Groupes Arr. de Saint-Laurent Conseil d'arrondissement de Saint-Laurent du 21 novembre 2017

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement de Saint-Laurent du 21 novembre 2017

  • 00:00:05

    10 - Sujets d’ouverture

  • 00:00:33

    10.01 CA17 080672 INSTANT DE RECUEILLEMENT SIGNATURE DU LIVRE D’OR

  • 00:11:54

    10.02 CA17 080673 Adopter l’ordre du jour de la séance ordinaire du 21 novembre 2017.

  • 00:12:25

    10.03 CA17 080674 Adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 3 octobre 2017.

  • 00:13:09

    10.04 CA17 080675 PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC

  • 00:24:44

    10 - Sujets d’ouverture

  • 00:24:44

    10.01 CA17 080716 INSTANT DE RECUEILLEMENT

  • 00:25:11

    10.02 CA17 080717 Adopter l’ordre du jour de la séance extraordinaire du 21 novembre 2017.

  • 00:25:40

    30.01 CA17 080718 et CA17 080719 Adopter le budget et l’organigramme 2018 de l’arrondissement

  • 00:27:12

    30.02 CA17 080720 - 1172410005 Approuver la liste des projets constituant le programme triennal d’immobilisation 2018, 2019 et 2020.

  • 00:37:13

    60.01 CA17 080721 PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC

  • 00:47:23

    70.01 CA17 080722 LEVÉE DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE

  • 00:47:55

    15 - Déclaration / Proclamation

  • 00:48:05

    15.01 1174500029 - CA17 080676 Proclamer la semaine du 21 novembre au 1 er décembre 2017 Semaine canadienne de sensibilisation au VIH/sida et le 1er décembre 2017 Journée mondiale du sida.

  • 00:49:42

    15.02 1174500028 - CA17 080677 Proclamer Journée internationale des personnes handicapées, le 3 décembre 2017.

  • 00:50:37

    15.03 1174500030 - CA17 080678 Proclamer le 6 décembre 2017, Journée nationale de commémoration et d’action contre la violence faite aux femmes.

  • 00:51:45

    20 – Affaires contractuelles

  • 00:52:14

    20.01 1173058020 - CA17 080679 Autoriser le lancement d'un appel d'offres sur invitation pour la réalisation des travaux de scellement de fissures sur diverses rues pour l’année 2018.

  • 00:52:51

    20.02 1176121015 - CA17 080680 Octroyer un contrat au montant maximal de 223 689,61 $ à Norecob inc. pour l’impression des publications 2018 et 2019 – Soumission 17-16455.

  • 00:54:02

    20.03 1177554001 - CA17 080681 Autoriser une dépense totale de 44 130,72 $ en faveur de Hydro-Québec pour le prolongement et la modification de la ligne souterraine sur la rue de l'Équateur (35 473,54 $) ainsi que pour un nouveau branchement souterrain à basse tension sur la rue des Montérégiennes (8 657,18 $).

  • 00:54:50

    20.04 1174378036 - CA17 080682 Autoriser une dépense additionnelle de 14 371,88 $ en faveur de Les consultants S.M. inc. pour les services professionnels de gestion et de surveillance des travaux de la piste cyclable et piétonne reliant le boulevard Montpellier de l’est à l’ouest de la voie ferrée du Canadien National.

  • 00:55:59

    20.05 1174378037 - CA17 080683 Autoriser une dépense maximale de 28 404,49 $ en faveur du Canadien Nationale (CN), pour la présence de signaleurs dans le cadre des travaux d'aménagement d'une piste cyclable et piétonne reliant le boulevard Montpellier de l'est à l'ouest de la voie ferrée du CN.

  • 00:58:51

    20.06 1173679012 - CA17 080684 Autoriser une dépense additionnelle de 367,92 $ à Hydrotech NHP inc. pour des travaux de nettoyage et de peinture d'environ 300 bornes d'incendie pour l'année 2017 - Soumission 17-516.

  • 00:59:30

    20.07 1177146004 - CA17 080685 Autoriser une dépense additionnelle de 10 000 $ en faveur de NEDCO pour l'acquisition de matériels d'éclairage des rues et bâtiments publics.

  • 01:00:29

    30 – Administration et finances

  • 01:00:54

    30.01 1176747014 - CA17 080686 Autoriser la Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social à déposer au nom de l'Arrondissement de Saint-Laurent, une demande de renouvellement de l'accréditation « Municipalité amie des enfants » auprès du Carrefour action municipale et famille.

  • 01:01:42

    30.02 1170299024 - CA17 080687 Octroyer un don de 300 $ à Éducation Plus en soutien à sa mission auprès des jeunes de Saint-Laurent pour l’année 2017.

  • 01:02:22

    30.03 1170299025 - CA17 080688 Octroyer un don de 300 $ à l’école Katimavik-Hébert en soutien à son projet éducatif.

  • 01:02:53

    30.04 1170299023 - CA17 080689 Accorder une aide financière de 1 500 $ à l’Association des retraités municipaux de Saint-Laurent pour l’année 2017.

  • 01:03:17

    30.05 1176747013 - CA17 080690 Accorder une aide financière à trois résidents, pour un total de 2 098,22 $, pour leur participation au 17e Championnats du monde FINA des Maîtres-Nageurs qui s'est déroulé à Budapest, en Hongrie, du 7 au 20 août 2017.

