Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de Ville de Terrebonne du 11 novembre 2019

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 11 novembre 2019

  • 00:00:01

    1. Ouverture de la séance

  • 00:18:15

    2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:18:44

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:20:18

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 28 octobre 2019

  • 00:20:30

    5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:20:30

    5.1 Adoption du règlement numéro 557-3 modifiant le code d’éthique et de déontologie des employés de la Ville de Terrebonne

  • 00:20:52

    5.2 Adoption du règlement numéro 3901-11 sur la circulation et le stationnement et son amendement, le règlement 3901-9 sur le stationnement hivernal

  • 00:21:52

    5.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 741 permettant l’aménagement, à certaines conditions, d’un établissement sur le lot 2 124 980 du cadastre du Québec situé au 1910, rue de Plaisance, pour des fins de services de garde en garderie, le tout conformément à la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance (L.R.Q., chap. S-4.1.1)

  • 00:22:22

    5.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 461-1 modifiant le règlement 461 ayant pour objet de rembourser à la MRC Les Moulins les coûts reliés aux travaux de stabilisation d’un talus en bordure de la rivière Mascouche près du rang Charles-Aubert et de la rue du Bassin

  • 00:22:55

    6. TRÉSORERIE

  • 00:22:55

    6.1 Résolution de concordance de courte échéance – émission d’obligations au montant de 45 070 000 $

  • 00:23:33

    6.2 Appropriation de soldes disponibles et affectation en réduction du solde de l’emprunt à refinancer - affectation des excédents de fonctionnement affectés de divers règlements d’emprunt en réduction du solde de l’emprunt à refinancer - émissions du 10 septembre et du 5 décembre 2019

  • 00:24:01

    7. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DU TERRITOIRE

  • 00:24:01

    7.1. Acceptation de soumission - acquisition de tracteurs articulés

  • 00:24:27

    8. URBANISME

  • 00:24:27

    8.1 Dérogations mineures

  • 00:26:38

    9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 00:26:38

    9.1 Programme - soutien financier aux organismes du milieu - soutien aux opérations

  • 00:26:59

    9.2 Municipalités alliées contre la violence conjugale

  • 00:27:18

    9.3 Autorisation – signature – protocole – Paroisse Saint-Louis-de-France – réfection de l’église

  • 00:27:55

    10. RESSOURCES HUMAINES

  • 00:27:55

    10.1 Création - poste cadre - chef de division, aménagement paysager et planification immobilière - Direction du génie et environnement

  • 00:28:14

    10.2 Création - poste professionnel - conseiller, transactions immobilières - Direction du génie et environnement

  • 00:28:33

    10.3 Création - poste professionnel - chargé de projets, ouvrages d’art - Direction du génie et environnement

  • 00:28:49

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 00:28:49

    12. AFFAIRES NOUVELLES

  • 01:03:07

    13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, au 754, rue SaintPierre, Terrebonne, le lundi 25 novembre 2019, à 19h30.

  • 01:03:51

    14. DIVERS

  • 01:03:51

    14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).

  • 01:07:05

    14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 01:07:05

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 01:18:26

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE

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