Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de Ville de Terrebonne du 29 avril 2019

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 29 avril 2019

  • 00:00:20

    1. Ouverture de la séance

  • 00:00:28

    2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:00:34

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:00:41

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 18 mars 2019

  • 00:57:02

    5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:57:02

    5.1 Ratification de l’accord de conciliation et autorisation de signature - acte de transfert de propriété du lot 4 577 869 du cadastre du Québec, circonscription foncière de L’Assomption - parc Dumais – règlement 726

  • 00:57:51

    5.2 Résolution modifiant l’article 3 du règlement 673 décrétant des travaux de construction de bâtiments municipaux, d’une cour d’école et d’un stationnement dans le Pôle de la Croisée urbaine

  • 00:58:51

    5.3 Adoption du règlement d’emprunt numéro 719 – travaux d’aqueduc et de réfection de chaussée sur les rues 32e Avenue, 33e Avenue et une partie de Durivage

  • 00:59:32

    5.4 Adoption du règlement numéro 3500-8 modifiant le règlement numéro 3500 sur la population animale afin de modifier l’article 8.7 pour permettre, pour la période du 15 mai 2019 au 14 mai 2020, la présence des chiens en laisse sur la TransTerrebonne

  • 00:59:56

    5.5 Adoption du « Régime supplémentaire de retraite des cadres de la Ville de Terrebonne » daté de janvier 2019 et remplaçant celui adopté le 13 novembre 2000

  • 01:00:24

    5.6 Approbation du règlement numéro 116-2 de la Régie d’assainissement des eaux Terrebonne-Mascouche – augmentation de son fonds de roulement; 5.7 Adoption de soumission (2e commande) – remplacement graduel du parc de micro-ordinateurs Lenovo

  • 01:00:46

    5.8 Adoption du « Guide de projet pilote – Assemblées de quartier »

  • 01:01:32

    5.9 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 648-1 modifiant le règlement numéro 648 décrétant des travaux de construction d’un poste de pompage des eaux usées sur la rue Yves-Blais dans le projet de la Croisée urbaine afin d’augmenter de 2 454 400 $ le montant de l’emprunt

  • 01:02:20

    5.10 Résolution entérinant la structure salariale des professionnels, le plan de classification des emplois et les conditions de travail

  • 01:03:31

    5.11 Nomination – autorisation – émission des constats d’infraction – application du règlement 730 concernant l’utilisation de l’eau – article 147 du Code de procédure pénale

  • 01:04:57

    6. TRÉSORERIE

  • 01:04:57

    7. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMEN

  • 01:04:57

    7.1 Adoption de soumission – marquage de la chaussée

  • 01:05:48

    7.2 Adoption de soumission – pierre de remplissage

  • 01:06:39

    7.3 Adoption de soumission – travaux d’aménagement de la cour d’école des Pionniers

  • 01:07:26

    7.4 Renouvellement du contrat (premier renouvellement d’un an) – services d’électromécaniciens

  • 01:08:14

    7.5 Adoption de soumission – tonte de pelouse du secteur 2

  • 01:09:08

    7.6 Dépôt et avis de motion – projet de règlement (#501-2) modifiant le règlement numéro 501 concernant les limites de vitesse – mise à jour des nouvelles rues

  • 01:09:27

    7.7 Adhésion de la Ville au Programme de mise en valeur intégrée de la société Hydro-Québec et autorisation de signature – projet de mise en valeur du parc de conservation du Ruisseau de Feu

  • 01:10:21

    7.8 Adoption de soumission – services professionnels pour le contrôle de qualité des matériaux pour divers travaux 2019

  • 01:11:23

    7.9 Adoption de soumission – travaux de construction de la conduite de refoulement du poste de pompage Yves-Blais

  • 01:12:16

    8. URBANISME

  • 01:12:16

    8.1 Dérogations mineures

  • 01:16:13

    8.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 01:17:07

    8.3 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 1760, rue Philippe-Chartrand

  • 01:17:40

    8.4 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 142, rue Louis-Lepage

  • 01:18:14

    8.5 Adoption du premier projet de règlement numéro 1001-298 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – autoriser l’usage « 3893 - industrie de munitions » dans la zone 8763-56 – rue des Fabricants

  • 01:18:36

    8.6 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-298

  • 01:18:56

    8.7 Adoption du premier projet de règlement numéro 1001-299 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – modification de l’article 448 concernant la superficie de terrain à céder et somme d’argent à verser

