Groupes Montréal-Nord Conseil d'arrondissement de Montréal-Nord du 9 avril 2018

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement de Montréal-Nord du 9 avril 2018

  • 00:02:39

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:02:39

    10.01 Ordre du jour CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 9 avril 2018, à 19 h.

  • 00:02:55

    10.02 Déclaration / Proclamation CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs Mot de la mairesse et des élus.

  • 00:09:33

    10.03 Questions CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs Période de questions du public.

  • 00:19:40

    10.04 Procès-verbal CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs Approuver le procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 7 mars 2018 à 13 h ainsi que celui de la séance ordinaire tenue le 12 mars 2018, à 19 h.

  • 00:19:57

    10.05 Procès-verbal CA Direction des travaux publics - 1183602004 Approuver le compte rendu de la réunion du comité des travaux publics, section circulation, tenue le 21 février 2018.

  • 00:20:09

    10.06 Procès-verbal CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1185995003 Approuver et déposer aux archives le procès-verbal de la réunion du comité consultatif d'urbanisme tenue le 6 mars 2018. e

  • 00:20:23

    12 – Orientation

  • 00:20:23

    12.01 Énoncé de politique CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1186324001 Adopter la Politique de développement social de la Ville de Montréal «Montréal de tous les possibles».

  • 00:21:00

    12.02 Programme / Programmation / Plan d'action / Concept CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1187040004 Autoriser la directrice de l'arrondissement, Mme Rachel Laperrière, à déposer une demande de soutien financier au Directeur Gestion de parcs et biodiversité du Service des grands parcs, du verdissement et du Mont-Royal pour des projets de déminéralisation dans le cadre du Programme d'aide financière aux arrondissements pour la déminéralisation par la création ou la réfection de fosses de plantation et à signer tout engagement relatif à cette demande. Charte montréalaise des droits et responsabilités :Art. 24 i) encourager la mise en Suvre du développement durable en tenant compte de l'évolution des connaissances et des pratiques dans ce domaine

  • 00:21:50

    20 – Affaires contractuelles

  • 00:21:55

    20.01 Contrat d'approvisionnement et de services autres que professionnels CA Bureau du directeur d'arrondissement - 1187739001 Adjuger à F.L. Web inc., plus bas soumissionnaire conforme, pour un montant maximum de 70 160,78 $, taxes incluses, un contrat pour l'impression des trois numéros de l'Infonord incluant le calendrier culturel encarté pour l'année 2018. Appel d'offres 18-16756 / 5 soumissions

  • 00:22:16

    20.02 Contrat de construction CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1187161003 Octroyer à la Société de développement environnemental de Rosemont (SODER), pour un montant maximal de 40 000 $, taxes incluses, un contrat de gré à gré, pour la réalisation de travaux d'aménagement et d'excavation de ruelles vertes, d'une durée de 1 an et approuver le projet de convention à intervenir entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et l'organisme.

  • 00:22:41

    20.03 Entente CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1184201001 Approuver un projet d'entente à intervenir entre le Service de police de la Ville de Montréal - SPVM et l'arrondissement de Montréal-Nord pour l'embauche de deux cadets policiers, à vélo, pour une période de douze semaines, soit du 3 juin au 26 août 2018 et d'autoriser la dépense afférente de 22 192, 80 $.

