Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de Ville de Terrebonne du 21 janvier 2019.

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 21 janvier 2019.

  • 00:00:16

    1. Ouverture de la séance

  • 00:00:23

    2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:00:31

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:00:54

    4. Adoption du procès-verbal des séances ordinaire et extraordinaire tenues le 10 décembre 2018 et de la séance ordinaire tenue le 14 janvier 2019

  • 00:11:48

    5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:11:48

    5.1 Résolution mettant fin au contrat de travail de M. Daniel Sauriol en tant que directeur général

  • 00:12:32

    5.2 Nomination de M. Alain Marcoux au poste de directeur général pour une durée de deux (2) ans

  • 00:26:18

    5.3 Adoption du règlement numéro 123-2 modifiant le mode de taxation des règlements numéros 123 et 123-1 décrétant des travaux de construction d’une conduite d’aqueduc sous la rue Marie-Josée et le chemin Saint-Roch, entre la montée Gagnon et la rue Paradis

  • 00:27:07

    5.4 Adoption du règlement numéro 125-2 modifiant le mode de taxation des règlements numéros 125 et 125-1 décrétant des travaux de construction de bordures, de pavage, d’éclairage et de trottoirs dans les rues de Melbourne, de Nagano, d’Oslo, d’Osaka et dans le secteur commercial du boulevard de la Pinière

  • 00:28:02

    5.5 Adoption du règlement numéro 180-4 modifiant le mode de taxation des règlements numéros 180, 180-1, 180-2 et 180-3 décrétant des travaux d’aqueduc et de revêtement bitumineux dans la rue Johanne

  • 00:28:36

    5.6 Adoption du règlement numéro 303-2 modifiant le mode de taxation du règlement numéro 303-1 décrétant des travaux de construction de pavage, d’éclairage et d’aménagement paysager dans le prolongement de la rue Hector-Chartrand

  • 00:29:15

    5.7 Adoption du règlement numéro 724 décrétant le taux de toutes les taxes, tarifs et compensations pour l’exercice financier 2019 de la Ville de Terrebonne

  • 00:30:02

    5.8 Adoption du règlement numéro 3500-6 modifiant le règlement 3500 sur la population animale afin de modifier l’article 8.10 concernant l’enlèvement et le nettoyage des matières fécales d’un animal

  • 00:30:35

    5.9 Dépôt du projet de règlement numéro 703-1 modifiant le règlement d’emprunt numéro 703 - travaux de reconfiguration de la géométrie du rang Saint-François, entre la rue des Vignes et la montée Gagnon – augmentation du montant de l’emprunt et modification de la répartition des coûts de travaux et des catégories et paramètres d’unité de superficie taxable

  • 00:31:13

    5.10 Dépôt du projet de règlement d’emprunt numéro 716 – travaux d’élargissement et de repavage du chemin Saint-Roch, entre la montée Gagnon et la rue Paradis

  • 00:39:23

    5.11 Avis de motion et dépôt du projet de règlement d’emprunt numéro 726 – paiement d’une indemnité d’expropriation concernant l’acquisition des lots 4 577 868 et 4 577 869 du cadastre du Québec (parc montée Dumais)

  • 00:40:15

    5.12 «Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 727 – travaux de stabilisation des berges d’un tronçon du cours d’eau Ouimet-Gascon

  • 00:40:44

    5.13 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 723-1 modifiant le règlement numéro 723 prévoyant la tarification pour l’utilisation d’un bien ou d’un service ou pour le bénéfice retiré d’une activité (loisirs)

  • 00:41:19

    5.14 Avis de motion – projet de règlement numéro 714 – travaux pour le maintien d’actifs du parc immobilier municipal

  • 00:42:25

    5.15 Adoption du règlement numéro 120-1 modifiant le mode de taxation du règlement numéro 120 décrétant des travaux de construction de bordures, de pavage, de trottoirs, de piste cyclable et d’espaces verts sur le boulevard Alexandre-Cousineau

  • 00:43:27

    5.16 Approbation du règlement numéro 38 de la Régie d’aqueduc intermunicipale des Moulins décrétant un emprunt de 1 242 000 $ pour des travaux de mise aux normes de systèmes des dosages d’alun et d’hypochlorites de sodium

  • 00:44:02

    5.17 Adoption de la « Politique de visibilité (commandite) » et composition du comité d’attribution des commandites

  • 00:44:56

    5.18 Nomination des représentants de la Ville sur le conseil d’administration de l’Office municipal d’habitation du sud de Lanaudière

  • 00:45:53

    5.19 Autorisation de signature – acte d’acquisition – lots 4 250 294 et 4 250 295 du cadastre du Québec – aux fins de parc et espaces verts dans le secteur de la rue Paradis