  • 01:19:24

    8.8 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-299

  • 01:19:50

    8.9 Adoption du premier projet de règlement numéro 1001-300 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – autoriser l’usage « service de toilettage d’animaux » comme usage complémentaire à l’habitation

  • 01:20:08

    8.10 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-300

  • 01:20:27

    8.11 Adoption du premier projet de règlement numéro 1001-301 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – modifier les dispositions applicables aux ventes de garage

  • 01:20:58

    8.12 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-301

  • 01:21:14

    8.13 Adoption du premier projet de règlement numéro 1002-010 modifiant le règlement de lotissement numéro 1002 – modifier les articles 35 et 38 concernant la superficie de terrain à céder et somme d’argent à verser ainsi que la valeur du terrain lors d’une cession pour fins de parcs, terrains de jeux ou espaces naturels

  • 01:21:39

    8.14 Avis de motion – projet de règlement numéro 1002-10

  • 01:22:05

    8.15 Adoption du premier projet de règlement numéro 1009-002 modifiant le Manuel d’urbanisme durable d’Urbanova numéro 1009 – modifier l’article 265 afin d’utiliser la valeur marchande pour établir la valeur du terrain dans le cas du versement d’une somme d’argent aux fins de parcs, de terrains de jeux ou d’espaces naturels

  • 01:22:28

    8.16 Avis de motion – projet de règlement numéro 1009-002

  • 01:22:50

    8.17 Adoption du premier projet de règlement numéro 1009-005 modifiant le Manuel d’urbanisme durable d’Urbanova numéro 1009 – modifier les dispositions applicables aux ventes de garage

  • 01:23:10

    8.18 Avis de motion – projet de règlement numéro 1009-005

  • 01:23:29

    8.19 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d’urbanisme du 21 mars 2019 relatif aux demandes de modification réglementaire

  • 01:23:47

    9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 01:23:47

    9.1 Autorisation – versement de subventions – organismes du milieu

  • 01:24:42

    9.2 Reconnaissance d’organismes selon la « Politique de reconnaissance aux organismes »

  • 01:25:36

    9.3 Autorisation de signature – contrat de location de glace pour l’automne 2019 – Les Complexes Sportifs Terrebonne

  • 01:26:26

    9.4 Approbation des modifications des différentes mesures contenues au plan d’action 2019 de la « Politique du sport, de l’activité physique et du plein air »

  • 01:27:02

    9.5 Modification à la résolution numéro 385-08-2018 – affectation d’un montant pour les honoraires professionnels au règlement 652 – travaux de démolition et de construction d’un chalet de service au parc SaintSacrement

  • 01:27:32

    10. RESSOURCES HUMAINES

  • 01:27:32

    10.1 Autorisation de signature – lettre d’entente numéro 2018-04 à intervenir avec la Fraternité des policiers de la Ville de Terrebonne inc. – Bureau d’intégrité et d’éthique Laval/Terrebonne

  • 01:28:03

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 01:28:03

    11.1 Autorisation – paiement à la firme ICO Technologies inc. – contrat de soutien technique pour l’année 2019 en vertu d’une entente de partenariat visant le développement et le perfectionnement d’une solution logicielle complète et intégrée en gestion de la sécurité publique

  • 01:28:36

    11.2 Autorisation de signature – entente finale entre la Ville de Laval et la Ville de Terrebonne – Bureau d’intégrité et d’éthique de Laval/Terrebonne

  • 01:29:23

    11.3 Autorisation – renouvellement de l’entente avec la Ville de Laval – aménagement et exploitation de stations de mesure de niveau d’eau de la rivière

  • 01:29:53

    11.4 Autorisation - installation de signalisation

  • 01:30:11

    11.5 Adoption du « Rapport d’activités 2018 » - Mise en œuvre du schéma de couverture de risques incendie de la MRC Les Moulins

  • 01:30:38

    12. AFFAIRES NOUVELLES

  • 01:30:38

    13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE 13.1 La prochaine séance ordinaire se t

  • 01:30:38

    13.1 La prochaine séance ordinaire se tiendra à École de l’Étincelle, 2225, boulevard des Seigneurs, Terrebonne, le lundi 13 mai 2019 à 19 h 30.

  • 01:30:53

    14. DIVERS

  • 01:30:53

    14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).

  • 01:38:40

    14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 01:40:12

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 02:28:07

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE.

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