (dossier 1204334011).

  • 2:08:50

    40.12 Prendre acte du dépôt du rapport de consultation écrite - Projet particulier de construction et d'occupation d'un bâtiment mixte sur le site composé des lots 1 381 086, 1 381 093, 1 381 094, 1 381 099 et 1 381 101 du cadastre du Québec et portant les numéros 2308-2350, rue Saint- Patrick (dossier 1196347014)

  • 2:09:30

    40.13Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un second projet de résolution autorisant la construction et l'occupation d'un immeuble mixte sur le site composé des lots 1 381 086, 1 381 093, 1 381 094, 1 381 099 et 1 381 101 du cadastre du Québec et portant les numéros 2308-2350, rue Saint- Patrick (dossier 1196347014)

  • 2:09:00

    40.14 Prendre acte du dépôt du rapport de consultation écrite - Projet particulier de construction et d'occupation d'un bâtiment mixte sur le lot 1 381 080 du cadastre du Québec et portant le numéro 2560, rue Saint-Patrick (dossier 1204334005)

  • 2:09:40

    40.15 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un second projet de résolution autorisant la construction et l'occupation d'un immeuble mixte sur le lot 1 381 080 du cadastre du Québec et portant le numéro 2560, rue Saint-Patrick (dossier 1204334005)

  • 2:18:30

    40.16 Modifier la signalisation - Stationnement interdit excepté véhicules en recharge à divers endroits sur le territoire de l'arrondissement du Sud-Ouest pour l'année 2020 (dossier 1208505006)

  • 2:19:00

    40.17 Approuver les nouveaux plans PIIA - Projet de transformation des bâtiments situés aux 1740 et 1748, rue Richardson (dossier 1204824005)

  • 2:19:10

    40.18 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 532, rue de la Congrégation (dossier 1204824014)

  • 2:19:20

    40.19 Approuver les plans PIIA - Projet de construction pour un immeuble portant le numéro 1163, rue de Laprairie (dossier 1208504022)

  • 2:19:30

    40.20 Approuver les plans PIIA - Projet de construction pour l'immeuble portant le numéro 1177, rue de Laprairie (dossier 1208504023)

  • 2:23:00

    40.21 Adopter les dispositions non susceptibles d'approbation référendaire et celles n'ayant pas fait l'objet d'une demande de tenue de registre - Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud-Ouest (01-280), le Règlement sur les tarifs (RCA19 22012), le Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (RCA07 22019) et le Règlement sur les certificats d'autorisation de l'arrondissement du Sud-Ouest (RCA11 22007) pour une transition écologique (dossier 1208856001)

  • 2:23:20

    40.22 Prendre acte du dépôt du rapport de consultation écrite - Projet particulier d'occupation visant à autoriser un maximum de 12 places assises, aux fins de la consommation d'aliments en cour arrière pour un usage « épicerie » au 2069, rue Wellington (dossier 1208678015)

  • 2:24:10

    40.23 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un second projet de résolution autorisant un maximum de 12 places assises, aux fins de la consommation d'aliments en cour arrière pour un usage « épicerie » au 2069, rue Wellington (dossier 1208678015)

  • 2:24:30

    51 - Nomination / Désignation

  • 2:24:31

    51.01 Désigner le maire suppléant de l'arrondissement pour une période de 12 mois, débutant le 7 décembre 2020 et se terminant le 6 décembre 2021 (dossier 1207279031)

  • 2:24:40

    70 - Autres Sujets

  • 2:24:41

    70.01 Période de questions et d'informations réservée aux conseillers

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Catégories: Démocratie
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