Groupes Ahuntsic-Cartierville Conseil d'arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville du 2 octobre 2017

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville du 2 octobre 2017

  • 00:00:02

    10.01 - Ouverture de la séance. - Signature du livre d'or par MM. Clément Canac-Marquis, fondateur de CONCERTS AHUNTSIC EN FUGUE, Jacques Boulerice, poète, et Kiya Tabassian, compositeur de l'hymne d'Ahuntsic-Cartierville.

  • 00:13:25

    10.02 - Information par les membres du conseil d'arrondissement. - Présentation par le maire du rapport sur la situation financière de l'arrondissement.

  • 00:49:53

    10.03 Période d'intervention du public sur les demandes de dérogation mineure: - 4785, rue De Salaberry - Lot 1434259 du cadastre du Québec : autoriser en cour avant de l'immeuble deux aires de jeux et une clôture de type ornemental d'une hauteur de 1,2 mètre au lieu de 0,90 mètre (40.02). - 8971, 8973 et 8975, rue Basile-Routhier - Lot 1997943 du cadastre du Québec : autoriser un empiètement d'une partie du bâtiment inférieur au minimum prescrit, soit de 0,40 mètre dans la marge latérale ouest et de 0,30 mètre dans la marge latérale est au lieu de 1,5 mètre (40.03). - 11014, rue Waverly - Lot 1486292 du cadastre du Québec : autoriser une hauteur maximale de la dépendance de 5 mètres au lieu de 4 mètres (40.04).

  • 00:51:18

    10.04 Période de questions du public.

  • 01:58:53

    10.05 Correspondance et dépôt de documents.

  • 01:59:00

    10.06 Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2 octobre 2017.

  • 01:59:10

    10.07 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 5 septembre 2017.

  • 01:59:17

    10.08 Prendre acte du dépôt du rapport du maire sur la situation financière de l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville ainsi que de la liste des contrats octroyés pour la période du 1 er juin 2016 au 31 mai 2017.

  • 01:59:34

    20 – Affaires contractuelles

  • 01:59:34

    20.01 Approuver les conventions à intervenir avec SOLIDARITÉ AHUNTSIC et CONSEIL LOCAL DES INTERVENANTS COMMUNAUTAIRES DE BORDEAUX-CARTIERVILLE (CLIC) pour une durée de 3 ans, et ce, jusqu'au 31 mars 2020, conformément au cadre de l'Initiative montréalaise de soutien au développement social local et octroyer une contribution financière totalisant 66 726 $ pour la période 2017-2018.

  • 02:00:02

    20.02 Approuver une convention à intervenir avec l'ASSOCIATION DES GENS D'AFFAIRES DE GOUIN OUEST (AGAGO) dans le cadre du programme Soutien aux initiatives de développement économique (SIDE), pour la réalisation du projet « La magie de Noël sur Gouin Ouest » édition 2017, et octroyer une contribution financière de 6 830 $.

  • 02:00:28

    20.03 Approuver l'addenda 1 à la convention intervenue entre la Ville de Montréal et la COMMISSION SCOLAIRE DE MONTRÉAL (anciennement connue sous le nom de la Commission des écoles catholiques de Montréal) relatif à l'agrandissement du bâtiment portant le numéro 12055, rue Dépatie (école Sainte-Odile) - Lot 1433174 du cadastre du Québec (Dossier en référence 1160449011).

  • 02:00:43

    20.04 Accorder un contrat à GROUPE SANYVAN INC. pour des travaux de nettoyage et d'inspection par caméra des conduites d'égout incluant le transport et la disposition des résidus, au prix et aux conditions de sa soumission, conformément à l'appel d'offres public 17-15986 – 1 soumissionnaire / Autoriser à cette fin une dépense de 147 570,41 $, toutes taxes comprises, pour l'année 2017-2018.

  • 02:01:13

    20.05 Accorder un contrat à LES ENTREPRISES DANIEL ROBERT INC. pour la location d'un tracteur-chargeur avec opérateur, pour les activités de déneigement dans les secteurs en régie, pour la période 2017-2018, avec une option de renouvellement d'un an, au prix et aux conditions de sa soumission, conformément à l'appel d'offres public 17-16271 - 3 soumissionnaires / Autoriser à cette fin une dépense approximative de 107 147,50 $, toutes taxes comprises.