  • 00:23:15

    20.04 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1184988001 Accorder une contribution financière totale de 397 200 $ aux organismes suivants: 80 000 $ aux Fourchettes de l'Espoir pour le projet «Ma première expérience de travail», 40 000 $ à Rond-Point jeunesse au travail (Carrefour jeunesse-emploi Bourassa-Sauvé) pour le projet «École d'été», 40 000 $ à l'Association de Place Normandie pour le projet «Parle avec ton rythme», 35 000 $ au Centre des jeunes l'Escale pour le projet «Aspirant-animateur», 35 000 $ à Coup de pouce jeunesse pour le projet «Place à l'entraide», 30 000 $ au Centre de pédiatrie sociale de Montréal-Nord pour le projet «Bougez, jouez et communiquez au rythme de votre enfant», 30 000 $ à Café-Jeunesse Multiculturel pour le projet «Osez au féminin», 27 500 $ à Café-Jeunesse Multiculturel pour le projet «Travail de proximité», 25 000 $ à Entre-Parents de Montréal-Nord pour le projet «Comprendre mon ado», 25 000 $ à Un itinéraire pour tous pour le projet «Mentorat pour la réussite scolaire», 17 200 $ aux Productions Qu'en Dit Raton ? pour le projet Médiation culturelle, 12 500 $ à Café-Jeunesse Multiculturelle pour le projet «Travail de proximité» et approuver les projets de conventions à intervenir entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et les organismes. Ces sommes proviennent de l'Entente administrative sur la gestion du fonds québécois d'initiatives sociales, au titre des Alliances pour la Solidarité (Ville-MTESS 2013-2018) et du Programme montréalais de soutien à l'action citoyenne en sécurité urbaine- TANDEM. Compétence d’agglomération : Annexe du décret - Contributions municipales et gestion d'ententes et de programmes gouvernementaux de lutte à la pauvreté

  • 00:25:11

    20.05 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1173384004 Accorder une contribution financière de 227 200 $ à Programme Horizon Jeunesse pour l'animation d'un camp de jour pouvant accueillir 260 enfants pour l'été 2018 et 2019, soit une somme de 113 600 $ pour chaque année et approuver le projet d'addenda à la convention intervenue entre la ville de Montréal et l'organisme.

  • 00:26:00

    20.06 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1174233007 Accorder, pour l'année 2018, une contribution financière totale de 138 000 $ et reconduire les projets dédiés à Priorité jeunesse 2017-2027 suivants :55 000 $ au Centre de formation Jean-Paul Lemay pour le projet «Redémarre ta vie en 10 semaines», 48 000 $ à Coup de pouce jeunesse Montréal-Nord pour le projet «Programme Pairs aidants», 35 000 $ au Centre des jeunes l'Escale pour le projet «Travail alternatif payé à la journée (TAPAJ)» et approuver les projets de convention à intervenir entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et les organismes. Charte montréalaise des droits et responsabilités : Art. 18 e) prendre des mesures adéquates, avec l'appui des partenaires, pour prévenir et contrer la pauvreté et l'exclusion sociale Compétence d’agglomération : Annexe du décret - Contributions municipales et gestion d'ententes et de programmes gouvernementaux de lutte à la pauvreté

  • 02:26:48

    20.07 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1184988003 Accorder une contribution financière totale de 123 300 $ aux organismes suivants: 80 000 $ à Programme Horizon Jeunesse pour le projet «Espace jeunesse de l'ouest - Le Salon», 20 300 $ à l'Institut Pacifique pour le projet «Temps libre été», 13 000 $ à Programme Horizon Jeunesse pour le projet «Horizon du samedi», 10 000 $ au YMCA du Québec pour le projet «Alternative à la suspension» et approuver les projets de conventions à intervenir entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et les organismes et autoriser un virement au surplus de l'arrondissement.

  • 00:27:31

    20.08 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1184988002 Accorder une contribution financière totale de 104 777 $ aux organismes suivants: 68 777 $ à Entre-Parents de Montréal-Nord pour le projet «Accès 0-5 ans», 36 000 $ à la Coopérative de solidarité multisports pour le projet «Certification et engagement jeunesse Montréal-Nord» et approuver les projets de convention à intervenir entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et les organismes, le tout dans le cadre de la Politique de l'enfant de la Ville de Montréal et de l'Entente administrative sur la gestion du Fonds québécois d'initiatives sociales, au titre des Alliances pour la solidarité (MTESS/Ville.

