Groupes Rosemont la Petite-Patrie Conseil d'arrondissement de Rosemont - La Petite-Patrie du 15 janvier 2018

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement de Rosemont - La Petite-Patrie du 15 janvier 2018

  • 00:00:02

    10 - Sujets d’ouverture

  • 00:00:07

    10.01 Adoption de l’ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d’arrondissement du 15 janvier 2018

  • 00:00:16

    10.02 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d’arrondissement tenue le 4 décembre 2017 à 19 h

  • 00:00:29

    10.03 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d’arrondissement tenue le 7 décembre 2017 à 19 h

  • 00:00:43

    10.04 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d’arrondissement tenue le 7 décembre 2017 à 19 h 10

  • 00:00:52

    10.05 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d’arrondissement tenue le 14 décembre 2017 à 11 h

  • 00:01:11

    10.06 Point d’information des conseillers

  • 00:20:23

    10.07 Période de questions du public

  • 00:57:33

    20 - Affaires contractuelles

  • 00:57:33

    20.01 1170963087 Approbation de trois projets de conventions par lesquelles l’Arrondissement verse une contribution financière de 50 000 $ à la « Société de développement commercial Promenade Masson », une contribution financière de 50 000 $ à la « Société de développement commercial Plaza St-Hubert » et une contribution financière de 50 000 $ à la « Société de développement commercial Petite Italie – Marché Jean-Talon – Montréal », pour l’année 2018

  • 00:57:57

    20.02 1177050002 Approbation d’une entente avec l’organisme « Service des loisirs AngusBourbonnière » – Octroi d'une contribution financière de 10 883 $, à même le budget de fonctionnement, pour le soutien à l'organisation et à la gestion des activités entourant les Jeux de Montréal 2018 pour la délégation de l'Arrondissement

  • 00:58:17

    20.03 1173581005 Approbation d’une convention de contribution financière avec « L'Illusion, théâtre de marionnettes » en soutien à l'acquisition de l'immeuble situé au 6430, rue Saint-Denis à Montréal - Octroi d'une contribution financière de 100 000 $ - Autorisation d'un virement de crédits du compte de surplus de gestion affecté – divers (RPPL17-08064-GG) – ADDENDA

  • 00:58:40

    20.04 1176762012 Acceptation de la cession à titre gratuit au profit de l'Arrondissement de 34 panneaux graphiques de l'exposition « La ville suspendue » – Approbation d’une entente de cession à cette fin avec la Société des célébrations du 375e anniversaire de Montréal et le Musée McCord d'histoire canadienne

  • 00:58:58

    20.05 1175934008 Augmentation de la valeur totale du contrat de 97 268,85 $, taxes incluses, à « Location Guay inc. » pour la location horaire d'équipement avec opérateur pour les opérations de déneigement et d'aqueduc portant ainsi la dépense totale à 269 156,48 $ pour le contrat visé – Appel d'offres 15-14523 (4 soumissionnaires) – Contrat déjà octroyé sur une base d'heures minimum garanties

  • 00:59:30

    30 – Administration et finances

  • 00:59:30

    30.01 1171035019 Mandater le directeur de la Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social à agir au nom de l'arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie et signer tout engagement relatif à la demande de subvention du Programme du Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (MÉES) en vertu des projets : Reconstruction de la piscine et pataugeoire extérieure du parc Joseph-Paré – Rénovation majeure à la piscine Bain StDenis – Mise aux normes au Centre Père-Marquette - Transformation d’un terrain de soccer en terrain de soccer synthétique au parc de la Louisiane

  • 01:00:03

    30.02 1174330001 Autorisation d'une dépense de 95 000 $, taxes incluses, pour l'achat de mobilier et d'arbres, au surplus « parcs et terrains de jeux » – Autorisation d’un virement de crédits du fonds réservés - parcs et terrains de jeux

  • 01:00:20

    30.03 1174646001 Autorisation d’un virement de crédits du compte de surplus de gestion affecté - divers au montant de 160 000 $ pour le financement de deux postes temporaires d'agent technique en circulation jusqu'au 31 décembre 2018