  • 00:46:33

    5.20 Demande au ministère de la sécurité publique – hydroglisseur

  • 00:46:54

    6. TRÉSORERIE

  • 00:46:54

    6.1 Certificat du trésorier - dépenses incompressibles pour l'année 2019

  • 00:47:21

    6.2 Appropriation des soldes disponibles de règlements d’emprunt fermés en réduction du solde de l’emprunt à refinancer

  • 00:48:09

    6.3 Résolution exprimant l’intention de la Ville d’établir des sous-catégories d’immeubles dans la catégorie des immeubles non résidentiels – Loi sur la fiscalité municipale

  • 00:48:41

    7. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT

  • 00:48:41

    7.1 Renouvellement du contrat (troisième renouvellement d’un an) – travaux d’élagage et d’abattage d’arbres

  • 00:49:14

    7.2 Renouvellement du contrat (premier renouvellement d’un an) – contrôle des moustiques

  • 00:52:27

    7.4 Adoption de soumission – services professionnels pour l’élaboration de plans et devis et la surveillance des travaux de sécurisation pour le travail en hauteur – règlement numéro 711

  • 00:53:12

    7.5 Adoption de soumission – travaux d’installation d’une vanne intelligente sur la ligne d’approvisionnement en eau potable de Repentigny

  • 00:54:10

    7.6 Adoption de soumission – ajout d’un surpresseur à la station d’épuration de La Plaine – règlement numéro 686

  • 00:54:40

    7.7 Désignation de M. Alain De Guise, chef de service –parcs et espaces verts, comme autorité compétente dans l’application, la surveillance et le contrôle du règlement 639 relatif à la lutte contre la propagation de l’agrile du frêne

  • 00:55:27

    8. URBANISME

  • 00:55:27

    8.1 Dérogations mineures

  • 01:00:54

    8.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 01:01:47

    8.3 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 792, rue Saint-Louis

  • 01:02:14

    8.4 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 4085, chemin Martin

  • 01:02:35

    8.5 Autorisation au greffier - remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 2600, boulevard des Entreprises

  • 01:02:55

    8.6 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 1110, boulevard Moody

  • 01:03:15

    8.7 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d’urbanisme du 22 novembre 2018 relatif aux demandes de modification réglementaire

  • 01:19:15

    8.8 Renouvellement du mandat des résidents siégeant sur le comité consultatif d’urbanisme

  • 01:20:36

    9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 01:20:36

    9.1 Adoption du « Plan d’action 2018-2019 à l’égard des personnes handicapées de la Ville de Terrebonne »

  • 01:21:14

    9.2 Autorisation de signature – contrat pour la location d’heures de glace – hiver 2019 – Les Complexes Sportifs Terrebonne

  • 01:22:00

    9.3 Autorisation - versement de subvention - organismes de sport, loisir et culture pour jeunes

  • 01:22:54

    9.4 Autorisation – versement de subvention aux organismes – octrois directs et dépenses locatives – budget 2019

  • 01:24:40

    9.5 Autorisation – versement de subvention dans le cadre du « Programme de soutien financier pour la création ou la bonification d’activités de loisirs destinées aux 12-17 ans

  • 01:25:41

    10. RESSOURCES HUMAINES

  • 01:25:41

    10.1 Autorisation – abolition d’un poste de secrétaire affecté à la saisie de la paie et création d’un poste de secrétaire de direction et adoption du nouvel organigramme de la Direction du loisir et vie communautaire

  • 01:26:19

    10.2 Autorisation de signature – lettre d’entente numéro 2018-06-BL à intervenir avec le syndicat canadien de la fonction publique – section locale 2326 – afin de clarifier l’article 5.06 concernant la méthode du calcul d’ancienneté des personnes salariées temporaires

  • 01:26:53

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 01:26:53

    11.1 Autorisation – installation de signalisation

  • 01:29:55

    11.2 Renouvellement du contrat (deuxième renouvellement) – acquisition de tenues de combat d’incendie de type deux (2) pièces

  • 01:30:54

    11.3 Adoption de soumission – acquisition de véhicules « Ford Berline Police Interceptor » et « Ford utilitaire Police Interceptor »

  • 01:32:13

    12. AFFAIRES NOUVELLES

  • 01:32:13

    13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE

  • 01:32:13

    13.1 La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, 754, rue Saint-Pierre, Terrebonne, le lundi 4 février 2019 à 19 h 30.

  • 01:32:34

    14. DIVERS

  • 01:32:34

    14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes)

  • 01:41:04

    14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 01:45:57

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 01:51:05

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE.

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