CINÉMA sur demande
ÉCONOMIE SOLIDAIRE
DÉMOCRATIE
MOUVEMENTS CITOYENS
ENVIRONNEMENT
ARTS ET CULTURE
ASSOCIATIONS PROFESSIONNELLES
VIE SYNDICALE
VIE POLITIQUE
CINÉMA sur demande
ÉCONOMIE SOLIDAIRE
DÉMOCRATIE
MOUVEMENTS CITOYENS
ENVIRONNEMENT
ARTS ET CULTURE
ASSOCIATIONS PROFESSIONNELLES
VIE SYNDICALE
VIE POLITIQUE
Conseil de Ville de Terrebonne du 28 octobre 2019
00:10:11
1. Ouverture de la séance
00:10:17
2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant
00:10:23
3. Adoption de l’ordre du jour
00:10:37
4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 7 octobre 2019
00:49:30
5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE
00:49:30
5.1 Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil pour l’année 2020
00:50:33
5.2 Adoption du règlement numéro 428-11 modifiant le règlement numéro 428 constituant un fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques afin de déterminer le droit payable pour l’année 2020 (carrières et sablières)
00:50:51
5.3 Adoption du règlement numéro 688-1 décrétant un tarif pour le remboursement à un élu d’une dépense préalablement autorisée
00:56:31
5.4 Adoption du règlement numéro 740 décrétant le versement d’une aide relative au remboursement de la dette afférente au Centre de soccer des Complexes sportifs Terrebonne inc
00:56:49
5.5 Virement de crédits - honoraires professionnels - paiement de factures
00:57:23
5.6 Acceptation de soumission - location de copieurs multifonctions sur papier bond pour une période de 5 ans - coûts à la copie - soumission SA19-8006
00:58:04
5.7 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 3901-11 – stationnement hivernal
00:58:22
6. TRÉSORERIE
00:58:22
6.1 Virement de l’excédent de fonctionnement non affecté à des excédents de fonctionnement affectés
00:58:52
6.2 Acceptation de soumission - services professionnels - services actuariels (régimes de retraite) - rapports financiers annuels 2019, 2020 et 2021 - SA19-5002
00:59:40
6.3 Acceptation de soumission - services professionnels de vérification externe (audit) du rapport financier - 2019, 2020, 2021, 2022 et 2023 - SA19-5001
01:00:18
6.4 Fermeture de projets financés par les excédents de fonctionnement affectés
01:00:42
7. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DU TERRITOIRE
01:00:42
7.1. Modification résolution numéro 381-10-2017 – ajout option d’achat bacs roulants bruns, bleus et gris anthracite ainsi que les mini-bacs de cuisine – appel d’offres MAS-2017-2031
01:01:05
7.2 Acceptation de soumission - location d’une niveleuse avec opérateur - contrat trois (3) ans avec deux (2) périodes de renouvellement - SA19-9053
01:01:55
7.3 Acceptation de soumission - services professionnels - plans, devis et surveillance des travaux d’une conduite maîtresse sur l’avenue PierreDansereau - SA19-3013
01:02:40
8. URBANISME
01:02:40
8.1 Dérogation mineure
01:06:03
8.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale
01:06:38
8.3 Adoption du règlement numéro 1001-303 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 afin d’agrandir la zone 9263-99 à même une partie de la zone 9264-91 (parc des Tilleuls) et de permettre les usages du groupe HÉBERGEMENT et les usages « multifamilial 13 logements et plus – classe F », et « garderie » dans la zone 9263-99 et de modifier les zones 9263-99, 9264-91, 9364-35 et d’abroger la zone 9263-89
01:07:09
8.4 Adoption du règlement numéro 1001-305 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – autoriser l’usage « multifamilial 13 logements et plus » dans la zone 9064-63 et agrandir ladite zone à même la zone 9064-72
01:07:28
8.5 Adoption du règlement numéro 1001-307 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – agrandir la zone 9362-63 à même la zone 9362-41 et retirer l’usage multifamilial de 2 logements dans la zone 9362-41
01:07:48
8.6 Adoption du règlement numéro 1001-308 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – ajouter des dispositions relatives aux stationnements souterrains dans les marges et cour et aux écrans d’intimité
01:08:03
8.7 Adoption du règlement numéro 1006-021 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 1006 – modifier les délais relatifs aux avis publics
01:08:21
8.8 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 11351, chemin du Curé-Barrette
01:08:56
8.9 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé aux 824 à 846 (ancien 950), rang Saint-François
01:09:28
8.10 Adoption du règlement numéro 1005-041 modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 1005 afin de réviser certains travaux et ouvrages assujettis et certains secteurs d’intervention
01:09:48
9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
01:09:48
9.1 Autorisation - signature - protocole d’entente - Les Cobras de Terrebonne inc. / aide financière - 2019 à 2022
01:10:35
10. RESSOURCES HUMAINES
01:10:35
10.1 Autorisation de signature – lettre d’entente numéro 2019-02 - Syndicat des pompiers de la Rive-Nord, section locale 101 – création nouveaux status de « pompiers flottants » et de « pompiers temporaires »
01:10:57
10.2 Abolition d’un poste syndiqué col blanc (classe 10) - Direction de l’urbanisme durable - création d’un poste syndiqué col blanc (classe 11) - Direction des technologies de l’information
01:11:24
10.3 Création d’un poste professionnel de chargée de projets, mouvements de sols et stabilisation de talus - poste régulier à temps complet -Direction du génie et environnement
01:12:29
10.4 Abolition d’un poste cadre de directeur-adjoint, environnement et aménagement paysager - création d’un poste cadre de chef de division, infrastructures - Poste régulier à temps complet - Direction du génie et environnement
01:13:12
10.5 Création d’un poste professionnel de conseillère, développement de politiques - poste régulier à temps complet - Direction du loisir et vie communautaire
01:13:52
10.6 Abolition d’un poste syndiqué col blanc (classe 7) - création d’un poste syndiqué col blanc - Direction du greffe et affaires juridiques
01:14:18
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
01:14:18
11.1 Autorisation de signature – entente – Centre intégré de santé et de services sociaux de Lanaudière - entreposage et mise à la disposition d’équipements
01:15:01
11.2 Autorisation de signature – entente intermunicipale – Ville de Bois-des-Filion – entraide en matière de protection incendie
01:15:42
11.3 Autorisation de signature – entente intermunicipale – Ville de Sainte-Thérèse – entraide en matière de protection incendie
01:16:15
11.4 Adoption de soumission – services professionnels – bris de glace
01:17:06
11.5 Plan municipal de sécurité civile (PMSC)
01:17:43
11.6 Production de cannabis à des fins médicales
01:18:54
11.7 Appui de la Ville de Terrebonne aux différentes revendications afin d’équilibrer le financement du gouvernement du Québec entre les services municipaux de la police et la Sûreté du Québec
01:19:55
12. AFFAIRES NOUVELLES
01:47:49
12.1 Réitérer la confiance du conseil en la conseillère Nathalie Bellavance à la commission de l’administration, des finances et des ressources humaines
01:47:49
13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, au 754, rue SaintPierre, Terrebonne, le lundi 11 novembre 2019, à 19h30.
01:47:49
14. DIVERS
01:47:49
14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).
01:47:49
14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).
01:55:12
15. PÉRIODE DE QUESTIONS
02:17:50
16. LEVÉE DE LA SÉANCE.
Conseil de Ville de Terrebonne du 28 octobre 2019
0 commentaires
Il n'y a pas encore de commentaires. Ajoutez un commentaire.