  • 01:00:35

    40 – Règlementation

  • 01:00:35

    40.01 1177699003 Édiction d’ordonnances - Programmation d'événements publics : « Animation de la place Shamrock », « Course Fit Club 2018 », « Course-Lumière » et approbation d'un protocole d'entente avec « MEC (Mountain Equipement Coop) »

  • 01:00:50

    40.02 1170963089 Édiction d’une ordonnance, en vertu du Règlement sur les exemptions en matière de stationnement (5984 modifié), exemptant le propriétaire du bâtiment situé au 281, rue Beaubien Est (lot 2 335 580), de l’obligation de fournir deux unités de stationnement – Fonds de compensation de 10 000 $

  • 01:01:09

    40.03 1170963079 Avis de motion et adoption d'un premier projet de règlement intitulé « Règlement modifiant le Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047) » afin de modifier la liste des bâtiments d’intérêt patrimonial et architectural hors secteurs de valeur exceptionnelle du chapitre 21 de la partie II du Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047) concernant l’arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie

  • 01:01:42

    40.04 1170963077 Adoption – Premier projet de résolution autorisant, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (RCA-8), la démolition d’un lieu de culte vacant et la construction d’un bâtiment résidentiel ayant un maximum de 20 logements, sur le site du 6724, rue Fabre

  • 01:02:05

    40.05 1170963069 Adoption – Résolution abrogeant la résolution CA05 26 0372 et autorisant l’usage « clinique médicale » à certaines conditions sur le terrain situé au 5270, rue de Bellechasse et portant le numéro de lot 2 788 805 du cadastre du Québec, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (RCA-8)

  • 01:02:29

    40.06 1170963073 Adoption – Résolution autorisant, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (RCA-8), l’agrandissement et la transformation d’une clinique médicale pour y établir une coopérative d’habitation de 55 logements, dans le bâtiment situé au 5601, rue Bélanger

  • 01:02:48

    40.07 1170963049 Approbation des plans, en vertu du titre VIII du Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont-Petite-Patrie (01-279) – Construction d’un bâtiment semi-commercial de trois étages avec terrasse au toit et stationnement en sous-sol, comprenant au total 44 suites de logements et trois suites commerciales – Bâtiment situé au 5585, rue D’Iberville – Demande de permis 3001293559

  • 01:03:10

    40.08 1170963083 Approbation des plans, en vertu du titre VIII du Règlement d’urbanisme de l’arrondissement Rosemont-Petite-Patrie (01-279) – Construction d’un bâtiment résidentiel de quatre logements, trois étages et mezzanine avec terrasse au toit – Bâtiment situé au 5606, rue Saint-André – Demande de permis 3001311218

  • 01:03:26

    51 - Nomination/Désignation

  • 01:03:26

    51.01 1170963092 Recommandation au conseil d'agglomération – Nomination de Monsieur Jocelyn Pauzé, conseiller du district de Marie-Victorin, à titre de représentant élu de l'arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie au conseil d'administration de PME MTL Centre-Est

  • 01:03:44

    51.02 1177135011 Nomination de Monsieur Jocelyn Pauzé, conseiller du district de Marie-Victorin de l'arrondissement de Rosemont–La Petite-Patrie, à titre d'élu responsable du dossier des aînés et du suivi des travaux de mise en œuvre du plan d'action « Municipalité amie des aînés » (MADA)

  • 01:04:01

    70 - Varia

  • 01:04:01

    70.01 1175934007 Acceptation de l'offre du conseil municipal, en vertu de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, d'assumer la responsabilité de l'offre de service de déchiquetage et de collecte, en bordure de rue, des branches provenant du domaine privé sur le territoire de l'arrondissement de Rosemont–La PetitePatrie pour l'année 2018 dans le cadre de la lutte contre la propagation de l'agrile du frêne sur le territoire de la Ville de Montréal

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