  • 00:28:18

    20.09 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction des travaux publics - 1187367004 Accorder une contribution financière de 79 579 $, à l'organisme Les Fourchettes de l'Espoir afin de donner une première expérience d'emploi à des jeunes du secondaire ou éloignés du marché du travail par le programme de propreté de 6 cours d'école, le nettoyage des terrains en façade des bâtiments de certaines rues et la plantation d'arbres du 1er mai au 30 novembre 2018 et approuver le projet de convention à intervenir entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et l'organisme.

  • 00:29:25

    20.10 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1176324005 Accorder une contribution financière de 70 000 $ à Café-Jeunesse Multiculturel pour la réalisation des activités du projet «Travail de rue 2018» dans le cadre du programme de prévention de l'adhésion des jeunes aux gangs de rue et à la violence - Année 2018 et approuver le projet de convention à intervenir entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et l'organisme.

  • 00:29:53

    20.11 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1174988003 Approuver la modification à l'annexe # 1 du protocole d'entente concernant la gestion des locaux communautaires de la Maison culturelle et communautaire intervenue en 2017 entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et Un itinéraire pour tous et autoriser, pour l'année 2018, une dépense de 35 000 $ pour assurer la mise en oeuvre du protocole d'entente.

  • 00:30:19

    20.12 Subvention - Contribution financière CA Direction des travaux publics - 1187367003 Accorder une contribution financière de 26 200 $, à Soverdi pour la plantation de 400 arbres et 100 lilas sur des terrains privés afin de contribuer à augmenter l'indice canopée et approuver le projet de convention à intervenir entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et l'organisme.

  • 00:30:43

    20.13 Subvention - Contribution financière CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1180217008 Accorder une contribution financière de 4 559,74 $ à l'Institut Pacifique pour l'animation, la gestion et l'entretien de la Joujouthèque à l'école Jules-Verne, dans le cadre du projet Corridor vert des cinq (5) écoles, et approuver le projet de convention à intervenir entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et l'organisme. District(s) : Ovide-Clermont

  • 00:31:43

    30 – Administration et finances

  • 00:31:43

    30.01 Budget - Budget de fonctionnement / PTI CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1183848020 Approuver et déposer les rapports mensuels au 28 février et au 31 mars 2018.

  • 00:31:59

    30.02 Budget - Budget de fonctionnement / PTI CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1183848021 Approuver et déposer les rapports sur l'exercice du pouvoir délégué au 28 février et au 31 mars 2018.

  • 00:32:15

    30.03 Budget - Budget de fonctionnement / PTI CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1186145004 Accorder des contributions financières totalisant 33 915 $ aux écoles primaires et secondaires de Montréal-Nord pour la tenue des activités parascolaires pour l'hiver 2018.

  • 00:33:00

    30.04 Budget - Budget de fonctionnement / PTI CA Direction des travaux publics - 1187367006 Accorder une contribution financière au montant maximal de 4 500 $, au Regroupement des Éco-quartiers pour l'augmentation du taux horaire, soit 14 $/heure, de trois (3) patrouilleurs durant neuf (9) à douze (12) semaines dans le cadre des mandats confiés à la Coop de solidarité Éconord dans le cadre du programme écoquartier.

  • 00:33:38

    30.05 Budget - Budget de fonctionnement / PTI CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1183848023 Autoriser une contribution financière de 1 500 $, au Fonds 1804 pour la persévérance scolaire pour trois bourses scolaires de 500 $ et ce, à même le budget discrétionnaire des élus pour l'année financière 2018.

  • 00:33:58

    30.06 Budget - Budget de fonctionnement / PTI CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1186145007 Accorder une contribution financière de 1 500 $ au Centre des jeunes l'Escale inc. pour la tenue de l'événement « Cocktail et Gala des Bravos » qui se tiendra 9 mai au restaurant Costa Del Mare.

  • 00:34:16

    30.07 Budget - Budget de fonctionnement / PTI CA Direction des travaux publics - 1187367005 Accorder une contribution financière au montant de 578,52 $, à la Coop de solidarité Éconord afin d'organiser une livraison de compost pour les citoyens qui ne peuvent se déplacer lors des journées de compost qui auront lieu en mai 2018.

