Groupes Outremont Conseil d'arrondissement d’Outremont du 18 décembre 2017.

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:02

    10.01 OUVERTURE DE LA SÉANCE

  • 0:02:18

    10.02 Mots des élues, élus

  • 0:19:00

    10.03 Réponse aux questions posées par les citoyens lors de la séance du 20 novembre 2017

  • 0:28:42

    10.04 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 18 décembre 2017

  • 0:29:54

    10.05 Période de questions des citoyens

  • 2:00:30

    10.06 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 20 novembre 2017

  • 2:01:00

    10.07 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 28 novembre 2017

  • 2:01:14

    10.08 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 6 décembre 2017, à 18 h 30

  • 2:01:31

    10.09 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 6 décembre 2017, à 19 h

  • 2:01:40

    10.10 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 11 décembre 2017

  • 2:02:00

    10.11 Adopter le calendrier des séances ordinaires du conseil d'arrondissement d'Outremont pour l'année 2018

  • 2:02:40

    12.01 Recommander au Comité exécutif de modifier l'annexe A du Règlement relatif au stationnement des véhicules en libre-service (16-054) afin d'élargir la zone de stationnement sur rue des véhicules d'autopartage en libre-service détenteurs de vignettes 403 dans l'arrondissement d'Outremont

  • 2:02:50

    20.01 Accorder à l'organisme Outremont en Famille un local dédié à la réalisation de sa programmation, soit le local situé au Centre communautaire intergénérationnel d'Outremont portant le numéro 224 et autoriser l'administration à procéder aux travaux et aux réaménagements nécessaires en vue de la relocalisation des activités y ayant actuellement cours

  • 2:03:00

    30.01 à 30.04 Dépôts divers

  • 2:06:00

    30.05 Autoriser le versement d'une somme de 59 974,71 $, taxes applicables incluses, à la firme Camp Sportmax inc. en paiement des redevances sur les revenus perçus à la piscine John-F.-Kennedy durant la saison estivale 2017 – Dépense provenant du budget de fonctionnement

  • 2:06:46

    30.06 Autoriser une dépense additionnelle maximale de 13 887,45 $ (taxes incluses) pour compléter les services professionnels en architecture et ingénierie pour l'aménagement de la Maison internationale des arts de la marionnette (MIAM) dans le bâtiment du 30-32 St-Just, majorant ainsi le contrat de Beaupré Michaud et Associés, Architectes de 137 904,91 $ à 151 792,36 $ (taxes incluses) – Dépense provenant du projet de legs du 375 e Anniversaire de Montréal

  • 2:07:25

    30.07 Autoriser une commande ouverte 2017-2018 pour la fourniture et la livraison, sur demande, de sel de déglaçage pour les chaussées et les ruelles avec le fournisseur Mines Seleine, une division de K+S Sel Windsor Ltée, pour un montant n'excédant pas 143 113,65 $ (taxes incluses) suite à l'entente corporative 1222702, conclue par le Service de l'approvisionnement – Dépense provenant du surplus et du budget de Fonctionnement

  • 2:07:55

    40.01 Adoption – Modification des règles de stationnement sur la partie de l'avenue de Vimy entre les avenues Lajoie et Kelvin – Règlement modifiant le règlement relatif à la circulation et au stationnement (1171) – Modification de l'annexe «H»

  • 2:08:18

    40.02 Adoption – Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Laurier Ouest – Outremont pour la période du 1 er janvier au 31 décembre 2018 et imposant une cotisation

  • 2:09:00

    40.03 Adoption – Règlement sur la taxe relative aux services – Exercice financier de 2018

  • 2:09:45

    40.04 Adoption – Règlement modifiant le Règlement sur la procédure des séances du conseil (AO-1)

  • 2:12:12

    40.05 Adoption – Règlement sur les tarifs (exercice financier 2018) de l'arrondissement d'Outremont

  • 2:16:04

    40.06 Mandater le Service de la gestion et de la planification immobilière de la ville de Montréal à entamer un processus d'acquisition du lot 1 350 273 du cadastre officiel du Québec et ayant front sur la rue Roskilde à Outremont afin de le jumeler à l'actuel parc Oakwood de l'arrondissement d'Outremon

  • 2:16:40

    40.07 Édicter une ordonnance autorisant l'occupation temporaire du parc Saint-Viateur, le dimanche 9 septembre 2018 de 8 h à 21 h 30, pour la tenue de l'événement Grandes oreilles et autoriser, conformément à l'article 6.4 du Règlement concernant les parcs et les endroits publics (1107), une dérogation à l'alinéa g) de l'article 6 dudit règlement dans le cadre de la tenue de l'événement

