Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de Ville de Terrebonne du 28 octobre 2019

00:10:11

1. Ouverture de la séance

00:10:17

2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

00:10:23

3. Adoption de l’ordre du jour

00:10:37

4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 7 octobre 2019

00:49:30

5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

00:49:30

5.1 Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil pour l’année 2020

00:50:33

5.2 Adoption du règlement numéro 428-11 modifiant le règlement numéro 428 constituant un fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques afin de déterminer le droit payable pour l’année 2020 (carrières et sablières)

00:50:51

5.3 Adoption du règlement numéro 688-1 décrétant un tarif pour le remboursement à un élu d’une dépense préalablement autorisée

00:56:31

5.4 Adoption du règlement numéro 740 décrétant le versement d’une aide relative au remboursement de la dette afférente au Centre de soccer des Complexes sportifs Terrebonne inc

00:56:49

5.5 Virement de crédits - honoraires professionnels - paiement de factures

00:57:23

5.6 Acceptation de soumission - location de copieurs multifonctions sur papier bond pour une période de 5 ans - coûts à la copie - soumission SA19-8006

00:58:04

5.7 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 3901-11 – stationnement hivernal

00:58:22

6. TRÉSORERIE

00:58:22

6.1 Virement de l’excédent de fonctionnement non affecté à des excédents de fonctionnement affectés

00:58:52

6.2 Acceptation de soumission - services professionnels - services actuariels (régimes de retraite) - rapports financiers annuels 2019, 2020 et 2021 - SA19-5002

00:59:40

6.3 Acceptation de soumission - services professionnels de vérification externe (audit) du rapport financier - 2019, 2020, 2021, 2022 et 2023 - SA19-5001

01:00:18

6.4 Fermeture de projets financés par les excédents de fonctionnement affectés

01:00:42

7. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DU TERRITOIRE

01:00:42

7.1. Modification résolution numéro 381-10-2017 – ajout option d’achat bacs roulants bruns, bleus et gris anthracite ainsi que les mini-bacs de cuisine – appel d’offres MAS-2017-2031

01:01:05

7.2 Acceptation de soumission - location d’une niveleuse avec opérateur - contrat trois (3) ans avec deux (2) périodes de renouvellement - SA19-9053

01:01:55

7.3 Acceptation de soumission - services professionnels - plans, devis et surveillance des travaux d’une conduite maîtresse sur l’avenue PierreDansereau - SA19-3013

01:02:40

8. URBANISME

01:02:40

8.1 Dérogation mineure

01:06:03

8.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

01:06:38

8.3 Adoption du règlement numéro 1001-303 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 afin d’agrandir la zone 9263-99 à même une partie de la zone 9264-91 (parc des Tilleuls) et de permettre les usages du groupe HÉBERGEMENT et les usages « multifamilial 13 logements et plus – classe F », et « garderie » dans la zone 9263-99 et de modifier les zones 9263-99, 9264-91, 9364-35 et d’abroger la zone 9263-89

01:07:09

8.4 Adoption du règlement numéro 1001-305 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – autoriser l’usage « multifamilial 13 logements et plus » dans la zone 9064-63 et agrandir ladite zone à même la zone 9064-72

01:07:28

8.5 Adoption du règlement numéro 1001-307 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – agrandir la zone 9362-63 à même la zone 9362-41 et retirer l’usage multifamilial de 2 logements dans la zone 9362-41

01:07:48

8.6 Adoption du règlement numéro 1001-308 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – ajouter des dispositions relatives aux stationnements souterrains dans les marges et cour et aux écrans d’intimité

01:08:03

8.7 Adoption du règlement numéro 1006-021 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 1006 – modifier les délais relatifs aux avis publics

01:08:21

8.8 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 11351, chemin du Curé-Barrette

01:08:56

8.9 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé aux 824 à 846 (ancien 950), rang Saint-François

01:09:28

8.10 Adoption du règlement numéro 1005-041 modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 1005 afin de réviser certains travaux et ouvrages assujettis et certains secteurs d’intervention

01:09:48

9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

01:09:48

9.1 Autorisation - signature - protocole d’entente - Les Cobras de Terrebonne inc. / aide financière - 2019 à 2022

01:10:35

10. RESSOURCES HUMAINES

01:10:35

10.1 Autorisation de signature – lettre d’entente numéro 2019-02 - Syndicat des pompiers de la Rive-Nord, section locale 101 – création nouveaux status de « pompiers flottants » et de « pompiers temporaires »

01:10:57

10.2 Abolition d’un poste syndiqué col blanc (classe 10) - Direction de l’urbanisme durable - création d’un poste syndiqué col blanc (classe 11) - Direction des technologies de l’information

01:11:24

10.3 Création d’un poste professionnel de chargée de projets, mouvements de sols et stabilisation de talus - poste régulier à temps complet -Direction du génie et environnement

01:12:29

10.4 Abolition d’un poste cadre de directeur-adjoint, environnement et aménagement paysager - création d’un poste cadre de chef de division, infrastructures - Poste régulier à temps complet - Direction du génie et environnement

01:13:12

10.5 Création d’un poste professionnel de conseillère, développement de politiques - poste régulier à temps complet - Direction du loisir et vie communautaire

01:13:52

10.6 Abolition d’un poste syndiqué col blanc (classe 7) - création d’un poste syndiqué col blanc - Direction du greffe et affaires juridiques

01:14:18

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

01:14:18

11.1 Autorisation de signature – entente – Centre intégré de santé et de services sociaux de Lanaudière - entreposage et mise à la disposition d’équipements

01:15:01

11.2 Autorisation de signature – entente intermunicipale – Ville de Bois-des-Filion – entraide en matière de protection incendie

01:15:42

11.3 Autorisation de signature – entente intermunicipale – Ville de Sainte-Thérèse – entraide en matière de protection incendie

01:16:15

11.4 Adoption de soumission – services professionnels – bris de glace

01:17:06

11.5 Plan municipal de sécurité civile (PMSC)

01:17:43

11.6 Production de cannabis à des fins médicales

01:18:54

11.7 Appui de la Ville de Terrebonne aux différentes revendications afin d’équilibrer le financement du gouvernement du Québec entre les services municipaux de la police et la Sûreté du Québec

01:19:55

12. AFFAIRES NOUVELLES

01:47:49

12.1 Réitérer la confiance du conseil en la conseillère Nathalie Bellavance à la commission de l’administration, des finances et des ressources humaines

01:47:49

13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, au 754, rue SaintPierre, Terrebonne, le lundi 11 novembre 2019, à 19h30.

01:47:49

14. DIVERS

01:47:49

14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).

01:47:49

14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

01:55:12

15. PÉRIODE DE QUESTIONS

02:17:50

16. LEVÉE DE LA SÉANCE.