Groupes Le Sud-Ouest Conseil d'arrondissement de Sud-Ouest du 11 janvier 2021

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:01

    10. Sujets d'ouverture

  • 0:00:02

    10.01 Ouverture de la séance

  • 0:00:03

    10.02 Adopter de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 11 janvier 2021

  • 0:00:04

    10.03 Approuver les procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement tenues le 27 novembre 2020, à 13 h, et le 7 décembre 2020, à 19 h

  • 0:05:40

    10.04 Période de commentaires des élus

  • 0:46:00

    10.05 Période de questions et commentaires du public

  • 1:03:10

    10.06 Période de commentaires du public - Demande de dérogation mineure visant à autoriser, pour l'immeuble portant le numéro 757, rue des Seigneurs, une marge arrière minimum de 2,70 mètres - Lot 1 851 804 du cadastre du Québec (dossier en 40.01)

  • 1:06:40

    10.07 Dépôt du rapport de suivi des requêtes de citoyens

  • 1:06:50

    10.08 Dossiers concernant l'arrondissement inscrits au conseil municipal et au conseil d'agglomération

  • 1:08:50

    30 Administration et finances

  • 1:08:51

    30.01 Prendre acte du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 30 novembre 2020 (dossier 1207279033)

  • 1:09:40

    40 Réglementation

  • 1:09:41

    40.01 Accorder une demande de dérogation mineure visant à autoriser, pour l'immeuble portant le numéro 757, rue des Seigneurs, une marge arrière minimum de 2,70 mètres - Lot 1 851 804 du cadastre du Québec (dossier 1218677014)

  • 1:10:00

    40.02 Donner un avis de motion et prendre acte du dépôt de projet de Règlement modifiant le Règlement sur les tarifs (exercice financier 2021) (RCA20 22013) (dossier 1207279028)

  • 1:10:30

    40.03 Donner un avis de motion et adopter un premier projet de Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud-Ouest (01-280) - constructions hors-toit et logements en sous-sol dans les zones 0483 et 0537 - usage complémentaire de production artisanale de bière ou d'alcool - Ateliers du CN (dossier 1198677001)

  • 1:11:10

    40.04 Adopter le Règlement modifiant le Règlement sur le comité consultatif d'urbanisme (RCA10 22012) afin de modifier la durée des mandats des membres (dossier 1208678019)

  • 1:11:30

    40.05 Adopter un règlement distinct - Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud-Ouest (01-280), le Règlement sur les tarifs (RCA19 22012), le Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (RCA07 22019) et le Règlement sur les certificats d'autorisation de l'arrondissement du Sud-Ouest (RCA11 22007) pour une transition écologique (dossier 1208856001)

  • 1:11:50

    40.06 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), une résolution autorisant un maximum de 12 places assises, aux fins de la consommation d'aliments en cour arrière pour un usage « épicerie » au 2069, rue Wellington (dossier 1208678015)

  • 1:12:20

    40.07 Retirer un (1) espace de stationnement tarifé sur la rue Notre-Dame Ouest, entre les avenues Greene et Atwater (dossier 1207365003)

  • 1:12:30

    40.08 Retirer trois (3) espaces de stationnement tarifés sur le boulevard Monk, entre les rues Saint-Patrick et Allard (dossier 1207365004)

  • 1:12:50

    40.09 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 5757, boulevard Monk (dossier 1204824016)

  • 1:13:10

    40.10 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour les immeubles portant les numéros 500 à 536, rue Richmond (dossier 1208504025)

  • 1:13:20

    40.11 Approuver les nouveaux plans PIIA - Projet de construction de l'immeuble portant le numéro 370, rue des Seigneurs (dossier 1193459012)

  • 1:13:40

    40.12 Approuver les nouveaux plans PIIA - Projet de construction de l'immeuble situéaux 1330 et 1332, rue Ottawa - Lots A-1a et A-1b - Les Bassins du Nouveau Havre (dossier 1194824031)

  • 1:13:50

    40.13 Approuver les plans PIIA - Projet de construction pour l'immeuble portant le numéro 38, rue du Square-Sir-George-Étienne-Cartier (Bâtiment E du projet 4700 Saint-Ambroise) (dossier 1208504024)

  • 1:20:30

    40.14 Prendre acte du dépôt du rapport de consultation écrite - Projet particulier modifiant certaines dispositions des résolutions CA18 220029 et CA19 220016, autorisant le redéveloppement de l'îlot formé des rues Guy, William, Barré et du prolongement de la rue Lusignan (dossier 1204334010)

  • 1:21:10

    40.15 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), une résolution modifiant certaines dispositions des résolutions CA18 220029 et CA19 220016, autorisant le redéveloppement de l'îlot formé des rues Guy, William, Barré et du prolongement de la rue Lusignan (dossier 1204334010)

  • 1:22:00

    60 – Information

  • 1:22:01

    60.01 Déposer les déclarations des intérêts pécuniaires des conseillers d'arrondissement (dossier 1207279032)

  • 1:22:50

    70 - Autres Sujets

  • 1:22:51

    70.01 Période de questions et d'informations réservée aux conseillers

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