Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de Ville de Terrebonne du 8 juillet 2019

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 8 juillet 2019

  • 00:00:03

    1. Ouverture de la séance

  • 00:00:18

    2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:00:25

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:00:37

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 10 juin 2019 et de la séance extraordinaire du 26 juin 2019

  • 00:24:15

    5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:24:15

    5.1 Adoption du règlement numéro 723-3 modifiant l’annexe « E » du règlement de tarification 723

  • 00:24:40

    5.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 500-1 modifiant le terme et la répartition du règlement d’emprunt numéro 500 – honoraires professionnels – acquisition de terrains – corridor de biodiversité

  • 00:24:59

    5.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 617-2 modifiant le terme et la répartition du règlement d’emprunt 617 décrétant l’acquisition de lots aux fins de réserve foncière pour l’établissement du corridor de biodiversité

  • 00:25:25

    5.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 624-1 modifiant le terme et la répartition du règlement d’emprunt 624 décrétant l’acquisition de lots aux fins de réserve foncière pour l’établissement du corridor de biodiversité

  • 00:25:40

    5.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 630-1 modifiant le terme et la répartition du règlement d’emprunt 630 décrétant l’acquisition de lots aux fins de réserve foncière pour l’établissement du corridor de biodiversité

  • 00:25:58

    5.6 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 641-3 modifiant la répartition du règlement d’emprunt 641 décrétant l’acquisition de lots aux fins de réserve foncière pour l’établissement du corridor de biodiversité

  • 00:26:20

    5.7 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 670-1 modifiant la répartition du règlement d’emprunt 670 décrétant l’acquisition de lots aux fins de réserve foncière pour l’établissement du corridor de biodiversité

  • 00:26:36

    5.8 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 669-1 modifiant le règlement numéro 669 déléguant à tout fonctionnaire ou employé le pouvoir de former un comité de sélection pour tout appel d’offres utilisant un système de pondération et d’évaluation des offres

  • 00:26:58

    5.9 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 3901-9 - stationnement 24/7

  • 00:27:25

    5.10 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 633-1 modifiant le règlement numéro 633 déléguant au directeur des ressources humaines le pouvoir d’embauche de certains employés, de procéder à la description et l’évaluation de fonctions du personnel-cadre ainsi que celui de procéder à l’abolition ou la modification d’un poste permanen

  • 00:28:03

    5.11 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 667-1 modifiant le règlement numéro 667 déléguant des pouvoirs pour l’imposition de mesures administratives et disciplinaires

  • 00:28:25

    5.12 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 195-2 modifiant le règlement numéro 195 déléguant des pouvoirs pour les transferts budgétaires et les virements de crédits

  • 00:28:41

    5.13 Assermentation – patrouille de l’eau – règlement 730

  • 00:29:12

    5.14 Adoption de la politique en matière de santé et sécurité au travail numéro POL.1201.9

  • 00:29:40

    5.15 Cession par emphytéose de 50 ans – réalisation du projet Le Pas de Deux sur une parcelle du lot 5 312 457 du cadastre du Québec

  • 00:30:28

    5.16 Avis de motion – projet de règlement 730-1 – modifiant le règlement numéro 730 afin de modifier les conditions afin de permettre le rafraichissement par temps chaud

  • 00:30:47

    5.17 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 734 sur la gestion contractuelle

  • 00:31:00

    5.18 Adoption de soumission – réaménagement partiel de l’Hôtel de Ville

  • 00:31:44

    5.19 Autorisation d’appel d’offres public - services professionnels en évaluation foncière - exercices financiers 2020 à 2025 - préparation et dépôt des rôles triennaux 2023-2025 et 2025-2028 – adoption de la grille

  • 00:32:43

    5.20 Autorisation – appel d’offres sur invitation – réalisation d’un plan stratégique en géomatique

  • 00:33:27

    6. TRÉSORERIE

  • 00:33:27

    6.1 Dépôt du rapport financier, du rapport du vérificateur général et du rapport du vérificateur externe pour l’exercice financier se terminant le 31 décembre 2018

  • 00:33:50

    6.2 Appropriation des soldes disponibles du règlement d’emprunt numéro 511 fermés en réduction du solde de l’emprunt à refinancer

  • 00:34:17

    6.3 Appropriation des soldes disponibles de règlements d’emprunt fermés au cours de l’exercice financier 2018 en réduction du solde de l’emprunt à refinancer

  • 00:34:57

    6.4 Nomination – assistant-trésorier par intérim

  • 00:35:28

    7. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DU TERRITOIRE

  • 00:35:28

    7.1 Approbation des certificats de paiement pour des travaux supplémentaires – travaux de réhabilitation des chaussées de diverses rues dans les secteurs Lachenaie et Terrebonne