  • 2:17:15

    40.08 Édicter une ordonnance visant à autoriser l'occupation temporaire du parc Beaubien, le vendredi 9 février 2018 entre 12 h et 15 h 45, pour la tenue des Olympiades d'hiver organisées par l'École Buissonnière

  • 2:17:30

    40.09 Édicter une ordonnance autorisant la fermeture à la circulation de l'avenue Laurier, entre les avenues Durocher et Querbes, le 20 décembre 2017 entre 16 h et 22 h, pour la tenue d'un concert de chants de Noël; d'autoriser l'occupation temporaire de la place Kate-McGarrigle et d'autoriser la dérogation à l'article 6 e) du règlement 1107 concernant les parcs et les endroits publics

  • 2:18:05

    47.01 Rendre une décision par résolution relativement à l'immeuble situé au 1175, avenue Bernard – Demande de dérogation mineure à l'article 7.6.6 c) du règlement de zonage afin de soustraire l'exigence d'installer un écran acoustique autour de la tour d'eau existante

  • 2:18:40

    47.02 Rendre une décision par résolution relativement à l'immeuble situé au 287, avenue Querbes – Demande de dérogation mineure à l'article 5.3 du règlement de zonage afin d'autoriser l'agrandissement d'un bâtiment dérogatoire protégé par droits acquis sans rendre l'ensemble de la construction conforme à la réglementation – Demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) relativement à la modification de l'apparence extérieure et à l'agrandissement arrière du bâtiment Principal

  • 2:19:25

    47.03 Rendre une décision par résolution relativement aux immeubles situés au 1344, boulevard du Mont-Royal; 472, avenue Villeneuve; 1605, avenue Lajoie; 1727-1729, avenue du Manoir; 1180, avenue Van Horne; 5751, avenue Durocher; 897, avenue McEachran; 3, avenue Halzelwood; 20, avenue Maplewood; 25-41, chemin Bates; 322, avenue Querbes; 490, avenue Champagneur; 740-780, boulevard Dollard; 876, avenue Rockland; 904, avenue Hartland; 1283, avenue Ducharme; 1291, avenue Van Horne; 1061, avenue Bernard – Demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

  • 2:23:44

    47.04 Rendre une décision par résolution relativement à l'immeuble situé au 305, avenue Stuart – Demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) relativement l'agrandissement du bâtiment principal

  • 2:25:05

    50.01 Entériner la nomination temporaire d'un nouveau régisseur à la direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social de l'arrondissement et imputer la dépense au budget de fonctionnement de la direction

  • 2:25:25

    50.02 Conformément au règlement portant sur la délégation de pouvoirs, autoriser la création ainsi que le comblement temporaire d'un poste de chargé de secrétariat à la direction de l'arrondissement d'Outremont – Dépense imputée au budget de fonctionnement de la direction de l’arrondissement et au Surplus

  • 2:25:43

    50.03 Entériner la structure organisationnelle 2018 de l'arrondissement d'Outremont

  • 2:25:53

    50.04 Conformément à l'article 10.2 de la Politique de dotation et de gestion de main-d’œuvre, autoriser pour une durée de douze (12) mois à compter du 19 décembre 2017, la nomination d’un directeur à la direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social de l'arrondissement – Ajustement salariale financé au surplus de l’arrondissement

  • 2:26:33

    51.01 Désigner Monsieur Philipe Tomlinson pour siéger au conseil d'administration de la « Société de développement commercial Laurier Ouest – Outremont »

  • 2:26:54

    51.02 Désigner Madame Valérie Patreau au conseil d'administration de PME MTL Centre-Ville

  • 2:27:05

    51.03 Nommer Madame Mindy Pollak à titre d'observateur à la Maison des Jeunes d'Outremont

  • 2:27:22

    51.04 Nomination de Madame Valérie Patreau à titre de vice-présidente du CCU et révocation du mandat d'un Membre

  • 2:31:25

    60.01 Dépôt des déclarations d'intérêts pécuniaires des conseillers de l'arrondissement d'Outremont

  • 2:32:00

    60.02 Informer le conseil d'arrondissement de l'intervention, en tant que partie prenante, de la Direction de l'arrondissement d'Outremont au dossier décisionnel numéro 1176477001 d'accorder un contrat à la firme Fahey et associés inc. pour la fourniture de services professionnels en architecture de paysage pour préparer un avant-projet détaillé pour l'aménagement d'un parc local du site Outremont

  • 2:32:10

    70.01 Levée de la séance

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Conseil d'arrondissement d’Outremont du 18 décembre 2017.

Catégories: Démocratie
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