Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de la Ville de Pointe-Claire du 6 février 2018

Ordre du jour

Conseil de la Ville de Pointe-Claire du 6 février 2018

  • 00:12:57

    01- Ordre du jour

  • 00:12:57

    01.01 Approuver l’ordre du jour.

  • 00:14:26

    04 - Procès-verbaux

  • 00:14:26

    04.01 Approuver la version française et la version anglaise des procès-verbaux des séances extraordinaires tenues les 18 et 19 décembre 2017 et de la séance régulière tenue le 9 janvier 2018.

  • 00:14:53

    05 - Période de questions

  • 00:47:30

    10 - Règlementation

  • 00:47:30

    10.01 Présentation et avis de motion pour un projet de règlement modifiant le Règlement PC-2708 concernant le comité consultatif d’urbanisme quant au nombre de ses membres.

  • 00:47:53

    10.02 Présentation et avis de motion pour un projet de règlement modifiant le Règlement de zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire afin d’assurer la conformité au programme particulier d’urbanisme du Centre-ville de Pointe-Claire.

  • 00:48:13

    10.03 Présentation et avis de motion pour un projet de règlement modifiant le Règlement PC-2791 sur les usages conditionnels afin d’assurer la conformité au programme particulier d’urbanisme du Centre-ville de Pointe-Claire.

  • 00:48:36

    10.04 Présentation et avis de motion pour un projet de règlement modifiant le Règlement PC-2871 décrétant l’imposition des tarifs exigibles pour le financement de biens, services et activités offerts par la Ville de Pointe-Claire, pour l’exercice financier 2018.

  • 00:49:07

    10.05 Adoption d’un règlement modifiant le Règlement de zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire concernant le coefficient d’occupation du sol minimal dans la zone industrielle N33 (côté nord de l’avenue Reverchon)

  • 00:49:24

    10.06 Dépôt des rapports de l’assistante greffière sur la procédure d’enregistrement tenue le 8 janvier 2018 à l’égard des Règlements PC-2873 et PC-2877

  • 00:49:50

    10.07 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à un agrandissement et à des rénovations extérieures au 34, avenue Golf.

  • 00:50:05

    10.08 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à un agrandissement et à des rénovations extérieures au 54, avenue Golf.

  • 00:50:25

    20 – Administration et finances

  • 00:50:25

    20.01 Déposer la liste des amendements budgétaires pour la période du 21 novembre 2017 au 17 janvier 2018 et le registre des chèques pour la période du 22 novembre 2017 au 19 janvier 2018.

  • 00:51:39

    20.02 Autoriser monsieur le maire John Belvedere, à représenter la Ville de Pointe-Claire à la 8 e Activité Annuelle Gastronomique, au profit de la Fondation de l’Hôpital Général du Lakeshore, qui aura lieu le 26 mars 2018 à Dollard-des-Ormeaux, Québec.

  • 00:52:01

    20.03 Autoriser mesdames les conseillères Cynthia Homan et Tara Stainforth, ainsi que monsieur le conseiller David Webb, à représenter la Ville de Pointe-Claire à une activité organisée par le Parrainage Civique de la Banlieue Ouest, qui aura lieu le 12 avril 2018.

  • 00:52:24

    20.04 Autoriser Me Jean-Denis Jacob, directeur des affaires juridiques et greffier et madame Danielle Gutierrez, greffière adjointe et secrétaire du conseil, à représenter la Ville de Pointe-Claire au 50e Congrès annuel de la Corporation des officiers municipaux du Québec (COMAQ), qui aura lieu du 23 au 25 mai 2018 à Québec.

  • 00:52:55

    20.05 Autoriser Mme Emmanuelle Jobidon, coordonnatrice – Environnement et développement durable, à représenter la Ville de Pointe-Claire au Salon des technologies environnementales du Québec, organisé par Réseau environnement, qui aura lieu les 13 et 14 mars 2018 à Québec.

  • 00:53:28

    20.06 Autoriser la présentation du projet passerelle en bois d’accessibilité universelle dans le parc naturel Terra Cotta au ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur dans le cadre du Programme de soutien aux installations sportives et récréatives – Phase IV ; et Désigner la coordonnatrice – Environnement et développement durable, ou en son absence, le directeur des travaux publics, à signer et à soumettre au nom de la Ville de Pointe-Claire tous les documents relatifs à ce projet.

  • 00:54:04

    20.07 Autoriser le don d’un abonnement de pagayage libre familial dans le cadre de l’encan silencieux de la Saint-Valentin organisé par la Résidence de soins palliatifs de l’Ouest-de-l’Île.

  • 00:54:21

    20.08 Autoriser la présentation auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire du Québec (MAMOT) de demandes d’aide financière concernant le Programme PIQM – Renouvellement de conduites.

  • 00:54:46

    20.09 Approprier une somme de 115 000 $ à même le surplus non autrement affecté afin de permettre la conception et la réalisation du projet de structures d’ombres dans deux espaces verts.

  • 00:56:19

    20.10 Approprier une somme de 34 000 $ à même le fonds de roulement afin de financer l’achat et le remplacement de buts de soccer dans divers parcs.