  • 00:35:58

    7.2 Adoption des critères et pointages de sélection pour la grille d’évaluation pour les services professionnels pour la préparation des plans et devis ainsi que pour la surveillance des travaux de construction d’une conduite maitresse d’aqueduc entre l’usine de production d’eau potable et l’avenue Pierre-Dansereau

  • 00:36:23

    7.3 Adoption de soumission – construction d’une piste cyclable « Les Moulins d’en haut » - règlement numéro 692

  • 00:37:08

    7.4 Adoption de soumission – réfection de la chaussée sur diverses rues

  • 00:38:33

    7.5 Adoption de la nouvelle grille de pointage pour l’appel d’offres public pour les honoraires professionnels pour la réalisation d’une étude d’avant-projet définitif de l’échangeur 640 Ouest

  • 00:39:10

    7.6 Autorisation de signature – entente relative à la fourniture d’un service d’écocentre intermunicipal

  • 00:40:30

    7.7 Adoption de soumission – vidange des boues des étangs aérés

  • 00:41:10

    7.8 Adoption de soumission – travaux de réaménagement de la rue George-V

  • 00:41:58

    8. URBANISME

  • 00:41:58

    8.1 Dérogations mineures

  • 00:45:11

    8.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 00:46:09

    8.3 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 3172, chemin Saint-Charles

  • 00:46:33

    8.4 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 185, rue Chartrand

  • 00:46:56

    8.5 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 3753, chemin Saint-Charles

  • 00:47:22

    8.6 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-297 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 afin d’autoriser l’usage accessoire spectacle pour les commerces de type restaurants, bars, brasseries, tavernes et microbrasseries et de modifier certains usages de l’annexe D-2 dans certaines zones du Vieux-Terrebonne

  • 00:47:55

    8.7 Adoption du règlement numéro 1001-300 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – autoriser l’usage « service de toilettage d’animaux » comme usage complémentaire à l’habitation

  • 00:48:17

    8.8 Adoption du règlement numéro 1001-301 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – modifier les dispositions applicables aux ventes de garage

  • 00:48:31

    8.9 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-302 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 afin d’agrandir la zone 8960-37 (rue Durivage) à même le transect T3-14 d’Urbanova

  • 00:49:05

    8.10 Adoption du second projet de règlement numéro 1009-003 modifiant le Manuel d’urbanisme durable d’Urbanova numéro 1009 afin d’autoriser l’usage « Service de toilettage d’animaux » comme usage complémentaire à l’habitation

  • 00:49:35

    8.11 Adoption du second projet de règlement numéro 1009-004 modifiant le règlement numéro 1009 afin d’exclure deux lots (rue Durivage) du transect T3-14 et du territoire d’application du Manuel d’urbanisme d’Urbanova

  • 00:50:06

    8.12 Adoption du règlement numéro 1009-005 modifiant le Manuel d’urbanisme durable d’Urbanova numéro 1009 – modifier les dispositions applicables aux ventes de garage

  • 00:50:21

    8.13 Adoption du règlement numéro 1000-032 modifiant le règlement sur le plan d’urbanisme numéro 1000 – exclusion de deux lots du territoire d’application du programme particulier d’urbanisme du Manuel d’urbanisme d’Urbanova

  • 00:50:39

    8.14 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d’urbanisme du 27 juin 2019

  • 00:50:55

    8.15 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 808 (ancien 948), rang Saint-François

  • 00:51:20

    9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 00:51:20

    9.1 Autorisation de signature – protocole d’entente – SODECT – organisation de la Fête nationale et du grand concert – été 2019

  • 00:52:26

    9.2 Adoption du « Bilan du plan d’action 2018 à l’égard des personnes handicapées de la Ville de Terrebonne »

  • 00:52:44

    9.3 Augmentation du nombre d’heures de glace – Organisation du hockey mineur féminin Lanaudière

  • 00:53:26

    9.4 Désignation – piste cyclable régionale – La Seigneurie-des-Plaines

  • 00:54:30

    10. RESSOURCES HUMAINES

  • 00:54:30

    10.1 Nomination - greffier et directeur du greffe et affaires juridiques

  • 00:54:54

    10.2 Nomination – directeur du génie et environnement

  • 00:55:17

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 00:55:17

    11.1 Autorisation – dépôt d’une demande de soutien au ministère de la Sécurité publique – « Cadre pour la prévention de sinistres »

  • 00:56:15

    11.2 Autorisation de signature – convention à intervenir entre la Ville et la Communauté métropolitaine de Montréal – installation d’une station limnimétrique au parc Donat-Bélisle

  • 00:57:01

    11.3 Autorisation – installation de signalisation

  • 00:57:20

    12. AFFAIRES NOUVELLES

  • 00:57:20

    13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, 754, rue Saint-Pierre, Terrebonne, le lundi 19 août 2019, à 19 h 30.

  • 00:57:20

    14. DIVERS

  • 00:57:50

    14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).

  • 01:05:20

    14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 01:05:20

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 01:31:36

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE.

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