Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de Ville de Terrebonne du 7 octobre 2019

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 7 octobre 2019

  • 00:15:42

    1. Ouverture de la séance

  • 00:15:48

    2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:15:54

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:16:13

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 23 septembre 2019

  • 00:29:35

    5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:29:35

    5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 428-11 modifiant le règlement numéro 428 constituant un fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques afin de déterminer le droit payable pour l’année 2020 (carrières et sablières)

  • 00:30:00

    5.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 557-3 modifiant le code d’éthique et de déontologie des employés de la Ville de Terrebonne

  • 00:31:20

    5.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 688-1 décrétant un tarif pour le remboursement à un élu d’une dépense préalablement autorisée

  • 00:31:35

    5.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 740 décrétant le versement d’une aide relative au remboursement de la dette afférente au Centre de soccer des Complexes sportifs Terrebonne inc

  • 00:32:01

    5.5 Adoption - grille d’évaluation - soumissions pour services professionnels - élaboration / plan stratégique 2021-2025

  • 00:32:47

    5.6 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 12-7 fixant la rémunération des membres du conseil de la Ville de Terrebonne afin de prévoir le mode de calcul de l’indexation et de fixer la rémunération des conseillers membres du comité de circulation et comité consultatif d’urbanisme

  • 00:33:07

    5.7 Adoption de soumission – acquisition de banques d’heures en développement de scripts d’automatisation – traitement des données géospatiales

  • 00:33:45

    6. TRÉSORERIE

  • 00:33:45

    6.1 Vente pour non-paiement de taxes et des droits sur les mutations immobilières – jeudi 5 décembre 2019

  • 00:35:12

    6.2 Autorisation - enchérisseurs – vente pour non-paiement de taxes et des droits sur les mutations immobilières du 5 décembre 2019

  • 00:35:47

    6.3 Nomination par intérim d’une directrice et trésorière - directeur adjoint et assistant-trésorier - Direction de l’administration et des finances

  • 00:36:36

    7. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DU TERRITOIRE

  • 00:36:36

    7.1. Adoption de soumission – services professionnels – étude d’avant-projet pour les travaux de construction d’un échangeur au-dessus de l’autoroute 640 à la hauteur de l’avenue Urbanova

  • 00:37:25

    7.2 Adoption définition - nouvel objet (objet no. 1) – services professionnels – études d’avant-projet – règlement 713

  • 00:38:04

    7.3 Adoption définition - nouvel objet (objet no. 8) – services professionnels – études d’avant-projet – stabilisation de talus et sites à risque – règlement 687

  • 00:38:44

    7.4 Adoption de soumission - systèmes de feux de circulation - pont montée Valiquette

  • 00:39:19

    7.5 Contribution financière - compensation environnementale - MELCC - Projet de stabilisation des berges d’un tronçon du cours d’eau Ouimet-Gascon - Place du Loiret et rue de Plaisance

  • 00:40:22

    8. URBANISME

  • 00:40:22

    8.1 Dérogation mineure

  • 00:41:16

    8.2 Usage conditionnel – service de réparation d’automobiles (code 6411) - 449, rue Fernand-Poitras

  • 00:41:51

    8.3 Usage conditionnel – vente en gros d’automobiles et autres véhicules automobiles (code 5111) – 3330, boulevard des Entreprises

  • 00:42:30

    8.4 Adoption du procès-verbal du comité consultatif d’urbanisme du 19 septembre 2019

  • 00:45:09

    8.5 Appui auprès de la CPTAQ – utilisation à des fins autres que l’agriculture – lot 2 124 733 – 3225, côte de Terrebonne

  • 00:46:18

    8.6 (Retiré) Adoption du second projet de règlement numéro 1005-041 modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 1005

  • 00:46:18

    8.7 Nomination d’un membre citoyen - comité consultatif de toponymie et rectification des membres du comité

  • 00:47:04

    8.8 (Retiré)Adoption du projet de règlement numéro 1004-2-002 – modifiant le règlement numéro 1004-2 - modifier les détails et attestations professionnelles exigés lors d’une demande de permis de construction d’un nouveau bâtiment principal

  • 00:47:04

    8.9 (Retiré)Avis de motion - projet de règlement 1004-2-002

  • 00:47:04

    9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 00:47:04

    9.1 Autorisation de signature – contrat pour la location d’heures de glace – hiver 2020 – Les Complexes Sportifs Terrebonne inc

  • 00:47:41

    9.2 Aide financière - Les Complexes Sportifs Terrebonne inc

  • 00:48:48

    9.3 Reconnaissance d’organismes selon la Politique de reconnaissance

  • 00:49:24

    10. RESSOURCES HUMAINES

  • 00:49:24

    10.1 Création d’un poste de technicien en approvisionnement (classe 9) – abolition du poste d’agent aux comptes payables (classe 5) – Direction de l’administration et finances

  • 00:49:52

    10.2 Création d’un poste cadre - chef de division des stratégies numériques et des communications - poste régulier à temps complet - Direction des relations avec les citoyens et des communications

  • 00:51:20

    10.3 Abolition d’un poste syndiqué col blanc (classe 6) - temps complet - création d’un poste syndiqué col blanc (classe 6) - temps partiel - Direction de la police

  • 00:50:32

    10.4 Réévaluation de fonction – poste directeur administration et finances et trésorier

  • 00:51:53

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 00:51:53

    11.1 Autorisation – installation de signalisation

  • 00:54:13

    11.2 Demande au Programme de soutien financier en sécurité civile pour les municipalités

  • 00:52:46

    12. AFFAIRES NOUVELLES

  • 00:54:03

    13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, au 754, rue SaintPierre, Terrebonne, le lundi 28 octobre 2019, à 19h30.

  • 00:54:03

    14. DIVERS

  • 00:54:03

    14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes)

  • 00:59:58

    14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 01:09:33

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 01:20:44

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE.

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