  • 00:35:57

    30.08 Budget - Autorisation de dépense CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1184201002 Entériner une dépense de 520 $ pour des certificats cadeaux remis aux conférenciers pour l'activité de réseautage pour les jeunes (Speed dating professionnel) organisée en 2017 et en 2018 par l'arrondissement de Montréal-Nord, dans le cadre du Mois de l'histoire des Noirs.

  • 00:36:18

    30.09 Budget - Budget de fonctionnement / PTI CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1183848024 Autoriser une dépense de 500 $ auprès de la Fondation de l'hôpital Marie-Clarac pour l'achat d'une publicité et d'un d'un billet pour le cocktail-bénéfice annuel de l'organisme le 23 avril 2018, et ce, à même le budget de représentation des élus pour l'année financière 2018.

  • 00:36:43

    30.10 Budget - Budget de fonctionnement / PTI CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1183848022 Autoriser une contribution financière de 300 $, au Club du bel âge St-Antoine-Marie-Claret pour le soutenir dans ses activités annuelles, et ce, à même le budget discrétionnaire des élus pour l'année financière 2018.

  • 00:37:03

    30.11 Administration - Accord de principe / Mandat régulier CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1186329006Offrir, en vertu du deuxième alinéa de l'article 85, de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec, au conseil municipal, de prendre en charge la coordination et la réalisation des travaux pour la construction de trottoirs sur différentes rues du RAAV à l'arrondissement de Montréal-Nord.

  • 00:37:51

    30.12 Administration - Accord de principe / Mandat régulier CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1186145006 Approuver la reconnaissance et le soutien, pour la période du mois d'avril 2018 au mois de mars 2021, à Café-Jeunesse Multiculturel à titre de partenaire de mission partagée.

  • 00:38:09

    40 – Réglementation

  • 00:38:09

    40.01 Règlement - Avis de motion CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1182577004 Donner un avis de motion et présenter en vue d'adopter à une séance ultérieure le projet de Règlement RGCA05-10-0006-8 modifiant le règlement intérieur du conseil d'arrondissement sur la délégation de pouvoirs principalement afin de régir les périodes de probation des employés.

  • 00:38:37

    40.02 Règlement - Adoption du premier projet CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1185995001 Donner un avis de motion et adopter le projet de Règlement RGCA11-10-0007-7, modifiant le Règlement RGCA11-10-0007 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble afin d'y ajouter de nouveaux secteurs.

  • 00:38:57

    40.03 Règlement - Adoption CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1170576031 Déposer aux archives le certificat de la secrétaire d'arrondissement et adopter le Règlement R.R.1562.040 afin de modifier diverses dispositions du Règlement de zonage refondu 1562 et créer la zone P3-299 à même une partie de la zone P3-300 et une partie de la zone R5-304 et ainsi déterminer les usages et les normes d'implantation pour cette nouvelle zone (secteur de la Maison Brignon-dit-Lapierre). District(s) : Marie-Clarac

  • 00:39:33

    40.04 Urbanisme - Dérogation mineure CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1180217007 Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme à savoir: permettre une marge avant principale de 4,4 m au lieu de 4,5 m pour le 4332, rue Joubert, le tout en vertu du Règlement RGCA02-10-0006 sur les dérogations mineures. Cette demande fait l'objet d'une consultation, le tout en conformité avec l'article 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme. District(s) : Marie-Clarac

  • 00:39:57

    40.05 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1185995002 Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme, à savoir: permettre la réfection de l'enveloppe du bâtiment situé au 6750, boulevard Gouin Est, en vertu du Règlement RGCA09-10-0006 relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale. District(s) : Ovide-Clermont

  • 00:40:47

    40.06 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1187040006 Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme, à savoir: permettre la modification de l'affichage sur la marquise de la station-service au 11052, boulevard Pie-IX, en vertu du Règlement RGCA09-10-0006 relatif à un plan d'implantation et d'intégration architecturale. District(s) : Marie-Clarac

