Groupes Montréal-Nord Conseil d'arrondissement de Montréal-Nord du 15 janvier 2018

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement de Montréal-Nord du 15 janvier 2018

  • 00:03:41

    10.01CA Direction Performance_Greffe et Services administratifsAdopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 15 janvier 2018, à 19 h.

  • 00:03:58

    10.02 Déclaration / ProclamationCA Direction Performance_Greffe et Services administratifsMot de la mairesse et des élus.

  • 00:12:16

    10.03 QuestionsCA Direction Performance_Greffe et Services administratifs Période de questions du public.

  • 00:36:58

    10.04 Procès-verbalCA Direction Performance_Greffe et Services administratifsApprouver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 18 décembre2017, à 19 h.

  • 00:37:23

    10.05 Procès-verbalCA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1170576034Approuver et déposer aux archives le procès-verbal de la réunion du comité consultatif d'urbanismetenue le 5 décembre 2017.

  • 00:37:37

    20 – Affaires contractuelles

  • 00:37:40

    20.01 Subvention - Soutien financier avec conventionCA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1176324003Accorder une contribution financière de 73 128 $ à l'Institut Pacifique pour la prestation de service derésolution de conflits et de médiation sociale à Montréal-Nord, pour l'année 2018, et approuver le projetde convention à intervenir entre la Ville de Montréal, arrondissement de Montréal-Nord et l'organisme.

  • 00:38:26

    20.02 Subvention - Contribution financièreCA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1177549016Accorder une contribution financière additionnelle de 150 $ au Club de l'Âge d'or Parc Ottawa dans lecadre des subventions annuelles aux organismes de loisirs pour l'année 2017.

  • 00:38:45

    30 – Administration et finances

  • 00:38:48

    30.01 Budget - Budget de fonctionnement / PTICA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1183848004Approuver et déposer les rapports mensuels au 31 décembre 2017.

  • 00:39:00

    30.02 Budget - Budget de fonctionnement / PTICA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1183848003Approuver et déposer les rapports sur l'exercice du pouvoir délégué au 31 décembre 2017

  • 00:39:20

    30.03 Autorisation de dépense à l'intérieur d'une entente-cadreCA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1183848001Entériner une dépense de 21 733,72 $, taxes incluses, auprès de C.P.U. Design Inc. pour l'acquisitiond'équipement informatique, conformément à l'entente-cadre intervenue entre la Ville et cette firme.

  • 00:39:43

    30.04 Budget - Autorisation de dépenseCA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1183848002Entériner une dépense totale de 500 $ auprès de la Société Culture et Traditions Québécoises deMontréal-Nord pour l'achat d'un espace publicitaire dans le cadre de la fête Nationale pour la parutiondans l'édition du 20 juin 2017 du Guide de Montréal-Nord et ce, à même le budget de représentation desélus pour l'année financière 2017.

  • 00:40:12

    30.05 Budget - Autorisation de dépenseCA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1183848002Autoriser une dépense de 64 659,19 $, taxes incluses, pour les frais de copies et de location desimprimantes Sharp, pour l'année 2018.

  • 00:40:28

    40 – Réglementation

  • 00:40:30

    40.01 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlementCA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1170576031Donner un avis de motion, présenter et adopter le premier projet de Règlement R.R.1562.040 modifiantle Règlement de zonage refondu no 1562 de l'arrondissement de Montréal-Nord afin de créer la zoneP3-299 à même une partie de la zone P3-300 et une partie de la zone R5-304 et déterminer les usageset les norme d'implantation pour cette nouvelle zone (secteur de la Maison Brignon-dit-Lapierre)District(s) : Marie-Clarac

  • 00:41:06

    40.02 Règlement - AdoptionCA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1174848029Adopter le « Règlement RGCA18-10-0006 autorisant un emprunt de 3 990 000 $ pour la construction etle programme de réfection et de protection des bâtiments de l'arrondissement ».

  • 00:41:27

    40.03 Règlement - AdoptionCA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1174848030Adopter le « Règlement RGCA18-10-0004 autorisant un emprunt de 2 421 000 $ pour la réalisation detravaux de réfection de pavages et de trottoirs sur les rues locales ».