  • 02:01:41

    20.06 Accorder un contrat de gré à gré à LES YMCA DU QUÉBEC pour la surveillance et la gestion des réservations pour les sports de glace de la patinoire Bleu Blanc Bouge au parc de Mésy, offerte en don par la FONDATION DES CANADIENS POUR L'ENFANCE, pour un montant maximum de 52 213 $ / Approuver la convention à cet effet.

  • 02:02:05

    20.07 Approuver la prolongation du bail par lequel la Ville de Montréal loue de LES HABITATIONS NICOLAS VIEL des locaux de 5289 pi² au sous-sol de l'immeuble situé au 161, boulevard Henri-Bourassa Ouest (8084-002), pour une période de neuf ans, soit du 1er octobre 2017 au 30 septembre 2026, avec clause de résiliation avant terme en faveur de la Ville, pour un loyer total de 535 987,26 $ (exonéré de TPS et de TVQ), plus les frais d'énergie, estimés à 32 877 $ et les taxes foncières et scolaires estimées à 39 645 $, soit un coût total estimé à 608 509,26 $, à des fins communautaires et de loisirs.

  • 02:02:55

    20.08 Approuver les conventions à intervenir avec différents organismes relativement à l'Entente administrative pour l'accueil et l'intégration des immigrants - MIDI-Ville (2017-2018), dans le cadre du Programme d'intervention de milieu pour les jeunes 12-30 ans, et octroyer des contributions financières totalisant 26 442 $.

  • 02:03:19

    30 – Administration et finances

  • 02:03:19

    30.01 Prendre acte du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 31 août 2017.

  • 02:03:31

    30.02 Octroyer des contributions financières totalisant 46 358 $ aux organismes suivants : SOLIDARITÉ AHUNTSIC (30 358 $) et CENTRE DE RESSOURCES ÉDUCATIVES ET COMMUNAUTAIRES POUR ADULTES (CRÉCA) (16 000 $) pour le soutien à l'augmentation des coûts locatifs de leur centre.

  • 02:03:49

    30.03 Demander au comité exécutif de la Ville de Montréal de modifier le budget de la Ville, en conformité avec l'article 144 de la Charte de la Ville de Montréal, afin de tenir compte de la réception, par l'arrondissement, de contributions financières totalisant 19 085 $, provenant de la TABLE DE CONCERTATION-JEUNESSE BORDEAU-CARTIERVILLE (TCJBC) dans le cadre du programme « Je lis, tu lis ».

  • 02:04:14

    30.04 Fermeture du règlement d'emprunt RCA11 09001.

  • 02:04:22

    30.05 Octroyer une contribution financière non récurrente de 15 000 $ au CLUB AQUATIQUE LES PIRANHAS DU NORD (CAPN) afin de soutenir l'ensemble de ses activités dans le cadre d'un retour du club à la piscine Sophie-Barat suite à une absence de deux ans.

  • 02:04:39

    40 – Réglementation

  • 02:04:39

    40.01 Approuver la programmation d'événements publics sur le territoire de l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville, autoriser l'occupation du domaine public et édicter, selon le cas, des ordonnances permettant le bruit d'appareils sonores diffusant à l'extérieur, la vente d'articles promotionnels, d'aliments et de boissons alcooliques ou non, de même que la consommation de boissons alcooliques, l'utilisation de barbecues mobiles et la fermeture de rues.

  • 02:05:06

    40.02 Accorder une demande de dérogation mineure visant à autoriser en cour avant de l'immeuble portant le numéro 4785, rue De Salaberry, deux aires de jeux et une clôture de type ornemental d'une hauteur de 1,2 mètre au lieu de 0,90 mètre - Lot 1434259 du cadastre du Québec.

  • 02:05:25

    40.03 Accorder une demande de dérogation mineure visant à autoriser pour l'immeuble portant les numéros 8971, 8973 et 8975, rue Basile-Routhier, un empiètement d'une partie du bâtiment inférieur au minimum prescrit, soit de 0,40 mètre dans la marge latérale ouest et de 0,30 mètre dans la marge latérale est au lieu de 1,5 mètre - Lot 1997943 du cadastre du Québec.

  • 02:05:51

    40.04 Accorder une demande de dérogation mineure visant à autoriser, pour l'immeuble portant le numéro 11014, rue Waverly, une hauteur maximale de la dépendance de 5 mètres au lieu de 4 mètres - Lot 1486292 du cadastre du Québec.

  • 02:06:05

    40.05 Approuver, conformément au Titre VIII du Règlement d'urbanisme de l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville (01-274), l'installation de trois enseignes pour le local situé au 1540, rue Fleury Est - Lot 2495226 du cadastre du Québec - Demande de certificat d'affichage 3001306528.