  • 00:41:32

    40.07 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1150576010 Approuver le projet d'affichage sur poteau et prolonger le délai au 1er juin 2018 pour le projet d'affichage pour l'ensemble des enseignes pour le PP-024 qui autorisait l'agrandissement du bâtiment situé au 9761, boulevard Saint-Michel. District(s) : Marie-Clarac

  • 00:42:00

    40.08 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1170576040 Corriger la résolution CA18-10-019 afin de modifier le nom de la firme des architectes ainsi que la date des plans approuvés par le Comité consultatif d'urbanisme. District(s) : Marie-Clarac

  • 00:42:16

    40.09 Règlement - Domaine public CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1186450001 Accorder, dans le cadre des événements publics 2018, les dérogations requises à cette fin en vertu de l'article 6, des paragraphes f) et i) de l'article 12, du paragraphe a) de l'article 17 et de l'article 20 du Règlement RGCA05-10-0008 sur les parcs, bassins d'eau, les édifices publics et les espaces publics.

  • 00:42:40

    40.10 Règlement - Domaine public CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1186450002 Accorder, dans le cadre des événements publics 2018, les dérogations requises à cette fin en vertu de l'article 6, des paragraphes f) et i) de l'article 12 et du paragraphe a) de l'article 17 du Règlement RGCA05-10-0008 sur les parcs, bassins d'eau, les édifices publics et les espaces publics.

  • 00:43:06

    50 – Ressources humaines

  • 00:43:06

    50.01 Nomination CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1176798002 Nommer M. Sylvain Champagne à titre de chef de section - Bibliothèques, à la Division des bibliothèques de la Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social, personnel régulier à cet emploi à compter du 20 mars 2017.

  • 00:43:43

    50.02 Structure de service / Emploi / Poste CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1175190006 Nommer Mme Élisabeth Brunelle, à titre d'assistante aux événements culturels à la Division de la culture et des événements de la Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social, permanente à cet emploi, à compter du 18 septembre 2017.

  • 00:44:17

    50.03 Nomination CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1182577005 Nommer Mme Anne-Sophie Bergeron, à titre d'agente de recherche, expertise greffe, au Secrétariat d'arrondissement, greffe et archives, de la Direction de la performance, du greffe et des services administratifs, en période d'essai de douze (12) mois à compter du 30 avril 2018, en vue d'un statut de personnel permanent à cet emploi.

  • 00:45:00

    50.04 Mesure disciplinaire CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1181280003 Entériner le congédiement d'un employé col blanc, à banque d'heures, matricule 100026615, à la Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social, le tout rétroactivement au 10 novembre 2017.

  • 00:45:22

    51 – Nomination / Désignation

  • 00:45:22

    51.01 Nomination / Désignation CA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1182577006 Nommer Mme Anne-Sophie Bergeron, secrétaire d'arrondissement substitut en remplacement de M. Jacques Lapierre, à compter du 30 avril 2018.

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Conseil d'arrondissement de Montréal-Nord du 9 avril 2018

 

Le conseil d’arrondissement est composé de la mairesse d’arrondissement, Mme Christine Black, des deux conseillers de la Ville de Montréal, M. Jean-Marc Gibeau et Mme Chantal Rossi, et des deux conseillères d’arrondissement, Mmes Sylvia Lo Bianco et Monica Ricourt. Le conseil d’arrondissement a la responsabilité des activités et des services de proximité.

 

 

 

 Vous avez des questions, une suggestion ou une requête ? Nous vous invitons à assister aux assemblées publiques du conseil d’arrondissement, une période de questions de 30 minutes est allouée aux citoyens. Elles ont lieu le deuxième lundi de chaque mois, sauf en juillet, à 19 h, à la salle du conseil de la mairie d’arrondissement (entrée ouest), 11155, avenue Hébert

 

 

 

 Consulter le calendrier des séances du conseil

 

 

 

 

 

Consulter l’ordre du jour ou les procès-verbaux

 

 

 

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