  • 00:56:37

    20.11 Accorder un soutien financier au montant de 50 000 $ à la Résidence de soins palliatifs de l’Ouest-de-l’Île, sur une période de 4 ans.

  • 00:57:07

    20.12 Autoriser la donation de quinze mille (15 000) documents usagés provenant des collections de la bibliothèque publique de Pointe-Claire au groupe de bénévoles « Les Amis de la bibliothèque de Pointe-Claire ».

  • 00:57:27

    20.13 (Retiré) Renouveler le mandat de deux membres du comité consultatif d’urbanisme pour une période de deux ans, soit du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020.

  • 00:57:27

    30 – Contrats

  • 00:57:27

    30.01 Octroyer un contrat pour un montant de 790 771,61$, taxes incluses, à « La Cie Électrique Britton Ltée » pour les travaux de remplacement de l’entrée électrique du plateau sportif (Centre aquatique/Arénas).

  • 00:57:53

    30.02 Octroyer un contrat pour un montant de 73 584$, taxes incluses, à « L’Archevêque et Rivest Ltée » pour le réaménagement et l’ajout de nouveaux mobiliers à la bibliothèque centrale.

  • 00:58:17

    30.03 Octroyer un contrat pour un montant de 535 849,04$, taxes incluses, à « Drumco Énergie Inc. » pour l’achat d’une nouvelle génératrice.

  • 00:58:54

    30.04 Octroyer un contrat pour un montant de 295 000$ taxes incluses, aux librairies : « Livres Babar Inc. », « Librairie Clio », « Paragraphe », « Librairie Monet » et « Librairie Raffin » pour la fourniture et la livraison de livres en français et en anglais pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018.

  • 00:59:33

    30.05 Octroyer un contrat pour un montant de 52 445,85$, taxes incluses, à « Kevin Grenier » pour la réparation de clôtures endommagées sur le territoire de la Ville de Pointe-Claire.

  • 00:59:54

    30.06 Octroyer un contrat pour un montant de 77 838,05$, taxes incluses, à « J. René Lafond Inc. » pour la fourniture, la livraison et l’installation de deux brise-glaces rotatifs pour chargeurs sur roues.

  • 01:00:40

    30.07 Octroyer un contrat pour un montant de 33 922,22 $, taxes incluses, à « Fortier Auto (Montréal) Ltée » pour la fourniture et la livraison d’une Ford Taurus neuf, de l’année 2018.

  • 01:01:28

    30.08 Octroyer un contrat pour un montant de 735 288,12 $, taxes incluses, à « Toitures Léon Inc. » pour la réfection de la toiture de l’ISPPolice-Pompier-Cour municipale.

  • 01:01:53

    30.09 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Norgéreq Ltée », pour un montant de 7 318,45 $, taxes incluses, pour la reconstruction du chalet de la piscine du parc Kinsmen.

  • 01:02:18

    30.10 (Retiré) Accepter l’option de renouvellement prévue au contrat avec «SODEM Inc. », pour l’année 2018, au montant de 41 231$, taxes incluses, concernant la fourniture de services de travaux d’ouverture et de fermeture des piscines et pataugeoires extérieures.

  • 01:02:18

    30.11 Accepter l’option de renouvellement prévue au contrat avec « Aquarehab (Canada) Inc. », pour l’année 2018, au montant de 49 772,68 $, taxes incluses, concernant la fourniture de services d’excavation pneumatique pour le remplacement des boîtes de service et de vanne.

  • 01:02:45

    30.12 Accepter l’option d’achat prévue au contrat avec « Kia Élite Mont-Royal », au montant de 46 581,52 $, taxes incluses, concernant la fourniture et la livraison de deux véhicules neufs, de catégorie multi-segment de l’année 2017, avec gyrophares.

  • 01:04:06

    30.13 Approuver les critères de sélection dans le cadre d’un appel d’offres pour des services professionnels concernant la conception de structures d’ombre.

  • 01:04:24

    30.14 Approuver les critères de sélection dans le cadre d’un appel d’offres pour des services professionnels concernant l’arpentage des rues visées par le Programme particulier d’urbanisme du Village de Pointe-Claire, incluant un arpentage 3D pour le chemin du Bord-du-Lac-Lakeshore.

  • 01:04:45

    30.15 Approuver les critères de sélection dans le cadre d’un appel d’offres afin de retenir les services professionnels d’un laboratoire d’inspection et de contrôle de la qualité pour la réfection de plusieurs toitures endommagées.

  • 01:05:07

    50 - Ressources humaines

  • 01:05:07

    50.01 Déposer la liste des changements au personnel par décisions déléguées pour le mois de février 2018, telle que préparée par M. Vincent Proulx, Planificateur – ressources humaines.

  • 01:05:22

    50.02 Approuver la liste des changements au personnel par décisions non déléguées au 6 février 2018, telle que signée par M. Robert-F. Weemaes, directeur général.

  • 01:05:43

    50.03 Approuver la nouvelle structure CSLDC, division aquatique, bureau administratif et récréation.

  • 01:05:57

    60 – Varia

  • 01:07:21

    70 – Levée de la séance

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