  • 02:06:19

    40.06 Adopter le calendrier des séances ordinaires du conseil de l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville pour les mois de novembre et décembre 2017.

  • 02:06:31

    40.07 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (RCA02 09007), une résolution visant à autoriser la construction de plusieurs immeubles résidentiels au 10000, rue Meilleur - Lot 1488873 du cadastre du Québec - Zone 0317. (dossier en référence 1114039012).

  • 02:06:45

    40.08 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (RCA02 09007), une résolution visant à autoriser l'occupation d'un local au sous-sol du bâtiment portant les numéros 10400 à 10420, rue Lajeunesse à des fins de lieu de culte - Lots 1999261 et 1995584 du cadastre du Québec - Zones 1331 et 1313.

  • 02:07:01

    40.09 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (RCA02 09007), un second projet de résolution visant à autoriser la démolition du bâtiment portant le numéro 10765, rue Lajeunesse (ancien terminus Laval) et la construction d'un bâtiment d'habitation de 3, 4 et 5 étages comptant environ 200 unités de logement (Projet Henri B) - Lots 2721763 et 5839430 du cadastre du Québec - Zones 1323 et 1320.

  • 02:07:26

    40.10 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (RCA02 09007), un second projet de résolution visant à autoriser le réaménagement et l'agrandissement de l'aire de stationnement et d'entreposage de véhicules pour l'immeuble situé au 12435, boulevard Laurentien et au 6150, rue du Bocage - Lots 2375670, 2378338 et 2378513 du cadastre du Québec - Zone 1051.

  • 02:07:45

    40.11 A) Donner un avis de motion en vue de l'adoption d'un Règlement abrogeant le Règlement autorisant un emprunt de 1 300 000 $ pour l'acquisition du matériel roulant (RCA10 09005). B) Prendre acte du dépôt du projet de Règlement abrogeant le Règlement autorisant un emprunt de 1 300 000 $ pour l'acquisition du matériel roulant (RCA10 09005).

  • 02:08:17

    40.12 Prendre acte du dépôt du procès-verbal de correction signé par le secrétaire d'arrondissement concernant les résolutions CA17 090200 et CA17 090201 consignées au procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 4 juillet 2017.

  • 02:08:41

    50 – Ressources humaines

  • 02:08:41

    50.01 Approuver la nomination du directeur des Travaux publics de l'arrondissement d'AhuntsicCartierville

  • 02:08:55

    70 – Autres sujets

  • 02:08:55

    70.01 Prendre acte du procès-verbal de la réunion du comité consultatif d'urbanisme (CCU) du 9 août 2017.

  • 02:09:08

    70.02 Appuyer l'Ordre des architectes du Québec dans sa démarche auprès du Gouvernement du Québec pour l'adoption d'une Politique nationale de l'architecture.

  • 02:09:19

    70.03 Levée de la séance.

  • 107
  • 0
  • 0
Partager
  • WEBTV
  • 1928 médias
  • envoyé 3 octobre 2017

Conseil d'arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville du 2 octobre 2017

 

L’arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville offre la possibilité d’assister en direct aux séances ordinaires du conseil d’arrondissement. Elles se tiennent généralement le deuxième lundi de chaque mois à la salle du conseil située au 555, rue Chabanel, 6e étage. Le calendrier des séances du conseil d'arrondissement ainsi que les ordres du jour et procès-verbaux sont disponibles sur le site Internet de l’arrondissement dans la section Mairie d’arrondissement.

 

 

 

Consultez le calendrier des séances 

 

 Consultez l'ordre du jour du conseil d'arrondissement

 

Portail de l'arrondissement Ahuntsic-Cartierville

 

 

 

Une période de questions de 60 minutes est réservée aux citoyens à chaque séance. Les citoyens désirant poser des questions doivent s’inscrire au registre avant le début de la séance, en se présentant sur place à la table d’accueil entre 18 h 30 et 18 h 55.

 

 

 

Vous pouvez partager cette vidéo avec vos amis, la publier dans votre page Facebook, dans votre compte Twitter et dans vos réseaux sociaux,  ou encore l'intégrer dans votre site Internet en cliquant sur l'icône Partager apparaissant dans le coin supérieur gauche du lecteur vidéo ou sur le bouton PARTAGER dans cette page

Catégories: Démocratie
Afficher plus

Plus de médias dans "Ahuntsic-Cartierville"

0 commentaires

Il n'y a pas encore de commentaires. Ajoutez un commentaire.