  • 01:07:03

    30.06 1177154005 - CA17 080691 Déposer la candidature de l'arrondissement pour le projet de repartage de la rue Decelles, dans le cadre du Programme d'implantation de rues piétonnes et partagées (PIRPP), phases temporaires et permanentes, édition 2018.

  • 01:10:03

    30.07 1176879012 - CA17 080692 Autoriser une dépense de 25 000 $ pour la programmation de l’hiver 2018 des bibliothèques et autoriser la chef de la Division des bibliothèques et de la culture à signer les contrats qui s’y rattachent.

  • 01:10:03

    30.08 1170664007 - CA17 080693 Déléguer les membres du Conseil à divers événements, ratifier et autoriser le remboursement des dépenses afférentes.

  • 01:10:03

    30.09 1173231023 - CA17 080694 Approuver le bail avec Développement économique Saint-Laurent, pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2023.

  • 01:10:26

    40 – Réglementation

  • 01:11:13

    40.01 1177499106 - CA17 080695 Statuer sur une demande de dérogation mineure concernant la propriété située au 855, boulevard Décarie ayant pour objet la construction d’un bâtiment mixte dont le taux d’implantation au sol est supérieur au maximum permis.

  • 01:11:42

    40.02 1177499108 - CA17 080696 Statuer sur la demande de dérogation mineure pour le bâtiment situé au 1515, boulevard de la Côte-Vertu ayant pour objet l’agrandissement de l’édicule de la station de Métro en empiétant dans la marge avant et dont la marquise et la distance par rapport au trottoir ne respectent pas toutes les normes applicables.

  • 01:11:42

    40.03 1177499109 - CA17 080697 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour l’agrandissement de l’édicule de la station de Métro Côte-Vertu situé au 1515, boulevard de la Côte-Vertu.

  • 01:14:54

    40.04 1177499110 - CA17 080698 Statuer sur une demande de dérogation mineure concernant la propriété située au 400, boulevard Lebeau ayant pour objet l’installation d’une génératrice et d’un transformateur dont la localisation ne respecte pas toutes les normes applicables.

  • 01:16:45

    40.05 1177499111 - CA17 080699 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour l’agrandissement d’une habitation unifamiliale située au 2698, rue Luce-Guilbeault.

  • 01:17:41

    40.06 1177499112 - CA17 080700 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour des modifications extérieures d’un bâtiment commercial situé au 3828, boulevard de la Côte-Vertu.

  • 01:18:18

    40.07 1177499113 - CA17 080701 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour la construction d’une habitation unifamiliale isolée au 3165, rue des Outardes.

  • 01:18:56

    40.08 1177499114 - CA17 080702 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour l’installation d’une enseigne pour le commerce situé au 815, boulevard Décarie.

  • 01:20:57

    40.09 1163231018 - CA17 080703 Adopter le projet de règlement numéro RCA17-08-5 sur les subventions des sociétés de développement commercial.

  • 01:22:30

    40.10 1163231018 - CA17 080704 Donner un avis de motion en vue de d’adopter le règlement numéro RCA17-08-5 sur les subventions des sociétés de développement commercial.

  • 01:23:03

    40.11 1173231021 - CA17 080705 Adopter le projet de règlement numéro RCA17-08-8 sur l'approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial La Zone Décarie Nord et visant à décréter les cotisations pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018.

  • 01:24:59

    40.12 1173231021 - CA17 080706 Donner un avis de motion en vue d’adopter le règlement numéro RCA17-08-8 sur l'approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial La Zone Décarie Nord et visant à décréter les cotisations pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018.

  • 01:25:43

    40.13 1173231022 - CA17 080707 Adopter le projet de règlement numéro RCA18-08-1 sur les tarifs.

  • 01:26:25

    40.14 1173231022 - CA17 080708 Donner un avis de motion en vue d’adopter le règlement numéro RCA18-08-1 sur les tarifs.

  • 01:26:40

    40.15 CA17 080709 Donner un avis de motion en vue d’adopter un règlement numéro RCA17-08-7 sur la taxe relative aux services (exercice financier 2018).

  • 01:27:04

    40.16 1175208003 - CA17 080710 Accepter un paiement aux fins des frais de parcs représentant 10% de la valeur réelle du lot 5 103 014 à la suite d’une demande de permis de construction.

  • 01:28:33

    51 – Nomination - désignation

  • 01:28:52

    51.01 1173984013 - CA17 080711 Nommer un maire suppléant pour la période du 22 novembre 2017 au 7 mars 2018.

  • 01:29:15

    51.02 1174547017 - CA17 080712 Désigner le président et le vice-président du Comité consultatif d'urbanisme pour les années 2018-2019, et nommer les membres citoyens du Comité consultatif d'urbanisme pour les années 2018 et 2019.

  • 01:33:42

    60 – Information

  • 01:33:42

    60.01 CA17 080713 AFFAIRES NOUVELLES

  • 01:45:08

    60.02 CA17 080714 PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC

  • 01:46:55

    70 – Autres sujets

  • 01:45:55

    70.01 CA17 080715 LEVÉE DE LA SÉANCE

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  • envoyé 21 novembre 2017

Conseil d'arrondissement de Saint-Laurent du 21 novembre 2017
Les assemblées du conseil de l'arrondissement de Saint-Laurent se tiendront une fois par mois, à 19h30.

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Catégories: Démocratie
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