  • 00:41:49

    40.04 Règlement - AdoptionCA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1174848031Adopter le « Règlement RGCA18-10-0005 autorisant un emprunt de 303 000 $ pour les travaux deréaménagement de parcs, espaces verts et pistes cyclables ».

  • 00:42:09

    40.05 Urbanisme - Dérogation mineureCA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1170576036Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme à savoir : permettre la construction de3 escaliers dans la marge avant et dans la marge latérale, visibles de la voie publique et desservant1 étage supérieur au rez-de-chaussée pour le 6111, boulevard Maurice-Duplessis, le tout en vertu dRèglement RGCA02-10-0006 relatif aux dérogations mineures. Cette demande fait l'objet d'uneconsultation, le tout en conformité avec l'article 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme.District(s) : Ovide-Clermont

  • 00:42:43

    40.06 Urbanisme - Dérogation mineureCA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1170576037Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme à savoir : permettre une marge avantprincipale de 4,01 m au lieu de 4,5 m pour le 11235, avenue Omer-Héroux, le tout en vertu du RèglementRGCA02-10-0006 relatif aux dérogations mineures. Cette demande fait l'objet d'une consultation, le touten conformité avec l'article 145.6 de la Loi surl'aménagement et l'urbanisme.District(s) : Ovide-Clermont

  • 00:43:06

    40.07 Urbanisme - Dérogation mineureCA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1177040022Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme à savoir : permettre une margelatérale de 1,75 m au lieu de 1,98 m pour le 5815, rue Ronald, le tout en vertu du RèglementRGCA02-10-0006 sur les dérogations mineures. Cette demande fait l'objet d'une consultation, le tout enconformité avec l'article 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme.District(s) : Ovide-Clermont

  • 00:43:30

    40.08 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturaleCA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1170576039Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme à savoir : permettre la démolition, lasubdivision et la construction de 2 bâtiments multifamiliaux de 16 logements pour le 12421, boulevardLacordaire, le tout en vertu du Règlement RGCA09-10-0006 relatif aux plans d'implantation etd'intégration architecturale. District(s) : Ovide-Clermont

  • 00:44:37

    40.09 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturaleCA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1170576040Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme à savoir : permettre la réfection de lafaçade et le projet d'affichage pour le 10715, boulevard Pie-IX, le tout en vertu du RèglementRGCA09-10-0006 relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale.District(s) : Marie-Clarac

  • 00:45:37

    40.10 Urbanisme - Usage conditionnelCA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1170576035Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme à savoir : permettre l'usage serviced'impression pour le 10160, avenue London, le tout en vertu du Règlement RGCA13-10-0007 relatif auxusages conditionnels. Cette demande fait l'objet d'une consultation le tout en conformité avec l'article 19du Règlement RGCA13-10-0007. District(s) : Marie-Clarac

  • 00:46:02

    40.11 Urbanisme - Usage conditionnelCA Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises - 1177040021Statuer sur une recommandation du comité consultatif d'urbanisme à savoir : permettre l'usage « Lieu deculte » pour le 4289, rue Majeau, le tout en vertu du Règlement RGCA13-10-0007 relatif aux usagesconditionnels. Cette demande fait l'objet d'une consultation le tout en conformité avec l'article 19 duRèglement RGCA13-10-0007.District(s) : Marie-Clarac

  • 00:47:14

    50 – Ressources humaines

  • 00:47:18

    50.01 NominationCA Direction des travaux publics - 1174111002Nommer M. Ahmed Charef Eddine Bouzouad à titre d'agent technique en électricité à la Division dusoutien technique de la Direction des travaux publics, permanent à cet emploi à compter du 25 novembre2017.

  • 00:47:39

    50.02 Convention collective / Contrat de travailCA Direction Performance_Greffe et Services administratifs - 1165190004Abroger la résolution CA16 10 471 adoptée le 14 novembre 2016

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Conseil d'arrondissement de Montréal-Nord du 15 janvier 2018
 
Le conseil d’arrondissement est composé de la mairesse d’arrondissement, Mme Christine Black, des deux conseillers de la Ville de Montréal, M. Jean-Marc Gibeau et Mme Chantal Rossi, et des deux conseillères d’arrondissement, Mmes Sylvia Lo Bianco et Monica Ricourt. Le conseil d’arrondissement a la responsabilité des activités et des services de proximité.
 
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